09 Janvier 2016

De: Jean-Louis Tourenne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Philippe Mouiller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Marie Morisset
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier Cigolotti
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bernard Perrut
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Philippe Gomes
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Hermeline Malherbe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Corinne Féret
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Véronique Massonneau
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Marie-Françoise Clergeau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: François Pillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Alain Milon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Denys Robiliard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Pierre Door
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Michelle Meunier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Elisabeth Doineau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Claire-Lise Campion
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bérangère Poletti
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Catherine Lemorton
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Annie Le Houerou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Isabelle Le Callennec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Janvier 201609/01/2016
De: Maina Sage
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Janvier 201609/01/2016
De: Antoine HÉRY
chef de pôle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de la Haute Autorité, tous actes nécessaires au suivi des obligations déclaratives prévues par les lois du
11 octobre 2013
susvisées
autorite_delegation="Président de la Haute Autorité"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bénédicte ROUBY
Objet:
directrice adjointe du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier KERAUDREN
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante des organisations syndicales
sur proposition de l'organisation syndicale UFFA-CFDT
Remplace:M. Gilbert HEITZ
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Vladimir POPESCO
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: Ghislain COLAS DES FRANCS
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: François BOURDONCLE
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2015-12-30"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier PEQUEUX
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2015-10-17"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier ARLES
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2015-06-13"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: Vivek BADRINATH
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Janvier 201609/01/2016
De: Samuel GALLET
major de police, affecté à la circonscription de sécurité publique de Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais), policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, est décédé le
15 décembre 2015
victime du devoir, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
09 Janvier 201609/01/2016
De: Anne-Claire AMPROU
directrice générale adjointe de la santé
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Catherine BAUFRETON
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Catherine BAUFRETON
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Hervé TEIRLYNCK
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Economie-gestion
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Marc TEULIER
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Laurent HUGOT
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Patrice HERZECKE
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Jean-Jacques HENAULT
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Marie-Claire MZALI
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2015
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: CANNENTTERRE (Hugues)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme GUERY (Katia)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: BEN (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. MOLINA (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: CAVAGNA (Sophie)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. HUGELMANN (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: THILLOU (Damien)
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
09 Janvier 201609/01/2016
De: CHERIE (Jean-Bernard)
Objet:
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
09 Janvier 201609/01/2016
De: BRAKE (Moritz)
officier de la marine allemande
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
b) Candidat étranger
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: WEBER (Jonathan)
maître de conférences, chef de département MMI de Saint-Dié
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: STREIT (Frédéric)
directeur des ressources humaines et des affaires médicales d'un centre hospitalier
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SPILLMANN (Eric)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie des Ardennes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SIMONIN (Pascal)
directeur des ressources humaines, directeur de département Agence de l'eau Rhin-Meuse
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SCHERRER (Didier)
responsable administratif et financier, chargé de cours dans un institut de formation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SCHEIDEGGER (Guy)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégation militaire départementale des Ardennes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SALVI (Olivier)
commissaire en chef de 2e classe, chef du groupement de soutien de la base de défense de Nancy
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SALACH (Marc)
professeur certifié hors classe
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: RODRIGUEZ (Alban)
directeur adjoint du cabinet du maire de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: RIO (Franck)
chef d'entreprise, analyste financier
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PIERRAT (Michael)
colonel de sapeur-pompier, médecin-chef du service départemental d'incendie et de secours des Vosges
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PETITPOISSON (Jérôme)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental adjoint du SDIS de la Haute-Marne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PETIT (Hervé)
attaché d'administration, chef du service interministériel de défense et de protection civile
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PESCH (Roland)
directeur des opérations d'une usine de production de céréales
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PADBERG (Nicolas)
directeur de l'Institut universitaire des métiers et du patrimoine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: NOIZET (César)
avocat
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: NOAILLON (Quentin)
attaché territorial, chef du service organisation et méthode, conseil départemental des Ardennes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: NIED (Christophe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du pôle renseignement à l'état-major de la gendarmerie pour la région de gendarmerie de Lorraine et la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MOREL (Patrick)
directeur territorial Vosges ERDF direction régionale Lorraine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MONTELLO FRANÇA (Leandro)
attaché principal d'administration, directeur territorial de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MIEUR (Frédéric)
professeur certifié hors classe de sciences physiques et chimiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MEYER (Jacques)
responsable du département Foires et Salons de la CCI de région Alsace
