09 Février 2007

De: Françoise Noars
directrice régionale de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Cellule de mesures et de bilans de la Loire estuarienne » aussi dénommé « Loire estuaire »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Wachenheim
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Ludovic Chauvaud
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Eric Villate
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Matthieu Vicaire
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Pierre Pouget
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Thibault Marceau
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: David Leservoisier
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Thierry Juge
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Pierre Hervouet
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Brice Guyon
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Miguel Goregues
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: David Gonidec
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Nicolas Dieux
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Sébastien Chapuis
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Etienne Chapelant
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Amélie Rochas
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Mathilde Poivre
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Florence Picot
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Audrey Piclet
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Audrey Muller
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Juliette Mos
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Aurélie Mancois
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Elodie Lima
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Cindy Gaucher
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Aurélie Garay
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Elisabeth Galineau
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Elise Dessaint
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Anne-Laure Betis
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Caroline Barthelemy
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Benoist Delage
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet d'Ussel
sous-préfet, sous-préfet de Thiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Cadot
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Dominique Bur
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Hervé-Adrien Metzger
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
cour_comptes
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Lagier (Bernard, Raymond, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lagier, Pierre-Yves Lesage et Arnaud Olivier Grand-Dufay-Laugier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Civiletti (Mireille), épouse Viollon
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:Mme Dorisse (Christine), épouse Girard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Mireille Legoff
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès des directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Clary (Guy)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Tricoire (Serge)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Moulin (André)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2007-06-21"
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Moulin (André)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: De Lorgeril (Dominique, Anne, Marie, Christian)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Verly (Jean-Ythier, Allain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Fihey (Yonec, David)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Voronine (Nicolas, Bernard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Diebold (Luc, Pierre, René)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Aymard (Eric, Alain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Seitschek (Francis, Claude)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers spécialisés de la marine
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Plobner (Jean-Frédéric, François, Gérard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Pinasa (Vincent, Auguste, René)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Valette (Fabrice, Francis, Marguerite)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Sudrat (Laurent, Cyril, Frédéric)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Millequant (Hervé, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Groud (Thierry, Gérald)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Hestroffer (Franck, Joël)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Gautier (Pierre, Bernard, Antoine, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Dufour (Arnaud, Pierre, Martial)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bordier (Frédéric, Marie, Christian)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Mallard (Jacques, Marie, Anet)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Hédé-Haüy (Benoit, Marie, Olivier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: D'Astorg (Eric, Michel, Corbéran, Alain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Mocard (Emmanuel, Paul, André)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Durand (Tanguy, Pierre, Christian)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Peron (Mikaël)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Martin (Laurent)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Hertzog (Franz, Eric)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Blin (François-Xavier, Joseph, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Stéphan (Patrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Lapointe (Alban, Georges, Daniel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Houette (Christian, Marie, Jacques, Marcel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Durandau (Jean-Marc, Alain, René)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bonnet de Paillerets (Gilles, François, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bestard (Frank, Marc-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Piot (Guillaume, Marie, Bernard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Mesnet (Xavier, Marie, Paul, Guy)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Jung (Daniel, François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Crec'hriou (Olivier, Yves, Jean, François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Ciavarella (Christophe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Chapuis (Laurent, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Lebosquain (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: L'Hour (Patrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Thion (Pascal, Adrien, Marius)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Tranchant (Arnaud, Daniel, Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Tramoni (Pascal, Marc, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Sendao (Fernando, Henrique)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Roche (Axel, Marie, Ghislain, Bertrand)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Quetard (Stéphan, René, Alexis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Peltier (Justin, Marie, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Marie (Jean-Christophe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Lucas (Pierre, Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Legrand (Thomas, Guillaume, Fabien)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Lachard (Pierre, Olivier, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Gélébart (François, Rémy)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Guerry (Thomas, Jean-Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Durbec (Numa, Joseph, André, Daniel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Chastanet (Ronan, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Canonne (Charles-Eric, Christian, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Boscal de Reals Mornac (Thibaut, Marie, Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bonglet (Jérôme, Georges)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Allonsius (Samuel, Michel, Gabriel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Sébastien (Vincent, Marie, François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Rossignol (Nicolas, Omer, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Nielly (Christophe, Marie, Patrick)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Laflèche (Baptiste, Etienne, Xavier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Josselin (Pierre-Louis, Marie, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Frenais de Coutard (Ludovic, Jacques, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Faya (Sylvain, André, René)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Delrieu (Jocelyn, Jean, Claude, Gilbert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Ménage (Denis, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Liot de Nortbécourt (Vincent, Marie, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Gué (Emmanuel, Marie, François, Eugène)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: De Vigouroux d'Arvieu (Edmond, Daniel, Anne, Amédée, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Boivin (Stéphane, Robert, Jean-Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bléjean (Hervé, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Vandier (Pierre, Dominique, André, Emmanuel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Rouvière (Benoît, Alain, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Riviere (Jacques, Jean, Stephens, Alexandre, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Pagot (Christophe, Marie, Philippe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Moracchini (Axel, Daniel, Jean-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Mayor (François, Roger, Alfred)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Le Quilliec (Jean-Marc, Eric, Antoine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Le Claire (Pascal, André, Alexis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Grégoire (Vincent)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: De Villars (Johann, Damien, Jacques, Henri, Lionel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: De Kersauson de Pennendreff (Geoffroy, Robert, Ghislain, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Courau (Benoît, René, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Chové (Guillaume, Frédérick, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bertin (Denis, Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Aussedat (Marc, Henri, Gabriel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Arnoult (Thierry, Jean, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Moreau (Xavier, Jean, Claude, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Ducellier (Hilaire, Jean, Marie, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Boy (Hervé, Robert, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Riou (Laurent, François, Marcel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Péant (Yves, Jean, Joseph)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Picquart (Jean-Philippe, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Malavergne (Laurent, Francis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Jéhanno (Rémi, Pierre, Mathieu)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Duthu (Julien, Florent, Marie, Raymond)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Dupont (Samuel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Domela (Jean-François, Pierre, Xavier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Dennebouy (Frédéric, Patrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Cotten (Patrice, Jean-Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Caliendo (Eric, François, Nicolas)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bozec (Yann, Alain, Hervé)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bossu (Yannick, André, Raymond)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Bezacier (Thibaud, Henri, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Thiéry (Olivier, Jean-Luc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Patras (Franck, Gérard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: De la Fournière (Eric, Jacques, Joseph, Philippe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Caillens (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Pothier (Claire)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Friceau (Cécile, Laurence, Catherine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: du Gouvernement (SIG)
en cas de projet relatif à une action de communication soumise à l'agrément de ce service
Objet:
La commission d'appel d'offres
a) Membres à voix délibérative
le chef du bureau de la commande publique ou son représentant
Groupe:
composition
09 Février 200709/02/2007
De: Daniel Bursaux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
09 Février 200709/02/2007
De: Philippe Ducrocq
directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Seine-Aval »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Berthout (Florence)
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Remplace:M. Chougnet (Jean-François)
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Tachoires (Stéphanie)
chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentantes de la pêche maritime et de la conchyliculture
Suppléante
Remplace:M. Guernalec (Cyrille)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Richon-Wetzel (Nathalie)
bureau du droit de la santé et de l'environnement
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentante du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:Mme Fourche (Evelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Lecussan (Christian)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau(FENARIVE)
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des riverains industriels
Titulaire
Remplace:M. Detanger (Bruno)
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Gélard (Emilie)
juriste au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentantes de la pêche maritime et de la conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Carre (Hubert)
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Laïolo (Alain)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Lyon
à compter de la date de son installation dans cet établissement
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Lissarre (René, Joseph)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 200709/02/2007
De: Sébastien Schultz
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Patrick Morvan
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"
titularisation
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Dantin
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Daniel Bursaux
directeur adjoint au cabinet du ministre
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Lallement
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Didier Lallement
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'aviation civile à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Michel Wachenheim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Didier Lallement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
09 Février 200709/02/2007
De: Denis Rapone
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-01-09"
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Denis Rapone
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Groupe:
date_debut="2007-01-09"
duree="cinq ans"
détachement
09 Février 200709/02/2007
De: Delperier (Loïc, François, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane Massie et Mathieu Massie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Rozeau (Gaëlle)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rochechouart
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rochechouart"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Grand (Françoise), épouse Hirat
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rochechouart
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Bonaventure (Roselyne), épouse Seifried
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De:
Jean-Claude Juncker au siège de membre associé étranger devenu vacant du fait du décès de M. Léopold Sédar Senghor
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Groupe:
élection
09 Février 200709/02/2007
De: Frédéric Tiberghien
Objet:
délégué interministériel à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Kirry (Michèle)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-11-08"
duree="trois ans"
détachement
09 Février 200709/02/2007
De: Delon (Michel)
attaché principal de 1re classe d'administration centrale, 1er échelon
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate
date_debut="2007-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Alain Coulas
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:
date_debut="2007-02-02"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Paul Roncière
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Rossinot (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps du contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
corps="Contrôle général économique et financier"
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Cuegniet (Gonzague, Dieudonné, Joseph)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Thomas (Marc, Pierre, François)
huissier
huissier_residence="Pouzauges (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: François-Pierre Bordes
Objet:
conseiller technique
date_debut="2007-02-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Baudou (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Agassant (Gilda), épouse Georges
agente administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Clodine-Florent (Fabienne)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 7e arrondissement de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="7e arrondissement de Paris"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Claudon (Annick)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 7e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Fossey (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Coutances
Remplace:Mme Roussel (Ingrid), épouse Giard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Paul Roncière
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Roigt (Jean)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Jean-Marie Poirot
contrôleur de gestion au GIP Adetef, (agence de coopération technique internationale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Benoît Lajudie
chargé de mission, conseil d'analyse stratégique
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Christian Haouy
premier conseiller, chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Emile Guignard
premier conseiller, chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Anne-Marie Escoffier
inspectrice générale de l'administration honoraire
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Nassiet (Yvon, Philippe, Jean, Joseph)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 200709/02/2007
De: Roy (André, Gaston, Marcel)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 200709/02/2007
De: Daule (Isabelle)
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 200709/02/2007
De: Guinot (Pierre, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Guinot et Suzel Bourdarie-Rat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auxonne (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
09 Février 200709/02/2007
De: Dadoit (Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Magali Farjaud, Laurent Damelincourt, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitrolles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Lacourt (Mathieu, Philippe, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Lacourt et Stéphane Le Pape, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-l'Abbé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Frédéric Tiberghien
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Poubelle (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Moynot (Sébastien)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Meuric (Louis)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Jugnot (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Herbet (Jean-Baptiste)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Guene (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Gudin de Vallerin (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Fevrier (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Cohen-Solal (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Brelot (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Arrivault (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Tomasini (Magda)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Michaudon (Hélène)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Marchand (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Kabla-Langlois (Isabelle)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Gonzalez-Demichel (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Berger (Karine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
09 Février 200709/02/2007
De: Michel Ballereau
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans"
détachement
09 Février 200709/02/2007
De: Delattre (Francis)
attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Peron (Serge)
administrateur civil hors classe affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2005-02-04"
affectation
09 Février 200709/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.