Nominations au Journal officiel de la République française

Août 2013

De:
Objet:
directrice du cabinet
date_debut="2013-08-31"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000027915061
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Groupe:Direction du cabinet au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027915057
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. François Croquette
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000027915061
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Nicolas BERGERON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière de Poitou-Charentes
Remplace:Mme Karine BARITEAU
Groupe:Centre régional de la propriété forestière de Poitou-Charentes
JORFTEXT000027915053
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Jean-Michel AGUER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
Remplace:M. Norbert DUFOUR
Groupe:Centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
JORFTEXT000027915051
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Mme Emmanuelle ESCH
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Bernard MENIN
Groupe:Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000027915049
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
conseiller technique collectivités territoriales au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2013-09-09"
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027915045
cessation de fonction
(source officielle)31 Août 2013
De:
Mme Bredin (Frédérique)
présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
représentante de l'Etat
Remplace:M. Garandeau (Eric)
Groupe:Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000027915042
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Ok (Erol)
conseiller économique hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du Musée national Picasso - Paris
Groupe:Musée national Picasso - Paris
JORFTEXT000027915040
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000027915037
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Didier MONTCHAMP
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
prefet
JORFTEXT000027915021
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Laurent PROBST
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur (groupe II) de la gestion du réseau autoroutier concédé, au sein du service de la gestion du réseau routier national (direction des infrastructures de transport, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000027915032
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Christian CHOCQUET
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfet de la Creuse
prefet_departement="Creuse"
prefet_departement_code="23"
prefet
JORFTEXT000027915014
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Mme Dominique-Claire MALLEMANCHE
préfète de la Creuse
Objet:
préfète hors cadre
prefet
JORFTEXT000027915008
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Pierre-André DURAND
préfet de la Drôme
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
JORFTEXT000027915001
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Pierre-Louis BRAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000027914980
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:Mme Pascale BUCH
Groupe:Ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
date_debut="2013-09-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000027914990
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Jean MELQUIOND
ingénieur en chef des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027914977
admission
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Denis Paye
attaché d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027914975
admission
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Patrice Russac
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000027914973
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Briac Piriou
élèves de Mines Paris Tech
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000027914971
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000027914971
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Mme Anne-Laure de Coincy
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
à Berlin et nommée ministre conseillère pour les affaires économiques, chef de service économique régional ayant compétence sur la zone Allemagne, Autriche, Suisse
Groupe:Chef de service économique régional ayant compétence sur la zone Allemagne, Autriche, Suisse
JORFTEXT000027914969
affectation
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Robert HOURS et Louis-Régis HUGUES de VALAURIE, commissaires-priseurs associés
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Robert HOURS et Louis-Régis HUGUES de VALAURIE, commissaires-priseurs associés
JORFTEXT000027914966
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eric CHAUVINEAU, notaire associé
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000027914964
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Régine CHAPPAT-MOULIADE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027914962
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
Objet:
conseillère technique en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves
date_debut="2013-09-02"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027914958
nomination
(source officielle)31 Août 2013
De:
M. Patrick Allal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, ouvert
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
MENH1300425A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Claudine Mesclon
sous-directrice du recrutement et de la gestion des carrières au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, à la direction générale des ressources humaines des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale
president
MENH1300425A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Frédérique Cazajous
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
president
MENH1300425A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Le Moal
sous-directrice des études de gestion prévisionnelle et statutaires au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, à la direction générale des ressources humaines des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours pour le recrutement de conseillers techniques de service social, ouvert
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours pour le recrutement de conseillers techniques de service social
president
MENH1300425A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Joël Goyheneix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1300423A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Didier Jouault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1300423A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
president
MENH1300422A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
president
MENH1300422A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Michèle Jeanne-Rose
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (CAPEPS) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-CAPEPS), ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps)
president
MENH1300421A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (CAFEP-CAPEPS), ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
president
MENH1300421A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Thierry Monin
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Thierry Kessenheimer
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option transport logistique
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Philippe Taillard
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Monique Laffite
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section conducteurs routiers
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section réparation et revêtement en carrosserie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration
option organisation et production culinaire
option service et commercialisation
Groupe:Option organisation et production culinaire
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Marc Lewin
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil
option construction et réalisation des ouvrages
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil
option construction et économie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option comptabilité et gestion
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Jacques Diverchy
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option structures métalliques
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Claude Billiet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option commerce et vente
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jacques Madier
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Isabelle Wolf
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) section langues vivantes-lettres : allemand-lettres ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) section langues vivantes-lettres : allemand-lettres
president
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques physique chimie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Ghislaine Desbuissons
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médicosociales
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section esthétique cosmétique
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Dominique Taraud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Dolores Beauvallet
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option communication et organisation
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. David Pinaud
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Catherine Serveau
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Brigitte Bajou
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques physique chimie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne-Marie Messe
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médicosociales
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
MENH1300420A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option marketing
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section sciences industrielles de l'ingénieur
option : architecture et construction
option : énergie
option information et numérique
option ingénierie mécanique
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section économie et gestion : option marketing
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:Organisation et gestion des ressources humaines
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médicosociales
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section biotechnologies : option santé-environnement
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option comptabilité et finance
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section économie et gestion : comptabilité et finance
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Matringe
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section sciences et techniques médicosociales
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie restauration option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie restauration : option sciences et technologies culinaires
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:Organisation et gestion des ressources humaines
MENH1300419A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Yann Peyron
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Wenying Yin-Lefebvre
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Sylvia Richaud
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Tahitien
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Philippe Deubel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Olivier Pétré-Grenouilleau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique chimie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Myriem Bouzaher
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Bourret
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean Salles-Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Occitan-langue d'oc
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Johan Yebbou
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Yves Fuvel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Luc Maître
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Créole
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Hervé Le Bihan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Gilles Ferréol
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Gilles Merzeraud
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie et de la terre
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Frédéric Chotard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Virot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Fabienne Paulin Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Eugène Gherardi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue corse
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Christian Vieaux
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Charles Videgain
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres : option lettres modernes
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Antoine Mioche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres : option lettres modernes
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne-Marie Romulus
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique chimie
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres : option lettres classiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres : option lettres classiques
MENH1300418A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Yves Poncelet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Histoire
