08 Décembre 2021

De: Lionel Montocchio
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, directeur de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien mentionnées dans la décision du
31 mars 2021
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laurent Demoustier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, adjoint au directeur, chargé des affaires techniques
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien mentionnées dans la décision du
31 mars 2021
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lionel Montocchio
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, directeur de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laurent Demoustier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, adjoint au directeur, chargé des affaires techniques
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe Boquen
attaché d'administration de l'État, délégué de Mayotte dans la limite de 5 000 euros
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Vanessa Gajewski
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de deuxième classe, gestionnaire finances
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs à la certification du service fait, à la validation des engagements juridiques et des demandes de paiement liés à l'exécution des dépenses ainsi qu'à la validation des titres de recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 mars 2021
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bernadette Depehi-Chero
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs à la certification du service fait, à la validation des engagements juridiques et des demandes de paiement liés à l'exécution des dépenses ainsi qu'à la validation des titres de recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 mars 2021
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs à la certification du service fait, à la validation des engagements juridiques et des demandes de paiement liés à l'exécution des dépenses ainsi qu'à la validation des titres de recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
26 avril 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Denise Véfour-Boudoc
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs à la certification du service fait, à la validation des engagements juridiques et des demandes de paiement liés à l'exécution des dépenses ainsi qu'à la validation des titres de recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
26 avril 2019
susvisée
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département « gestion des ressources »
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cécile Correa-Doisy
assistant d'administration de classe supérieure, adjointe au délégué et responsable administratif de la délégation de Mayotte dans la limite de 2 000 euros
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Denise Véfour-Boudoc
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, cheffe de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
mentionnées à l'article 162 du décret du 7 novembre susvisé
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Vanessa Gajewski
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de deuxième classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
mentionnées à l'article 162 du décret du 7 novembre susvisé
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Vanessa Gajewski
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de deuxième classe, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bernadette Depehi-Chero
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de première classe
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sébastien GASSMANN
attaché d'administration, chef de l'antenne de contrôle des transports routiers de Colmar au sein du pôle Régulation du transport routier de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
pour la recherche et la constatation d'infractions aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux transports ferroviaire, guidé et routier dans le cadre d'opérations de contrôles effectuées dans sa région d'affectation
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Stéphanie Aichour
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Grenoble
Remplace:Mme Corinne Sorro
Groupe:
date_debut="2022-01-03"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
suppleant
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lisimako KOHUEINUI
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Faa'a
Article 2
Groupe:
date_debut="2021-12-10"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nicolas CHEVRE
surveillant brigadier
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Digne-les-Bains
date_debut="2022-01-01"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Agnès JORE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Remplace:Mme CHEVRON. L'intérim
Groupe:
date_debut="2022-01-09"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marie-Pierre Rixain
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laurence Garnier
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Fadila Khattabi
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alain Ramadier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alain Ramadier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: Emmanuel GIANNESINI
conseiller maître
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques par le Premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Michel HOUDEBINE
Groupe:
date_debut="2021-11-02"
date_fin="2025-09-20"
cour_comptes
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: PUVINEL (Bernard-Xavier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: PELINGU (Brian)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: MACARY (Matthieu)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: FLEURY (Kévin)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: DELAUNAY (Antoine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: MAAMERI (Nasrine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: INAYETIAN (Marianne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GERARD (Maïté)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat stagiaires
date_debut="2021-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat stagiaires"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Mehdi AOUAT
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Elise CALAIS
adjointe au sous-directeur de la quatrième sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alain MAZEAU
(CFTC)
Objet:
membre du comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membre suppléant
Remplace:Mme Véronique DHALLUIN
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume FISCHER
directeur de l'établissement médico-social public autonome Les Tournesols à Sainte-Marie-aux-Mines
Objet:
membre du comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre suppléant
Remplace:M. Jean-François DUTHEIL
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Hélène Delefosse
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
des cadres et admise en retraite anticipée pour invalidité non imputable au service
date_debut="2022-01-09"
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Elsa KAMMERER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="9"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Maxime CERVULLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="71"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nicolas JOUANDEAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Larbi BOUBCHIR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Adrian ROBU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="21"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Barbara CASCIARRI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="20"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nadège VEZINAT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline IBOS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Anne CREISSELS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="18"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean BARATGIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="16"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bernard CROS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris VIII
