Nominations au Journal officiel de la République française

Août 2011

De:
M. Guy ANSTETT
commandant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi liberté de Maxéville
Groupe:Centre de semi liberté de Maxéville
date_debut="2011-10-01"
JUSK1123486A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi liberté de Maxéville
Groupe:Centre de semi liberté de Maxéville
date_debut="2011-10-01"
JUSK1123486A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Guy ANSTETT
commandant
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi liberté de Maxéville
Groupe:Centre de semi liberté de Maxéville
date_debut="2011-10-01"
JUSK1123485A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Sylvestre N'KOUIKANI
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2011-07-20"
JUSK1123270A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
date_debut="2011-09-05"
JUSK1121928A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2011-07-20"
JUSK1123270A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Frédérique ACCARIES
agent non titulaire de l'Etat
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:Centre de détention de Tarascon
date_debut="2011-08-16"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1123083A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:Centre de détention de Tarascon
date_debut="2011-08-16"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1123083A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison centrale de Saint Martin de Ré
date_debut="2011-08-01"
JUSK1121936A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort sur Mer
date_debut="2011-08-01"
JUSK1121934A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Francis MAUMON
secrétaire administratif
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort sur Mer
date_debut="2011-08-01"
JUSK1121934A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Thierry CHOUROT
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire gérant des comptes nominatifs à la maison centrale d'Arles
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121933A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2011-09-15"
JUSK1121931A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Claudine LEFEBVRE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2011-09-15"
JUSK1121931A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Maryse TAGLANG, épouse FERRAND
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
date_debut="2011-09-05"
JUSK1121928A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2011-09-12"
JUSK1121390A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Nathalie SILLARI, épouse ESTEVON
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Reims
à compter du 1 er septembre 2011
JUSK1121925A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121391A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Karine VINCENT, épouse NOUHAUD
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121391A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2011-09-12"
JUSK1121390A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pour détenus mineurs d'Orvault
date_debut="2011-07-26"
JUSK1121388A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pour détenus mineurs d'Orvault
date_debut="2011-07-26"
JUSK1121388A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Agen
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121387A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:Centre pénitentiaire de Perpignan
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121386A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:Centre pénitentiaire de Perpignan
date_debut="2011-09-01"
JUSK1121386A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Hakima ATTALBIOUI épouse MEFTAHI
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:Ladite direction
suppleant
JUSF1123232A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Isabelle HUMBLOT
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:Ladite direction
JUSF1123230A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Christine MOURON épouse BOURALLA
adjointe administrative, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre (siège Dijon)
Objet:
régisseuse d'avances auprès de ladite direction
Remplace:M. Philippe PERREAU-CHAPALAIN
Groupe:Ladite direction
JUSF1123229A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Jean LACHKAR
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Jean MOTTES
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1123569A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Martine BOURGEOIS
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Jean LACHKAR
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1123569A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Marie-José DURAND
vice-présidente du tribunal de grande instance de Rennes, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
président
Remplace:Mme Evelyne CHEVALLIER, épouse RONSIN
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1123395A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Alain POUMAREDE
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
président
Remplace:M. Yves LE GUILLANTON
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1123395A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Michel WALLRICH
directeur départemental des finances publiques des Ardennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Alain Thomas
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1123359A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Michel COLIN
directeur départemental des finances publiques de Seine-Saint-Denis, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-François Stoll
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSC1123355A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. François HUPPERT
responsable du pôle « gestion fiscale » à la direction départementale des finances publiques des Ardennes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Christophe Delage
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSC1123359A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
greffière 2ème grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Tulle
date_debut="2011-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Tulle"
JUSB1123483A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. ROSSI (Patrick)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
magistrat coordonnateur
en application de l'article R. 811-40 du code de commerce
Remplace:Mme TEXIER (Anne-Sophie)
magistrat
JUSC1119159A
désignation
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Maryse FOURNEL
greffière de 1er grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Tulle
Groupe:Tribunal d'instance de Tulle
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Tulle"
JUSB1123483A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme DEVINCENZI Carole
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:Tribunal de grande instance d'Avignon
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1123115A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme DUFRESNES Valérie épouse REGNIER
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mâcon
Groupe:Tribunal de grande instance de Mâcon
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JUSB1123056A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme BONNET Marie-Pierre épouse HEMBERG
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Valérie DUFRESNES épouse REGNIER
tribunal="" suppleant="
