Nominations au Journal officiel de la République française

Août 1991

De:
Objet:
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Remplace:M. Yves Carcenac
Groupe:Direction de l'administration générale et de la modernisation des services
JORFTEXT000000722033
nomination
(source officielle)31 Août 1991
De:
Objet:
conseiller social au secrétariat général de la présidence de la République
Groupe:Secrétariat général de la présidence de la République
JORFTEXT000000537491
nomination
(source officielle)31 Août 1991
De:
M. Dominique Bozo
conservateur général du patrimoine
Objet:
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
president
JORFTEXT000000536984
nomination
(source officielle)31 Août 1991
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:Institut national de la recherche agronomique (INRA)
duree="quatre ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000355380
nomination
(source officielle)31 Août 1991
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller du ministre, conseiller financier
par
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355379
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721307
nomination
(source officielle)29 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(grade d'assimilation:commandant)
Les payeurs particuliers de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 1re classe
(grade d'assimilation:commandant)
Les payeurs particuliers de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs particuliers de 2e classe
(grade d'assimilation:capitaine)
Les payeurs adjoints de 1re classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
M. Bonnafy (Bernard)
Payeur particulier de 1re classe
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeur principal de 2e classe
(grade d'assimilation: lieutenant-colonel)
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(grade d'assimilation:lieutenant)
Les payeurs adjoints de 2e classe
JORFTEXT000000538334
promotion
(source officielle)27 Août 1991
De:
M. Valet (Jean-Pierre)
chargé de recherche à l'institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
Remplace:Mme Polve (Mireille)
Groupe:Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
JORFTEXT000000355360
nomination
(source officielle)27 Août 1991
De:
M. Coffin (Maxime)
ou s'il est empêché
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
JORFTEXT000000172741
désignation
(source officielle)27 Août 1991
De:
Mme Delagrange (Elisabeth)
ou si elle est empêchée
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radio-électricité
JORFTEXT000000172741
désignation
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
en outre
b) Pour les affaires relatives aux aéronefs
JORFTEXT000000172741
désignation
(source officielle)27 Août 1991
De:
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radio-électricité
JORFTEXT000000172741
désignation
(source officielle)27 Août 1991
De:
M. Patrick Devaux
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Brajoux
cour_comptes
JORFTEXT000000719868
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Pierre-Yves Richard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Renard
cour_comptes
JORFTEXT000000719868
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. François Roussely
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies
par le ministre de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:Comité de l'énergie atomique
JORFTEXT000000538909
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Dominique Perreau
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Gambie, en résidence à Dakar
Remplace:M. Jean-Louis Lucet
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gambie"
JORFTEXT000000354668
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Portal (Roland)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Girard (Louis)
conseiller général du canton de Saint-Gilles, représentant le conseil général du Gard
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Prohin (Jean-Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Minerve ou son représentant. M. Ginoux (Jean-Louis)
Président-directeur général de la société
usager du transport aérien, du laboratoire d'analyses médicales Askle
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Silhol (Jean-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Cregut (Jean)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
3o
président
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Air Midi
Président-directeur général de la société
ou son représentant
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Air Inter
Président-directeur général de la compagnie
ou son représentant
Objet:
comme suit
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339
désignation
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Thomas (Robert)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, placé en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères à Tunis, réintégré dans son corps d'origine
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente-Maritime à La Rochelle
Remplace:M. Blier
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente-Maritime à La Rochelle
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Schaeffer (Paul)
(département de Meurthe-et-Moselle à Nancy), nommé dans le département du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Daubresse (Michel)
(département de la Haute-Loire au Puy), nommé dans le département de Meurthe-et-Moselle à Nancy
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Grossetete, admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Remplace:M. Schaeffer
date_debut="1992-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Verani (Marcel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, délégué académique à la formation continue de l'académie de Besançon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud à Ajaccio
Remplace:M. Destribats
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud à Ajaccio
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Salin (Gérard)
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse à Bar-le-Duc
Remplace:M. Lerch
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse à Bar-le-Duc
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Sollier (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie adjoint de la Seine-Maritime au Havre
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du territoire de Belfort à Belfort
Remplace:M. Coadou
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale du territoire de Belfort à Belfort
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Sollier (Jean-Pierre)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Seine-Maritime au Havre
date_debut="1991-02-15"
date_fin="1991-09-30"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Merlin (Jean-Louis)
inspecteur d'académie adjoint de la Gironde à Bordeaux
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Landes à Mont-de-Marsan
Remplace:M. Vidal
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes à Mont-de-Marsan
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Merlin (Jean-Louis)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Gironde à Bordeaux
date_debut="1990-03-01"
date_fin="1991-10-14"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Salin (Gérard)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-10-14"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Janovicz (Emeric)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal à Aurillac
Remplace:Mme Delarue
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal à Aurillac
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
Mme Brunet (Claude)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Remplace:M. Salin