Groupe:
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Camille HEMET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pierre GAUTREAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="23"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Hervé BREDIF
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="23"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Charles-François MATHIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="22"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sophie KRAUSZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="21"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Kouadio BROU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="18"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Antonella TUFANO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris I
Groupe:
professeur="Université Paris I"
professeur_section="18"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Loïc HAMON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Evry Val d'Essonne
Groupe:
professeur="Université Evry Val d'Essonne"
professeur_section="33"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Ahmed KEBAIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Evry Val d'Essonne
Groupe:
professeur="Université Evry Val d'Essonne"
professeur_section="26"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De:
France
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
(dite Jules) FALQUET, université Paris VIII
Groupe:
professeur="FALQUET"
professeur_section="17"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pierre-Louis FORT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="9"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sami HLIOUI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="63"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Salima AGGOUN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: François BELOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nistor GROZAVU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Renaud EPSTEIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cécile VINCENT-CASSY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="14"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: William KENTRIDGE
graveur
membre associé étranger au fauteuil précédemment occupé par Ilias LALAOUNIS
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Groupe:
élection
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nancy BERTHIER
professeure des universités à Sorbonne Université
Objet:
directrice de la Casa de Velázquez
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Xavier BUGAUT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="32"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sylvie ROQUES-CHOUA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Benoît NAEGEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Philippe LEFRANC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="20"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Anaik PIAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: David ESPINET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="17"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Luisa WEINER HUBER MENDES
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="16"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Michèle TAUBER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélie CHONE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="12"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: David DEFOUR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Oscar NAVARRO CARRASCAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Nîmes
Groupe:
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="16"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sondess BEN ABID-ZARROUK
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="70"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Rodolfo ORJUELA OSORIO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="61"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Michel TOURLONIAS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Pierre MALVAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nicolas JUILLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="26"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julie MIGRAINE-GEORGES ANSELMINI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="9"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Anne-Claire BENNIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marc-Hubert NICOLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Dzovinar KEVONIAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Catherine CHASSIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="2"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Milena DOYTCHEVA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Linda CHAIB-GARBAYE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Thierry AMALOU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="22"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gérald PRÉHER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marion HÔ-DAC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="1"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Valérie FASSEUR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sarah LABELLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="71"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Florence VINAS-THEROND
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="10"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nathalie FABRY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="71"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pascale PETIT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe PRIEUR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Gustave Eiffel
Groupe:
professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alain ROMESTAING
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="9"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nathalie GAL-PETITFAUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="74"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Émilie BRASSET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="65"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Oussama HABACHI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Clermont Auvergne (institut universitaire de technologie de l'université Clermont Auvergne)
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Samuel JULHE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Clermont Auvergne
Groupe:
professeur="Université Clermont Auvergne"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Ahmed NAIT-SIDI-MOH
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Saint-Étienne, institut universitaire de technologie de Roanne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Étienne"
professeur_section="61"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Virginie CHASLES
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Saint-Étienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Étienne"
