08 Décembre 2011

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Pascal VOGELE
représentant des parents d'élèves du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Stéphane RETAILLEAU
représentant des parents d'élèves du lycée professionnel maritime et aquacole d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Luc PERCELAY
directeur du lycée professionnel maritime et aquacole d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrice VERMEULEN
directeur interrégional de la mer Nord-Atlantique - Manche-Ouest
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1
représentant de l'administration
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Régis LORET
membre de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
3
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrice KATZ
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait le
8 décembre 2011
Le directeur interrégional des services pénitentiaires Est-Strasbourg
Groupe:
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre RAFFIN
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait le
8 décembre 2011
Pour le directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille
Le directeur adjoint
Groupe:
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre DUFLOT
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait le
8 décembre 2011
Le directeur interrégional des services pénitentiaires de Centre-Est-Dijon
Groupe:
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELOBBE Bernard
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Greffière TI Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CLOTTERIOU Stéphanie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GUESTAUX Christine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Greffière TGI Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GALAN Martine
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Greffier en chef TI Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DEROUARD Julie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Adjointe administrative TI Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LUCIEN Louise
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Adjointe administrative TGI Tours
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MORILLE Céline
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Orléans
ORGANISATIONS
SYNDICALES
CGT
C.JUSTICE
SDGF
UNSA
TITULAIRES
Adjointe administrative TGI Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Martine COMTE
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
8 décembre 2011
La première présidente
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie-Anne CHAIBRIANT épouse GUIEBA
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Jacqueline LIENSOL
tribunal="" suppleant="
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Francine BELLON épouse BEROSE
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse titulaire de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2011-12-15"
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marie-Anne CHAIBRIANT épouse GUIEBA
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de BasseTerre
Groupe:
date_debut="2011-12-15"
cour_appel="Basseterre"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: Lise Moutoumalaya
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Jean Lohest
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé MASUREL
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Christophe Terrain
président de l'Association générale des producteurs de maïs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Christiane Lambert
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Treves (Nicolas)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Roblin (Antoine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Lebuffe (Stéphane)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Angers, institut universitaire de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Vidal (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U de Paris (UFR de pharmacie Paris-V), hôpital Saint-Louis (81 PU-PH P 2213 ― pharmacochimie)
Groupe:
professeur="CH & U de Paris"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Guibourdenche (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U de Paris (UFR de pharmacie Paris-V), groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (81 PU-PH P 1169 ― physiologie-endocrinologie)
Groupe:
professeur="CH & U de Paris"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sébille-Rivain (Véronique)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U de Nantes (UFR de pharmacie de Nantes) (80 PU-PH P 2136 ― biomathématiques biostastistiques)
Groupe:
professeur="CH & U de Nantes"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bensoussan-Lejzerowick (Danièle)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U de Nancy (UFR de pharmacie de Nancy) (82 PU-PH P 0097 ― thérapie cellulaire)
Groupe:
professeur="CH & U de Nancy"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Badens (Catherine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U de Marseille (UFR de pharmacie de Marseille), hôpital de la Timone (82 PU-PH P 1677 ― génétique, instrumentation analytique et qualitologie)
Groupe:
professeur="CH & U de Marseille"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Duval (Olivier)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et affectées auprès des établissements suivants
CH & U d'Angers (UFR de pharmacie d'Angers) (81 PU-PH P 0029 ― chimie thérapeutique)
Groupe:
professeur="CH & U d'Angers"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2011-2012 et"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Caroline Wallet
Objet:
conseillère pour la communication et la presse
Groupe:
date_debut="2012-01-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: WALCKENAER (Géry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PELE (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAUDE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GRAFF (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GARNOT (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GANDON (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELON (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CUNI (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NUENO (Augustin)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NOUVELLON (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MORIN (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LEONARD (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LABILLOY (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESPOUY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESESQUELLES (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ASTOLFI (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUILLET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUESNEL (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: JEANROY (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DUBRAY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DE BOHAN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: VANACKERE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: OUVRE (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LESAFFRE (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELLOYE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: COMMISSAIRE (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BELEGAUD (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Claire JOURDAIN
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean ASTIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: COLIBA (Dragos, Mihaita)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
08 Décembre 201108/12/2011
De: BORZA GAGEANU (Daniela, Claudia)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
08 Décembre 201108/12/2011
De: PETING de VAULGRENANT de CUGNAC (Hubert, Laurent, Marie, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Didier LASAYGUES, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GAUTHIER (François, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LASAYGUES & ASSOCIÉS SELARL
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PETING de VAULGRENANT de CUGNAC (Hubert, Laurent, Marie, Edouard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Didier LASAYGUES, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: MEY (Anne-Sophie, Catherine, Charlotte)
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques MEY et Claire MEY, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Créteil (Val-de-Marne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Créteil"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BERNET (Caroline, Marie, Hélène, Elyane)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Hubert LABBE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PEUGEOT (Jean-Patrice, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Jean DEMOUGEOT, Jean-Patrice PEUGEOT, Gilles JUILLARD, Pascal FERRY, Anne NADLER et Stéphanie BERTRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Audincourt (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELSART (Vanessa, Sylvie, Edith)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Janine GILLETTA et Jean-Charles BARTHALOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GILLETTA (Janine, Josette, Louise), épouse GRISONI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Janine GILLETTA et Jean-Charles BARTHALOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: MOSSERI (Franck, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe BOUDRY, Annabel CHABAUD-DENIS et Guillaume BLANC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hyères (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: SERISÉ (Hélène, Claire, Lucie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane GARIBAL et Eric LARIVIÈRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pessac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: OTT (Julien, Gérard, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe PINELLI et Patrick MAROT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PINELLI (Philippe, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe PINELLI et Patrick MAROT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: GUEIT-DESSUS (Geneviève), épouse MATTEÏ
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montaner (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: BIOTTEAU (Anne-Hélène, Marie-Paule, Guillaume)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle René-Charles LARDIERE, Christian LESBAUDY, Stéphane FRAPPIER, Arnaud SALVETAT et Nicolas TEXEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LARDIERE (René-Charles, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René-Charles LARDIERE, Christian LESBAUDY, Stéphane FRAPPIER, Arnaud SALVETAT et Nicolas TEXEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: BIOTTEAU (Anne-Hélène, Marie-Paule, Guillaume)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle René-Charles LARDIERE, Christian LESBAUDY, Stéphane FRAPPIER, Arnaud SALVETAT et Nicolas TEXEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: NIVET (Jean-Baptiste, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Bernard NIVET et Dominique COUVRAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Buxerolles (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: TROUSSU (Nicolas, Jean-Charles, Gilles, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence ETIENNE-SOGNY et François SOGNY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: TROUSSU (Nicolas, Jean-Charles, Gilles, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence ETIENNE-SOGNY et François SOGNY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
08 Décembre 201108/12/2011
De: LEYMARIE (Gérald, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc ARRIEU et Corinne FAVEREAU, notaires associés de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CAMSUSOU (Roxane, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sassenage (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: JUILLET (Anne, Claire, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. SIROT (Jean-Pierre, Etienne)
notaire
notaire_residence="Pouilly-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Destremau (Patrick)
général de brigade
Objet:
directeur de projet (groupe II), chargé de la réforme du haut commandement des armées dans la perspective du regroupement sur un site unique, placé auprès du major général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Le Pelletier de Woillemont (Xavier)
général de brigade
Objet:
directeur de projet (groupe II), chargé de la transformation et du pilotage des armées, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: O'Mahony (Bernard)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
sous-directeur des pensions au service de l'accompagnement professionnel et des pensions
au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Daziano (Christian)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2012-05-13"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Dominique CHANDESRIS
inspecteur
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
B. - Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Véronique JOUBERT
chargée de mission de 2e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
B. - Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Cindy TAING
chargée de mission de 3e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
A. - Représentants de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre DURIEUX
chargé de mission de 2e classe
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
B. - Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Didier DOUCHET
chef du service de l'administration générale, président
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Dominique BLAUD
attaché d'administration centrale
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Raphaële MEIGNEN
agente contractuelle
Objet:
comme membres de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents civils non titulaires
B. - Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé Sunyach
contrôleurs principaux des finances publiques qui
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Stéphane Rodet
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et décisions relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Didier Lévêque
inspecteurs divisionnaires des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et décisions relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Nathalie Pelletier
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernadette Couenne
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Fabienne Chervet
Objet:
tous documents relatifs au fonctionnement du service
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sabrina Puente
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et décisions relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Florence Belkoura
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et décisions relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jacquy Ribaud
Colonel
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_fin="2011-12-25"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thibault Morterol
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_fin="2011-12-25"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Olivier Courtet
Colonel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_fin="2011-12-25"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thibault Morterol
Colonel
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2011-12-26"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Olivier Courtet
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2011-12-26"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Michel Wery
Lieutenant-colonel
en matière de santé et de sécurité au travail des personnels de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Philippe Troger
Lieutenant-colonel
chef du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bertrand Soubelet
Général
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Segura
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel et en matière de décisions individuelles relatives au cumul d'activités à titre accessoire des militaires ainsi qu'en matière de santé et de sécurité au travail des personnels de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Philippe Mazy
Général
sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Eric Le Callonnec
Colonel
adjoint au sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Michel Koplewsky
Lieutenant-colonel
chef du bureau du personnel de la réserve militaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel de la réserve militaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé Jurion
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Serge Guichard
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel et en matière de décisions individuelles relatives au cumul d'activités à titre accessoire des militaires ainsi qu'en matière de santé et de sécurité au travail des personnels de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Claude Goyeau
Colonel
sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bruno Goudallier
Colonel
chef du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre Caudrelier
Colonel
chef du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Frédéric Boudier
Colonel
adjoint au chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: François Agostini
Colonel
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESMET (Björn)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-11-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DEFOS (Stéphane)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ROLIN (Olivier-Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: VIRLOJEUX (Christian)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: STREITO (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PELLETIER (Jacques)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PEJOT (Jérôme)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MARCON (Éric)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CYROT (Laurent)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BRAUN (Emmanuel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BOUARFA (Sami)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BLACHERE (Olivier)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ADAMI (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: REVERCHON-SALLE (Sandrine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: RAVALET (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MULLER (Marie-Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: KOSMALA-NOBLET (Anne)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DE SMEDT (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CATHALA (Séverine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BERTHET-BONDET (Chantal)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ROBERTO Nicolas
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: POINTEAU Grégory
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: PLUNIAN Sylvain
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: OYHARCABAL Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: DOURFER Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: DJEBARRI Jean-Baptiste
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESVERGNES Aurélien
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESSAGNE Olivier
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: CLEYRAT Sylvain
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: CASSON Claude
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: VERNET Thierry
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: TORMIN Pierrick
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: TAZINE Hicham
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: PORTE Cyril
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: PARENT Yann
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: NADAL Jérôme
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: IZZO Vincent
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: BRAUD Thierry
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: AUBARD Gwénaël
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: AKONOM Samuel
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service navigation aérienne Roissy-Le Bourget
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
composition
08 Décembre 201108/12/2011
De: Love POINEN
Objet:
agent CNRS gestionnaire aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yann COURCOUX
directeur par intérim de l'UMS 3365 «Observatoire des Sciences de l'Univers de la Réunion (OSU-Réunion)»
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hugues FELER
Objet:
technicien de la recherche de classe supérieure, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sandra PEREIRA
ingénieur d'études 2°" classe, secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Redouane DJAMOURI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hugues FELER
Objet:
technicien de la recherche de classe supérieure, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sandra PEREIRA
Objet:
ingénieur d'études 2°" classe, secrétaire générale, et à
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Brigitte BELIN
Administrateur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pierre SCHANDELER
DR, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De:
Jean-Pierre
Objet:
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Nathalie VIENNE-GUERRIN
Objet:
directrice de l'unité UMR
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sylvie ROBERT
Objet:
Personne Compétente en
reconduction
08 Décembre 201108/12/2011
De: Marianne Buchmann
Ingénieur d'Etudes CNRS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° MOY600 (Délégation Centre-Est)
Groupe:
date_debut="2011-12-08"
nomination
08 Décembre 201108/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.