Nominations au Journal Officiel de la République Française

Août 2004

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De:
M. Lenoir (Christian)
directeur du travail
Poste:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000804424
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
M. Fatôme (Thomas)
inspecteur adjoint
Poste:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000804423
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
Mme Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice adjointe
Poste:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="F"
JORFTEXT000000627541
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
Mme Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice adjointe
Poste:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="F"
JORFTEXT000000627539
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
M. le docteur Lopez (Alain)
médecin général de santé publique
Poste:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000627538
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
Mme Guillemot (Blanche)
inspectrice adjointe
Poste:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
sexe="F"
JORFTEXT000000443511
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
M. Guéguinou (Jean)
ambassadeur de France
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole du Louvre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000254107
nomination
(source Legifrance)29 Août 2004
De:
Mme Valérie Le Gleut
administratrice civile
Poste:
sous-préfète, sous-préfète de Vitry-le-François
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000807197
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Cher, à Bourges
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000807557
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Manche, à Saint-Lô
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000807556
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Eugène Berg
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Nauru, en résidence à Suva
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nauru"
sexe="M"
JORFTEXT000000807555
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Daniel Jouanneau
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
ambassadeur
ambassadeur_pays="Canada"
sexe="M"
JORFTEXT000000807554
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Sylvie Martinou
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 20 septembre 2004
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
date_debut="2004-09-20"
sexe="F"
JORFTEXT000000807377
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000807198
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Olivier Fliche
commissaire contrôleur en chef des assurances de 2e échelon
Poste:
à l'emploi de commissaire contrôleur chef de brigade de 1er échelon
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627213
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
conseillère chargée de la presse et de la communication au cabinet du ministre
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000627380
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
directrice adjointe du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000627379
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean Aribaud
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Poste:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000627378
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000627373
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Marne, à Reims
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000627371
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Christine Robichon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
ambassadeur
ambassadeur_pays="Soudan"
sexe="F"
JORFTEXT000000627370
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Stéphane Gompertz
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ministre conseiller près l'ambassade de France à Londres
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
sexe="M"
JORFTEXT000000627369
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Christiane Nicolas
directrice adjointe du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées
Poste:
au grade de directrice du travail
à compter du 1er septembre 2004
puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Lozère et détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000627368
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean-François Dutertre
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte jusqu'au 30 septembre 2004 inclus
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gers
à compter du 1er octobre 2004
détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627367
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean-Marie Joyeux
directeur adjoint du travail, à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er septembre 2004
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627366
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Gérard Fusari
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er octobre 2004
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627219
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-et-Marne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000627218
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Pauline Chasseloup de Chatillon
commissaire contrôleuse en chef des assurances de 2e échelon
Poste:
à l'emploi de commissaire contrôleuse chef de brigade de 1er échelon
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000627213
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jacques Le Pape
commissaire contrôleur en chef des assurances de 3e échelon
Poste:
à l'emploi de commissaire contrôleur chef de brigade de 2e échelon
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627213
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
à l'état-major particulier du Président de la République
à compter du 28 août 2004
date_debut="2004-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000446187
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Delahay (Dominique)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Poste:
délégué interrégional des impôts et détaché en cette qualité
délégué interrégional Sud-Ouest
à compter du 21 septembre 2004
date_debut="2004-09-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000627212
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Gilbert Dupraz
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Poste:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
à compter du 5 juillet 2004
date_debut="2004-07-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000446353
charge
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000446352
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000446351
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Pays de la Loire (Nantes)
sexe="M"
JORFTEXT000000446349
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Gevrey (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Poste:
dans le corps des conseillers commerciaux
à compter du 1er octobre 2004
reclassé au grade de conseiller commercial hors classe, 4e échelon (ancienneté conservée : 2 ans 8 mois)
date_debut="2004-10-01"
corps="Conseillers commerciaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000446349
réintégration
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Meuse
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000443906
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jeremy Clausse
représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immunodéficitaire acquis (AIDES), titulaire
Poste:
représentants des usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
groupe_thematique="usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane"
sexe="M"
JORFTEXT000000443903
désignation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443905
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000443904
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Armel Matheus
représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléante
Poste:
représentants des usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
groupe_thematique="usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane"
sexe="F"
JORFTEXT000000443903
désignation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Anselme Sigismeau
représentant l'Association des patients diabétiques et sportifs de la Réunion
Poste:
membre titulaire représentant des usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
groupe_thematique="usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion"
sexe="M"
JORFTEXT000000443903
désignation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Guy-Albert Castrien
représentant l'Association d'aide aux victimes, suppléant
Poste:
représentants des usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
groupe_thematique="usagers dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane"
sexe="M"
JORFTEXT000000443903
désignation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Gilbert Le Goff
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Poste:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000443898
charge
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000443902
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean-François Perrin
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais jusqu'au 30 septembre 2004 inclus
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
à compter du 1er octobre 2004
détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000443900
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 5 juillet 2001
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
à compter du 6 juillet 2004
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443897
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Fabienne Gibou Pons
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 13 septembre 2004
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
date_debut="2004-09-13"
sexe="F"
JORFTEXT000000443896
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Edouard Ines
directeur adjoint du travail, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er septembre 2004
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
directeur de l'administration générale
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000443895
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Bernard Messias
substitut général près la cour d'appel de Rouen
Poste:
chef du service juridique
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253768
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Françoise Bourolleau
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Albanie"
sexe="F"
JORFTEXT000000253917
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Mme Eliane Bernardini
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 1er septembre 2004
affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse avec résidence administrative à Ajaccio
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000253760
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aube
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000253761
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
à compter du 27 septembre 2004
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Hongrie
date_debut="2004-09-27"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Hongrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000253589
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
ingénieurs des ponts et chaussées
à compter du 1er juillet 2004
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000253588