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Xavier Bisaro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Musique
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Thierry Favier
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Stéphane Viellard
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Russe
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Stéphane Onnee
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Serge Stolf
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Reynald Montaigu
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Physique-chimie : option physique
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Renaud Barbaras
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Philosophie
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Paul Raucy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres modernes
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Mickaël Lucken
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Langue et culture japonaises
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Marc Rosso
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Leszek Brogowski
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Joseph Dichy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Karim Benmiloud
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Joël Bel Lassen
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Paul Chopart
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Physique-chimie : option chimie
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Marc Berroir
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean Ehrsam
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Gérard Vittori
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Italien
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Isabelle Boehm
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Grammaire
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Frédéric Carluer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences économiques et sociales
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Roudaut
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Lettres classiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. François Gauer
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'univers
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences médico-sociales
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Évelyne Toussaint
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Charles Torossian
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
François Louveaux inspecteur général de l'éducation nationale
Mathématiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Claire Charlot
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Bernard André
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Carole Sève
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Yves BIDET
directeur interrégional adjoint des services pénitentiaires de Rennes, directeur des politiques pénitentiaires
Objet:
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Rennes (femmes)
Groupe:Centre pénitentiaire de Rennes
date_debut="2013-11-01"
JUSK1340034A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Annie Lhérété
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Alain Séré
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Alain Muzelle
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Alain Bergounioux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
MENH1300417A
désignation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:Insertion et de probation
corps="Directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation"
JUSK1340030A
réintégration
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 1ère catégorie de Gironde
Groupe:Direction fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 1ère catégorie de Gironde
date_debut="2013-09-01"
JUSK1340030A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Michel CAMU
directeur pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
directeur interrégional adjoint, directeur des politiques pénitentiaires
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
date_debut="2013-09-01"
duree="quatre ans"
JUSK1340030A
affectation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation de 1ère catégorie, chef du bureau des orientations et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation (PMJ1) à la sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire, administration centrale
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
date_debut="2013-11-01"
JUSK1340029A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:Insertion et de probation
corps="Directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation"
JUSK1340029A
réintégration
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la direction de l'administration pénitentiaire
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
date_debut="2013-08-27"
JUSK1321911A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Eric MORINIERE
directeur pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes
directeur interrégional adjoint, directeur des politiques pénitentiaires
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes
date_debut="2013-11-01"
duree="quatre ans"
JUSK1340029A
affectation
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Christophe MILLESCAMPS
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement de la maison centrale de Saint-Maur
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires Centre-Est – Dijon
directeur interrégional adjoint, directeur des politiques pénitentiaires
renouvelable une fois et
pour une durée similaire
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires Centre-Est – Dijon
date_debut="2013-07-22"
duree="trois ans"
JUSK1340028A
affectation
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Barbara PADOVANI-LAMBERT
directrice des services pénitentiaires
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la direction de l'administration pénitentiaire
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
date_debut="2013-08-27"
JUSK1321911A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:Centre pénitentiaire de Saint-Denis
date_debut="2013-08-28"
JUSK1321784A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Béatrice GIVRAN
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:Centre pénitentiaire de Saint-Denis
date_debut="2013-08-28"
JUSK1321784A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Guyane
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Guyane
date_debut="2013-08-12"
JUSK1321443A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Kelline BOISSARD
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Guyane
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Guyane
date_debut="2013-08-12"
JUSK1321443A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Katia HERVE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tours
date_debut="2013-08-05"
JUSK1320404A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tours
date_debut="2013-08-05"
JUSK1320404A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-09-04"
JUSK1316797A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Laurence MICHEL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-09-04"
JUSK1316797A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-09-04"
JUSK1316796A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Laurence MICHEL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-09-04"
JUSK1316796A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone
date_debut="2013-09-01"
JUSK1316795A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Dominique BODENNAND
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone
date_debut="2013-09-01"
JUSK1316795A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Toulon - La Farlède
Groupe:Centre pénitentiaire de Toulon - La Farlède
date_debut="2013-09-13"
JUSK1316794A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Fabien DEGRANGE
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Toulon - La Farlède
Groupe:Centre pénitentiaire de Toulon - La Farlède
date_debut="2013-09-13"
JUSK1316794A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Nicolas STEPIEN
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Ardennes
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Ardennes
date_debut="2013-09-01"
JUSK1316793A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Ardennes
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Ardennes
date_debut="2013-09-01"
JUSK1316793A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hautes-Alpes et Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hautes-Alpes et Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2013-09-02"
JUSK1316792A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Laetitia AUDANT, épouse COUSSEMENT
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hautes-Alpes et Alpes-de-HauteProvence
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hautes-Alpes et Alpes-de-HauteProvence
date_debut="2013-09-02"
JUSK1316792A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Frédérique LEGHAIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube - Haute-Marne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Régine BERTHON
Groupe:Ladite direction
date_debut="2013-08-06"
JUSF1321315A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Patricia DERNAULT épouse ALPHONSE
secrétaire administrative de classe exceptionnelle auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ile -de-France - Outre-Mer
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Agnès CALISTE
Groupe:Ladite direction
date_debut="2013-06-01"
JUSF1316050A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Jocelyne PUNGIER
(MOULIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montelimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1321981A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Roselyne TROUILLAS
(MEYRONNET)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montelimar
Groupe:Tribunal d'instance de Montelimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
JUSB1321981A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Stéphanie CATALA
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de Montpellier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1321980A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Pascale PORTHE
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Gap
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1321977A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Sabine BERGE
(BERGE-GUINAND)
Objet:
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 3ème arrondissement
date_debut="2013-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 3ème arrondissement"
suppleant
JUSB1320839A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Marie-Cécile MUSQUIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Groupe:Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
JUSB1320838A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Marie-Laure MAUCOLIN
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JUSB1320354A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Anne BUCCHI
(CESAR)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1320838A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Brigitte ESCAICH
(RENAULT)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1320354A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Pascale BOBIN
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Reims
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1320297A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Nathalie WILD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Reims
Groupe:Tribunal d'instance de Reims
tribunal
tribunal_instance="Reims"
suppleant
JUSB1320297A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Dax
date_debut="2013-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JUSB1320295A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Angélina DONNADIEU
(CEAILLES)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Dax
Groupe:Tribunal de grande instance de Dax
date_debut="2013-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JUSB1320295A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Yvette CHAUVIGNE
(BERENGUER)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1320294A
cessation de fonction
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Erika SOKOLOFF
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Castres
Groupe:Tribunal de grande instance de Castres
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
JUSB1320294A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Christophe Dupart
agent administratif principal des finances publiques de 2e classe
Objet:
régisseur de recettes titulaire auprès du commissariat aux ventes de Lyon relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Carole Hubert
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
JORFTEXT000027910621
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
présidente du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
10 juillet 2013
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
president
JORFTEXT000027910616
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Patricia Ferraro
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Lyon relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Christophe Dupart
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000027910619
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Corinne RUFET
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de collectivités territoriales
Remplace:Mme Hélène GASSIN
