09 Janvier 2015

De: Pascale Delecluse
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalité scientifique extérieure à l'institut choisie parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur et des secteurs économiques et sociaux concernés par les domaines d'activités de l'institut
Remplace:M. Yves Gaudemer
Groupe:
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Yves Gaudemer
Objet:
président du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Remplace:Mme Pascale Delecluse
Groupe:
president
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Pascale Delecluse
Objet:
présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
09 Janvier 201509/01/2015
De: Imanuela DE CARVALHO
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Loiret
Groupe:
date_debut="2015-01-12"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Céline TETEVUIDE
Objet:
à la fonction de régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Loiret
Groupe:
date_debut="2015-01-12"
cessation de fonction
09 Janvier 201509/01/2015
De: Marie NONORGUE
Objet:
cheffe de cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Christophe PIERREL
Objet:
chef de cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2015-01-05"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
09 Janvier 201509/01/2015
De: Hervé JONATHAN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Loiret
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Maurice BARATE
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Loiret
Objet:
secrétaire général de la préfecture de La Réunion
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Xavier Faure
chargé de mission projet transfrontalier à l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »
représentants du Gouvernement de la République française
Remplace:M. Jean-Jérôme Laval
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Séverine Salgado
cheffe de la division des affaires européennes et internationales de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »
représentants du Gouvernement de la République française
Remplace:Mme Amandine Giraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Bernard BILLON
Objet:
administrateur provisoire de la Maison des artistes et de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des artistes auteurs
Groupe:
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: TAILLANDIER (Elise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean SIMONIN, Stéphane SZABLA, Philippe THIEBAUT et Julie MARTIN, notaires associés, société titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neufchâteau (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: SIMONIN (Jean, Henri, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean SIMONIN, Stéphane SZABLA, Philippe THIEBAUT et Julie MARTIN, notaires associés, société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neufchâteau (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
09 Janvier 201509/01/2015
De: PEYROT (Marie, Hélène)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Ambert (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
09 Janvier 201509/01/2015
De: ENGERER (Marie, Geneviève, Julie), épouse SIROT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Frédéric FORTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: MÉTAYER (Laurence, Stéphanie, Agnès), épouse JOUVIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé SEDILLOT et Bernard DUMAS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: MARTINS (Céline)
Objet:
notaire
Remplace:M. MARQUE (Patrick, Jean-François)
notaire
notaire_residence="Houécourt (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Mayeul Tallon
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jérémie Kessler
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Arnaud Iss
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: David Hémery
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Pierre Even
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Nicolas Degand
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Yann Coz
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Christian GERAUT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:Mme Aline MARCELLI
Groupe:
élection
09 Janvier 201509/01/2015
De: Xavier BONNET
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable (groupe I)
au sein du commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-01-19"
renouvellement
09 Janvier 201509/01/2015
De: Tanguy BOUCHAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la mobilité (groupe II)
au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-01-18"
renouvellement
09 Janvier 201509/01/2015
De: Didier ROOSE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental adjoint de la protection des populations de Saône-et-Loire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ardèche
Groupe:
date_debut="2015-01-19"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jean-Pierre RICHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Janvier 201509/01/2015
De: Ali Saïb
Objet:
conseiller éducation au cabinet du Premier ministre
Remplace:Mme Anne Courrèges
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: JOUANIN (Olivier)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: FARENC (Thierry)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: BERTHELOT (Christophe)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: RICHARD (William)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: HERITIER (Luc)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: ESPI (Pierre-Jean)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: CORMIER (Michel)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: BARBASTE (Patrick)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: TURPIN (Karine)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: HAM (Marie-Thérèse)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: DOSSEH (Francine)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: FAOUZI (Sabah-Nora)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: VILLEMAGNE (Olivier)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: THIÉBAUT (Thomas)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: RZEPSKI (Grégory)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: GAGNEPAIN (Alexandre)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: CASTEL (Aurélie)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: LE GALL (Souad)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: HANS (Anne-Claude)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: Isabelle LEGRAND
première conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Marie NONORGUE
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jean-Paul Joubert
Objet:
administrateur général des finances publiques, directeur des finances publiques de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'effet d'habiliter, au nom du directeur général des finances publiques, les agents à effectuer les contrôles exercés à Saint-Pierre-et-Miquelon
en application des articles L. 45 F et R.* 45 F-1 et suivants du livre des procédures fiscales
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Pascal Coevoet
Objet:
administrateur général des finances publiques, directeur des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie, à l'effet d'habiliter, au nom du directeur général des finances publiques, les agents à effectuer les contrôles exercés en Nouvelle-Calédonie
en application des articles L. 45 F et R.* 45 F-1 et suivants du livre des procédures fiscales
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jean-Yves Herry
Objet:
Cadre Administratif de catégorie A (École des Mines ParisTech)
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Anne Piant
Objet:
Cadre Administratif de catégorie A (Armines) aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jacques Besson
directeur de l'unité UMR7633
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Anne Piant
Objet:
Cadre Administratif de catégorie A (Armines) aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: Jean-Yves Herry
Cadre Administratif de catégorie A (École des Mines)
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Janvier 201509/01/2015
De: RECHENMANN Catherine
Directrice de recherche CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des
Groupe:
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Danielle Dowek
directrice de recherche de première classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
09 Janvier 201509/01/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.