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Paul Poudade
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turquie"
sexe="M"
JORFTEXT000000253587
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Gilbert Le Goff
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure jusqu'au 31 août 2004
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
à compter du 1er septembre 2004
détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253585
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean-Marie Vimeux
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er septembre 2004
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253584
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Jean Coge
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er septembre 2004
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253583
promotion
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspecteur du travail
à compter du 6 juillet 2004
affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000253582
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'inspectrice du travail
à compter du 6 juillet 2004
affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
date_debut="2004-07-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000253581
titularisation
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Mauppin (Dominique)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché
directeur régional du commerce extérieur de Nord - Pas-de-Calais
Poste:
sur place directeur régional du commerce extérieur de 1re classe
à compter du 1er juin 2004
date_debut="2004-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000253579
nomination
(source Legifrance)28 Août 2004
De:
M. Loïc Taillanter
adjoint au chef du service juridique
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Anne Lenfant
chef du service international
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Olivier Blondeau
adjoint du chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Bernard Messias
chef du service juridique
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Michaël Trabbia
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
désignés par la Confédération française démocratique du travail finances (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. François Lions
chef du service économie et prospective
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Philippe Distler
directeur général
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Stéphane Kuna
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
désignés par la Confédération française démocratique du travail finances (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Françoise Laforge
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Laurent Dauvillaire
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Sophie Jarry
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Hélène Bartyzel
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Frédérique Vallet
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Lorraine Margherita
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Olivier Mellina-Gottardo
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Gérard Lescure
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000806985
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Elie Gueguen
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
directeur de projet auprès du directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
à compter du 1er août 2004
Poste:
sur sa demande
date_debut="2004-08-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000806984
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Fabienne Coupeau, épouse Dodard
adjointe administrative principale de 2e classe
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Orne
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000806983
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Daniel Barnier
administrateur civil, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806982
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Lemant (Jacqueline)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
sous-directrice des certifications supérieures et doctorales au sein du service des contrats et des formations à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 29 octobre 2003
date_debut="2003-10-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000806979
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Merlen (Sylvain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
sous-directeur de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale au sein du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 10 novembre 2003
date_debut="2003-11-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000806977
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Ramond (Martine)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
sous-directrice de la logistique de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 29 octobre 2003
date_debut="2003-10-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000806978
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. André Defay
commissaire principal de la police nationale
à compter du 19 octobre 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2004-10-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806806
admission
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Seymour Morsy
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Etampes
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000806804
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Michel Zinger
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
sous-préfet. Il sera réintégré dans son corps d'origine
à compter du 1er août 2004
Poste:
sur sa demande
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2004-08-01"
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000806805
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Jean-Jacques Renault
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'agriculture
sexe="M"
JORFTEXT000000627050
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Gilbert Payet
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000806803
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Jean-Yves Hocquet
administrateur civil hors classe, chef de service à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Poste:
à compter du 23 octobre 2004
date_debut="2004-10-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000627049
reconduction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Alain Lantz
attaché
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2004-09-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000626887
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Pierre Menat
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
sexe="M"
JORFTEXT000000627048
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Gérard Clerissi
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000626885
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Sophie Plante
administratrice civile détachée
sous-préfète
Poste:
sur sa demande
chef du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000626886
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Marsigny (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du
7 avril 2003
au
4 août 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000626884
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446023
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Poste:
délégué au développement et aux affaires internationales
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000446025
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Jean-Claude Michel
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'agriculture
sexe="M"
JORFTEXT000000446024
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Francis Vennat
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
sous-directeur de l'emploi et du marché du travail à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
sexe="M"
JORFTEXT000000446022
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000446019
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Emmanuel Pitron
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000446021
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Collin (Michèle)
directrice adjointe à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier
Poste:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000256785
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000256604
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Grassin (Antoine)
directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256784
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Ludovic Guillaume
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Cher
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sexe="M"
JORFTEXT000000256603
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Anne Bisson
administratrice civile
Poste:
sous-préfète, sous-préfète de Vervins
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000256602
nomination
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
Mme Roussel (Isabelle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
sous-directrice de la politique contractuelle au sein du service des contrats et des formations à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 29 octobre 2003
date_debut="2003-10-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000256600
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Barrault (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
sous-directeur, adjoint à la déléguée à la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du
24 juin 2002
au
2 septembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000256599
détachement
(source Legifrance)27 Août 2004
De:
M. Emmanuel Etienne
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Meuse
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806624
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Gérard Sylvestre
membre élu de la commission, expirera au plus tard le 20 janvier 2007
Poste:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
à compter du 14 août 2004
Membre suppléant
date_debut="2004-08-14"
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806622
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Guzman (Antonio)
agent contractuel
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
sexe="M"
JORFTEXT000000806623
charge
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Poste:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
à compter du 14 août 2004
Membres titulaires
date_debut="2004-08-14"
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement"
sexe="M"
JORFTEXT000000806622
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Poste:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
à compter du 14 août 2004
Membre suppléant
date_debut="2004-08-14"
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000806622
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Maille (Yves)
commissaire principal de la police nationale
à compter du 9 octobre 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2004-10-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806618
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre chargé de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Poste:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
à compter du 14 août 2004
Membres titulaires
date_debut="2004-08-14"
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement"
sexe="F"
JORFTEXT000000806622
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Duverneuil, née Florence Gerbier
ingénieure en chef des télécommunications affectée à France Télécom