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MERCIER (Raphaël)
attaché principal d'administration, directeur du service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de Haute-Marne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MARSURA (Alain)
professeur des universités (université de Lorraine)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MAITROT (David)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: LEMAITRE (Arnaud)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: HORES (Pascal)
ingénieur d'affaire dans le secteur de l'informatique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: HERBEL (Guy)
commissaire colonel du service du commissariat des armées, chef de service à l'état-major du corps européen
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: HENNERESSE (Dominique)
gérant associé, conseiller du commerce extérieur pour la France
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: HAAG (Philippe)
gérant de société
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: GRELL (Philippe)
administrateur territorial
chargé de cours à Sciences Po Aix-en-Provence
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: GRASMUCK (Michael)
ingénieur principal, directeur adjoint du patrimoine routier et des mobilités, conseil départemental des Ardennes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: GOZLAN (Gilbert)
directeur de la sureté réseau La Poste Nord et Est
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: FOURNIER (Jean-Louis)
capitaine de vaisseau, chef de la division Opérations du CECLANT et du centre opérationnel de la marine à Brest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: EROGLU (Ali)
aumônier militaire du culte musulman
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: DONNARD (Sébastien)
médecin en chef, adjoint au bureau technique DRSSA Metz
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: DETREZ (Bernard)
président régional de la chambre de métiers de Champagne-Ardennes, gérant d'un laboratoire de prothèses dentaires
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: DEREXEL (Philippe)
docteur en sciences de la matière, attaché territorial à la mairie de Anould
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: DARDOUR (Hedi)
cadre dirigeant
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: CHOBRIAT (Laurent)
responsable sûreté territorial de La Poste d'Alsace
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: CASANOVAS (Vincent)
coordinateur des risques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: CARCEDO (Ariel)
commissaire en chef de 2e classe, chef du bureau RH à la direction de l'exploitation de la logistique pétrolières interarmées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: CAILLAUD (Emmanuel)
professeur des universités
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: BOBEY (Sylvain)
directeur informatique grands comptes internationaux
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: BLUM (Jonathan)
aumônier militaire israélite
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: BERTAGNOLIO (Christophe)
avocat au barreau de Metz
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: BECK (Alain)
dirigeant d'un cabinet de recrutement
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: AUDIN (Jean-François)
aumônier de zone de défense, aumônier régional catholique pour les zones de défense et de sécurité Est et Nord
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: ADOLPHE (Dominique)
professeur des universités, responsable des relations internationales de l'ENSISA, université de Haute-Alsace
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: TAILLARDAT (Christelle)
directrice du comité départemental du tourisme de l'Aube
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: STEMART (Anne)
associée d'exploitation agricole, présidente de l'institut Raymond Mondon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: SCHWARTZ (Sabine)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du poste de protection et de sécurité de la défense à Strasbourg
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: REUMAUX (Mathilde)
éditrice
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PHILOUX (Rolande)
secrétaire générale interrégionale de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux (industrie extractive)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: PAUPER (Christine)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant en second du 54e régiment de transmissions
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: NEAU-DUFOUR (Frédérique)
directrice du Centre européen du résistant déporté, ancien camp de Natzweiler
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MULLER (Christelle)
chef d'établissement adjoint
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: MENAT (Candice)
chercheur associé à l'IEP d'Aix-en-Provence
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: JEANBLANC (Francine)
gérante et directrice associée d'un cabinet de conseil en ressources humaines
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: FRANTZ (Marie)
attachée principale d'administration, adjoint du chef de la division plan, établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: DUBAIL (Francine)
journaliste, rédacteur en chef adjoint France 3 Lorraine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: COLNAT (Joëlle)
attachée de préfecture, secrétaire générale de la sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: BAKKAUS (Edwige)
inspectrice de la jeunesse et des sports, directrice adjointe du CREPS de Lorraine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Strasbourg du 8 septembre au
16 octobre 2015
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
admission
09 Janvier 201609/01/2016
De: Nathalie SULTAN
Objet:
conseillère culture, médias au cabinet du Premier ministre
Remplace:Mme Régine HATCHONDO
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier KERAUDREN
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bénédicte ROUBY
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: MIGUERES (Marie-Lise)
chef du pôle affaires scientifiques et coordination des instances, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: HOUDON (Mouna)
chef du pôle de la stratégie européenne et internationale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: DRAY-SPIRA (Rosemary)
chef du pôle épidémiologie des produits de santé, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: TRIVIE (David)
directeur
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que tous les actes et décisions relatifs à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics ainsi qu'aux conventions et décisions de subvention
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: LACROIX (Pierre-Philippe)
directeur
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la communication et de l'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: RACE (Jean-Michel)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en cardiologie, endocrinologue, gynécologie, urologie. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: DRUET (Céline)
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en cardiologie, endocrinologue, gynécologie, urologie. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Cédric Courbin
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Armelle Pretot
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Géraldine Le Du
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bernard Recourse
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
date_fin="2016-03-30"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Emmanuel Doin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
date_fin="2016-01-24"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Renaud Dutt
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
date_debut="2016-03-31"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Renaud De Corta
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.