JUSB1123056A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme FOULON Annie épouse GUILLET
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1123056A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme GERBEDOEN Catherine épouse GENON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dunkerque
Remplace:M. Mickael CUVILLIER
Groupe:Tribunal de grande instance de Dunkerque
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
JUSB1121284A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Natacha DELAHAYE épouse ADDARIO
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:Mme Clarence RAVARD épouse DELAUNE
Groupe:Tribunal de grande instance de Meaux
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
JUSB1122717A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme GIDDE Julia
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Marseille
Remplace:Mme ROUBAUD Carine épouse SANNINO
Groupe:Tribunal de grande instance de Marseille
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
suppleant
JUSB1121135A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:Tribunal d'instance de Villeurbanne
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
JUSB1121084A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme PROUVEZ Corinne, épouse JUNKER
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse titulaire de la chambre d'appel de Mamoudzou
date_debut="2011-04-01"
JUSB1120750A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:Tribunal d'instance de Villeurbanne
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
JUSB1121084A
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme LHOTE Sylvie, épouse GIBERT
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
JUSB1120752A
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel de l'Autorité de sûreté nucléaire
Fait à Paris, le
5 juillet 2011
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*), M.-P. CometsA.C. LacosteJ.-J. Dumont
Groupe:Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
JORFTEXT000024521120
charge
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Renaud Epstein
maître de conférences en sciences politiques à l'université de Nantes, chercheur associé à l'Institut des sciences sociales du politique (ENS Cachan)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Roland Rathelot
administrateur de l'INSEE, chargé de recherche en économie et en statistique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Marc Gurgand
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Mirna Safi
docteure en sociologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Florence Gofette-Nagot
chargée de recherche au CNRS 1re classe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Cyprien Avenel
directeur de la recherche à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Christine Lelévrier
professeure à l'Institut d'urbanisme de Paris, université Paris-Est-Créteil
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Annie Fouquet
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
membres choisis dans le respect de la parité hommes-femmes pour leurs compétences particulières en matière de politique de la ville ou d'évaluation des politiques publiques
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Groupe:Conseil scientifique de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
president
JORFTEXT000024519665
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Zinn-Din Boukhenaïsi
délégué général du Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Yann Airaudo
président d'EZF13, association d'entrepreneurs en zone franche à Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Xavier Lemoine
vice-président du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
titulaire
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Sophie Laurence
déléguée du préfet à Melun
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
délégué du préfet
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Sylvie Rebière-Pouyade
présidente de l'association Inter-Réseaux DSU
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
d'acteurs de la politique de la ville
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Renzo Sulli
premier vice-président délégué à la politique de la ville et à la rénovation urbaine à la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des communautés de France
suppléant
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
suppleant
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Au titre des acteurs de la politique de la ville
membre du corps préfectoral, désigné par le ministre de l'intérieur, parmi les préfets délégués pour l'égalité des chances ou les sous-préfets chargés de mission pour la politique de la ville
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Patrice Allais
président de l'association AMADEUS
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
d'acteurs de la politique de la ville
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Maggy Nasse
principale de collège d'éducation prioritaire retraitée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Nicole Lhernault
ancienne directrice d'une société d'HLM
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Jean-Louis Kiehl
président de la Fédération des chambres régionales du surendettement social (CRESUS)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées choisies au sein d'associations développant, dans les quartiers de la politique de la ville, des actions spécifiques au profit des femmes
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Fatima Orsatelli
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignées par le président de l'Association des régions de France
suppléante
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
suppleant
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Jean Frebault
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
suppléant
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
suppleant
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Claude Dilain
maire de Clichy-sous-Bois
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Association des maires de France
titulaire
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Dominique Estrosi-Sassone
vice-présidente déléguée au logement et à la politique de la ville à la communauté urbaine Nice-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des communautés de France
titulaire
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
president
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Bernadette Malgorn
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants d'associations professionnelles
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Bénédicte Madelin
directrice de profession banlieue
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Au titre des acteurs de la politique de la ville
directeur de centre de ressource de la politique de la ville
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Anne Bernard
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
représentants des collectivités territoriales, titulaires d'un mandat électoral local
Désignées par le président de l'Association des régions de France
titulaire
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024519663
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
conseillère
date_debut="2011-09-05"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024519659
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Hervé Leca
attaché d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024519656