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 septembre 2004
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000806616
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membre titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
sexe="F"
JORFTEXT000000806617
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
administratrice civile hors classe
Poste:
chef de service, adjointe au directeur des affaires économiques et internationales, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction des affaires économiques et internationales
à compter du 8 octobre 2004
pour une ultime période de trois ans
date_debut="2004-10-08"
sexe="F"
JORFTEXT000000806452
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
groupe_thematique="conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie"
sexe="F"
JORFTEXT000000806451
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Leblin (Jean-Pierre)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er juillet 2004
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 7 septembre 2004
date_debut="2004-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806449
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Gueguen (Henri)
ingénieur d'études et de fabrications, détaché auprès de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 7 septembre 2004
date_debut="2004-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000806449
réintégration
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Lenoble (André)
centre d'essais aéronautiques, Toulouse
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er juin 2004
date_debut="2004-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Vaillant (Bernard)
DCN Indret, Nantes
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Auzanneau (Robert)
14e base de soutien du matériel, Poitiers
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bordes (Noël)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Laudat (Gérard)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, Bourges
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Isnard (Pierre)
DCN, armes sous-marines, Saint-Tropez
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Girardet (Monique)
hôpital d'instruction des armées, Begin - Saint-Mandé
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bruneau (Alain)
laboratoire de recherche balistique et aérodynamique, Vernon
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Guillevic (Yvon)
direction des centres d'expertise et d'essais, Lorient
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Colombano (Jean-Claude)
direction centrale du service de soutien de la flotte, Toulon
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Chauvel (Louis)
2e régiment du matériel, Bruz
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Fartouet (Jacques)
DGA, centre des projets et de l'exploitation des systèmes d'information
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Mahé (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, Paris
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Laborde (Jean-Pierre)
DCN, Cherbourg
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Emery (Jean-Michel)
base navale, Toulon
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Dartois (Alain)
GIAT Industries, Toulouse
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Guerrand (Philippe)
direction des systèmes de force et de la prospective
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Chavrier (Didier)
DCN, CMS Le Mourillon
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Douillard (Jean-Claude)
section technique des bâtiments, fortifications et travaux du génie, Versailles
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Tardieu (Jacques)
direction centrale du service de soutien de la flotte, Paris
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Leroux (Jean-Luc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bon (Joël)
atelier de réparation de l'armée de l'air n° 624, Ambérieu
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Cornec (Christian)
DCE, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Rouze (Michel)
DCN, établissement de Paris
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Marrel (Philippe)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Simand (André)
GIAT Industries, Saint-Chamond
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Tanon (Marie-Laure)
administratrice civile hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 30 juin 2004
sous-directrice des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration des finances et des affaires internationales)
date_debut="2004-06-30"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000626716
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Péchoux (Frédéric)
DSA, service des programmes nucléaires et de missiles
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Le Lann (Gilles)
DCN, Lorient
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Laur (Michel)
direction des travaux maritimes, Brest
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jaffre (Jean-Pierre)
DCE, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Pacaud (Jean-Paul)
DSA, service des programmes d'armement terrestre, Angers
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Arzel (Alain)
DCN, services Brest
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Parois (Philippe)
service des moyens généraux, Paris
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Carrette (François)
DGA, direction des ressources humaines
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bazin (Patrick)
DSA, service des programmes aéronautiques
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2004
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000806448
promotion
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Isabelle Schoonwater
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Poste:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans le corps des administrateurs civils
chargée de mission auprès de TRACFIN
à compter du 15 janvier 2003
date_debut="2003-01-15"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000000806447
détachement
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Edmond Honorat
conseiller d'Etat
Poste:
à la section I, la section II et la section III B du Conseil de la concurrence
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="M"
JORFTEXT000000806439
affectation
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Paul Bonnefoi
commissaire principal de la police nationale
à compter du 7 octobre 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2004-10-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000629210
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
l'enseignement technique supérieur
de personnalités particulièrement compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000629209
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
l'enseignement technique supérieur
de personnalités particulièrement compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000629209
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
l'enseignement technique supérieur
de personnalités particulièrement compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000629209
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Carles (Michel)
administrateur territorial placé en service détaché
Poste:
conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000629208
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Marianne Sauvage
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Somme
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000626871
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000626717
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des organismes constructeurs à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
sexe="M"
JORFTEXT000000626708
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bernard Pouyet
professeur des universités
Poste:
président du conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture
groupe_thematique="conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture"
sexe="M"
JORFTEXT000000626707
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Alain Guillou
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
conseiller social au cabinet de la ministre
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000626704
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Michel Le Dren
conseiller social au cabinet de la ministre
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
sur sa demande
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000626703
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Gaudin (Françoise)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Poste:
sous-directrice des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier (TAO) à la délégation générale pour l'armement du ministère de la défense
à compter du 25 octobre 2004
non renouvelable
date_debut="2004-10-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000445837
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Roche (Thomas)
commissaire commandant de l'armée de l'air nommé et titularisé dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er juin 2004
Poste:
à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais à compter de la même date
date_debut="2004-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445705
affectation
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Echène (Denys)
commissaire commandant de l'armée de l'air nommé et titularisé dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er juin 2004
Poste:
à la chambre régionale des comptes de Lorraine à compter de la même date
date_debut="2004-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445705
affectation
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Nicole Roux-Loupiac
architecte DPLG
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Philippe Moreau
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, conseiller en architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Marie-Christine Jaillet
directrice de recherche au Centre national de recherches scientifiques (CNRS), directrice du pôle ville de l'université Toulouse-le-Mirail
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Jeanne Ettori
professeure certifiée, 5e vice-président du conseil régional Midi-Pyrénées
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Daniel Cotonat
conseiller délégué à l'architecture à la ville de Toulouse
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Louis Castex
professeur, directeur de l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000445702
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Lalande (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000445701
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Christian Chazet
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 9 octobre 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2004-10-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000445556
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
sexe="M"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Loire
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture du Lot
sexe="M"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Mayenne
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture du Val-de-Marne
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Creuse
sexe="M"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Aude
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. François Loyer
directeur du département de l'histoire de l'architecture et de l'archéologie de la ville de Paris
