09 Février 2013

De: Marine Corrieras
directrice de la division doctrine émetteurs et « back-office »
Objet:
au nom du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des émetteurs
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Martine Charbonnier
secrétaire générale adjointe, en charge de la direction des émetteurs et de la direction des affaires comptables, et à
Objet:
au nom du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des émetteurs
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Xavier Parain
directeur adjoint de la direction de la gestion d'actifs
Objet:
au nom du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs et de la direction des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Philippe Guillot
directeur des marchés
Objet:
au nom du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs et de la direction des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Guillaume Eliet
secrétaire général adjoint, en charge de la direction de la gestion d'actifs, à
Objet:
au nom du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs et de la direction des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Guillaume Eliet
secrétaire général adjoint, en charge de la direction de la gestion d'actifs
Objet:
les lettres
mentionnées à l'article R. 621-37 du code monétaire et financier
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Olivier Douvreleur
directeur des affaires juridiques
Objet:
les lettres
mentionnées à l'article R. 621-37 du code monétaire et financier
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Martine Charbonnier
secrétaire générale adjointe, en charge de la direction des émetteurs et de la direction des affaires comptables
Objet:
les lettres
mentionnées à l'article R. 621-37 du code monétaire et financier
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Bertrand Durupt
Objet:
directeur de la division offres publiques de la direction des émetteurs, lorsqu'un instrument financier est concerné par une offre publique
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, et à
Objet:
compter du
6 février 2013
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Martine Charbonnier
secrétaire générale adjointe, en charge de la direction des émetteurs et de la direction des affaires comptables, à l'effet de requérir
en application du I et du IV de l'article L. 421-15 du code monétaire et financier, auprès de l'entreprise de marché la suspension de négociation d'un instrument financier négocié sur un marché réglementé français ou
en application de l'article L. 424-5 du code précité, auprès de la personne qui gère ce système, la suspension d'un instrument financier négocié sur un système multilatéral de négociation
Objet:
compter du
6 février 2013
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, et
Objet:
compter du
6 février 2013
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Julien Matabon
conseiller services de transports collectifs, ferroviaires et routiers au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Objet:
conseiller services de transports collectifs et ferroviaires
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Radia Ouarti
conseillère technique transport fluvial et transports urbains au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Objet:
conseillère technique transports routiers, transports urbains et transport fluvial
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jean-Mathieu Gillonnier
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire médico-technique et logistique Loire et Sologne
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Aline Renaudie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Services interétablissements creusois (SIC) »
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jean-Michel Vandeplanque
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Normandie Impressionniste »
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nathalie Gorostiza
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des Yvelines Sud
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jean-Michel March
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie de l'ouest de l'étang de Berre »
Remplace:M. Patrick Jamgotchian
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Romain Cornu
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable liquidateur du Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France
Remplace:M. Gilles Aznar
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Romain Cornu
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « GIP II Fort-de-France 2020 »
Remplace:M. Gilles Aznar
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gamphiro Kernem
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: François-Xavier Villemin
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure (session 2003), avec effet au
10 septembre 2008
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Lucien Pech
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure (session 2006), avec effet au
1er septembre 2010
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Nora Nonne
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure (session 2002), avec effet au
1er septembre 2006
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Erwan Grasland-Mongrain
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure (session 2001), avec effet au
1er septembre 2005
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Anne-Sophie Chambon
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure (session 2005), avec effet au
1er mars 2010
Groupe:
ecole
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Patrick Gérard
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (2e section)
conseiller d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conseiller d'Etat"
professeur_section="2"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Franck (Manuelle)
professeur des universités
Objet:
présidente de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
date_debut="2013-03-13"
president
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gimenez (Guy)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="16"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mawussi (Kwamivi Bernardin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="60"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Granier (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Horn (Gerd-Rainer)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="22"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Calais (Eric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="35"
ecole
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Chevy (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="30"
ecole
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Benhamou (Anne-Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="18"
ecole
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Roux (Sophie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="17"
ecole
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Picot (Camille)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gillot (Camille)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fournié (Paul-Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vernet (Camille)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Suo (Xun)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Metz (Camille)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Achab (Mastane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nouel (Laury)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mam (Koliann)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Luce (Malivaï)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Despaigne (Louis Henry)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bolinois (Linius)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Garelli (Alix)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: der Cruisse de Waziers (Emeric)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Wojszvzyk (Léo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Volcy (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vignon (Gabriel)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vautrey (Pierre-Luc)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Trebaul (Julien-Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Touchard (Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Tanneau (Mathieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Soulié (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Souchere (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Regimbeau (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Quaranta (Lionel)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Palmer (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Orhan (Philippe)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ollivier (Arthur)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ohlmann (Marc)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Morfin (Alexis)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Miolane (Léo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Maheux (Etienne)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Magdelain (Barthélemy)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lucken (Romain)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lohat (Corentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lobato-Dauzier (Nicolas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Legroux (Nicolas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Krajenbrink (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Javal (Paul)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hadiji (Hédi)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Garapin (Jacques)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Endignoux (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dutertre (Charles)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Desmoulins (Albert)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Debenedetti (Florent)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cucchetti (Edoardo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Béraud (Grégoire)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Burlacot (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bucquet (Rémi)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Brosse (Nicolas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Briole (Samuel)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Braun (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Braun (Augustin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Boyer Chammard (Paul)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Boullai (Lucien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bosc Bierne (Paul)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bos (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bonnefoy (Quentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bazin (Rémi)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Abs (Robin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: de Léséleuc de Kérouara (Gaël)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Zhang (Christophe)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Zablocki (Eloi)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Van de Kerckhove (Simon)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Simon (Flavien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Schneider (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Schmidt (Victor)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sanselme (Marc)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rossignol (Benoît)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Romano (Nathanaël)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Risch (Pierre-Augustin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Petitpré (François)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Perrais (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pauphilet (Jean)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ouattara (Aurélien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nicolay (Mathieu)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nedelec (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Matet (Simon)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Martinez (Léo)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Léandri (Alexandre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Leduc (Florian)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Le Dantec (Alexis)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lajoie-Mazenc (Thibaut)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lacotte (Jonathan)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jaoui (Alexandre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jacquot (Paulin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jacquet (Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Heurtel (Matthieu)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hawari (Mohammed)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Grangereau (Maxime)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Garnier (Léo)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fossorier (Emeric)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fontanier (Paul)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fassenot (Benjamin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Denys de Bonnaventure (Noé)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cutivet (Matthieu)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Courvoisier (Thibaut)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cloître (Vincent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Carreau (Olivier)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bunel (Simon)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Brun (François)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bellégo (Corentin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Barbotin (Aurélien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Zakine (Ruben)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vergnet (Jean)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Velin (Stéphane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vallée (Cédric)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ulrici (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Touillon (Robin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Taconet (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Specq (Damien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Soergel (Dorian)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Silvert (Martin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sebag (Vincent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Schaub (Alexander)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sauvage (Antoine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sainte Fare Garnot (Vivien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sablayrolles (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Roman (Antonio)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ringwald (Dan)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Quennehen (Sylvain)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pourque (Luc)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pillaud (Loucas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Perrillat-Bottonet (Thomas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Peronnin (Théau)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Paliod (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nové-Josserand (Augustin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mukerjee (Thibault)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Monin (Rémi)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Meyruey (Etienne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Masson (Lucien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Martigny (Peter)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Marmuse (Florian)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lévy (Daniel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lochmann (Hugo)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Leonardi (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lenne (Grégory)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Legendre (Raphaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Le Priol (Clément)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Laplaud (Valentin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Kouhen (Mehdi)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jouffre (Guillaume)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jehanno (Paul)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jacot (Maxime)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Huard (Malo)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hollender (Alexandros)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Herrera (Martin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Henochsberg (Simon)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guillemot (Antoine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guerinot (Corentin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Grima (Mickaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Granet (Estienne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gouhier (Aurélien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gonthier (Antoine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Godet (Victor)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Genestier (Guillaume)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gelly (Baptiste)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Frossard (Thibaud)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Freiman (Thomas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ferraux (Jonathan)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fadel (Eric)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dusséaux (Antoine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Duc (Thomas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Deslot (Quentin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Deloche (François)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Daniel (Geoffrey)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cremel (Stephane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Colling (Cédric)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Collet (Pierre-Adrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Chenal (Victor)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Capelle (Thibault)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Callebat (Aleksander)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Béal (Jonas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bugnon (Tom)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Brugère (Etienne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bouvattier (Marc-Antoine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Berkouk (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bentahar (Omar)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Barbry (Adrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Altman (Clément)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ahmimache (Bilale)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ablin (Pierre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: de Choulot de Chaba (Aymeri)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: de Carné-Carnavalet (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: de Beaumont d'Autichamp (Geoffroy)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ziemendorf (Eric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Yang-Bories (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Viau (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Valtat (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Touzet (Jean-Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Thiry (Louis)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Thea (Ludovic)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Tavant (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Tallec (Corentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sorin (Etienne)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sethian (Raphaël)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sergent (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sciré (Jérémie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rozier (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Roussel (Jean-Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Riochet (Ronan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rigout (Grégoire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rebours (Timothée)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ray (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Queau (Pierre-Yves)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pruvost (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Prost (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Prieur-Drevon (Loïc)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Poirier (Gabriel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Perrin (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Perier (Jean)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Perez (Yoann)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pellé (Hubert)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pauchon (Augustin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Orsini (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nicomette (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Nicolet (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Negre (Marc)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mézière (Félix)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Méjane (Timothée)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Milliot (Nathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Michel (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Menou (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mengelle (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Marival (Hugo)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Marchais (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Mahé (Josselin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Magnien (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lys (Hugues)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Louis (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lostis (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lorthiois (Marc-Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lime (Hugo)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Liegeard (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lepoutre (Mathias)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lefebvre (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Le Gouellec (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lavric (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Laurent (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lanternier (Christophe)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lajouanie (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lagouge (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Laflaquière (Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: L'Hostis (Gurvan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Krebs (Jérémy)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Kerdraon (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Keller (Aurélien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jumeau (François)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Julé (Raphaël)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Julian (Anatole)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Joly (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jolie (Laurent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hibon (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hecquet (Arnauld)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: He (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hatchuel (Arthur)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Hannebelle (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guillet (Thibault)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guerin (Samuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Groueix (Thibault)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Grisoni (Lucas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Goupy (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Godefroy (Charly)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Giroudot (Frédéric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Geffrier (Valentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Frentz (Alexis)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Foucher (Valentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fontaine (Xavier)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ferrier (Etienne)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Feppon (Florian)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fatih (Emeric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Escolano (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ernoult (Maxence)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Eckert (Nathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Déporte (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dupont (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dubrule (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dubois (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Drizard (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dequidt (Grégoire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Demortain (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Deletoille (Thibault)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Delaunay (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Crépin (Pierre-Philippe)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cluzel (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cliche (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Charmette (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Charbaut (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Censier (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Carton (Jean)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Buiatti (Hubert)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bréant (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bouzy (Aymeric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bouzel (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Billette de Villemeur (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bienvenu (Kévin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bercegol (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Behaghel (Vianney)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bastin (Jean)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Azria (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ayoul (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Avice de Bellevue Turqueville (Alexis)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Amagat (Henri)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Weil (Michaël)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sutton (Charles)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Strozyk (Hervé)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Roy-Neau (Louis)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rocher (Yohann)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Revenu (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Prost (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Poncelet (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Poinsard (Pierre-Yves)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pioli (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Passavent (Damien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Pakey (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Morlot (Arthur)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Melin (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Meiller (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Manchon (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ma (Kevin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lepers (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Krystal (Stéphane)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guibaud (Augustin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Girardier (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Germain (Grégoire)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gauriot (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fraysse (Eric)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Faust (Arthur)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dufour (Andy)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: De Lara (Nathan)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dadoun (Yoël)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Couturier (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Canyasse (Raphaël)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Breyton (Louis)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Blondel (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Blas (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bevillard (Bertrand)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bertucci (Charles)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Berthou (Alexis)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Beatriz (Mikael)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Ballandras (Mathieu)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Azzi (Elias)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Augustin (Aloys)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Andre (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vourch (Flora)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Vienne (Aliénor)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Stefan (Laura)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Souque (Célia)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sok (Adeline)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Noirot (Lucie)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jumel (Laetitia)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Jouy (Catherine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Aubert (Flora)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Viry (Ombeline)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Seydoux (Claire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lu (Lisa)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Laguette (Marion)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Durand (Aude)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Desfontaines (Lucie)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dashyan (Gohar)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cadiou (Solène)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Bellefin (Marion)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: du Pasquier (Anne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Zineelabidine (Anissa)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Seknazi (Eva)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Robin (Geneviève)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Regli (Marianne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Poccard-Chapuis (Laetitia)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Patault (Armelle)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Moutenet (Alice)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lamaison (Sarah)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Koch (Mathilde)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Guépin (Claire)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Gerphagnon (Solène)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Flamand (Justine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fayet de La Tour (Ombline)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Duverneuil (Bérengère)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Doumergue (Maud)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Billet (Anne)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Amblard (Irène)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Robin (Frédérique)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Piganeau (Domitille)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Meurisse (Blandine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Letrouit (Lucie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Le Bihan (Anne-Claire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Féral (Emilie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Fossat (Mathilde)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Douriez (Marie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Donnat (Claire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Della Valle (Morgane)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Deleforge (Aurélie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Clop (Cathleen)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Cai (Aurélie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Berlandi (Anne)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Berillon (Cécile)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Yu (Louise)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Trastour (Sophie)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Delangle (Axelle)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Amir Tahmasseb (Julie)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Amblard (Elise)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Giovanni (Christine)
née Roger, attachée principale d'administration du ministère de la défense, affectée au centre du service national de Châlons-en-Champagne
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
09 Février 201309/02/2013
De: Giovanni (Christine)
née Roger, attachée principale d'administration du ministère de la défense, affectée au centre du service national de Châlons-en-Champagne
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
admission
09 Février 201309/02/2013
De: Gérard MATHIEU
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association de chasse spécialisée
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain ESCLOPE
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Marie-Claire RUET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Lionel FRANCOIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Marie-Françoise BAJU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Frédéric BERNARDO
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
sous-préfet de Belley
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
09 Février 201309/02/2013
De: Bertrand BAILLARD
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Eric MEYNARD
directeur d'hôpital détaché
Objet:
sous-préfet de Toul
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Etienne STOCK
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Thionville
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cambrai
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Chantal GUELOT
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Belley
sous-préfète, sous-préfète de Bar-sur-Aube
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Lecomte (Christophe)
Fédération CAF Languedoc-Roussillon. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Lecomte (Christophe)
CAF de l'Aude, Fédération CAF Languedoc-Roussillon. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Véron (Jean)
CSS Mayotte. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Véron (Jean)
CAF, CPAM, URSSAF et UIOSS Hautes-Alpes. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Groppo (Jean-Marc)
CPAM Dordogne. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Groppo (Christian)
CPAM Dordogne. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Duriez (Patrick)
CARSAT Nord-Est. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Duriez (Patrick)
CARSAT Nord Picardie. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Lecomte (Christophe)
Fédération CAF Languedoc-Roussillon. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Lecomte (Christophe)
CAF de l'Aude, Fédération CAF Languedoc-Roussillon. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Depardieu Trémeaud (Laurent)
CAF Aude. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Depardieu Trémeaud (Laurent)
CAF Aude et URSSAF Lot-et-Garonne. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Véron (Jean)
CSS Mayotte. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Véron (Jean)
CAF, CPAM, URSSAF et UIOSS Hautes-Alpes. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Porta (Christian)