admission
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. André SAUVAIRE
inspecteur du travail
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024519653
radiation
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Jean Javanni
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
dans le corps des attachés d'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2011-12-18"
corps="Attachés d'administration"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024519648
réintégration
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:Direction des ressources humaines de la préfecture de police
JORFTEXT000024519645
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel COROLLER, Jean-Pierre BEYER, Alain AMELOT et Agnès LANOE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fouesnant (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024519642
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain CHASTEL, Nathalie TOULBOT, Jérôme BOULANGER, huissiers de justice associés, société titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000024519640
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert SOLER, Pierre GAUBIL, Jacques BOYER, Anne FOURCADE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000024519638
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe WARGNY, Vincent RETEL, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE et Colbert MERCIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000024519636
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Bergeal (Catherine)
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe II) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024519631
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. LECLERCQ (Philippe, Léon, Léopold)
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000024519634
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Groupe:Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024519629
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
M. MARSAC (Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CGT
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant FO
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentant la CFDT
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants élus des personnels
Représentants de SUD
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000024519627
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Mme Fehrentz (Sylvia)
sergente-chef
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du 526e bataillon du train, à Saint-Germain-en-Laye
Remplace:Mme Saulnier (Patricia)
Groupe:526e bataillon du train, à Saint-Germain-en-Laye
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024519624
nomination
(source officielle)31 Août 2011
De:
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
Groupe:Haute Autorité de santé (HAS)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024517039
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
Groupe:Haute Autorité de santé (HAS)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024517035
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:Directeurs du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:Directeurs du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:Directeurs du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en charge des affaires internationales et européennes, du financement de l'économie, de la politique macroéconomique
Groupe:Direction du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en charge des affaires internationales et européennes, du financement de l'économie, de la politique macroéconomique
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024516794
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024516797
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
M. Pierre Llopiz
maître de conférences
Objet:
administrateur provisoire de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
jusqu'à la nomination du directeur de cette école
Groupe:École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
date_debut="2011-09-01"
ESRS1100273A
nomination
(source officielle)30 Août 2011
De:
Objet:
professeur des universités
directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse, école interne à l'université de Mulhouse
Groupe:École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
ecole="Ecole interne à l'université de Mulhouse"
professeur
ESRS1100273A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2011
De:
M. Dal Pont (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction générale des patrimoines
JORFTEXT000024508673
reconduction
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « monuments historiques-inventaire »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « musées »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Hugues Malecki
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Vosges
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:Direction de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
JORFTEXT000024508668
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité « archives »
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024508671
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Christophe Marx
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Alès"
sous-prefecture_departement_code="30"
JORFTEXT000024508664
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Jacques Delpey
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
sous-préfet de Dax (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dax"
sous-prefecture_departement_code="40"
JORFTEXT000024508666
cessation de fonction
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Jean-Yves Hermoso
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la synthèse budgétaire et comptable au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
Groupe:Sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
JORFTEXT000024508661
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Vincent NIQUET
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la Guyane
Groupe:Préfet de la Guyane
JORFTEXT000024508656
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Olivier GEIGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne
Objet:
directeur départemental de la protection des populations du Calvados
Groupe:Direction départementale de la protection des populations du Calvados
JORFTEXT000024508650
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Denis GAUDIN
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes
Groupe:Région Rhône-Alpes
duree="trois ans"
JORFTEXT000024508654
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Patrick Chevallereau
Contre-amiral
Objet:
secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer
Groupe:Secrétariat général de la mer
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024508652
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. GUEUDAR DELAHAYE (Frédéric)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, chargé de la coordination interministérielle de l'administration déconcentrée de l'Etat dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000024508646
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Jean-Pierre GRAULE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Marne
Groupe:Direction départementale des territoires de la Haute-Marne
JORFTEXT000024508648
nomination