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Manche
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Corse-du-Sud
sexe="M"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture des Yvelines
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture des Hauts-de-Seine
sexe="M"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Martinique
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Haute-Loire
sexe="F"
JORFTEXT000000445555
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines)
à compter du 1er septembre 2004
à l'université Strasbourg-II
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445554
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Carles (Michel)
administrateur territorial, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256411
affectation
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jarrassé (Dominique)
professeur d'histoire de l'art contemporain, directeur de l'UFR d'histoire de l'art et d'archéologie de l'université Montaigne-Bordeaux-III
Poste:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre"
sexe="M"
JORFTEXT000000256238
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Caillet (Jean-Pierre)
professeur d'histoire de l'art du Moyen Age à l'université Paris-X - Nanterre
Poste:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre"
sexe="M"
JORFTEXT000000256238
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Raphaël Gastebois
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Marne
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256237
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Michel Polge
directeur technique de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Yves Steff
architecte, chargé d'étude de plans de sauvegarde et de mise en valeur
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Francis Chassel
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Nicole Roux-Loupiac
architecte-conseil auprès de la direction de l'architecture et du patrimoine
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Nancy Bouché
vice-présidente de la section française de l'ICOMOS
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Sophie Delecroix
architecte des Bâtiments de France, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Vaucluse
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Daniel Duché
architecte, chargé d'étude de plans de sauvegarde et de mise en valeur
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Denis Grandjean
vice-président de la communauté urbaine du Grand Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Bruno Cheramy
conseiller d'Etat en retraite
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Yves Chapuis
vice-président de la communauté urbaine de Rennes métropole (Ille-et-Vilaine)
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Marylise Fleuret-Pagnoux
adjointe au maire de La Rochelle (Charente-Maritime)
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Arlette Arnaud-Landau
maire du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
pour une durée de trois ans renouvelable
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Yves Dauge
sénateur-maire de Chinon (Indre-et-Loire)
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
renouvelable
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256236
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Jean-Louis Subileau
directeur général délégué de la SAEM Val de Seine aménagement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Roland Schweitzer
architecte DPLG urbaniste
membre du comité de validation de la charte UNESCO-UIA, consultant de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Francis Rambert
président de l'Institut français d'architecture (IFA)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. René Jacquot
administrateur, directeur général de Bouygues construction
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Françoise Gaillard
maître de conférences à l'université de Paris-VII
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Armand Fremont
ancien recteur, ancien directeur scientifique au Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256235
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Michelet (Didier)
directeur des ressources humaines
Poste:
comme suppléant du directeur du Port autonome de Bordeaux
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000256232
désignation
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Sylvie Achard-Dalles
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Poste:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 3 mai 2004
date_debut="2004-05-03"
sexe="F"
JORFTEXT000000256230
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Frédéric Bernardo
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Poste:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
chargé de mission
à compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256229
détachement
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Pierre Raynaud
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 26 octobre 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2004-10-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000256228
admission
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur
personnalités particulièrement qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentante du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000256227
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Mme Brigant (Catherine)
administratrice civile
Poste:
rapporteuse auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
groupe_thematique="comité consultatif pour la répression des abus de droit"
sexe="F"
JORFTEXT000000256226
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Roche (Thomas)
commissaire commandant de l'armée de l'air
Poste:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000256225
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
M. Echène (Denys)
commissaire commandant de l'armée de l'air
Poste:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000256225
nomination
(source Legifrance)26 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000802788
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000802788
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000802788
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="F"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membres du groupe de travail sur les amalgames dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000802787
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Bourghelle et Cécile Beziade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000802785
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
M. Roquebert (Gabriel, Marie, Philippe, Hubert)
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier Roquebert et Joël Massiani, notaires associés
Poste:
notaire salarié
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000802784
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000628844
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Mme Françoise Guillard-Petit
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, dans l'emploi fonctionnel de directrice du centre de soins communal pour polyhandicapés, à Issoudun (Indre)
Poste:
à compter du 31 mars 2005
au détachement
date_debut="2005-03-31"
sexe="F"
JORFTEXT000000445386
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Mme Mireille Riou-Canals
administratrice civile hors classe
Poste:
inspectrice générale de l'agriculture
sexe="F"
JORFTEXT000000445387
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Mme Vanzato (Martine)
adjointe administrative
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Malo
tribunal_instance="Saint-Malo"
sexe="F"
JORFTEXT000000445207
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Gérard Simon et Pascal Breda, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000445206
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Malo
tribunal_instance="Saint-Malo"
sexe="F"
JORFTEXT000000445207
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Prud'homme et Nicolas Prud'homme, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000445204
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
M. Guillaume Germain
conseiller technique chargé des relations parlementaires
Poste:
chef de cabinet de la secrétaire d'Etat
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000445203
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000258482
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
chef de cabinet de la secrétaire d'Etat
à compter du 31 août 2004
date_debut="2004-08-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000445203
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255872
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000255871
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
M. François du Breuil-Helion de La Guéronnière
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur des affaires financières
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000255870
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000255866
nomination
(source Legifrance)25 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
A compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000805200
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
A compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000805200
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
A compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000805200
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Masson (Jean-Luc)
agent sur contrat affecté au 8e régiment de transmissions à Suresnes
Poste:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter du 1er août 2004
date_debut="2004-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000805199
titularisation
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Georges Camps
directeur fonctionnel des services pénitentiaires hors échelle B au 3e chevron à la direction régionale des services pénitentiaires de Dijon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2005
date_debut="2005-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000805028
admission
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Vuillemin (François)
agent contractuel de catégorie A de la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
à Nicosie (Chypre) et nommé chef de la mission économique dans ce pays
sexe="M"
JORFTEXT000000805194
affectation
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Caminale (Gérard)
directeur des services déconcentrés, détaché
chef des services déconcentrés du ministère de la défense, précédemment affecté à la direction interrégionale de Lyon
Poste:
dans l'intérêt du service
chef des services déconcentrés à la direction interrégionale des anciens combattants de Marseille
à compter du 3 novembre 2004
afin d'occuper les fonctions de directeur
date_debut="2004-11-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000625166
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="F"
JORFTEXT000000625031
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité monuments historiques
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité inventaire
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité musées
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="M"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
à compter du 1er juillet 2004
les conservateurs stagiaires
Spécialité archéologie
date_debut="2004-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
sexe="F"
JORFTEXT000000440861
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Jean-Pierre Vedrine
professeur à l'université ClermontFerrand-I