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000027910613
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Objet:
chef de cabinet au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2013-09-16"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Chef"
JORFTEXT000027910603
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Jean-Pierre Morelle
contrôleur général économique et financier, détaché sur un poste de chef de mission
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-28"
depart_retraite
JORFTEXT000027910601
réintégration
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Lucien Monsoreau
attaché principal d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027910599
admission
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Pierre Saget
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-01-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027910596
admission
(source officielle)30 Août 2013
De:
M. Michel Cogné
professeur des universités praticien hospitalier
Objet:
administrateur de l'Institut universitaire de France
Remplace:Mme Marie-Claude Maurel
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2013-09-01"
ESRS1300277A
nomination
(source officielle)30 Août 2013
De:
Mme Marie Mégard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
president
MENH1300426A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Gilles Pétreault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
president
MENH1300426A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Danielle Polenor
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale, hors classe
Objet:
déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue (DAFPIC) de l'académie de Martinique
date_debut="2013-09-01"
MENH1300416A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
directrice adjointe au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:Direction au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027905527
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
directrice adjointe du cabinet
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027905520
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Eric BELLEUT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'ordre public de l'agglomération parisienne à Paris (075), PPP/DOPC
Objet:
directeur adjoint de l'ordre public et de la circulation, chef de l'état-major à Paris (075), PPP/DOPC
Groupe:Direction de l'ordre public et de la circulation (DOPC)
date_debut="2013-09-02"
JORFTEXT000027905514
affectation
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Christophe FICHOT
commissaire divisionnaire de la police nationale, chargé de mission au STSISI à Issy-les-Moulineaux (92), STSISI/services centraux
Objet:
sous-directeur des supports opérationnels au STSISI à Issy-les-Moulineaux (92), STSISI/services centraux
Groupe:Sous-direction des supports opérationnels au STSISI à Issy-les-Moulineaux (92), STSISI/services centraux
date_debut="2013-09-16"
JORFTEXT000027905512
affectation
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Jean ALMAZAN
inspecteur de la jeunesse et des sports détaché
sous-préfet, sous-préfet de la Trinité
Objet:
sous-préfet de Vichy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vichy"
sous-prefecture_departement_code="03"
JORFTEXT000027905510
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Fabienne BALUSSOU
sous-préfète hors classe. Elle sera appelée à de nouvelles fonctions
Objet:
sous-préfète de Vichy
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vichy"
sous-prefecture_departement_code="03"
JORFTEXT000027905508
cessation de fonction
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Christian LE COZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux (groupe III) à la direction de l'eau et de la biodiversité (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature) à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
date_debut="2013-09-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027905505
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des pharmaciens de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905496
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Nicolas KEMPA
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905494
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres titulaires de la section paritaire des orthophonistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:Mme Corine OGLAZA
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027905494
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres titulaires de la section paritaire des orthophonistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027905494
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres titulaires de la section paritaire des orthophonistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:Mme Nicole DENNI-KRICHEL
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027905494
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027905494
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Patrice CAINE
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-06-10"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000027905490
réintégration
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Passicot (Fabienne)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027905487
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027905485
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Michel (Josette)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2013-10-18"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000027905485
réintégration
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Voizeux (Jean)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2013-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027905483
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Chassin (Dany)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027905481
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Egron (Xavier)
responsable des méthodes de gestion de crises dans une organisation internationale
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Linares (Romuald)
directeur des opérations dans une entreprise spécialiste en solutions de sécurité
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Le Negaret (Philippe)
technicien hygiène, prévention, risques majeurs dans une collectivité territoriale
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Moyeuvre (Patrice)
colonel de l'armée de l'air, chef de la cellule territoire national du ministère de la défense
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Bitz (Olivier)
président du conseil d'administration d'un opérateur d'importance vitale
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Crinon (Marie-Odile)
executive vice-président dans une entreprise de conseil et d'ingénierie des technologies de l'information
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Wullschleger (Marc)
risk manager dans un groupe industriel et technologique
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Auriol (Marc)
responsable gestion de crise dans une entreprise aéronautique
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Gamraoui-Amar (Khadija)
chargée de mission-responsable qualité dans une préfecture
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Carré (Jérémie)
chargé de projet crise et continuité d'activité dans un établissement public national
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Arino (Jacques)
capitaine de gendarmerie, commandant d'une compagnie
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Thiphineaud (Fabrice)
directeur du développement en charge de la sûreté dans une entreprise de travaux publics
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Capron (Charles)
responsable national processus gestion de la continuité d'activité d'un opérateur téléphonique
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Weber (Cécile)
chargée de projet plan de continuité d'activités dans une société d'assurances
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Lenormant (Bruno)
secrétaire général dans une entreprise de presse
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Ouillon (Bernard)
chef de la mission sécurité-confidentialité chez un opérateur d'importance vitale
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Mercier (Benoît)
consultant senior dans une entreprise de conseil en stratégie et management des risques
Objet:
à suivre la première session nationale « management stratégique de la crise » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027905479
admission
(source officielle)29 Août 2013
De:
Objet:
conseiller au pôle stratégie, médias et communication au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027905476
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Véronique Chanut
professeure des universités
Objet:
présidente de la commission
Remplace:M. Frank Bournois
president
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Sylvie Brunet
nommée
sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1 - Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Patrice Guezou
nommés
sur proposition de CCI France
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1 - Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Pascal Morand
nommé sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3 - Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Olivier Oger
nommé
sur proposition de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3 - Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Laurent Choain
nommé sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4 - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Benoît Demil
nommés
sur proposition de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2 - Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
ESRS1318654A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Yves Alix
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Pierre Carbone
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
Mme Joëlle Claud
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, ouverts
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Dominique Arot
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Charles Micol
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2ème classe, ouvert
au titre de l'année 2014
Groupe:Jury de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2ème classe
president
ESRH1300273A
nomination
(source officielle)29 Août 2013
De:
M. Thierry GALIBERT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027899995
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Abecassis (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination stratégique et des territoires (groupe II), commun à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Service de la coordination stratégique et des territoires, commun à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027900004
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Vallet (Christophe)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
président de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
Groupe:Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
renouvellement
president
JORFTEXT000027900001
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Bonche-Alquier (Véronique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la gestion des primes et de la performance du service parisien de soutien de l'administration centrale
Groupe:Bureau de la gestion des primes et de la performance du service parisien de soutien de l'administration centrale
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027899998
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Bonche-Alquier (Véronique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027899998
détachement
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Sartorius (Emmanuel)
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027899971
admission
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Philippe LEDENVIC
ingénieur général des mines
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027899995
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Philippe LAGAUTERIE
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:Autorité environnementale
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027899995
cessation de fonction
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Annick GUERBER LE GALL
membre permanent du CGEDD
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:Autorité environnementale
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000027899995
cessation de fonction
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Pierre Maitrot
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2013-09-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Chef"
JORFTEXT000027899973
cessation de fonction
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Marie-Luce BOUSSETON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027899966
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Jean-Pierre WEISS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:Direction générale de l'Établissement public du palais de justice de Paris
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027899964
reconduction
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Sonya Djemni-Wagner
vice-présidente du tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspectrice de la ville de Paris, au sein de l'inspection générale
Groupe:Mairie de Paris
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027899962
détachement
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Pierre Rouvière
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000027899960
détachement
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Agnès Deletang-Bellinetti
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-16"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000027899958
détachement
(source officielle)28 Août 2013
De:
Mme Audrey Boitaud-Derieux
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000027899956
détachement
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Rogulski (Andrzej)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des relations internationales (groupe III) à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-09-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027899953
reconduction
(source officielle)28 Août 2013
De:
Objet:
l'ensemble des opérations liées au présent avenant
Article 4
Le présent avenant fait l'objet d'une demande d'extension auprès des autorités administratives compétentes
Fait à Cognac, le
28 juin 2013
Le président du Comité national du pineau des Charentes, P. Raguenaud
Le représentant officiel de la Famille du négoce, P. Coste
Groupe:Autorités administratives compétentes
JORFTEXT000027899858
charge
(source officielle)28 Août 2013
De:
Objet:
directeur général de l'école supérieure d'électricité
Groupe:Direction générale de l'école supérieure d'électricité
date_debut="2013-09-01"
ecole="Ecole supérieure d'électricité"
ESRS1300266A
nomination
(source officielle)28 Août 2013
De:
Objet:
directeur général de l'École supérieure d'électricité
Groupe:Direction générale de l'École supérieure d'électricité
date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
ESRS1300266A
cessation de fonction
(source officielle)28 Août 2013
De:
M. Christophe Paris
Professeur
Objet:
membres du groupe de travail national « amiante et fibres »
personnes qualifiées
Groupe:Groupe de travail national « amiante et fibres »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027895049
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Daniel Le Gac
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Remplace:Mme Jocelyne Denis
Groupe:Établissement public du musée d'Orsay
JORFTEXT000027895079
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme Anne FEUILLERAT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public Cité de la céramique Sèvres et Limoges
Remplace:M. Clément GUETAZ
Groupe:Cité de la céramique
JORFTEXT000027895077
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
conseiller fonction publique au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2013-08-26"
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027895073
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Nacer-Eddine Djider
chef du bureau de l'expertise internationale, de la prospective et de l'analyse comparative des politiques de ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration et au conseil d'orientation de France Expertise Internationale (FEI)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Eric Roty
Groupe:Conseil d'orientation de France expertise international (FEI)
conseil_administration
JORFTEXT000027895071
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Simonet (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef de l'observatoire du personnel civil de l'inspection de l'armée de terre
Groupe:Observatoire du personnel civil de l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2012-11-01"
JORFTEXT000027895066
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Simonet (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027895066
détachement
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (OG UNIV) (session 2013)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000027895060
admission
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (OG UNIV) (session 2013)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="Ecole des officiers de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000027895058
admission
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Pierre-Antoine Molina
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:Fondation pour la mémoire de la Shoah
conseil_administration
JORFTEXT000027895056
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
membres du groupe de travail national « amiante et fibres »
personnes qualifiées
Groupe:Groupe de travail national « amiante et fibres »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027895049
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
président du groupe de travail national « amiante et fibres »
Groupe:Groupe de travail national « amiante et fibres »
president
JORFTEXT000027895049
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Denis GARDIN
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-08-20"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000027895046
réintégration
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Thomas LOMBES
lauréat du concours externe d'ingénieur des mines
Objet:
ingénieur-élève des mines
date_debut="2013-09-16"
eleve_mines
JORFTEXT000027895044
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. AUBRY (Xavier)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. GAMBARO (Gilles)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. CLAUDON (Vincent)
inspecteur des finances
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme PERES (Véronique)
maître de conférences à l'université de Nice
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme BARANGER (Sophie)
secrétaire générale adjointe en charge de la direction des enquêtes et des contrôles de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. STEING (Philippe)
secrétaire général du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. PARENT (Patrick)
directeur en charge de la direction des affaires comptables de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. BERTHIER (Patrick)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. COMTE (Pascal)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. RAMOND (Olivier)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. BOUCHERIE (Olivier)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme NOUCHY (Muriel)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme TRIC (Marie-Hélène)
conseiller honoraire de la Cour de cassation
titulaire
Objet:
présidentes du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
president
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme CAFFIN-MOI (Marie)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. TOUCHAIS (Lionel)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. LE HEN (Laurent)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme DUFLO (Laurence)
secrétaire général adjoint du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. SULZER (Jean-Richard)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme GRAUER-GAYNOR (Isabelle)
directrice technique des services de l'Autorité des normes comptables
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. BOULLANGER (Hervé)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. FRANCHI (François)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. LATREILLE (Etienne)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme GALLOIS-COCHET (Dorothée)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027895027
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme NECHELIS (Dominique)
chef de projet à l'Autorité des normes comptables
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme PENICHON (Christine)
avocate générale à la Cour de cassation
suppléante
Objet:
présidentes du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
president
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme VAN RUYMBEKE (Bernadette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme LUCIANI (Anne-Marie)
professeur des universités à l'université Jules Verne d'Amiens
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. GUY-MOYAT (Alain)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:Jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000027895041
désignation
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Xavier TRIOUILLIER
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000027895039
titularisation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme Céline LAMY
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000027895037
titularisation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Mme Florence BUYSE
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-09-01"
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000027895035
titularisation
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée LACOURTE et Associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027895033
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LACOURTE et Associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027895033
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée LACOURTE et Associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027895033
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LACOURTE et Associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027895033
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Saint-Rambert-d'Albon (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000027895031
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Saint-Rambert-d'Albon (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000027895031
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Rambert-d'Albon (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000027895031
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre SALORD, Gérard CHARLIER de VRAINVILLE et Frédéric ANGOT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fréjus (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000027895029
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pierre SALORD, Gérard CHARLIER de VRAINVILLE et Frédéric ANGOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fréjus (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000027895029
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027895027
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique DENEUFBOURG-BERARD, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Estrées-Saint-Denis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000027895025
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christian GACHASSIN, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000027895023
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe DZELEBDZIC, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000027895021
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian TAITHE et Florence INGELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027895019
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000027895017
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Dominique PIERRACHE-RENARD, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000027895017
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle GOUTORBE TERRIEUX CASALTA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Maisons-Alfort (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000027895015
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel BLANCHET, Bastien BLANCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000027895013
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier JOURDAIN et Frédéric DUBOIS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027895009
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Claude GIROUD, Philippe JULLIAND, Isabelle ARNOFFI-ROCHER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albens (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000027895011
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis HENNEVIN et Lionel ROBIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027895005
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. GUELFUCCI (André)
notaire
notaire_residence="Maurepas (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000027895003
nomination
(source officielle)27 Août 2013
De:
Objet:
conseillère technique en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves
date_debut="2013-08-31"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027894999
cessation de fonction
(source officielle)27 Août 2013
De:
M. Francis Michard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, classe normale
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-10-01"
MENH1300412A
nomination
(source officielle)26 Août 2013
De:
Mme WACK (Anne-Lucie)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027889662
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Guatnaoui (Lotfi)
caporal-chef ; 9 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 29 avril 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
28 mai 2013
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000027889658
décoration
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Briteau (Guillaume, Valentin)
caporal-chef ; 9 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
28 mai 2013
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000027889658
décoration
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Cormier (Pierre-Yves, Roger)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:Inspection générale de la gendarmerie nationale
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000027889652
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Barron (Nicolas, Michel)
maréchal des logis-chef ; 16 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 23 avril 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
3 mai 2013
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000027889655
décoration
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
adjoint coordonnateur des enquêtes internes de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:Inspection générale de la gendarmerie nationale
