09 Janvier 1996

De: Lhorty (Claude)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable des services industriels de l'armement
trésorier-payeur général de 2e catégorie, en service détaché auprès du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1995-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Janvier 199609/01/1996
De: Blaison (Hubert)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Brioude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Fraudin (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
grade="Directeur"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bertin de la Hautière (Alain)
chargé de mission
Objet:
directeur délégué régional auprès du directeur régional de l'équipement de la Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="1996-03-05"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
le mandat de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne de
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 199609/01/1996
De: Walter (Christian)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Sabatier (Philippe)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Lefebvre (Hervé)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Heyd (Bertrand)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Grancher (Denis)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Giampaoli (Pierre)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Concordet (Didier)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Cherel (Yannick)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Asimus (Erik)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Duvaux-Ponter (Christine)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Crevier (Nathalie)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Boucraut-Baralon (Corine)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Barloy (Dominique)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Evans (David, John)
Objet:
à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Roux (Valérie)
Objet:
à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Mc Laren (Diane)
Objet:
à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Jean-Pierre Teyssier
conseiller commercial
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Dubocage (Jacques)
directeur du travail de 1re classe, chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="1995-12-01"
promotion
09 Janvier 199609/01/1996
De: Chretien (Geneviève)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Monnier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Marchat (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1996-01-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances, dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-04-26"
duree="deux ans"
détachement
09 Janvier 199609/01/1996
De: El Khal (Marie-Josèphe)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de la culture
Objet:
pour compter du
1er mai 1995
attaché d'administration centrale
réintégration
09 Janvier 199609/01/1996
De: El Khal (Marie-Josèphe)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de la culture
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
09 Janvier 199609/01/1996
De: Siblot (Alain)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
inscription
09 Janvier 199609/01/1996
De: Monnereau (Richard)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
inscription
09 Janvier 199609/01/1996
De: Donnadieu (Jacques)
professeur de sport hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
inscription
09 Janvier 199609/01/1996
De: Eckenschwiller (Josette)
inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
inscription
09 Janvier 199609/01/1996
De: Laforge (Jean)
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Fedoroff (Nicolas)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Coquille (Jean-Claude)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Tanguy (Frédérique)
à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Rives (Marcelle)
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Olsson (Aline-Marie)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Ouali (Ramdane)
attaché principal d'administration, chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
le mandat de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne de
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
09 Janvier 199609/01/1996
De: Delalande (Laurence), épouse Simonneaux
professeur d'école nationale
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1995-11-01"
maitre_de_conference
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Mohamed Ghoul
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en génie des procédés agroalimentaires à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
professeur
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Ménager (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
inscription
09 Janvier 199609/01/1996
De: Rouzic (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Levesque (Philippe)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vire
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Devienne (Sophie)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences d'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 1992
affectée à l'Institut national agronomique
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
09 Janvier 199609/01/1996
De: Arnaud Michaut
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1988-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
09 Janvier 199609/01/1996
De: Lallement (Didier)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Marne (1re catégorie)
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Jean-Baptiste Parlos
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Catherine Pautrat
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Dominique-Henri Matagrin
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Paulette Giry Laterrière
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Sanderet de Valonne (Hugues)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Languillat (Alain)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Lagache (Christophe)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Kubryk (Christophe)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Gillot (Pascal)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Ganichot (Patrice)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Fontaine (Alain)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Dykstra (Walling)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Duc (Guy)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Buiatti (Laurent)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bouton (Christian)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bardou (Jean-Luc)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bande (Christian)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Aine (Rémy)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Marck (Anne)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Brosse (Marie-Josèphe)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:
admission
09 Janvier 199609/01/1996
De: Arditi (Roger)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Girard (Michel-Claude)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bermond (Alain)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Richard (Yves)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Trystram (Gilles)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Hebert (Jean-Paul)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Boude (Jean-Michel)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bourdon (Michel)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Cordesse (René)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Calvet (Raoul)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Strebler (Gérard)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Jean-Blain (Claude)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1995
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Delatour (Paul)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Borjon (Gilbert)
direction de l'administration et des ressources humaines, sous-direction de l'emploi et de la formation
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="1995-11-22"
titularisation
09 Janvier 199609/01/1996
De: Ligeard (Christian)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché financier auprès du ministère de l'économie et des finances (direction du Trésor)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-08-22"
duree="deux ans"
détachement
09 Janvier 199609/01/1996
De: Truquet (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
promotion
09 Janvier 199609/01/1996
De: Hwang (Yann)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
promotion
09 Janvier 199609/01/1996
De: Da Costa (Aude)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
promotion
09 Janvier 199609/01/1996
De: Caudal (Odile), épouse Bouchard
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
promotion
09 Janvier 199609/01/1996
De: Marcellesi (Marie-Cécile)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes de Corse
date_debut="1995-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Janvier 199609/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.