Poste:
présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Sciences de gestion
sexe="M"
JORFTEXT000000440858
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Bernard Pacteau
professeur à l'université Bordeaux-IV
Poste:
présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000440858
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Rhône-Alpes (SOREALP)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans celui-ci
Poste:
par l'article 29-1 de la loi susvisée
Vu la décision n° 2004-306 du
29 juin 2004
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 48, A 49, A 41 Sud et A 51
JORFTEXT000000258309
conférés
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
Poste:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement, pour compter de la date de signature du contrat d'engagement jusqu'au 18 février 2005
sexe="M"
JORFTEXT000000258127
nomination
(source Legifrance)24 Août 2004
De:
M. Gérard Vincent
délégué général de la Fédération hospitalière de France
Poste:
membres de la commission prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées spécifiques
à la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="commission prévue à"
sexe="M"
JORFTEXT000000804832
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Eric Schmieder
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Poste:
membres de la commission prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées spécifiques
à la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="commission prévue à"
sexe="M"
JORFTEXT000000804832
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Yvon Lemarie
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Poste:
membres de la commission prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées spécifiques
à la fonction publique hospitalière
groupe_thematique="commission prévue à"
sexe="M"
JORFTEXT000000804832
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804823
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. René André
député de la Manche
Poste:
président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
groupe_thematique="conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804822
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Jean-Baptiste Laignelot
auditeur de 1re classe
Poste:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
groupe_thematique="Conseil d'Etat (premier tour intérieur)"
sexe="M"
JORFTEXT000000804631
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Bossière (Philippe)
le 1er juin 2004
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter de la date
sexe="M"
JORFTEXT000000624874
promotion
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Forceville (René)
le 1er juin 2004
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter de la date
sexe="M"
JORFTEXT000000624874
promotion
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Poste:
ministère des affaires étrangères
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000624723
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Azais (Guy)
le 1er juin 2004
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter de la date
sexe="M"
JORFTEXT000000624874
promotion
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Darrenougué (Serge)
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624873
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Poste:
membre de la commission prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié par le
décret n° 98-95 du
18 février 1998
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
officier général, en remplacement du commissaire général de division Desrousseaux (Jean-Claude)
groupe_thematique="commission prévue à"
sexe="M"
JORFTEXT000000440716
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
membre de la commission prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
officier général, en remplacement du commissaire général de 1re classe Vignat (Régis)
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000440716
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Francis Balle
professeur des universités
Poste:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000254453
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Mme Nadine Remond
du
5 novembre 2004
au
4 novembre 2007
Poste:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Paris
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000254452
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Jean-Marie Dubouloz
du
8 novembre 2004
au
7 novembre 2007
Poste:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000000254452
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Robert Cardon
du
7 septembre 2004
au
6 septembre 2007
Poste:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000254452
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. François Helip
du
26 septembre 2004
au
25 septembre 2007
Poste:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
sexe="M"
JORFTEXT000000254452
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
M. Bruno Laffargue
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des renseignements généraux de la préfecture de police
Poste:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, chargé de la direction des renseignements généraux
sexe="M"
JORFTEXT000000254451
nomination
(source Legifrance)22 Août 2004
De:
Mme Réblé-Celdran (Marie-Odile)
directrice adjointe d'hôpital de 1re classe, placée en service détaché
Poste:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er juillet 2004
date_debut="2004-07-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000807561
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Caisse des dépôts-développement (C 3 D)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse des dépôts-développement (C 3 D)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000807560
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
membre suppléant de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport (CIG)
groupe_thematique="commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport (CIG)"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000804613
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
comme membre suppléant de la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par le protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché de Luxembourg
groupe_thematique="commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par le protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché de Luxembourg"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000804422
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin"
sexe="M"
JORFTEXT000000804421
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
à compter du 11 août 2004
date_debut="2004-08-11"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000000804416
titularisation
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Eugène Berg
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Tonga, en résidence à Suva
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"
sexe="M"
JORFTEXT000000804420
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Jean-Jacques Duby
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
à compter du 31 août 2004
Poste:
sur sa demande
date_debut="2004-08-31"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000804414
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Jacques Costilhes
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire du Bangladesh
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bangladesh"
sexe="M"
JORFTEXT000000804236
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Maurice Portiche
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
sexe="M"
JORFTEXT000000804237
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Dijon, Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2003-2004. Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000804228
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Felden (Brice)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Courret (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000624706
affectation
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Réblé-Celdran (Marie-Odile)
directrice adjointe d'hôpital de 1re classe, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Alsace
première conseillère
à compter du 1er juillet 2004
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000624705
affectation
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Terquem (Caroline)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Sorger (Christophe)
professeur des universités à l'université de Nantes
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Royet (Julien)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Renault (Régis)
professeur des universités à l'université Cergy-Pontoise
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Quideau (Stéphane)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Philippe (Gilles)
professeur des universités à l'université Grenoble-III
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Pacard (Frank)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Nigay (Laurence)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Moreau (Denis)
maître de conférences à l'université de Nantes
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Mettouchi (Amina)
maître de conférences à l'université de Nantes
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Maurer (Catherine)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Marx (William)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Leveleux-Teixeira (Corinne)
professeure des universités à l'université d'Orléans
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Hu (Guo-Hua)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Lorraine
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Encinas de Munagorri (Rafael)
professeur des universités à l'université de Nantes
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Desreumaux (Pierre)
professeur des universités à l'université Lille-II, praticien hospitalier
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Cramail (Henri)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. de Chassey (Eric)
professeur des universités à l'université de Tours
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Cugliandolo (Leticia)
professeure des universités à l'université Paris-VI
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Burq (Nicolas)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Courtois (Hervé)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Cipelletti (Luca)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Chauveau (Sophie)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Forterre (Patrick)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Boucheron (Patrick)
maître de conférences à l'université Paris-I
Poste:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Yor (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Rovelli (Carlo)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Raynaud (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-II
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Pumain (Denise)
professeure des universités à l'université Paris-I
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Nicolaï (Robert)
professeur des universités à l'université de Nice
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Labeyrie (Laurent)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Krynen (Jacques)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Hosseini (Mir Wais)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Dompnier (Bernard)
professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Danlos (Laurence)
