08 Décembre 1998

De: Lacambre (Dominique)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Piganiol (Raymond)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Leroy (Didier)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Camus (Arnaud)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Savy (Robert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils régionaux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Gaillard (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils régionaux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Madrelle (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Rupied (Guy)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentant des industries françaises aéronautiques et spatiales
Remplace:M. Nicolas (Bernard)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Jamet (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général adjoint du Syndicat des transports parisiens (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dobias (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général du Syndicat des transports parisiens (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la mission générale territoriale no 2 (Ile-de-France) (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Butruille (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Schwach (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Ricono (Gilles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de la division des infrastructures et des transports et de la division des études d'infrastructures de transports et d'ouvrages d'art à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Guy)
chef de service, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: de Romanet (Augustin)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Tanti (André)
inspecteur des finances, chef du bureau « Transports et communications » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe, sous-directeur « Services et réseau » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil, chef du bureau 4 B « Budget du ministère des transports, entreprises de transport » (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé du bureau « Transports et urbanisme » à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: François (Gérard)
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Balcou (Jean-Pierre)
administrateur civil, chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Guirauden (Bernard)
administrateur civil hors classe, directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Getti (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Pallez (Stéphane)
administratrice civile hors classe, sous-directrice à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Wenner-Aubry (Sylviane)
attachée d'administration centrale au bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Battistini (Marie)
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Polaillon (Arnaud)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
représentant du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Houtart (Florence, Marie, Yvette, Clémence), épouse Jonglez
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Kinget (Alain, Omer, Eugène)
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: de Ginestet de Puivert (Guillaume, Armand, Max, Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Duale (Christophe, Jean-Claude)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Galinon (Paul, Jean-Marie)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
cour_appel="Pau"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Toussaint (Michel, Maurice, Ernest)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Objet:
à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
admission
08 Décembre 199808/12/1998
De: Farbos (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Groupe:
date_debut="1998-12-16"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Chappron (Jean-Michel)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Daunois (Anne)
Objet:
attachée d'administration centrale
Remplace:M. Mauchauffée (Bruno)
Groupe:
désignation
08 Décembre 199808/12/1998
De: Chavarot (Jean-Louis)
Objet:
pour l'accès
au grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
08 Décembre 199808/12/1998
De: Thomas (Catherine)
Objet:
pour l'accès
au grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
08 Décembre 199808/12/1998
De: Mély (Isabelle), épouse Espalieu
Objet:
pour l'accès
au grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
08 Décembre 199808/12/1998
De: Gaulmin (Vincent)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
08 Décembre 199808/12/1998
De: Houedry (René, Jules, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Thérèse Sinsou-Houedry et René Houedry, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Martin (Jean-Luc, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontrieux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Mallegol (Didier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontrieux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Martin (Jean-Luc, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pontrieux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Le Bihan (Christine, Marie-Louise)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jacques Petit, Bruno Peyron et Olivier Varin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: de Paris (Paris-Ouest)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Ville (Yves)
service de gynécologie-obstétrique, centre hospitalier de Poissy
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Lofaso (Frédéric)
service de physiologie, hôpital Raymond-Poincaré
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Gaillard (Jean-Louis)
service de bactériologie, virologie, hôpital Raymond-Poincaré
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Caron (François)
service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Charles-Nicolle
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Darnault (Pierre)
service d'explorations par les ultrasons, hôpital Pontchaillou
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Peretti (Charles, Siegfried)
service de psychiatrie d'adultes, hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Reims
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Senon (Jean-Louis)
service de psychiatrie d'adultes, centre hospitalier Henri-Laborit
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Meurice (Jean-Claude)
service de pneumologie, pavillon René-Beauchant, centre hospitalier et universitaire La Milétrie
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Brizard (André)
laboratoire d'hématologie, hôpital Jean-Bernard
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Kotzki (Pierre-Olivier)
service de médecine nucléaire et de biophysique médicale, hôpital Gaston-Doumergue, centre hospitalier et universitaire de Nîmes
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Mouriquand (Pierre)
service d'urologie infantile, hôpital Debrousse
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Virot (Patrice)
service de cardiologie, hôpital Dupuytren
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Prat (Alain)
clinique de chirurgie cardio-vasculaire, service de chirurgie cardiaque, hôpital cardiologique
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Huet (Frédéric)
service de pédiatrie 1, complexe Bocage
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Lassoued (Mohamed, Kaïs)
laboratoire d'immunologie, hôpital Nord
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Prot (Isabelle), épouse Berry : service de médecine nucléaire
hôpital Rangueil
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Garguillo (Florence), épouse Pasquier : clinique neurologique
service de neurologie C, hôpital Roger-Salengro
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Quantin (Catherine), épouse Bechraoui : département d'information médicale
complexe Bocage
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Boillot (Annie)
service d'anesthésie-réanimation, hôpital Jean-Minjoz
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Tardy (Christian)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Indre (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Charente (gr. II)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Gotlibowicz (Jean, Samuel)
Objet:
domicilié 70, rue de Crimée, 75019 Paris
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Décembre 199808/12/1998
De: Le Gac (Loïc)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Lemaindre (Jean-Lou)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Rongier (Christian, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, en fonction à l'Office national des forêts (service départemental de Savoie)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Décembre 199808/12/1998
De: Fargeas (Jean, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, en fonctions à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Pascal)
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
Remplace:M. Abate (Bernard)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Cuny (Dominique)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
missions d'inspections interrégionales pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes
date_debut="1998-11-02"
charge
08 Décembre 199808/12/1998
De: Rocheteau-Weber (Claire)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1998-10-16"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Avignon (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1998-11-16"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Calippe (Pierre, Albert, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Calippe et Denis Calippe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Cargnelutti (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie (gr. II)
Objet:
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud (gr. II)
Groupe:
date_debut="1998-11-23"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Bergaentzlé (Monique)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1998-10-15"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Kinget (Alain, Omer, Eugène)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Desprez (Philippe, André, Marie)
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Gaubert (Marc)
avocat général près cette cour d'appel de Toulouse
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:Mme d'Esparbès-Serny (Marie-Françoise)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
désignation
08 Décembre 199808/12/1998
De: d'Esparbès-Serny (Marie-Françoise)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Toulouse
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Ignacio (Jean-Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
désignation
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dubreuil (François, Joseph, Raoul, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Dubreuil et Véronique Dubreuil-Aubert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dubreuil (Pierre, Camille, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Dubreuil et Véronique Dubreuil-Aubert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Champetier (Corinne, Marie, Jeanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Emelien et Pierre Chaix, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Flers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Huet (Jean, Yves, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Messei (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Emelien (Philippe, Roger, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Emelien et Pierre Chaix, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Flers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
08 Décembre 199808/12/1998
De: Delphin (Max)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Savoie, à Chambéry
Groupe:
date_debut="1998-10-15"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Le Caer (Marie-Antoinette)
cadre socio-éducatif faisant fonction de directrice des services au foyer de l'enfance de Draguignan
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Le Caer (Marie-Antoinette)
Objet:
sur le poste de direction au foyer de l'enfance du Pradet, service de Draguignan (Var)
Groupe:
affectation
08 Décembre 199808/12/1998
De: Collinet (Catherine)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directrice des services vétérinaires de Paris à la direction régionale interdépartementale de l'agriculture et de la forêt de Paris
Groupe:
date_debut="1998-12-07"
nomination
08 Décembre 199808/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.