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Lacabanne (Christian)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie de l'académie de Strasbourg (spécialité Etablissements et vie scolaire)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire au Puy
Remplace:M. Daubresse
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire au Puy
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Quintric (André)
inspecteur d'académie adjoint de la Moselle à Metz
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre à Châteauroux
Remplace:Mme Dubarry
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre à Châteauroux
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
M. Quintric (André)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Moselle à Metz
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-08-31"
JORFTEXT000000173218
nomination
(source officielle)24 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
avocate
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720730
nomination
(source officielle)17 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Yvon Jouan
Groupe:Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000720730
nomination
(source officielle)17 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000720730
nomination
(source officielle)17 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720730
nomination
(source officielle)17 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000720730
nomination
(source officielle)17 Août 1991
De:
Objet:
secrétaire général de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:Commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
JORFTEXT000000720682
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Objet:
président de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:Commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
president
JORFTEXT000000720682
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (1er)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Gimenez
suppleant
JORFTEXT000000537224
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Vauge (Christine)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Vesoul
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Criqui
suppleant
JORFTEXT000000537224
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Leroy (Annick)
greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Richard
date_debut="1991-09-20"
JORFTEXT000000537224
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
M. Tabart (Thierry)
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Boulanger
suppleant
JORFTEXT000000537187
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Dupont (Patricia), épouse Boulanger
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Guelin-Rayez
JORFTEXT000000537187
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Le Glouahec (Marie), épouse Zoulaiji
greffier au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Tosten
suppleant
JORFTEXT000000537187
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Baron (Marie-Claude), épouse Beysson
agent administratif de 2e classe à la cour d'appel de Versailles
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Le Dantec
suppleant
JORFTEXT000000356362
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme David (Martine), épouse Rigaud
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Delfour
suppleant
JORFTEXT000000356362
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Mme Boudaliez (Andrée), épouse Giausseran
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Cambrai
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Capelle
JORFTEXT000000356362
nomination
(source officielle)15 Août 1991
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537181
nomination
(source officielle)14 Août 1991
De:
M. Gilles d'Humières
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République démocratique de Madagascar
Remplace:M. Pierre Couturier
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
JORFTEXT000000344870
nomination
(source officielle)13 Août 1991
De:
M. Jean-Marie Delarue
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:M. Yves Dauge
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000526877
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000526876
désignation
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Jean Varret
Général
chef de la mission militaire de coopération, et, en cas d'empêchement de
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000526876
désignation
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Jean Varret
Général
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000526876
désignation
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics, dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000526876
désignation
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Martinie (Yves, Jean, Charles)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4 division aéromobile
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Gouraud (Xavier, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de division
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Hénane (René)
Médecin général, médecin chef des services hors classes
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Adam (René, Fernand, Emile)
Général de brigade
Objet:
directeur des télécommunications et des systèmes d'information auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction des télécommunications et des systèmes d'information auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant en chef pour l'Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Groupe:Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de corps aérien
Objet:
commandant la région aérienne Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la 8e division d'infanterie
Groupe:Infanterie
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Ducassé (Pierre)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint Opérations au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant en chef pour la Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:Méditerranée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Zeisser (Michel, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:Infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Pichon (Michel, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:Infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Olier (Michel, Alexis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:Défense de Lille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la 10e division blindée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la 9e division d'infanterie de marine
Groupe:Infanterie de marine
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes
Groupe:Gendarmerie de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division parachutiste
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Cazaubieilh (Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur technique de la force aérienne tactique
Groupe:Direction technique de la force aérienne tactique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Leichtnam (José, Marie, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur technique en région aérienne Atlantique
Groupe:Direction technique en région aérienne Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Lille
Groupe:Gendarmerie de Lille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Service de santé en circonscription militaire de défense de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Salvan (Jean, Germain, Justin, Jasmin)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Charlot (Gérard, André)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:Gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Gellibert (Jean-Pierre)
Général de division aérienne
Objet:
commandant en second la force aérienne tactique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Pelisson (Jean-Paul)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Nord-Est
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Bégond (Jean-Paul, Georges)
Général de brigade
Objet:
commandant des transmissions du 3e corps d'armée
Groupe:3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Mouscardès (Jean, Charles)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Défense de Marseille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Marion (Jean, Alphonse, Désiré)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:Direction du service de santé en région maritime Méditerranée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Laurent (Jean, André, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Bordeaux
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Dambier (Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et major général du port de Cherbourg
Groupe:Cherbourg, et major général du port de Cherbourg
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Clément (Jean, Henri)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée
Groupe:Direction du service de santé du 3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Juanchich (Jacques, Eugène, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Zwingelstein (Hervé, André, Yves)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Méditerranée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Laurent (Hervé, Gonzague, Marie, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Atlantique
Groupe:Direction du service de santé en région maritime Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Nord-Est et commandant la zone aérienne de défense Nord
Groupe:Défense Nord
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:Défense de Besançon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint Opérations au commandant en chef pour la Méditerranée et commandant la région maritime Méditerranée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Direction du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat du 3e corps d'armée
Groupe:Direction du commissariat du 3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant du matériel du 3e corps d'armée
Groupe:Matériel du 3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Nogues (Claude, Fernand)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région aérienne Méditerranée
Groupe:Direction du service de santé en région aérienne Méditerranée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Méditerranée et commandant la zone aérienne de défense Sud-Est
Groupe:Défense Sud-Est
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Hérique (Claude, Gérard)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel en région militaire de défense Nord-Est
Groupe:Direction du matériel en région militaire de défense Nord-Est
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
commandant la force aérienne tactique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Fleury (Claude, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Courtade (Claude, Pierre, Henri)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en arrondissement maritime de Lorient
Groupe:Service de santé en arrondissement maritime de Lorient
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la 4e division aéromobile
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille
Groupe:Gendarmerie de Marseille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:Cherbourg, et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Lombard (Charles, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Défense de Marseille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Courtois (Bruno, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade logistique du 3e corps d'armée
Groupe:3e corps d'armée
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Servantie (Bernard, Marie, Félix)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en arrondissement maritime de Cherbourg
Groupe:Service de santé en arrondissement maritime de Cherbourg
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Thiriot (Bernard, Gabriel, Roland)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
conseiller technique directeur de l'antenne du commissariat auprès du général commandant la force aérienne tactique
Groupe:Direction de l'antenne du commissariat auprès du général commandant la force aérienne tactique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Maret (Bernard, René)
Général de brigade
Objet:
commandant le groupement logistique réservé, délégué militaire départemental de la Meuse, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Groupement logistique réservé, délégué militaire départemental de la Meuse, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Javouhey (Bernard, Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Nord-Est
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
directeur du génie en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:Direction du génie en circonscription militaire de défense de Lyon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:Chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Bourillot (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Défense de Marseille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Laurens (André, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Rouet (André)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Groupe:Gendarmerie d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Enjalbal (André, Germain)
Général de brigade
Objet:
directeur des télécommunications et des systèmes d'information en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Direction des télécommunications et des systèmes d'information en circonscription militaire de défense de Metz
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie en circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:Direction du génie en circonscription militaire de défense de Marseille
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Schwenck (Alfred, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Objet:
directeur du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:Direction du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
M. Brosseau (Alain, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:Défense de Besançon
JORFTEXT000000344210
nomination
(source officielle)10 Août 1991
De:
Mme Naert (Laurence), épouse Gobin
adjoint administratif au tribunal d'instance de Parthenay
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Belliard
suppleant
JORFTEXT000000160947
nomination
(source officielle)08 Août 1991
De:
Mme Rousseau (Isabelle)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (2e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Kieffer
suppleant
JORFTEXT000000160947
nomination
(source officielle)08 Août 1991
De:
M. Caclin (Christian)
greffier en chef du tribunal d'instance de Pontarlier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Fleury
JORFTEXT000000160947
nomination
(source officielle)08 Août 1991
De:
M. Franck Perriez
préfet des Landes
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
JORFTEXT000000722078
nomination
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000536924
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Papavoine (Robert, Bernard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
chef des services départementaux du Trésor des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement des Sables-d'Olonne (Vendée) (1re catégorie)
Remplace:M. Hercent
JORFTEXT000000174156
réintégration
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Duval (Pierre, Marie)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
chef des services départementaux du Trésor des Hauts-de-Seine
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Senlis (Oise) (1re catégorie)
Remplace:M. Guilbert
JORFTEXT000000174156
réintégration
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Barre (Paul, Jacques)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
chef des services départementaux du Trésor de la Haute-Garonne
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Sens (Yonne) (1re catégorie)
Remplace:M. Morlin
JORFTEXT000000174156
réintégration
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Rasle (Jean, Emile, Victor)
receveur particulier des finances de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Senlis (Oise) (1re catégorie)
Remplace:M. Duval
JORFTEXT000000174156
réintégration
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Bouniol (Gérard, Jean-Paul)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, affecté pour ordre à la recette générale des finances de Paris, mis à la disposition de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Bernay (Eure) (2e catégorie)
JORFTEXT000000174156
nomination
(source officielle)03 Août 1991
De:
M. Scagliola (Robert, Dominique, François)
pharmacien chimiste en chef
Objet:
au traitement du grade de chevalier de la Légion d'honneur
ADMISSION AU TRAITEMENT DU GRADE DE CHEVALIER
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Personnel officier
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-06-07"
legion_honneur
JORFTEXT000000173443
admission
(source officielle)03 Août 1991
De:
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bock (Roland, Marcel, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bock (Roland, Marcel, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Tardy (Pierre, Bernard)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:Défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Nord-Est
Groupe:Direction du service de santé de la région aérienne Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Gourmen (Pierre, Jean, Auguste)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
chef du service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:Service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
commandant l'Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1991-09-01"
ecole="Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bourdereau (Pierre, Roger)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille et commandant le 3e corps d'armée
Groupe:Armée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Brutin (Paul)
Général de division
Objet:
commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:Défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:Infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Verney (Michel, Raoul)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Pichon (Michel, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:Direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'École supérieure de guerre
date_debut="1991-09-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:Direction du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
délégué militaire départemental de la Côte-d'Or, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:Défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Robert (Max, Charles, Albert)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'école d'état-major
Groupe:Direction de l'école d'état-major
date_debut="1991-09-01"
ecole="Ecole d'état-major"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Leichtnam (José, Marie, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
commandant la brigade Hadès
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Tychensky (Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Tychensky (Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Seine-Maritime, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Teyssier (Jean, René)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint chasse au général commandant la force aérienne tactique
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Barthélémy (Jean-Pierre, Yvon)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:Service central des affaires industrielles de l'armement
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:Infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Kelche (Jean, Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 5e division blindée
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant la zone aérienne de défense Sud-Ouest
Groupe:Défense Sud-Ouest
date_debut="1991-09-09"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Atlantique
Groupe:Direction du service de santé de la région aérienne Atlantique
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Larrière (Jean-François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Cosnefroy (Jean, Louis, Serge, Max)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:Action rapide
date_debut="1991-08-15"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
directeur du service de santé de la force d'action rapide
Groupe:Direction du service de santé de la force d'action rapide
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Vidal (Jacques)
Général de division
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
Groupe:Direction de l'École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
date_debut="1991-08-15"
ecole="Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000720670
admission
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Paris (Henri, Conrad, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e division blindée
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Regnault (François, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000720670
conférés
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la zone aérienne de défense Nord-Est
Groupe:Zone aérienne de défense Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:Direction du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Gabaston (Claude, Martin)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:Défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Germay (Christian, Marie, Joseph)
Général de division de
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:Défense de Metz
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Fontaine (Christian, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Videlo (Bernard, Yves)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de Paris et adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Deperrois (Bernard, Georges, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:Ile-de-France
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000720670
conférés
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Bernier (Alain, Francis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720670
promotion
(source officielle)02 Août 1991
De:
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République Argentine
Remplace:M. Pierre Decamps
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"
JORFTEXT000000720667
nomination
(source officielle)02 Août 1991
De:
M. Germain (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Cossin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Bardy (Jean-Marc)
magistrat, chef du service juridique de la Commission des opérations de bourse
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Teston (Jean-Claude)
maître de conférences agrégé à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Dumont (Jacques)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Campion (Harold)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. de Calan (Gilles)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Graziani (Don, Joseph)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
M. Moussard (Alain)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750
nomination
(source officielle)01 Août 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173896
nomination
(source officielle)01 Août 1991