professeure des universités à l'université Paris-VII
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Carlier (Michèle)
professeure des universités à l'université Aix-Marseille-I
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="F"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Bouzdine (Alexandre)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Bakry (Roger, Dominique)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Babadzan (Alain)
professeur des universités à l'université Montpellier-III
Poste:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000624536
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624535
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Yves Caristan
directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000624534
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Courret (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en service détaché
Poste:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000624533
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Leroux (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
Poste:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000624532
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lemétayer (Laurent)
professeur agrégé d'économie-gestion, option comptabilité, placé en service détaché
Poste:
conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000624532
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud"
sexe="M"
JORFTEXT000000624373
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000624371
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant de la délégation française
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000443677
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Jean-Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur délégué départemental de l'équipement du Calvados
à compter du 8 septembre 2004
date_debut="2004-09-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000443678
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Bérangère Quincy
directrice du développement et de la coopération technique au ministère des affaires étrangères
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
président du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Philippe Zeller
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Antoine Bousquet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Daniel Vitry
délégué aux relations internationales et à la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Pascale Andreani
secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Michel Van der Abbele
directeur général de la Commission européenne
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Pierre Menat
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Walter Schwimmer
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Enrico Cioffi
directeur général de la DG IV du Parlement européen
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Klaus Hansch
ancien président du Parlement européen
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443675
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Leroux (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
la mobilité statutaire
Poste:
à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000440541
affectation
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Francis Hurtut
conseiller des affaires étrangères hors classe, premier conseiller près l'ambassade de France à Bruxelles
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
sexe="M"
JORFTEXT000000254268
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lemétayer (Laurent)
professeur agrégé d'économie-gestion, option comptabilité, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
à la chambre régionale des comptes du Centre
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000440541
affectation
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
membre de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
groupe_thematique="commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)"
sexe="M"
JORFTEXT000000254269
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000254105
nomination
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Michèle Hourt
magistrate du premier grade
Poste:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, afin d'occuper un emploi de sous-directrice de la commande publique à la direction des affaires juridiques
à compter du 3 septembre 2003
date_debut="2003-09-03"
sexe="F"
JORFTEXT000000254104
détachement
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Zabulon (Alain)
sous-préfet
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Valezy (Bernard)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Vandenberghe (Eric)
département environnement et sécurité, RATP
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Valentin (Jean-Philippe)
conseiller municipal à la mairie de Clermont-Ferrand
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Trimbach-Rognon (Pascale)
conseillère des affaires étrangères détachée à l'ENA
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Tripet (Jean-Pierre)
directeur général, CAP Invest groupe
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Tourancheau (Didier)
directeur général adjoint, Radio France
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Tavernier (Eric)
administrateur principal, chef de la division de la sécurité au Sénat
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Schmidt (Lambert)
administrateur principal à la Commission européenne (JAI)
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Scapin (Bernard)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Saint-Exupéry (de) (Laurence)
conseillère technique et chef de cellule au ministère de la défense
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Salanova (Jean-Marie)
commissaire principal, secrétaire général du SCHFPN
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Rousseau (Frédéric)
responsable de programmes, activité de sécurité et programmes spéciaux, EADS
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Rivet (Philippe)
journaliste, L'Est républicain
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Rémy (Daniel)
président-directeur général, société Daniel Rémy Consultants
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Reynaud (Jean-Michel)
conseiller au Conseil économique et social
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Rayet (Joëlle)
adjointe au haut fonctionnaire de défense, ministère des affaires étrangères
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Prieur (Joël)
colonel, adjoint au général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Paquette (Olivier)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Pommier (Philippe)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. O'Quin (Patrick)
directeur des relations extérieures, groupe Danone
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Okabe (Masakatsu)
premier secrétaire, ambassade du Japon
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Nguyen (Bruno)
adjoint à la direction de l'exploitation, SAGEP
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Moes (René)
commissaire de police, Grand-Duché de Luxembourg
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Moreau (Stanislas)
chargé de mission à la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire, direction de la défense et de la sécurité civiles
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Mesli (Mustapha)
chef du cabinet de la direction générale de la sûreté nationale (Algérie)
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lopes (Alexis)
directeur adjoint des douanes, à Poitiers
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Marlet (Richard)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Le Roy (Fabienne)
vice-procureure de la République, tribunal de grande instance de Paris
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Leseul (Jean-Pierre)
directeur de l'agence centrale de sécurité, Eurocopter
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lemaitre (Daniel)
contrôleur général, société François-Charles Oberthur fiduciaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lelarge (Pascal)
directeur régional de l'équipement, Bretagne
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Ledos (Eric)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Val-de-Marne
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lagarde (Patrick)
directeur général adjoint, Brink's France
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lasmartres (Yves)
directeur de cabinet à la mairie de Montluçon
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Langlet (Marc)
directeur régional des douanes à Paris
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lacave (Frédéric)
chef de cabinet adjoint du président du Sénat
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Lafoix (Philippe)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Huon de Penanster (Dominique)
adjointe au sous-directeur « qualité du système de santé », ministère de la santé
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Hefner (Patrick)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Hauchard (François)
directeur général, société ARIS
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Hamon (Bruno)
chef divisionnaire des douanes à Saint-Malo
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Grenier (Hubert)
directeur de la gérance régie immobilière de la ville de Paris
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Goff-Lavielle (Corinne)
directrice de la communication, Heineken France
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Giusti (Charles)
chef du bureau des ressources humaines à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Giorgis (Alain)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Ghedira (Jean)
directeur de la communication, groupe Kéolis
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Gauze (Roland)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Fougerole (Françoise)
conseillère municipale à la mairie de Saint-Mandé
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Eustace (Denys)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
El Afani (Azaiz)
chef de la sûreté de la wilaya de Boumerdès, Algérie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Durand (Jacky)
journaliste, Libération
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Durieux (Pascal)
délégué d'état-major chargé du patrimoine, EDF
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Dupuch (Frédéric)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Dudognon (Jean-Pierre)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Digeon (Pierre-Henri)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Deplace (Véronique)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Deparis (Marc)
directeur de la sécurité physique, Airbus SAS
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Delbosc (Nelly)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Delannoy (Jean-Yves)
colonel, directeur départemental SDIS de Vaucluse
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Dekkers (Marie-Antoinette)
chargée de mission, INRETS
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Debaere (Patrick)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Dallem (Patrice)
délégué national à l'urgence et au secourisme, Croix-Rouge française
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Cussac (Philippe)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Couture (Jean-Philippe)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Cort (Lionel)
rédacteur en chef adjoint, France 3
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Coroir (Alain)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Cognard (Franck)
journaliste, France Info
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Chaudet (Patrick)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Chapelot (Martine)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Chancerelle (Loïc)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Chalin (Christian)
conseiller en affaires policières Europe (sûreté du Québec)
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Caron (Danièle)
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Carré (Frédéric)
administrateur civil
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Camphin (Patrick)
directeur d'hôpital, AP-HP
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Burg (Marc)
sous-préfet
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Bruckmann (Francis)
directeur délégué à la promotion de la sécurité, France Télécom
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Brandon (Frédérique)
secrétaire générale adjointe du Haut Comité français pour la défense civile
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Blachon (Jean-Paul)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Bouhadba (Abdelkader Kara)
directeur des enseignements et des écoles de la police algérienne
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Bilancini (Françoise)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Bigot (Denis)
chef de l'état-major régional de sécurité des services pénitentiaires à Bordeaux
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Betton (Marc)
colonel de gendarmerie
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Bernard (Laurent)
sous-préfet
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Beck (Jean-Luc)
procureur de la République des Sables-d'Olonne
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Beauvais (de) (Camille)
chargée de mission auprès du recteur de l'académie de Paris
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Baudart (Claude)
directeur de la sûreté, Schneider Electric
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Barillas (Jean-Pierre)
conseiller auprès du directeur général, IEDOM
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Baratchart (Pierre)
colonel, chargé de mission au centre de planification et de conduite des opérations
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Avoine (Vincent)
commissaire divisionnaire
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Audiat (Pascal)
chirurgien-dentiste
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Angeli-Troccaz (Claudine)
première substitute, ministère de la justice
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. André (Pascal)
responsable de l'observatoire de la sûreté, SNCF
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
M. Andreu (Jacques)
administrateur civil hors classe
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="M"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Mme Allémonière (Patricia)
journaliste, TF 1
Poste:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
sexe="F"
JORFTEXT000000254103
admission
(source Legifrance)21 Août 2004
De:
Poste:
responsable médical pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
présidents du jury pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
présidents du jury pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
examinateurs spéciaux pour les épreuves d'exercices physiques des concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Levade-Cassin (Anne)
professeure des universités
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur l'Union européenne du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Levy (Pierre)
conseiller des affaires étrangères
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions internationales du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Toche (Olivier)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions sociales du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Allard (Patrick)
administrateur civil hors classe
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions internationales du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Fouassier (Christophe)
chargé d'études
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur l'Union européenne du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Diringer (Bertrand)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les finances publiques du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Coursier (Philippe)
professeur des universités
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions sociales du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Feller (Vincent)
conseiller référendaire
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les finances publiques du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Richier (François)
conseiller des affaires étrangères
Poste:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions internationales du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Veyret (Jacques)
administrateur civil hors classe
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Vinquant (Jean-Philippe)
inspecteur des affaires sociales
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Verpeaux (Michel)
professeur des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Tournepiche (Anne-Marie)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Toche (Olivier)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Siau (Bruno)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Seux (Dominique)
journaliste
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Saillant (Danielle)
administratrice civile hors classe
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Saadoun (Daniel)
professeur de chaire supérieure
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Rolland (Marc)
administrateur civil
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Reynaud (Thierry)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Ordioni (Natacha)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Mendez (Rodrigue)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Moreno (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Madinier (Jean-Gabriel)
administrateur territorial
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. L'Horty (Yannick)
professeur des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Leveque (Sandrine)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Levade-Cassin (Anne)
professeure des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Lacroix (Marc-Antoine)
administrateur civil
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Huisman (Bruno)
professeur agrégé
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Fine (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'Agence pour l'emploi des cadres
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Guiselin (Emmanuel)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Eyssautier (André)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Fouassier (Christophe)
chargé de mission
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Duval (Romain)
économiste à l'Organisation pour la coopération et le développement économique
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Dutertre (Anne)
professeure agrégée
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Dauvin (Pascal)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Dalmas (Dominique)
inspectrice de l'administration
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Crucis (Henry-Michel)
professeur des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Cromer (Sylvie)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Couharde (Cécile)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Coursier (Philippe)
professeur des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Cardona (Georges)
administrateur territorial
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Collet (Martin)
professeur des universités
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Birman (Claude)
professeur de chaire supérieure
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Alary (David)
maître de conférences
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="M"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Baas (Geneviève)
professeure agrégée
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Bonnetain (Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 janvier 2005
date_debut="2005-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000807361
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Adda (Joëlle-Louise)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Poste:
correcteurs extérieurs pour les première, deuxième, troisième et quatrième épreuves écrites d'admissibilité des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004 et pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000807362
désignation
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Loup Kuhn-Delforge
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Poste:
directeur général de l'OFPRA
renouvelable
sexe="M"
JORFTEXT000000807359
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
sexe="M"
JORFTEXT000000807177
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Castres, Philippe Colleu et François Perot, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rennes (Ille-et-Vilaine)
cour_appel="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
sexe="F"
JORFTEXT000000807176
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Aymonier et Nathalie Aymonier-Merlin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="M"
JORFTEXT000000807175
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Mamelli, Sophie Mamelli et Vannina Mamelli-Franceschi
notaire
notaire_residence="Saint-Florent (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
sexe="M"
JORFTEXT000000807174
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. François Badie
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
procureur général près la cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
sexe="M"
JORFTEXT000000807169
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Philippe Saffrey
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet d'Altkirch
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807167
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Thierry Bonnet
directeur de préfecture
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807166
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Eric Maire
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Poste:
sous-préfet de Lunéville
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807165
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Thierry Devimeux
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
sous-préfet, sous-préfet de Florac
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000807164
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 10 septembre 2004
date_debut="2004-09-10"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000806980
réintégration
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Bachir Bakhti
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
sexe="M"
JORFTEXT000000806973
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Frédéric Aladjidi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000806971
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Olivier Biancarelli
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Poste:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sexe="M"
JORFTEXT000000806972
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Philippe Cosnard