professeur_section="23"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Elodie GIROUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="72"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Ghislaine CHABERT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="71"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Grégor BOUVILLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Olivier ZAJEC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="4"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Stéphane MADELRIEUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="17"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Ariane BAYLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="10"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pascale BRILLET-DUBOIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="8"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Daniel FRANDJI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Liliane PELLETIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Rachel GASPARINI-FLACHAT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Véronique RIVIERE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="7"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Camille HAMIDI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="4"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marie MORELLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="23"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jwana CHAHOUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jordan NAVARRO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Séverine WOZNIAK
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sabine PERES
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="67"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Violaine SÉE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="65"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Adrian BASARAB
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="61"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pierre TRONTIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Thomas TRIMAILLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="33"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Eero Aleksi KURKELA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Hervé DUBOUCHAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="74"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laura ABOU HAIDAR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="7"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christel CARLES-BLANVILLAIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="66"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Corinne MERCIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="64"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Davide AMITRANO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cedric CLASTRES
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Romain COUILLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Martin SCHREIBER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="26"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe CAPUANO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="22"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laura FOURNIER-FINOCCHIARO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="14"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Delphine RUMEAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="10"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Florence PODEVIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: John Jairo MARTINEZ MOLINA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume BALARAC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Philippe NICOLAÏ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Liliana BUDA-PREJBEANU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="28"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bertrand ECHENIM
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laure DANTHONY-GONNORD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="27"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Thomas REVERDY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Feteh-El-Zahare HAÏCHAR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="65"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Olivier BERNARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gislain LIPEMÉ KOUYI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Agnès LABROUSSE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
Institut d'études politiques de Lyon
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Lyon"
professeur_section="5"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julien DERR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="66"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marie SÉMON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="65"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Mathieu COUTTENIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="5"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Samuel ANGIBOUST
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="35"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Susan KOVACS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques"
professeur_section="71"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nicolas BEAUPRÉ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques"
professeur_section="22"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Pierre VORS
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
pour une période
école nationale supérieure de chimie de Montpellier, 1 an 4 mois 18 jours
Groupe:
professeur="École nationale supérieure de chimie de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure de chimie de Montpellier, 1 an 4 mois 18 jours"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Koen JOCHMANS
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans l'établissements d'enseignement supérieur
pour une période
université Toulouse-I, 3 ans
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Moritz SCHULARICK
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
pour une période
institut d'études politiques de Paris, 2 ans
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélien ROUSSEAU
école des hautes études en sciences sociales
Objet:
enseignant associé à mi-temps
au titre du décret du
6 mars 1991
susvisé, dans le grand établissement
duree="trois ans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélien ROUSSEAU
école des hautes études en sciences sociales
Objet:
enseignant associé à mi-temps
au titre du décret du
6 mars 1991
susvisé, dans le grand établissement
duree="trois ans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sylvie RAMOND
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
école normale supérieure de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="École normale supérieure de Lyon"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Frédéric FEYEL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
école normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="École normale supérieure Paris-Saclay"
ecole
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julien BACUS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université du MANS
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université du MANS"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: David BRUCHLEN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marie-Daphné PERRIN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université d'Orléans
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alain CHARRON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université d'Aix-Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Philippe ROBERT-TANGUY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Sorbonne Université