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000027889652
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Olivier Rouseau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la comptabilité de l'Etat (groupe III) au sein du service comptable de l'Etat de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889647
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Sébastien Raspiller
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier (groupe II) à la direction générale du Trésor à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889645
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Alain Piau
ingénieur général des mines
Objet:
chef du service des retraites de l'Etat (groupe II), service à compétence nationale rattaché au directeur général des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889643
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Brice Cantin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion financière et du contrôle interne (groupe III) au sein du service des affaires financières et immobilières du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:Sous-direction de la gestion financière et du contrôle interne au sein du service des affaires financières et immobilières du secrétariat général des ministères économiques et financiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889639
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
3° Les lauréats de l'examen professionnel 2012
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
2° La lauréate du concours externe 2012
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Floriane Pelon
MM Bogdan-Filip Popescu, Bastien Poubeau, Arnaud Sellem, Julien Szabla, David Tortel
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
3° Les lauréats de l'examen professionnel 2012
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
4° Le lauréat du concours interne 2012
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027889637
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Jacques Biancarelli
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027889630
admission
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Sylvie TORCOL
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Robert GIMENO
commandant de police à l'emploi fonctionnel à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brignoles
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. René LE ROUZIC
commandant de police à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Pierre DUBOURDIEU
trésorier-payeur général à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Philippe PARISEL
trésorier principal honoraire du Trésor public
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Philippe BOOS
conseil en immobilier d'entreprises
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nice
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Patrick GIROD
juriste d'entreprise à la retraite, conciliateur de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Michel BOUCHET
commissaire divisionnaire honoraire de police
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Maryse BISMUTH
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 6e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Marie-Pierre MARIANI
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Puy-en-Velay
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Isabelle PUEL
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Arcachon
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Jean-Marc DURAND
trésorier payeur général à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Françoise DURIEUX
maître de conférences
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Villeurbanne
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Florence DAVIGNY
ancienne juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Valenciennes
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Evelyne KERMARREC
secrétaire générale au sein d'un groupement d'assureurs, ancienne directrice juridique
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 12e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Emmanuella GRANDOL
conseil en gestion d'entreprises
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Basse-Terre
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Dominique CHALIBERT
directeur juridique de banque à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nogent-sur-Marne
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Denise ZURECKI
juriste de banque et formatrice en droit à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Charenton-le-Pont
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Christine SENDRA
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fréjus
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Christine GARDET
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Béthune
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Christian RAEIS
administrateur judiciaire honoraire, ancien avocat
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saverne
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Bruno DABIN
greffier en chef à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité des Sables-d'Olonne
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Jonzac
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dunkerque
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Bénédicte MEI
directrice d'un centre médical, ancienne juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Ouen
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Annie CHAUSSADE
juriste d'affaires
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Marie Grosset
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889614
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Anne-Marie REIG-JORDA
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 11e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Katia Dubreuil
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
auprès des services du Premier ministre, dans le corps des administrateurs civils
chargée de mission auprès de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:Premier ministre, dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2013-07-15"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000027889612
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Gérald Bégranger
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889610
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Samuel Gillis
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889608
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Maryline Saleix
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889604
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Stéphane Bouchard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889606
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Airelle Niepce
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889602
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Agnès Martinel
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889600
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
directeur général adjoint des services en charge de l'administration générale auprès du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:Conseil régional d'Aquitaine
date_debut="2013-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027889598
détachement
(source officielle)25 Août 2013
De:
Mme Sylvie MANDEL
conseillères à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889596
admission
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889596
admission
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Michel ROCHE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889594
admission
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Patrick Maisonnave
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat d'Israël
Remplace:M. Christophe Bigot
Groupe:Etat d'Israël
ambassadeur
ambassadeur_pays="Israël"
JORFTEXT000027889590
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
M. Michel Raineri
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Biélorussie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Estonie
Remplace:M. Frédéric Billet
Groupe:République d'Estonie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Estonie"
JORFTEXT000027889587
nomination
(source officielle)25 Août 2013
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:Direction du cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2013-08-26"
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027889441
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Jacky CALCHERA
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne, à temps partiel 80 % depuis le
1er novembre 2012
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889435
réintégration
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. ACHER (Olivier, Thomas, Jean)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889433
admission
(source officielle)24 Août 2013
De:
Mme Cury (Françoise, Léa, Jeanne)
attachée d'administration, affectée au lycée professionnel agricole Lapalisse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889431
admission
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Patrick Vincent
directeur général délégué
Objet:
exercer par intérim les fonctions de direction générale dévolues au président du conseil d'administration de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:Cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
conseil_administration
JORFTEXT000027889428
charge
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. BIARD (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales (groupe III), à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889420
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. CHANTRENNE (Nicolas)
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur des risques accidentels (groupe II), à la direction générale de la prévention et des risques à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:Sous-direction des risques accidentels, à la direction générale de la prévention et des risques à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889422
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du redressement productif par
conseiller économique
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
cessation de fonction
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
conseiller industries écologiques
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du redressement productif par
conseillère technique en charge des restructurations
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
cessation de fonction
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
conseiller économique
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
conseillère restructurations et filières automobile
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre du redressement productif par
directrice adjointe
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027889416
cessation de fonction
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Fabrice LEGGERI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement (groupe III) à la direction de l'immigration relevant du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:Sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement à la direction de l'immigration relevant du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889413
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
au cabinet du ministre du redressement productif
conseiller Europe et international
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Ministre du redressement productif"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027889416
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Mohamed SAADALLAH
sous-préfet, sous-préfet de Figeac
Objet:
sous-préfet de Molsheim
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
JORFTEXT000027889409
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Mme Véronique LAURENT-ALBESA
attachée principale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Figeac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
JORFTEXT000027889407
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Antoine DESFRETIER
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:Direction de cabinet du préfet de l'Aude
sous-prefet
JORFTEXT000027889405
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Nicolas MARTRENCHARD
officier de la gendarmerie nationale détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la région Guadeloupe, préfète de la Guadeloupe
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la région Guadeloupe, préfète de la Guadeloupe
JORFTEXT000027889403
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. David TROUCHAUD
directeur d'hôpital détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la région Guadeloupe, préfète de la Guadeloupe
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la région Guadeloupe, préfète de la Guadeloupe
a_sa_demande
JORFTEXT000027889401
cessation de fonction
(source officielle)24 Août 2013
De:
Mme Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du secrétaire général des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction de projet auprès du secrétaire général des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000027889398
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
M. Coche (Yves)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027889390
nomination
(source officielle)24 Août 2013
De:
Objet:
médiateur académique de l'académie de Versailles
date_debut="2013-09-01"
MENB1300413A
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
première conseillère à la chambre régionale des comptes de La Réunion
présidente de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à La Réunion