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Vaucluse
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000806970
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean Guillaume
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Abbeville
Poste:
sous-préfet de Châteaubriant
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000806969
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Conan (Joël)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 octobre 2004
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806968
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Poste:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806967
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Schaefer (Bernard)
contrôleur d'Etat de 1re classe, échelon spécial, précédemment détaché
chef de mission de contrôle économique et financier
Poste:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
à compter du 26 juillet 2004
date de sa nomination
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
date_debut="2004-07-26"
corps="Contrôleurs d'Etat"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000806966
réintégration
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Luc Machard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
président de la Commission de la sécurité des consommateurs
groupe_thematique="Commission de la sécurité des consommateurs"
sexe="M"
JORFTEXT000000806796
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Barbara Schikele
secrétaire administrative d'administration centrale
Poste:
régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, direction générale de l'alimentation
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000627698
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Yves Saint-Geours
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
sexe="M"
JORFTEXT000000627697
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
sexe="F"
JORFTEXT000000627694
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Christian Michalak
administrateur civil
Poste:
sous-préfet, sous-préfet de Nontron
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627689
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Guy Jaehnert
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
sous-préfet, sous-préfet d'Aubusson
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627690
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Cécile Avezard
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-préfète, sous-préfète de Lodève
sous-prefet_sous-prefecture="Lodève"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000627688
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="F"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Cabrol (André)
suppléant
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Fédération autonome de la fonction publique territoriale)
membres
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale"
sexe="M"
JORFTEXT000000627537
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire"
sexe="F"
JORFTEXT000000627536
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000627536
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000627536
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Alain Valentin
administrateur de la ville de Paris détaché
sous-préfet, sous-préfet de Sainte-Menehould
Poste:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627530
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000627536
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jérôme Normand
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Poste:
sous-préfet d'Altkirch
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627529
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627525
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Corse
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627528
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Claude Gobin
attaché d'administration centrale
Poste:
sous-préfet, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627524
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 9 novembre 2004
date_debut="2004-11-09"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627522
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Patrick Bremener
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Poste:
sous-préfet de Saverne
sous-prefet_sous-prefecture="Saverne"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627523
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Fischer (Maurice)
ingénieur en chef de la météorologie, sous-directeur de l'informatique de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
à compter du 16 octobre 2004
date_debut="2004-10-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000627521
reconduction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Pierre Denis
inspecteur des finances
Poste:
directeur général de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000000627520
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Hervé de Villeroché
chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000627518
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. François Angelini
commissaire principal de la police nationale détaché
sous-préfet, sous-préfet de Sartène
Poste:
sous-préfet de Fougères
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000627375
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Paul Baudoin
magistrat détaché
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Poste:
directeur du cabinet du préfet de l'Isère
sexe="M"
JORFTEXT000000627374
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Dominique-Louis Levasseur et Aliette Castille, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai (Nord)
cour_appel="Douai (Nord)"
sexe="F"
JORFTEXT000000444062
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000000444063
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Grandcolas et Brigitte Cheval-Gaillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournon (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
sexe="M"
JORFTEXT000000444061
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Paul Simonnot
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
procureur général près la cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
sexe="M"
JORFTEXT000000444059
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Roland Polycarpe
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet de Langres
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000444058
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Sabine Encontre
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Claude
Poste:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000444057
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Alain Espinasse
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Poste:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000444055
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Hugues Malecki
administrateur civil détaché
sous-préfet
à compter du 28 juin 2004
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la Corrèze
date_debut="2004-06-28"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000444056
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Ghyslain Chatel
sous-préfet en service détaché
Poste:
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
sexe="M"
JORFTEXT000000444054
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Patrick Buttin
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Poste:
sous-préfet d'Autun
sous-prefet_sous-prefecture="Autun"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000444053
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
directeur départemental des services vétérinaires de l'Orne
sexe="M"
JORFTEXT000000443295
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Alain Rousseau
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lannion
Poste:
sous-préfet d'Abbeville
sous-prefet_sous-prefecture="Abbeville"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000444052
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000443296
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Christian Jardin
directeur départemental des services vétérinaires d'Indre-et-Loire
Poste:
à compter du 6 septembre 2004
date_debut="2004-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443295
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000257101
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Georges Sicherman
contrôleur d'Etat de 1re classe, échelon spécial à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 17 octobre 2004
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-10-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000257100
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000257101
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000257101
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Bayle (Jacques)
inspecteur général des finances
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 septembre 2004
maintenu
sur sa demande
en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000257099
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Lattaque (Hervé)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 décembre 2004
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000253575
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chef du bureau A3 à la direction du Trésor
Poste:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000257098
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Grimaud et Franck Grimaud, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Grenoble (Isère)
cour_appel="Grenoble (Isère)"
sexe="M"
JORFTEXT000000253573
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bléneau (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
sexe="M"
JORFTEXT000000253574
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques de Benoist de la Prunarede et Dominique Grasset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="M"
JORFTEXT000000253572
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Comte et Pierre Floccard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bédarrides (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
sexe="F"
JORFTEXT000000253571
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat maintenu dans la position de détachement
Poste:
à son rang au Conseil d'Etat
à compter du 29 juillet 2004
date_debut="2004-07-29"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000253570
réintégration
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean Lachkar
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes détaché
sous-préfet, sous-préfet de Ribeauvillé
Poste:
sous-préfet d'Ussel
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000253568
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Claude Boulard
conseiller d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000253569
admission
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
Mme Cécile Longe
conseillère des affaires étrangères détachée
sous-préfète, sous-préfète d'Argelès-Gazost
Poste:
sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000253567
nomination
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Frédéric Perissat
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000253566
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Sueur (Vincent)
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
à compter du 11 octobre 2004
date_debut="2004-10-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000253565
reconduction
(source Legifrance)20 Août 2004
De:
M. Jean-Pierre Denis
inspecteur des finances
Poste:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche