09 Février 1990

De: Sueur (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Sedes (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Rousseau (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Rouge (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Rosset (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Renaud (Etienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Rapoport (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Provot (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Posta (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Portelli (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Poquet (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Pommois (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Pinto (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Ory (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Noguerol (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Muller (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Mugnier (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Michaud (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Martin (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Martin (Mathias)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Maroni (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lucille (Pierre- Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lucat (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lion (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lefebvre (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Le Gall (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lazo (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Langlet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lamothe (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lalanne (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Janicaud (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Hutin (Jean- Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Huteau (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Hernandez (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Hacquin (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Guerville (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Guerber (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Goulette (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Genkin (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Galvani (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Forest (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Demichel (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Delain (Michel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Decorps (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Coureaud (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Cochet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Chapuis (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Caille (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Burucoa (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Brisse (Florent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Bordier (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Bonnelle (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Boelle (Pierre-Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Becker (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Beaud (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Bazin (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Bastide (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Badrichani (Karim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Agneray (Serge)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Roelens (Christine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Riou (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Perreau (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Lebrun (Marine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Le Nenaon (Géraldine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jacomet (Amélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Hirn (Emmanuelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Gourgues (Anne- Françoise)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Gabbay (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Fatome (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Duval (Carole)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Devos (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Coppin (Clotilde)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Achin (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Racamier (Henry)
membre du comité consultatif régional de la recherche et de la technologie d'Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Groupe:
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Andre (François)
membre du comité consultatif régional de la recherche et de la technologie des Pays de la Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Groupe:
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Verot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Trenty (Lucien)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Toutain (Roger)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Teissier (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Sery (Alix)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Proville (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Poirier (Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Perrin (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Perrin (Hubert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Millet (Joël)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Labat (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Karcher (Nicolas)
détaché
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Guilhabert (Jean- Marie)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gentelet (Luc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Eschenbrenner (Roger)
détaché
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Drigny (Jackie)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Cros (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Clary (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Bascoul (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Ancenay (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Ameloot (Maurice)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Tehoval (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Perrouault (Maria)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Lafontaine (Jacqueline)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Chausson (Edwige)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1990 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gelineau (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1990-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Février 199009/02/1990
De: Lauga (Didier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la forêt
au titre de la mobilité
date_debut="1989-10-12"
duree="deux ans"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Simon (Jacques)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1989-12-08"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Yves Carcenac
Objet:
chef de service
délégation de signature
09 Février 199009/02/1990
De: Vercherin (René, Louis, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société René Vercherin et Romain Messager, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Albrand (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
auprès de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes
responsable des affaires économiques et sociales à la direction internationale au sein de la direction marketing et ventes
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-11-13"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Grimard (Bénédicte)
Objet:
après concours, maître-assistant en zootechnie et économie rurale à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
ecole
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Saadia (Sammy)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Roux (Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Roigt (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Michel (Maurice)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Maisonobe (Henri)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Laurencon (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Langrand (Daniel)
détaché
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Guillon (André)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gautier (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Fayt (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Duquenne (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Dano (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Cauneille (Marius)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Bois (Marcel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1990 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Thaurel (Bernard)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
habilitation
09 Février 199009/02/1990
De: Raynaud (André)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
habilitation
09 Février 199009/02/1990
De: Panassie (Jean)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
habilitation
09 Février 199009/02/1990
De: Fiot (Gérard)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
habilitation
09 Février 199009/02/1990
De: Lemaire (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie et dépendances
Groupe:
date_debut="1985-12-23"
date_fin="1987-01-18"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Sigonneau (Marcellin, Joseph, Gabriel)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Noel (Louis, Victor, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jolit (Michel, Jean, Edgard)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Noel (Louis, Victor, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Noel, Michel Jolit et Marcellin Sigonneau, notaires associés
notaire
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Mathieu (Hubert, André, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Mathieu et Pierre Grolleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Sigonneau (Marcellin, Joseph, Gabriel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marigny-Marmande (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Noel (Louis, Victor, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ile-Bouchard (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Jonval (Jean-François)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Orbec-en-Auge (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Mails (Jean-Louis, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Reboul (Denis, Marie, Georges)
notaire
notaire_residence="La Mailleraye-sur-Seine (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jonval (Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-François Jonval, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orbec-en-Auge (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De:
Butaud
(Gilles, détaché
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Trichot (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Tillol (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Salomon (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Sabadie (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Roberjot (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Riffard (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Ricochon (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Ract-Mugnerot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Plantier (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Pfalzgraf (Maxime)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Pezzatti (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Petitou (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Mulmann (Henri)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Monnier (André)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Moncharmont (Roger)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Mimeur (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Milliet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Millera (Félix)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Mazery (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Martin (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Mahieu (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Linck (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Leroy (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Leray (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Lefeuvre (Joseph)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Lapersonne (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Kerfriden (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Jorand (Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Johner (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Guillaume (Joseph)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gueant (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gonot (Jean-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Goepfert (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gherra (Jean-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Gatka (Henri)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Florquin (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Faury (Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Etienne (Pascal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Duplay (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Dole (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Doerflinger (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Dingeon (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Delsalle (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Delbosc (Maxime)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Deille (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Crandal (Jean-Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Couralet (Miguel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Coillard (Jean-Luc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Clement (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Chavanel (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Cavasino (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Broquin (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Bonelli (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Bohrer (Jean-Luc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Blatter (Régis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Besseau (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Berthomeau (Joël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Bertho (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Babin (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Taton (Annick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Taieb (Yasmina)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Guesnier (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Glacon (Inès)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Duffet (Myriam)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Dinnequin (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990
De: Hirel (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Orkem S.A
personnalité choisie pour sa compétence
Remplace:M. Aftalion (Fred)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jean-Paul Wilhelm
sapeur-pompier volontaire de corps de première intervention de Mooslargue (68)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
09 Février 199009/02/1990
De: Coquille (Jean-Claude)
chef de travaux titulaire à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:
après concours, professeur stagiaire de mécanisation, automatismes, génie rural au même établissement
date_debut="1989-10-01"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Rochon-Delage (Anne-Marie)
secrétaire de documentaliste
Objet:
régisseur de recettes auprès du directeur du patrimoine pour le compte de la sous-direction de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques et de la sous-direction des monuments historiques
Remplace:
Mme Duhau
Groupe:
date_debut="1990-01-15"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Grimard (Bénédicte)
Objet:
assistante associée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
ecole
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: de Lavernhe (Géraud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Van Grevenynghe (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Rhim (Renaud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Crifasi (Aldo)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Dyevre (Eric)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Mossa (Charles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies les administrateurs civils
date_debut="1990-01-03"
affectation
09 Février 199009/02/1990
De: Ravier (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 199009/02/1990
De: Josse (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1990-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Février 199009/02/1990
De: Bayle (Pierre)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-10-16"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Montin (Charles-Henri)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion dans les services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Février 199009/02/1990
De: Albecker (Christian)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
cessation de fonction
09 Février 199009/02/1990
De: Alain Bidou
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Jean-Gilbert Marzin
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Patrice Magnier
préfet de Dordogne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Machlein (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1990 les fonctionnaires de catégorie B
inscription
09 Février 199009/02/1990
De: Haedens (Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1990 les fonctionnaires de catégorie B
inscription
09 Février 199009/02/1990
De: Duhamel (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1990 les fonctionnaires de catégorie B
inscription
09 Février 199009/02/1990
De: Couderc (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1990 les fonctionnaires de catégorie B
inscription
09 Février 199009/02/1990
De: Pietri (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1990 les fonctionnaires de catégorie B
inscription
09 Février 199009/02/1990
De: Baranger (Maxime)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
chef du service régional de l'équipement de la région Poitou-Charentes
Remplace:
M. Nairac
Groupe:
date_debut="1990-01-15"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Da Costa (Claude, Antonin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conservateur de classe exceptionnelle du corps autonome des officiers-ingénieurs des eaux et forêts, placé en position de congé spécial depuis le
28 février 1987
date_debut="1990-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Février 199009/02/1990
De: Bertrand (Daniel)
Objet:
au recrutement de greffiers en chef des cours et tribunaux (examen réservé aux candidats déclarés admissibles au concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature) (session de 1990)
Liste principale
Groupe:
ecole
admissibilite
09 Février 199009/02/1990
De: Courtey (Jean-Jacques)
Objet:
au recrutement de greffiers en chef des cours et tribunaux (examen réservé aux candidats déclarés admissibles au concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature) (session de 1990)
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admissibilite
09 Février 199009/02/1990
De: Legrand (Cécile)
Objet:
au recrutement de greffiers en chef des cours et tribunaux (examen réservé aux candidats déclarés admissibles au concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature) (session de 1990)
Liste principale
Groupe:
ecole
admissibilite
09 Février 199009/02/1990
De: de Bredenbec de Chateaubriant (Loïc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion dans les services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Février 199009/02/1990
De: Morel (Daniel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
auprès de l'Institut français du pétrole
chargé de mission
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Balthazar (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations sur un emploi de sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-11-23"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Candiard (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
au ministère du commerce et de l'artisanat
directeur du commerce intérieur
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-07-13"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-09-12"
détachement
09 Février 199009/02/1990
De: Haugades (Huguette)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès du Centre national d'art et de la culture Georges-Pompidou
directeur administratif et financier
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.