Groupe:Chambre régionale des comptes de La Réunion
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
médiateur académique de l'académie de Versailles
date_debut="2013-09-01"
MENB1300413A
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
première conseillère à la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
présidente de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Wallis-et-Futuna
Groupe:Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus en Martinique
Groupe:Chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus en Guyane
Groupe:Chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
premier conseiller honoraire
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Mayotte
Groupe:Observatoire des prix, des marges et des revenus à Mayotte
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus en Guadeloupe
Groupe:Chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
président de section honoraire
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:Section
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000027887052
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
directeur de la stratégie à la direction générale de la sécurité extérieure
Remplace:M. Rémi Maréchaux
Groupe:Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
date_debut="2013-09-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000027887027
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Mme Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
suppléante du représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027887019
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude)
Général de division de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027887022
conférés
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000027887019
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Daniel Matalon
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000027887008
cessation de fonction
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Lionel BEFFRE
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
haut-commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:Haut-commissariat de la République en Polynésie française
JORFTEXT000027886999
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Dominique THON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne
Groupe:Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne
date_debut="2013-09-16"
JORFTEXT000027886996
cessation de fonction
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. PENNEL (Patrice)
ingénieur général des mines, en position de détachement d'office
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000027886993
réintégration
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Berthonnet (Jean-Charles)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur, inspecteur général des affaires étrangères adjoint (groupe II) au ministère des affaires étrangères
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2013-09-18"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires étrangères adjoint (groupe II) au ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000027886987
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
conseiller économique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2013-08-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027886990
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. Maxime Lefebvre
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
Remplace:M. François Alabrune
Groupe:Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, à Vienne
date_debut="2013-09-01"
ambassadeur
JORFTEXT000027886984
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
M. René Roudaut
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
duree="un an renouvelable"
JORFTEXT000027886978
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Mme Anne-Marie Descôtes
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000027886969
nomination
(source officielle)23 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Gaujac
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Jean-Jacques Hazan
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Liliana Moyano
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Michel Hervieu
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Sylvie Fromentelle
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Patrick Palisson
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Dominique Nussard
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Abdelaziz Rouibi
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Annabelle Billaud
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Raymond Artis
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Ali Ait-Salah
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Karine Hoyez
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Pobelle
Groupe:Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENJ1300407A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Yann Philippe Nizan
Rennes, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Élisabeth Lorin née Gaubert, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Walter Saunier
Rennes, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Marie-Christine Rouxel née Lepioufle, Rennes, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Victor Bucher
Martinique, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Carole Boyer née Decoster, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : économie et gestion
Fabienne Buisson née Ader, Toulouse, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Véronique Sanchez
Versailles, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Marie-Christine Rouxel née Lepioufle, Rennes, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Véronique Doutreleau
Toulouse, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Christine Delomenie née Thevenot, Versailles, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Valérie Nogue-Hubert
Rennes, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Élisabeth Lorin née Gaubert, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Thierry Le Van
Créteil, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Thierry Doussine
Bordeaux, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Christine Delomenie née Thevenot, Versailles, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Thierry Gerard
Limoges, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante arts appliqués
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Sylvie Dudon
Créteil, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Laurence Dubreil née Le Cocq, Nantes, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Sylvaine Mailho
Montpellier, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Élisabeth Lorin née Gaubert, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Stéphane Torrent
Toulouse, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Marie-Line Tardivel
Bordeaux, directrice de CIO
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Annie Fontanel née Guerin, Versailles, directrice de CIO
Groupe:Direction de CIO
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Stéphane Bizeul
Nantes, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Véronique Berard née Belfort, Versailles, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Sophie Burgain
Nantes, professeure certifiée
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Aline Vo Quang née Goudin, Versailles, professeure des écoles
Enseignement du second degré
Information et orientation
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Serge Mathoux
Lyon, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : économie et gestion
Fabienne Buisson née Ader, Toulouse, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Sébastien Monnier
Nantes, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Romain Capron
Nouvelle Caledonie, conseiller principal d'éducation
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Aline Vo Quang née Goudin, Versailles, professeure des écoles
Enseignement du second degré
Information et orientation
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Reinald Loridan
Lille, directeur de CIO
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Annie Fontanel née Guerin, Versailles, directrice de CIO
Groupe:Direction de CIO
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pierre Gabert
Orléans-Tours, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Philippe Venck
Montpellier, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandrine Taillade née Antoine, Besançon, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Philippe Alverny
Versailles, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Patrick L'hospital
Nice, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Christine Bourdens née Mandelert, Dijon, professeure certifiée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Patrice Rousseau
Limoges, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Catherine Piquette née Lanseman, Aix-Marseille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Patrice Basset
Dijon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Olivier Cassonnet
Orléans-Tours, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Carole Boyer née Decoster, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Nicolas Durupt
Strasbourg, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Laurence Dubreil née Le Cocq, Nantes, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Michèle Garello née Casanova
Aix-Marseille, professeure de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : économie et gestion
Fabienne Buisson née Ader, Toulouse, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Martine Delepine
Aix-Marseille, COP
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Ellen Dausse née Thompson, Toulouse, professeure certifiée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Marie-Françoise Vermunt
Amiens, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandrine Taillade née Antoine, Besançon, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Marc Robert
Poitiers, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Catherine Piquette née Lanseman, Aix-Marseille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Lucas Sanz Ramos
Créteil, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : économie et gestion
Fabienne Buisson née Ader, Toulouse, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Marc Baeckeroot
Lille, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Louis Alberici
Toulouse, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Lionel Teyssandier
Orléans-Tours, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandrine Taillade née Antoine, Besançon, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Lionel Marin
Martinique, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Élisabeth Lorin née Gaubert, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Laurent Marc Sicard
Bordeaux, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Sandra Seralini née Capellini, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Nadia Chaboche née Sevestre, Orléans-Tours, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Laurent Hen
Nancy-Metz, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Laurent Cheminal
Clermont-Ferrand, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Nadia Chaboche née Sevestre, Orléans-Tours, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme La Réunion
professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Nadia Chaboche née Sevestre, Orléans-Tours, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme La Réunion
professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Monique Sadeg née Bouvier, Grenoble, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme La Réunion
professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : économie et gestion
Fabienne Buisson née Ader, Toulouse, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Landry Bourguignon
Toulouse, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Joseph Ciceron
Guyane, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement général : mathématiques-sciences physiques et chimiques
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Paul Krebs
Rouen, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Marc Bossard
Amiens, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean Douchet
Clermont-Ferrand, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Christine Delomenie née Thevenot, Versailles, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Christophe Beal
Lyon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jacques Vanhuysse
Bordeaux, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandrine Taillade née Antoine, Besançon, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Bernard Alcaras
Lyon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jacques Arnaud
Lyon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Guillaume Jacq
Grenoble, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Anne Viadieu née Sicart, Toulouse, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-histoire géographie, dominante histoire géographie
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Guillaume Laffitte
Montpellier, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Gil Jamon
Lyon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Frédérique Klein née Foissac
Nice, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Frédéric Brabet
Toulouse, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Carole Boyer née Decoster, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. François Caron
Amiens, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Carole Boyer née Decoster, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Monique Sadeg née Bouvier, Grenoble, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Éric Saque
Montpellier, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Marie-Christine Rouxel née Lepioufle, Rennes, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Éric Lesur
Lille, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Stéphanie Lengagne née Mignien, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Éric Aujas
Dijon, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Anne Viadieu née Sicart, Toulouse, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-histoire géographie, dominante histoire géographie
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Emmanuelle Lavialle née Prelois
Bordeaux, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Élisabeth Lazon
Créteil, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Dominique Lalsie
Guyane, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Dominique Doreau
Paris, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Christine Delomenie née Thevenot, Versailles, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Didier Pastor
Toulouse, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Élisabeth Lorin née Gaubert, Créteil, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Didier Magnier
Besançon, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Didier Giraud Claude-Lafontaine
Paris, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Damien Deheunynck
Lille, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Nadia Chaboche née Sevestre, Orléans-Tours, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Corinne Tourenne
Bordeaux, directrice de CIO
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Annie Fontanel née Guerin, Versailles, directrice de CIO
Groupe:Direction de CIO
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christophe Muller
Nancy-Metz, professeur de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-langues vivantes, dominante anglais
Marie-Françoise Sinseau née Bernard, Martinique, professeure de lycée professionnel
Enseignement technique : sciences et techniques industrielles dominante Sciences et techniques industrielles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Claude Huchet
Nantes, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Kebabi-Azeddine Frahetia, Orléans-Tours, professeur des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christophe Chardonnet
Toulouse, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Nadia Chaboche née Sevestre, Orléans-Tours, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Christine Picaude
Nancy-Metz, professeure de lycée professionnel
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Enseignement général : lettres-histoire géographie, dominante lettres
Vanessa Fuchs née Furlan, Mayotte, professeure de lycée professionnel
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Bruno Le Roux
Rennes, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Anne Kubek née Roussel, Rouen, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Bruno Barthelemy
Montpellier, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Brigitte Dutreuil
Nancy-Metz, directrice de CIO
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Ellen Dausse née Thompson, Toulouse, professeure certifiée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Aurélia Brulant
Reims, professeure des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Carole Boyer née Decoster, Lille, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Audrey Leininger
Nancy-Metz, professeure certifiée
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Martine Lefevre née Sotoca, Nice, professeure des écoles
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Ahmed Bouhaba
Montpellier, personnel de direction
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Aline Vo Quang née Goudin, Versailles, professeure des écoles
Enseignement du second degré
Information et orientation
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Adil Mahmoudi
Rennes, professeur certifié
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Hélène Beaurepaire née Barbier De Reuille, Versailles, professeure certifiée
Hélène Simon née Blonde, Lyon, professeure des écoles
Agnès Soreau née Saint-Pierre, Reims, professeure certifiée
Sandra Castay née Bacquey, Bordeaux, professeure certifiée
Annie Fontanel née Guerin, Versailles, directrice de CIO
Groupe:Direction de CIO
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300386A
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Christine SOURD
directrice adjointe des programmes du WWF-France
Objet:
membre de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organisations non gouvernementales et des groupes d'intérêts pour le développement durable ou la conservation marine
Remplace:Mme Elise PÈTRE
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000027876487
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Martin (Donald)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), ouvert
en application du4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
en cette qualité et affecté à l'université Grenoble-I
JORFTEXT000027876482
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès de l'université de Strasbourg
à compter de sa date d'installation au cours de l'année 2013-2014
Groupe:Université de Strasbourg
duree="trois ans"
JORFTEXT000027876480
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Duval (Stéphane, Edmond)
sergent, troupes de marine ; 11 ans de services. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 29 avril 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
2 mai 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
JORFTEXT000027876476
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Deprez (Olivier, Charles, Henri)
maréchal des logis-chef ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 avril 2013
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
25 avril 2013
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000027876473
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pasquin (Yann, Jean, Sébastien)
soldat de 1re classe, troupes de marine ; 3 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 16 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
5 avril 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000027876470
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Cantelou (Frédéric, Raymond, André)
caporal, troupes de marine ; 7 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 16 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
5 avril 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
JORFTEXT000027876470
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Conte (Loïc, Bernard, Jacques)
sergent, troupes de marine ; 6 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 16 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
5 avril 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="6"
citation
JORFTEXT000027876470
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Van Dooren (Alexandre)
caporal-chef, troupes de marine ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 16 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
19 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000027876467
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pingaud (Wilfried, Auguste)
maréchal des logis, artillerie ; 18 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
8 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000027876461
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Thomas (Sébastien, Joël, René)
adjudant-chef ; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 mars 2013
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
14 mars 2013
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000027876464
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des mines d'Alès"
president
conseil_administration
JORFTEXT000027876455
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Charenton (Cédric)
caporal-chef, infanterie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 mars 2013
Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
6 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000027876458
décoration
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
au concours sur épreuves d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires non officiers et aux fonctionnaires de catégorie B, réunissant en cette qualité au moins deux ans de service, militaire ou civil, titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV ou d'un titre professionnel dont la liste est établie
corps="Officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires non officiers et aux fonctionnaires de catégorie B, réunissant en cette qualité au moins deux ans de service, militaire ou civil, titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV ou d'un titre professionnel dont la liste est établie"
JORFTEXT000027876452
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christophe LOTIGIÉ
sous-préfet hors classe en instance de détachement dans le corps des administrateurs civils
Objet:
chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française
Groupe:Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française
JORFTEXT000027876450
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Michel JUMEZ
sous-préfet hors classe détaché
administrateur civil hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française
Groupe:Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française
a_sa_demande
JORFTEXT000027876448
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Dominique LAURENT
administratrice civile détachée
sous-préfète, sous-préfète de Molsheim
Objet:
secrétaire générale de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000027876446
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Michel JUMEZ
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
Groupe:Préfecture de la Vendée
JORFTEXT000027876444
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. François PESNEAU
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
Groupe:Préfecture de la Vendée
a_sa_demande
JORFTEXT000027876442
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. François DRAPÉ
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:Préfecture des Hautes-Alpes
JORFTEXT000027876440
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christophe LOTIGIÉ
sous-préfet hors classe. Il sera placé en position de service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:Préfecture des Hautes-Alpes
a_sa_demande
JORFTEXT000027876438
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christophe MERLIN
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
a_sa_demande
JORFTEXT000027876436
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Michèle LUGRAND
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
sous-prefet
JORFTEXT000027876434
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Vincent BERTON
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Vosges
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000027876432
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Bernard ROUDIL
administrateur civil hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nyons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000027876430
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Luc ANKRI
sous-préfet hors classe. Il sera appelé à de nouvelles fonctions
Objet:
sous-préfet de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000027876428
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Eric CLUZEAU
commissaire principal de la police nationale détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
sous-préfet de Mamers
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
JORFTEXT000027876424
cessation de fonction
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Laura REYNAUD
première conseillère de chambre régionale des comptes détachée
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Pontarlier
Objet:
sous-préfète de Mamers
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
JORFTEXT000027876426
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Loïc ARMAND
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre de La Réunion
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre de La Réunion"
sous-prefecture_departement_code="974"
JORFTEXT000027876422
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Dominique CONSILLE
directrice du travail détachée
sous-préfète, sous-préfète de Château-Salins
Objet:
sous-préfète de Châteaulin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000027876420
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-30"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027876416
titularisation
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-19"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027876414
titularisation
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-27"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027876412
titularisation
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-24"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027876410
titularisation
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Giron (Stéphanie)
représentante de la Croix-Rouge française
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Remplace:Mme Penguilly (Judith)
Groupe:Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000027876403
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Patrice Couinaud
attaché d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-11-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876400
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Jacques Gaillarde