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte A ― Carte topographique de l'île Beaufort. Cette carte est tirée de l'orthophotographie utilisée dans les cartes B et C, utilisant leurs spécifications. Encart : McMurdo Sound, montrant l'île de Ross et l'emplacement de la station
JORFTEXT000024508062
désignation
(source officielle)28 Août 2011
De:
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte A ― Carte topographique de l'île Beaufort. Cette carte est tirée de l'orthophotographie utilisée dans les cartes B et C, utilisant leurs spécifications. Encart : McMurdo Sound, montrant l'île de Ross et l'emplacement de la station
JORFTEXT000024508062
désignation
(source officielle)28 Août 2011
De:
M. Denis Boullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche par intérim
Groupe:Direction de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-08-27"
MEND1124639A
désignation
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Denis Boullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche par intérim
Groupe:Direction de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-08-27"
MEND1124639A
désignation
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Bouad (Denis)
conseiller général du canton d'Uzès
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Prat (Patrice)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
conseil_administration
JORFTEXT000024507647
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Proust (Franck)
premier adjoint, délégué à l'enseignement supérieur, à la recherche et aux relations avec les collectivités à la mairie de Nîmes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
conseil_administration
JORFTEXT000024507649
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Grasset (Stéphane)
président des sociétés Imakys Support et Services et Imakys Communications, président de l'association Télécom & Management Alumni
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre d'ancien élève
Groupe:Institut Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000024507645
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'institut polytechnique de Grenoble
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
professeur
professeur_section="61"
JORFTEXT000024507642
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées à l'institut polytechnique de Grenoble
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
professeur
professeur_section="31"
JORFTEXT000024507642
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
à l'université Aix-Marseille I
professeur="À l'université Aix-Marseille I"
professeur_section="70"
JORFTEXT000024507640
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
à l'université de Strasbourg
professeur="À l'université de Strasbourg"
professeur_section="72"
JORFTEXT000024507640
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Boucekkine (Raouf)
université Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Pierre (Jean-Luc)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Plantin (Guillaume)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences de gestion
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Bilbiie (Florin)
université Paris-I
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Jany-Catrice (Florence)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Creti (Anna)
université Paris-X
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Hellwig (Christian)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Guerdjikova (Ani)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
en cette qualité au cours de l'année universitaire 2011-2012
Sciences économiques
JORFTEXT000024507638
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
conseillère technique pour le handicap
date_debut="2011-09-01"
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024507633
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
conseiller technique chargé de la politique en faveur des personnes âgées
date_debut="2011-09-01"
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024507633
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
conseiller parlementaire et affaires réservées au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille
Groupe:Ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024507630
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Piquéras (Christine)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie à la direction générale des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction générale des patrimoines
JORFTEXT000024507627
reconduction
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Bovar (Odile)
conseillère, responsable de l'Observatoire des territoires à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000024507624
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Rousson (Christophe)
chef du département de l'information géographique, au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000024507624
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Metayer (Cécile)
chargée de mission géomaticienne-géographe à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000024507624
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Gers
Remplace:M. Denis Toupry
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507621
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Coyne (Anne)
adjointe au sous-directeur des systèmes d'information, au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000024507624
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Vosges
Remplace:Mme Danièle Cagnat
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000024507621
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Orne
Remplace:Mme Patricia Galeazzi
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507621
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Ain
Remplace:M. Philippe Sauret
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507621
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Bentata, née Lefebvre (Huguette)
attachée principale d'administration à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024507618
admission
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507616
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Odile Piérart
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, nommée conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2011-10-02"
president
JORFTEXT000024507613
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain BOCHER et Frédéric VIVIEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Elven (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000024507608
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. RAUSCHER (Claude, François)
notaire
notaire_residence="Lamarche (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000024507606
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouscat (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000024507604
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouscat (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000024507604
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean DUVAL de LAGUIERCE, Olivier MARTINI, François MARTINI et Nicolas CHEVRON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fondettes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000024507602
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean DUVAL de LAGUIERCE, Olivier MARTINI, François MARTINI et Nicolas CHEVRON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fondettes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000024507602