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud LE GAL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Sorbonne Université
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sébastien CLAEYS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Sorbonne Université
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lennize PEREIRA PAULO
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Sorbonne Université
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Nolwenn TROLES
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marie-Josèphe MENOZZI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jérôme CHASLES
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Rennes-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Christophe MULLER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Yves TORCHINSKY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Robin NAËL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud MAGNIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Marie GUINEBERT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean Paul CIVEYRAC
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cécile VARGAFTIG
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alexandra ROJO
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aurélie HABEREY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline BRESSON-DONZON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sophie BREDIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Camille BLOT-WELLENS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pascal ZAMMIT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Fabrice MARSELLA
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe CHOUARD
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Alban CAILLEMER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Stéphane AUSTRY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Dominique JANICOT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Aymeric KALIFE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Paschalis PASCHALIDIS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Lyon-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lorella PIGNET-FALL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Lyon-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud BOCHURBERG
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
université Gustave Eiffel (institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Gustave Eiffel"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Camille MICHEL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
l'institut national des sciences appliquées Centre val de Loire
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="L'institut national des sciences appliquées Centre val de Loire"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Antoine VEILLERETTE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julien MATHIAUD
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume REVENU
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Isabelle BURET-ROYÈRE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Eve PLENEL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pamela HYLTON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Patrick WERQUIN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Olivier WEIL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Axel URGIN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sébastien TEISSIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Richard MALLE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Roger LUTZ
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Thierry GODELLE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume DUPARAY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Olivier DESMETTRE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Tony CARPENTIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Olivier BASSO
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Didina SERBAN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
au titre du décret du
17 juillet 1985
modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités, dans les établissements d'enseignement supérieur
CY Cergy Paris Université
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="CY Cergy Paris Université"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: FUKUMITSU MIYAMOTO (Hideki)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AL HALLAQ (Elie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: MEDKOUR (Karima) épouse BENDAOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: TCHAJAEVA (Zara) épouse MALLAEVA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: TERKMANI (Youba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KAHLOUCHE (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: OMAR (Said, Tamim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SYLLA (Alfousseiny)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AITCHEDJI (Elfried, Floris, Hugues, Vinagbè)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: MEZIANE (Ismail)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: ABRAHIM (Alhasin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: YAMEOGO (Nabons, Windé-Jean)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BENRAMDANE (Ghouti)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: LAWANI (Bolarin, Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUALI (Ahmed, Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: HAJJI (Adnane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUNAR (Abderrahmane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: ABDERRAHMANE (Tayeb, Mounir, Badreddin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SAIDJ (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KHADIR (Djaffar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: GUIZ (Abdelghani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: LAFNOUNE (Wahib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AZIMI (Alexandre, Sacha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BEGRICHE (Smaîl)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KADI (Shimen) épouse TOUATI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: NAIT BELAID (Lyakout) épouse BENSALMA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: GODOY FALCAO (Fernanda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: OKOROKOVA (Maria) épouse BERT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUSTANI (Maya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SEFI (Yesmine) épouse AYADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BEN ISMAIL (Raouia) épouse HASSEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KESSAB (Bachira) épouse SEBIHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SCRIPCARI (Anastasia) épouse MORARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: YAAKOUBI (Amira)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: RAZANAPARANY (Miarisoa, Mireille, Olivah) épouse RAJOELISON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: CHALABI (Chafia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BENYOUCEF (Doria) épouse BOUTARFA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BENZINA (Saida) épouse MECHMACHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KEBAILI (Alia) épouse MANSOURI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: ACOUETEY (Dovi, Stéphanie) épouse ARDOIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: HANTAZ (Soumicha, Zaza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: MOHAMED (Bouran) épouse DARBOULI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: DINA (Teandraza, Jeanne, Naloe) épouse RANDRIANANDRASANAMAMINIRINOLONTSOA
à Soavinandriana Tananarive (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KORTLI (Mehdi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BEN ABDALLAH (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUCHERMA (Kamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: EL HASSAN (Fadl)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BENKHELIL (Feriel, Aicha) épouse BENFEDALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUZAIEN (Malek) épouse TRIMECH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BEN ALEYA (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KELAI (Yamna Rafika) épouse LARDJANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: DIEUDONNE (Georges-Junior)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: VASSOR (Yvenert)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SAINT-JEAN (Claude, Henrry)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: WASSI YOBOUE (Armel, Thibault)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: PEREIRA MARINHO (Joaquim, Manuel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: FLOREZ URIBE (Adriana, Margarita)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: RUGELES PLATA (Maria, Jimena)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: ENCINALES MOYA (Jimena) épouse SCHENEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AZI (Hamza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KRIMI (Houssem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: OUESLATI (Mehdi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: MIR (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: MAGHREBI (Sami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: KANTAOUI (Achraf)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: EUCHI (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SMAIRI (Slah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BELKEBIR (Khadidja), épouse DJENNANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: OULARBI (Madina), épouse ZEID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: JENZRI (Layla), épouse BEDOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: SAHRAOUI (Meriem), épouse RAMOUL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOURKAIB (Djamila), épouse HAROUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AGADIR (Fatiha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bennet (Anne)
sous-directrice des formations et de la recherche du ministère de la culture
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: François-Xavier DEVAUX
titulaire
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentant du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Remplace:M. Arnaud AUBRON
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: TOUCHARD Antoine
Michel, Thomas
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: PENEZ Clément
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: MARÉCHAL Clément
Maximilien, Louis
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: LHADI Jérémy
Aimé, Clément
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: HELSTROFFER Gauthier
Gilbert
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: FERRITTI Romain
Jean
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DUMOULIN Geoffrey
Yohann
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: CLAVERIE Pierre-Arnaud
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: CAPON Yannick
José
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: BONNEMAY Jeanne
Marie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: VOLPI Lauranne
Dominique, Edwige
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: SOUDRIE Lorraine
Marie, Isabelle
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: SAINT-SOLIEUX Sophie
Nathalie, Annie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: ROY Juliette
Christine, Marcelle, Monique
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: PERRIN Marie
Vinciane, Béatrice
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: MOULIN Aline
Chiara, Sophie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: LE BRUN Mathilde
Guylaine, Pascale
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: LARRE Elodie
Angélique, Catherine
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: JEANJAQUET Mathilde
Marie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: HENRY Marie-Cécile
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: GORGE (GORGE-DELLAS)
Alexandra, Marie, Emeline
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: GIRARDELLI Elodie
France, Monique
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: GERMAIN Amélie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: FASSO (WALD)
Aurore, Irène, Jacqueline
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: FAGNI Anaïs
Magali, Marine
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DURANDELLE Claire
Catherine, Sophie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DIVAN Florence
Jacqueline, Andrée
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DEMAN (HUE)
Angèle, Laurence, Cornélie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DELVA Sarah
Jeanne, Lucienne
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DELIANT Stacy
Jacqueline, Odile
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: DE PEYRONNET Eliane
Brigitta, Marie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: CORNELOUP Lauriane
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: CORBERES Marine
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: CAZER-SUSINI Lucile
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: ARBUS Diane
Marie
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: AGUEDAL Sadia
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 mai 2021)
Groupe:
ecole
admissibilite
08 Décembre 202108/12/2021
De: Maïre DUBREUIL
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse de classe normale
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
intégration
08 Décembre 202108/12/2021
De: LACAUD (Florence, Catherine), épouse MARINGUE
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « Matthieu GUYOT et Augustin BANCAUD, notaires associés d'une société à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial », anciennement société civile professionnelle « Matthieu GUYOT et Augustin BANCAUD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: LACAUD (Florence, Catherine), épouse MARINGUE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sylvain JUILLET et Claire HERNANDEZ-JUILLET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Aix-d'Angillon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: VERRIEZ (Marion, Élodie, Marie, Romaine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS »
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: EVRARD (Valentine, Jeanne, Lucie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme DEBOUZIE (Martine, Maria, Édith)
notaire
notaire_residence="Lumbres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: VALES (Anne-Laure, Pascale, Claude), épouse DEVINGT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « R&R Notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GARD (Anne, Agnès, Yseult, Marie), épouse FAYET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel VITALI, Arnaud GARCIA, Françoise VITALI-BOURSAULT, Françoise ORMIERES-PECH de LACLAUSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Sallèles-d'Aude »
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOUDOUARD (Soizic), épouse GRIVOLAS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel VITALI, Arnaud GARCIA, Françoise VITALI-BOURSAULT, Françoise ORMIERES-PECH de LACLAUSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Sallèles-d'Aude »
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: RIMBERT-PIROT (Yann-Thibault, Bernard, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: MORA (Alice, Marie)
ayant pour nom d'usage MORA-GREGOIRE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: RIMBERT-PIROT (Yann-Thibault, Bernard, Marcel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: MORA (Alice, Marie)
Objet:
ayant pour nom d'usage MORA-GREGOIRE, notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: GERACI (Alexandre, Philippe, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « GERACI, REBOUX et Associés, Notaires »
notaire
notaire_residence="Cannet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: DURAND (Françoise, Mireille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « LETULLE DELOISON DRILHON-JOURDAIN »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: JANDEAUX (Sophie, Marine, Denise, Suzy)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Géraldine PEUCHAUD, Christophe BEX et Sandrine BERGER, notaires associés » à la résidence
notaire
notaire_residence="Ambazac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: PONS (Cécile, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « MARAIS BASTILLE NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: BRETAGNE (Charlotte, Clémentine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PARIS OUEST NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: CHASSAING (Vianney, Gilles, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « NOTAIRE LYON BUGEAUD »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: BOULESTEIX (Louis, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nadine COLOMB - Alain DEMONTES - Fabien CERON »
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: RICHARD (Laetitia, Charlotte, Mauricia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Corinne MOINE-CONDETTE, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Tarare (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: CLOPEAU (Caroline, Sabine, Michèle), épouse CHARAIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Bruno CHABROLLES, Justine BOUAT, Emmanuel PROHIN, Paul CHABROLLES, Sabine BRAYDE et Peggy MIRAS, notaires associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GIRAUD-BARO (Faustine, Marie, Lucie)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Marc MARECHAL et Martin MARECHAL, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: MARÉCHAL (Marc, Jean, Marie, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « Marc MARECHAL et Martin MARECHAL, NOTAIRES ASSOCIES », anciennement société civile professionnelle « Marc MARECHAL et Martin MARECHAL, Notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: GIRAUD-BARO (Faustine, Marie, Lucie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Marc MARECHAL et Martin MARECHAL, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: THUET (Hugo, Geoffrey)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société par actions simplifiée « V.B.P. », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: TOMASI (Clara)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société par actions simplifiée « V.B.P. », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: VITTU (Philippe, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « V.B.P. »
huissier
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: TOMASI (Clara)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric LANDEZ, Pierre Olivier BARTET, Dorine LOUVEAU-DEZAUNAY et Orlane GAUTHERON, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: ABADIE (Anne-Sophie, Odette, Huguette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Giroussens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GINIER-GILLET (Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GINIER-GILLET (Laurent)
Objet:
notaire
en remplacement
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: BROCHIER (Mathilde, Christelle, Marie), épouse RABATEL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GINIER-GILLET (Laurent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: BROCHIER (Mathilde, Christelle, Marie), épouse RABATEL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: AYDEMIR (Chloé, Cassandra, Ambre)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Thomas DAUVER et Stéphanie JOUAND-PUCELLE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Rosiers-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: RIBAULT (Jessica)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « FLAVENS & CHAPPUIS »
notaire
notaire_residence="Chamoux-sur-Gelon (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: HERBELET (Anne-Flore, Lucie), épouse VIGOURT
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « ARQUEBUSE Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GUERIN (François-Xavier, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « ARQUEBUSE Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: HERBELET (Anne-Flore, Lucie), épouse VIGOURT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « ARQUEBUSE Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: LE BERRE (Brice, Louis, Bernard, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: GUILLOT (Marine, Marie-Dominique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: LE BERRE (Brice, Louis, Bernard, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: GUILLOT (Marine, Marie-Dominique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: CARTA (Jody)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH, notaires associés », anciennement société civile professionnelle « Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Benoît JEANNE
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination dans le corps des magistrats de l'ordre judiciaire
date_debut="2021-10-14"
corps="Magistrats de l'ordre judiciaire"
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Emmanuelle COLOMB
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Frédéric CARTERON
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du 1° bis de
l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
08 Décembre 202108/12/2021
De: Elsa CASASSA
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
08 Décembre 202108/12/2021
De: Valérie SAGNE
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal judiciaire d'Ajaccio
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
premier substitut du procureur général
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Décembre 202108/12/2021
De: Chiara PERFUMI-CHAUVIRE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Versailles
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Chiara PERFUMI-CHAUVIRE
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Versailles
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Véronique ROBERT-LOTZ
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Pontoise
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Véronique ROBERT-LOTZ
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Pontoise
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julie ROSTAND
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Chartres
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chartres"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Julie ROSTAND
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Chartres
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chartres"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Virginie BARRAUD-LE BOULC'H
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Meaux
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Meaux"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Virginie BARRAUD-LE BOULC'H
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Meaux
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Meaux"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume DU PUY-MONTBRUN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire d'Evry
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Évry"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume DU PUY-MONTBRUN
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire d'Evry
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Évry"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sarah GIUSTRANTI
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire d'Orléans
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Orléans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sarah GIUSTRANTI
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire d'Orléans
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Orléans"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cécile DAVID-BARILLEAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Cécile DAVID-BARILLEAU
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Luc VASSEROT
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Nîmes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nîmes"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Luc VASSEROT
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Nîmes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nîmes"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sylvie HOULE-GUILLARD
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Verdun
Juge
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Verdun"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Sylvie HOULE-GUILLARD
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Verdun
Juge
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Verdun"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Isabelle MARTINEZ
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Rodez
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Isabelle MARTINEZ
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Rodez
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laureline GUILLOT
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal judiciaire de Metz
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laureline GUILLOT
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal judiciaire de Metz
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline PELLETIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline PELLETIER
Objet:
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gaëlle LEGOUT-BARREAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gaëlle LEGOUT-BARREAU
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud LEMAITRE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud LEMAITRE
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Tiphaine ROUSSEL-COUEDIC
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal judiciaire d'Alençon
Juge
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Alençon"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Tiphaine ROUSSEL-COUEDIC
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal judiciaire d'Alençon
Juge
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Alençon"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Barbara TEIXEIRA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal judiciaire de Bourges
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bourges"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Barbara TEIXEIRA
Objet:
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal judiciaire de Bourges
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bourges"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Baptiste REGNIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal judiciaire d'Amiens
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Amiens"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Baptiste REGNIER
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal judiciaire d'Amiens
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Amiens"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Émilie POLLAERT
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Tribunal judiciaire de Marseille
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Émilie POLLAERT
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Tribunal judiciaire de Marseille
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jean-Christophe SCIBERRAS
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="2013-06-30"
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laurence BASTERREIX
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Office européen des brevets
membre juriste des chambres de recours
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Décembre 202108/12/2021
De: Karine FERRAND
adjointe au chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Adeline LATIGE
Groupe:
suppleant
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Thierry TOUZET
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Gironde
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Xavier PRUD'HON
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Var
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Stéphane BURON
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer du Finistère
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Isabelle JEUDY
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
directrice départementale de la protection des populations du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume CHOUMERT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint à la secrétaire générale pour les affaires régionales auprès de la préfète de la région Centre-Val de Loire, préfète du Loiret, en charge du pôle « politiques publiques »
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Franck CHARON
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine, en charge du pôle « modernisation, moyens, mutualisations »
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Jacques DIACONO
Général de brigade
Objet:
chef de la division des enquêtes internes de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2021-11-23"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Éric BAMMÉ
Général de brigade
Objet:
commandant de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires
Groupe:
date_debut="2021-11-19"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Philippe DRESS
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directeur de l'action immobilière, de l'environnement et du développement durable de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2021-12-14"
duree="trois ans"
renouvellement
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gilles DESHORS
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gilles DESHORS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Décembre 202108/12/2021
De: Caroline COUTOUT
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice régionale adjointe de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Mayeul Tallon
administrateur civil, chef du bureau des marchés et des produits d'assurance (Assur 1) à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Lionel Corre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: PRIGENT (Guillaume)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: CHIALI (Orhan)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: CARO (Jean)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BONNEAU (Christophe)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BESANCON (Kévin)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: AUGE (Maxime)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: HERICHER (Céline)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: BAUTISTA (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Au grade d'attaché économique
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Attachés économiques"
titularisation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gilles FORET
Objet:
membre élu suppléant pour le corps des directeurs de recherche du développement durable de l'organisation CGT-FSU de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié susmentionné
Remplace:M. Jean-Michel FOURNIAU
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: WIBAUX (Denys)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Décembre 202108/12/2021
De: FRAYSSE (Thierry)
conseiller des affaires étrangères hors classe, bénéficiant
du dispositif de rupture conventionnelle
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
08 Décembre 202108/12/2021
De: L'aérodrome de Châteaudun (Eure-et-Loir)
Objet:
au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins de l'aviation générale
affectation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Dordogne (EPIDOR)
les parties de service de l'Etat
au sein des directions départementales des territoires de la Corrèze, du Lot et de la Dordogne et de la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde, d'une part, et de Voies navigables de France, d'autre part, qui participent à l'exercice des compétences d'aménagement, de gestion et d'entretien du domaine public fluvial de la partie du bassin de la Dordogne dont la propriété a été transférée à EPIDOR le
1er janvier 2021
Objet:
es
à l'établissement public territorial du bassin de la
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
transfert
08 Décembre 202108/12/2021
De: Léa QUIAU
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
aux fins d'exercice des astreintes qu'elle sera amenée à assurer au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Léa QUIAU
cheffe du bureau du droit des données et des nouvelles technologies, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Vanessa SEDDIK
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
aux fins d'exercice des astreintes qu'elle sera amenée à assurer au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Vanessa SEDDIK
cheffe du bureau de la laïcité, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des cultes et de la laïcité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Décembre 202108/12/2021
De: Oget Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gouiran Richard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Segalas Richard
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Delattre Cendrine
Objet:
au grade d'adjudante-cheffe
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Clochet Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Mouton Martial
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: El Azzaoui Fathia
Objet:
au grade d'adjudante-cheffe
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gallemand Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Rosello Sébastien
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Bonjean Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Duhamel Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Courrier Emilien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lavoute Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Laurent Derome
professeur des universités de 1ère classe à l'Université Grenoble Alpes
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Arnaud Lucotte
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: de Grenoble (LIG)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
habilitation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Pascale POULET
– responsable administrative et financière
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
habilitation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Maud CHORIER
– service administratif
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
habilitation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe SIOUR
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité FRE2038, LAC
 -
Groupe:
habilitation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Lionel MARRIAUX
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité FRE2038, LAC
 -
Groupe:
habilitation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gaëtan Cliquennois
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°6297 intitulée Droit et changement social (DCS), jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Zarifé Hanna Abboud
Objet:
responsable du service adjointe du service Ressources humaines de la délégation régionale
Groupe:
date_debut="2021-12-08"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Daniel Alquier
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la DAPP, direction rattachée à la DGDS, du 1er janvier au
31 décembre 2022
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christophe PAUL
Objet:
directeur adjoint de l'unité UMR5506 intitulée Laboratoire d'informatique de robotique et de microelectronique de montpellier (LIRMM)
Groupe:
date_debut="2021-09-06"
cessation de fonction
08 Décembre 202108/12/2021
De: Benoit Foret
délégué régional Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
Remplace:M. Victor Etgens
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
date_fin="2022-06-30"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Gwenaëlle Le Blay
professeur à l'Université de Bretagne Occidentale
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: RSSI) du CNRS (RSSIC)
Il met en œuvre la politique de sécurité des SI du CNRS pour l'ensemble des SI qui sont sous la responsabilité de la DSI. Il assure le pilotage des infrastructures de confiance en lien avec le ministère de tutelle
Objet:
spécifier, mettre en œuvre, opérer et maintenir les infrastructures (notamment réseaux, systèmes, bases de données) du SI du CNRS. Il accompagne toutes les activités portées par la DSI dans le domaine des infrastructures et de l'exploitation technique
2.3.9. Le département Sécurité SI
charge
08 Décembre 202108/12/2021
De: Christine LAMBERTS
ingénieure de recherche hors classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour l'institut des sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Claudine PIQUE
Directrice de recherche CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction d'appui aux partenariats publics (DAPP), direction rattachée à la DGDS
Sa mission a pour objet le suivi de la politique de site
ADSR
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2023-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Eric FAlVRE
(Assistant/ngénleur)
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 5520 intitulée LRP
à compter du 01/01/2021
Groupe:
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Marylin VANTARD
Directrice de recherche CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction d'appui aux partenariats publics (DAPP), direction rattachée à la DGDS
Sa mission a pour objet le suivi de la politique de site
ADSR
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2023-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Guillaume Warot
IR2
Objet:
conseiller en radioprotection
Groupe:
date_debut="2021-06-24"
désignation
08 Décembre 202108/12/2021
De: Michel LATROCHE
Directeur de recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction d'appui aux partenariats publics (DAPP), direction rattachée à la DGDS
Sa mission a pour objet le suivi de la politique de site
ADSR
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2023-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021
De: Eric KAJFASZ
directeur de recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la Direction d'appui aux partenariats publics (DAPP), direction rattachée à la DGDS
Sa mission a pour objet le suivi de la politique de site
ADSR
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2023-12-31"
nomination
08 Décembre 202108/12/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.