ministre plénipotentiaire honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000027876395
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pascal Fieschi
ministre plénipotentiaire honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000027876395
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Claude Richard
conseiller des affaires étrangères honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000027876395
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Gérard Chesnel
ministre plénipotentiaire honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000027876395
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Xavier Thiebaut
contrôleur financier à l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pierre Jamet
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Stéphane Pommier
directeur d'association
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Patrice Blémont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Marie-Laurence Pitois-Pujade
administratrice civile hors classe
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Luc Matt
maître des requêtes au Conseil d'Etat, et Gaël Raimbault, maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:Commissariat du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027876391
désignation
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Jacques Trégoat
inspecteur général des affaires sociales en service extraordinaire, ancien directeur général de l'action sociale
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Eliane Chemla
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
president
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Christine d'Autume
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christian Möller
directeur d'établissement public
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Bruno Coste
directeur de l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Armelle Beunardeau
administratrice civile hors classe
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
1° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Alain Bonniere
directeur d'hôpital public
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Adeline Leberche
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du
2° de l'article L. 351-5 du codede l'action sociale et des familles
Membres titulaires
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000027876391
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Reine SLAMA
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
13 mars 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Michel PECONDON-LACROIX
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
6 février 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Claude SCHRAUB
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
17 janvier 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Martine BOITTELLE-COUSSAU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
10 juillet 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Marie-Françoise SUTTER
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
7 septembre 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jacques BAILLET
avocat général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
8 mars 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Georges de MATHAN
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
8 mars 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Claude WEIBEL
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
28 juin 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:Formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2013-07-29"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president
JORFTEXT000027876382
désignation
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Christian LAGARDE
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
10 février 2014
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027876389
admission
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Marie-Elisabeth MESCART
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny, atteinte par la limite d'âge le
20 juin 2012
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er janvier 2014
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027876386
radiation
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027876384
reconduction
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Passat (Daniel)
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Rousseau (Fabrice)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876379
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Rouzic (Raymonde)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (académie de Rennes)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Loiret
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale du Loiret
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Caine (Michèle)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (académie de Dijon)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
Remplace:Mme Crémont (Paquita)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Teulier (Marc)
inspecteur de l'éducation nationale hors classe (administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Herrera (Jean-Marie)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Sieye (Mathieu)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Nancy-Metz)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Remplace:M. Mittet (Philippe)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Cosnard (Hervé)
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
Remplace:M. Demougeot (Patrick)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Mouquet-Burtin (Guylène)
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Marne
Remplace:Mme Filho (Anne-Marie)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de la Marne
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Lejay (Denis)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Créteil)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:Mme Mercier-Benhamou (Catherine)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Mauny (Christophe)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Lille)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Remplace:M. Crépin (Jacky)
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000027876377
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Gilles Thibault
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. Emmanuel Beth
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
JORFTEXT000027876373
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Jean-Michel Casa
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République argentine
Remplace:M. Jean-Pierre Asvazadourian
Groupe:République argentine
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"
JORFTEXT000027876370
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Wanderoild (Claire)
sous-préfète
Objet:
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:Région Bourgogne
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027876367
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Stéfanini-Meyrignac (Odile)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal
date_debut="2013-09-09"
JORFTEXT000027876365
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pelissier (Wilfrid)
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027876363
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Dumoulin (Eric)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental de la protection des populations des Yvelines
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de la Côte-d'Or
Groupe:Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or
date_debut="2013-09-16"
JORFTEXT000027876359
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Mme Pantebre (Isabelle)
directrice du travail, directrice départementale de la cohésion sociale de l'Hérault
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale de la Gironde
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale de la Gironde
date_debut="2013-09-16"
JORFTEXT000027876361
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Domain (Pierrick)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental des territoires de la Sarthe
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine
Groupe:Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027876357
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Degioanni (René)
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027876355
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Boisseleau (Didier)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, directeur départemental de la protection des populations de Vendée
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de Maine-et-Loire
Groupe:Direction départementale de la protection des populations de Maine-et-Loire
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027876353
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Van Dooren (Alexandre)
caporal-chef, troupes de marine ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 16 mars 2013
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
19 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000027876007
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Duval (Stéphane, Edmond)
sergent, troupes de marine ; 11 ans de services. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 29 avril 2013
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 mai 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000027876010
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Pingaud (Wilfried, Auguste)
maréchal des logis, artillerie ; 18 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 mars 2013
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000027876004
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
M. Charenton (Cédric)
caporal-chef, infanterie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 2 mars 2013
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
6 mars 2013
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000027876001
nomination
(source officielle)22 Août 2013
De:
Objet:
4. Académies d'inscription aux concours
Les candidats doivent s'inscrire au rectorat de l'académie ou au vice-rectorat dans le ressort duquel ils ont leur résidence administrative sauf pour les cas particuliers suivants
Lieu de résidence : Wallis-et-Futuna
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Nouvelle-Calédonie
Lieu de résidence : Saint-Pierre-et-Miquelon
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Caen
Lieu de résidence : Saint-Barthélemy, Saint-Martin
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Guadeloupe
Lieu de résidence : Paris, Créteil, Versailles
MENH 1317884N
admission
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
4. Académies d'inscription aux concours
Les candidats doivent s'inscrire au rectorat de l'académie ou au vice-rectorat dans le ressort duquel ils ont leur résidence administrative sauf pour les cas particuliers suivants
Lieu de résidence : Wallis-et-Futuna
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Nouvelle-Calédonie
Lieu de résidence : Saint-Pierre-et-Miquelon
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Caen
Lieu de résidence : Saint-Barthélemy, Saint-Martin
Académie habilitée à recevoir les inscriptions : Guadeloupe
Lieu de résidence : Paris, Créteil, Versailles
MENH 1317884N
admission
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
Remplace:M. BOULLARD (Francis)
JORFTEXT000027860856
désignation
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
à compter de la date de leur installation dans les établissements
pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
université Bordeaux-IV, un an
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="5"
JORFTEXT000027860853
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
à compter de la date de leur installation dans les établissements
pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
université d'Evry-Val d'Essonne, trois ans
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="5"
JORFTEXT000027860853
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
à compter de la date de leur installation dans les établissements
pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014
5e section
université de Strasbourg, un an
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="5"
JORFTEXT000027860853
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein
à compter de la date de leur installation dans les établissements
pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
université Lille-I, onze mois
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="6"
JORFTEXT000027860853
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
université Clermont-Ferrand-I
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="2"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
université Paris-II
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="1"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
université de Strasbourg
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
24e section
université Paris-IV
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="24"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
Institut national polytechnique de Toulouse
duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
Institut national des sciences appliquées de Rouen
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="62"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
1re section
université Paris-IV
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="1"
JORFTEXT000027860851
nomination
(source officielle)21 Août 2013
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
6e section
université Clermont-Ferrand-I
duree="