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean DUVAL de LAGUIERCE, Olivier MARTINI, François MARTINI et Nicolas CHEVRON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fondettes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000024507602
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Fraisse (Régis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Groupe:Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
date_debut="2011-09-01"
president
JORFTEXT000024507598
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournefeuille (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000024507600
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Desramé (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
JORFTEXT000024507596
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Roth (Guy)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
president
JORFTEXT000024507594
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Jean-Olivier Viout
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature pour exercer son mandat de membre du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2011-09-11"
date_fin="2012-06-30"
JORFTEXT000024507592
détachement
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Loïc MALBRANCKE
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507590
élévation
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Loïc MALBRANCKE
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasques
juge au tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, chargé de l'instruction
Groupe:Direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
duree="trois ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Principauté de Monaco"
JORFTEXT000024507590
détachement
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Yves Dolard
avocat à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bourg-en-Bresse
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Véronique Armetta, épouse Dumez
chargée de cours de droit
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vienne
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Paul Audard
directeur départemental de la sécurité publique à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cahors
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Auxerre
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Maurice Etcheverry
juriste d'entreprise à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dax
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Jean-Claude Regnaut
directeur adjoint au sein des Assedic, à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Martin
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Jacques Berne
avocat à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Thonon-les-Bains
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Henriette Morenas
ancienne avocate au barreau de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brest
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fréjus
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Palaiseau
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Claire Camus, épouse Chriqui
chargée d'enseignement en droit
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du tribunal de police de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Catherine Aramel
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cannes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. David Charmatz
substitut du procureur général chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
JORFTEXT000024507584
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Anne-Marie Reig-Jorda
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nogent-sur-Marne
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024507586
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Bérengère Blin
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
Groupe:Établissement public du parc amazonien de Guyane
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024507578
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Le Gourrierec (Jean-Jacques)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000024507573
radiation
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Le Gourrierec (Jean-Jacques)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-11-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024507573
admission
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Mérindol (Valérie)
consultante à l'Observatoire des sciences et des techniques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Biscop (Sven)
directeur du programme Sécurité et gouvernance mondiale à l'Institut royal des relations internationales d'Egmont
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Bréchon (Pierre)
professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Vennesson (Pascal)
professeur de science politique à l'Institut universitaire européen de Florence
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Bagayoko-Penone (Niagalé)
responsable du programme Maintien et consolidation de la paix à l'Organisation internationale de la francophonie
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Vaïsse (Maurice)
professeur d'histoire des relations internationales à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Groom (John)
professeur émérite de relations internationales à l'université du Kent
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Howorth (Jolyon)
professeur de science politique et de relations internationales à l'université de Yale
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Pellistrandi (Jérôme)
Colonel
directeur des études et de la prospective de l'Ecole des transmissions de Cesson-Sévigné
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Machelon (Jean-Pierre)
professeur de droit public à l'université Paris-V
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Wihtol de Wenden (Catherine)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Dieckhoff (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Muxel (Anne)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
M. Bloch (Alain)
professeur en sciences de gestion au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
au conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil scientifique de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
ecole="Ecole militaire"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024507571
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2011-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000024507569
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:Commissariat principaux
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-06-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-06-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-06-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:Commissariat capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Mme Lapalus (Valérie)
rang du
1er décembre 2010
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:Commissariat lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:Commissariat commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:Commissariat lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:Commissariat capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:Commissariat de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:Commissariat commandants
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:Commissariat de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565
nomination
(source officielle)27 Août 2011
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE