09 Février 2012

De: Evelyne JULLIEN épouse LABARDE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Isère
Groupe:
date_debut="2012-02-22"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Evelyne JULLIEN épouse LABARDE
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Isère
Groupe:
date_debut="2012-02-22"
cessation de fonction
09 Février 201209/02/2012
De: Séverine BLIN épouse BAILLY
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Mans-les-Croisettes
date_debut="2012-02-10"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fabienne COUPEAU épouse DODARD
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Mans-les-Croisettes
date_debut="2012-02-10"
cessation de fonction
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Marc VERMILLARD
Objet:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Philippe REYROLLE
Objet:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jacques LABORDE
Objet:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Michel COURTEIX
Objet:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Nadine CHAIB
Objet:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Patrick BEAUDOIN
directeur hors classe, directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom de la directrice interrégionale
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Dominique DESTAERKE
conseillère d'administration, directrice des ressources humaines à la DIR
Objet:
au nom de la directrice interrégionale
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: PANEL (Louis-Napoléon)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: ANCIAUX (Camille)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: DE CASTELBAJAC (Arnaud)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: SZEWCZYK (Martin)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: MOLLE (Florent)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: DELDICQUE (Mathieu)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: CUNY (Julien)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archéologie »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: MARCOTTE (Pierre)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: BLOCHE (Michaël)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: BOYER (Myriam)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: QUEVILLON (Sophie)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archéologie »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: TANRE (Juliette)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
(ville de Paris)
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: DEGAIN (Jessica)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
(ville de Paris)
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: VRAND (Caroline)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: SCHNEIDER (Mathilde)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: LIGNER (Sarah)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: GASCUEIL (Hélène)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: BOUVARD (Emilie)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: MATHURIN (Clémentine)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: MARY (Patricia)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: LANDELLE (Marie)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: GENDRY (Pauline)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: DORZY (Lucie)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: BERNARD (Marion)
Objet:
conservateur stagiaire du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2012-01-01"
concours
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: PAGET (Robert, Jean, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Rhône
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 201209/02/2012
De: Meunier (Jean-Paul, Albert, Claude)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2002
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Février 201209/02/2012
De: Chambellan Le Levier (Chantal)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur » à la direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
renouvellement
09 Février 201209/02/2012
De: IAKOVA (Maria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: SPILEVOI (Ghenadii)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: MECILI (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: ZEDAN (Ahed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: VOLGUINE (Alexei)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: BULIMAGA (Margareta)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: CHERNI (Dalenda), épouse GHERISSI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: NADJI (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: DEGHOU (Ferroudja), épouse MEDOUNI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
09 Février 201209/02/2012
De: Nowacki (Pierre)
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Lagorse (Jean-Jacques)
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Ouest
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Demont (Dominique)
agent comptable adjoint, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cuvilliez (Jacky)
agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Bouteiller (Daniel)
agent comptable secondaire, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Giron (Eliane)
directrice adjointe, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Centre-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Da Canal (Christian)
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Zych (Sylviane)
directrice déléguée, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Pascal Modeste
Objet:
sur proposition de SUD-Rail
membre suppléant de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentant des agents du cadre permanent
Remplace:M. Roger Zarini
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Yves PARE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 201209/02/2012
De: TOURNIER (Marc, François, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Emmanuel LEFEUVRE, Stéphane MARC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: TOURNIER (Marc, François, Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emmanuel LEFEUVRE, Stéphane MARC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
09 Février 201209/02/2012
De: de JENLIS (Baudouin, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Baudouin de JENLIS et Arnauld RENARD, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Valenciennes (Nord)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Valenciennes"
cessation de fonction
09 Février 201209/02/2012
De: SALTEL (Amélie, Anaïs, Eulalie), épouse DEVYS
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Hélène GROS-D'HAILLECOURT, Jacques-Yves PHILIBERT, Laurent CHETBOUN, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: PHILIBERT (Jacques, Yves, Francis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Hélène GROS-D'HAILLECOURT, Jacques-Yves PHILIBERT, Laurent CHETBOUN, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
09 Février 201209/02/2012
De: LETINIER (Hubert, Laurent, Nicolas, Georges, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Jean ZILLIOX
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
09 Février 201209/02/2012
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Drôme-Ardèche
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
09 Février 201209/02/2012
De: NOVAT (Monique)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de la navigation Rhône-Saône
Groupe:
date_debut="2012-03-07"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Echalier, épouse Defendini (France)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la réglementation et des statuts de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Echalier, épouse Defendini (France)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
09 Février 201209/02/2012
De: Labache (Bernard)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
dans le corps des directeurs des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
corps="Directeurs des services déconcentrés du ministère de la défense"
réintégration
09 Février 201209/02/2012
De: de Izaguirre (Pascal)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Février 201209/02/2012
De: de Izaguirre
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
09 Février 201209/02/2012
De: Lehérissel (Hervé)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Février 201209/02/2012
De: Lehérissel (Hervé)
Objet:
du corps des administrateurs civils
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
09 Février 201209/02/2012
De: Clément Lecuivre
Objet:
les conventions et contrats
les actes administratifs, les documents, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs au département études, planification et développement durable
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Blaise Desbordes
responsable de l'unité développement durable
Objet:
les actes et documents relevant du département études, planification et développement durable
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Christian Costrejean
Objet:
les conventions et contrats
les actes administratifs, les documents, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs au département pilotage stratégique
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Edward Arkwright
directeur de la direction du pilotage stratégique, du développement durable et des études
Objet:
les conventions et contrats
les actes administratifs, les documents, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à cette direction
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Thierry SILHOL
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
Le jury
Président suppléant
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Fabrice PIN
notaire à Mulhouse
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Martial FEURER
notaire à Obernai
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Sabine WAGNER-OLIER
notaire à Bitche
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Estelle NAUDIN
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Anne GOUILLON
inspectrice principale
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Jacques MARION
premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Le jury
Président
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Olivier VIX
notaire à Rouffach
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Michel STORCK
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Marie OHNET
notaire à Strasbourg
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Michel GONZALEZ
inspecteur principal
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Joseph Bégoc
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur administration générale de la direction centrale du service de soutien de la flotte, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres industriels de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: L'ingénieur en chef des études
techniques de l'armement Laurent Ledieu, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Le capitaine de frégate Charles-Henry Orcel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Joseph Bégoc
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Patrick Durieux
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Josiane Bélier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Luc Volpi
Ingénieur général de 2e classe
directeur de la direction de l'exploitation et la logistique pétrolières interarmées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
personnes
à l'effet d'établir et de signer les ordres de mission relatifs aux déplacements en France métropolitaine et hors de France métropolitaine des personnels qui leur sont subordonnés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Pierre Roblès
Lieutenant-colonel
chef de cabinet du directeur central du service des essences des armées, dans les limites des attributions de la direction centrale
Objet:
personnes
à l'effet d'établir et de signer les ordres de mission relatifs aux déplacements en France métropolitaine et hors de France métropolitaine des personnels qui leur sont subordonnés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Nicolas Noviant
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur de la base pétrolière interarmées
dans la limite des attributions de la base pétrolière
Objet:
personnes
à l'effet d'établir et de signer les ordres de mission relatifs aux déplacements en France métropolitaine et hors de France métropolitaine des personnels qui leur sont subordonnés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Patrice Gobin
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur du laboratoire du service des essences des armées
dans la limite des attributions du laboratoire
Objet:
personnes
à l'effet d'établir et de signer les ordres de mission relatifs aux déplacements en France métropolitaine et hors de France métropolitaine des personnels qui leur sont subordonnés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: François de la Batut
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Luc Volpi
Ingénieur général de 2e classe
directeur de la direction de l'exploitation et la logistique pétrolières interarmées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « opérations » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-François Chatard
Commandant
chargé de la mission de contrôle technique des oléoducs de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de sa mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: Frédéric Allain
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « expertise » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: de l'Antarctique (ZSPA)
à Arrival Heights se trouve près de l'extrémité sud-ouest de la péninsule Hut Point, de l'île Ross, à 77° 49' 41,2'' S, 166° 40' 2,8'' E, avec une surface approximative de 0,73 km². La principale raison pour la désignation de la zone est sa valeur
Objet:
comme caduques par la décision 1 (2011)
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 122
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 122 actuel par le plan de gestion révisé
A N N E X E
PLAN DE GESTION POUR LA ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 122 ARRIVAL HEIGHTS, PÉNINSULE HUT POINT, ÎLE DE ROSS
Introduction
site peu perturbé au niveau électromagnétique pour l'étude de la haute atmosphère et sa proximité rapprochée du support logistique. La zone est utilisée pour un certain nombre d'autres études scientifiques, y compris la surveillance des gaz présents à l'état de trace, les études aurorales et géomagnétiques et les études sur la qualité de l'air. En exemple, la longévité et la qualité des nombreux jeux de données d'informations atmosphériques confèrent à la zone une haute valeur scientifique. Depuis sa désignation en 1975, de nombreux projets ont eu lieu dans la zone ou à proximité avec un potentiel pour dégrader les conditions de faibles perturbations électromagnétiques à Arrival Heights. L'interférence générée par ces activités semble avoir un niveau de faiblesse d'impact acceptable sur les expériences scientifiques, bien qu'une revue détaillée du niveau d'interférence soit actuellement en cours. L'utilisation continue de la zone est favorisée par ses caractéristiques géographiques, sa proximité au support logistique et par les frais importants associés à sa relocalisation. La zone a été proposée par les Etats-Unis et adoptée à travers la Recommandation VIII-4 [1975, Site présentant un intérêt scientifique particulier (SISP) n° 2] ; la date d'expiration a été prorogée à travers les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985) et XIV-4 (1987) et la Résolution 3 (1996). La zone a été rebaptisée et renumérotée en vertu de la Décision 1 (2002) ; un plan de gestion révisé a été fourni en vertu de la Mesure 2 (2004). La dégradation des conditions de faibles perturbations électromagnétiques dans la zone a été reconnue par la Recommandation XXIII-6 (1994) du SCAR. Des corrections mineures au niveau des limites de la zone ont été apportées pour assurer une cohérence entre le texte et les cartes mises à jour et plus exactes fournies dans le Plan de gestion actuel
Groupe:
désignation
09 Février 201209/02/2012
De: Jean-Michel Bérard
préfet hors cadre, conseiller d'Etat en service extraordinaire. Commandeur de l'ordre national du Mérite du
29 mars 2008
Objet:
membre du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Michel THIBAUT
Objet:
Personne Compétente
désignation
09 Février 201209/02/2012
De: Kane JACOB
Technicien de la Recherche
Objet:
Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O) dans l'unité n° UPR 8241
pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="5 ans"
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Amandine Hansart
assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
09 Février 201209/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.