08 Décembre 1990

De: Hervé Josse
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Philippe Grangeon
Objet:
conseiller technique chargé de la communication et de la presse au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Couturier (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-11-01"
affectation
08 Décembre 199008/12/1990
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membre de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Alain Christnacht
Objet:
directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-12-05"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Chartier (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bernard Grasset
préfet hors classe, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Alain Christnacht
préfet, directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Objet:
préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Hannon (Dominique)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: de Solages (Henri)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Weic (David)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Voiry (Philippe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Velin (Jérôme)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Vauzeilles (Boris)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Sallard (Pierre-Alain)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Rupprecht (Frédéric)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Roine (Thierry)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Quilliet (Xavier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Pioch (Nicolas)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Pesme (Philippe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Peltier (Manuel)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Parmenon (Christophe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Nicolas (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Nicolas (Alexandre)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Moll (Laurent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Lubrano (Philippe-Marie)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Linsenmaier (Xavier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Leprince (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Lemarchand (Régis)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Guyot (Jean-Marc)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Garrivier (Benoît)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Flamand (Pierre-Henri)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Fintz (Pascal)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Dudon (Albert)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Dubost (Ludovic)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Defourneaux (Gilles)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Dechelette (Thierry)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Debregeas (Georges)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Daoud (Karim)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Cuvillier (Nicolas)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Chambon (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Cantin (Eric)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Cabanillas (Emmanuel)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Buff (Xavier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Brault (Stéphane)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Blondeel (Fabrice)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Blind (Emmanuel)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bal (Guillaume)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Austerlitz (Frédéric)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Vuillemin (Mélanie)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Vialle (Natacha)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: El Karoui (Meriem)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Dago (Virginie)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bouin (Marie-Noëlle)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Billey (Estelle)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique
au titre de l'article 3 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
relative à l'Ecole polytechnique (concours 1990)
Groupe:
ecole
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Marie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
date_debut="1990-10-28"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
reconduction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Le Gal (Claude)
conseiller commercial à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Olivier Blanchard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Georges Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Josée Vincent
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Tardieu (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
pédiatrie, service de pédiatrie orienté en neurologie, hôpital Bicêtre, emploi no 541PR0978
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
professeur="Pédiatrie"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Hardy (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
psychiatrie d'adultes, service de psychiatrie Adultes, hôpital Bicêtre, service no 493PR1017
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
professeur="Psychiatrie d'adultes"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Escourrou (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
physiologie (option biologique), service d'explorations fonctionnelles multidisciplinaires, hôpital Antoine-Béclère, emploi no 442PR1146
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
professeur="Physiologie service d'explorations fonctionnelles multidisciplinaires"
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Sauvignon (Yves)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I-1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1991-02-05"
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De: Beckerig (Geneviève)
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1991-05-20"
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De: Giraud (Ernest, dit René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) auprès de l'université de Poitiers
Groupe:
date_debut="1991-03-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Sautter
inspecteur général des finances
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Olivier Philip
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
depart_retraite
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De: Simonin (Simone)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
08 Décembre 199008/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.