caisse RSI Provence Alpes. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Porta (Christian)
caisse RSI Languedoc-Roussillon. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Thimon (Stéphane)
CAF Martinique (AD2)
Objet:
en première section
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Bonnefois (Christophe)
URSSAF Auvergne (AD1)
Objet:
en première section
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Jacquot (Christine)
CPAM Alpes-Maritimes
Objet:
en première section
III. - Suite à une erreur matérielle, est retiré de la première section, classe D1, le nom suivant
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Diemer (Clotilde)
CPAM Haute-Normandie. », lire : «
Objet:
en première section
II. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Diemer (Clotilde)
CPAM Eure. »
Objet:
en première section
II. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Abgrall (Stéphanie)
CAF Sud-Finistère », lire : «
Objet:
en première section
II. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Abgrall (Stéphanie)
CAF Finistère. »
Objet:
en première section
II. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD3
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Artigaut (Sophie)
URSSAF Aude. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Artigaud (Sophie)
URSSAF Aude. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Buhr (Valérie)
CRFP Marseille. », lire «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Buhr (Valérie)
CARSAT Sud Est, CRFP Marseille. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Kitanova (Maria)
URSSAF Paris. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Grimault (Maria)
URSSAF Paris. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Bezasier (Eve-Marie)
CPAM Val-de-Marne. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Bezacier (Eve-Marie)
CPAM Val-de-Marne. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD2
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Le Fouest (Isabelle)
CERTI Le Mans. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Le Fouest (Isabelle)
CAF Sarthe et CERTI Le Mans. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Harduin (Brigitte)
CAF des Vosges et CERTI Centre Est. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Harduin (Brigitte)
CAF Dijon et CERTI Lyon. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Boucher (Isabelle)
Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Boucher (Isabelle)
CRAM Ile-de-France. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Bernadac (Aline)
URSSAF Côte-d'Or. »
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Bernadac (Aline)
CAF Côte-d'Or. », lire : «
Objet:
en première section
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe AD1
Au lieu de : «
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: Boulay (Elise)
CAF Jura (AD3)
Objet:
en première section
Groupe:
inscription
09 Février 201309/02/2013
De: KANHONOU (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: GINESY (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Sylvain TURGIS
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la mutualité
mentionné à l'article R. 411-2 du code de la mutualité
Remplace:M. Benjamin LAURENT
Groupe:
désignation
09 Février 201309/02/2013
De: HADJ-MAHFOUD (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
09 Février 201309/02/2013
De: Bonnet (Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentante des exploitants et anciens exploitants
Titulaire
Remplace:M. Layani (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Prevel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Traynard (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:M. de Limairac (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Etienne CLOSSE
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-12-30"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Février 201309/02/2013
De: Laurent DAVID
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-10-14"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
09 Février 201309/02/2013
De: Christian MINET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 201309/02/2013
De: Dominique Chauvet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2012-12-16"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
réintégration
09 Février 201309/02/2013
De: Dominique Chauvet
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2012-12-16"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
09 Février 201309/02/2013
De: Vincent Mahé
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-12-29"
réintégration
09 Février 201309/02/2013
De: Morane Keim-Bagot
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de
Groupe:
date_debut="2013-03-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de"
president
renouvellement
09 Février 201309/02/2013
De: Tiphaine Garat
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de
Groupe:
date_debut="2013-03-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de"
president
renouvellement
09 Février 201309/02/2013
De: Patrick Kintz
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2013-01-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
désignation
09 Février 201309/02/2013
De: Marie-Françoise DAVID, épouse KNITTEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
date_fin="2013-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Février 201309/02/2013
De: Samuel LEBHAR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
09 Février 201309/02/2013
De: Hervé Machi
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
directeur des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Février 201309/02/2013
De: Michel Lesage
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
charge
09 Février 201309/02/2013
De: Paule Ignatio
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Frédérique LAURENT
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne HARLE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du département des relations sociales, à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau du dialogue social national, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Luc BERSAT
attaché principal de l'aviation civile, adjoint de la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Philippe PERRAIS
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail, et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Olivier HERMEZ
administrateur civil, chef du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Edmond GRASZK
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Pierre-Yves EYRAUD
administrateur civil, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Hervé SCHMITT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Paul WEICK
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Dominique VINCENT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Christian SONJON
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Pierre ROUX
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Guy ROBIN
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau des prestations d'action sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Richard NIGON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps des catégories B et C, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Nicolas MARIEL
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Pascal LEMAIRE
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration des finances, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Thierry LARIVE
attaché principal d'administration de l'agriculture, chef du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Eric KOLB
attaché principal de l'aviation civile, chef du bureau de l'organisation du temps de travail, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Sylvain DIEMER
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion de proximité des agents et aux moyens généraux du secrétariat général
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Olivier CHARDAIRE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Alain CERCLEY
attaché principal d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Philippe BOISBOURDIN
agent contractuel, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Jean-Marc BLANC
attaché principal d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personnel
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Arnaud ASSENZA
attaché principal d'administration de l'aviation civile, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Edith CHATELAIS
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Sylvie ANDRE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail, et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Véronique TEBOUL
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Brigitte THORIN
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Véronique VOGEL
attachée d'administration des finances, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne-Sophie VETRO
ingénieure des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Elisabeth VENAULT
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Inès URTIAGA
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Véronique TEBOUL
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Patricia SOILLY
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la réglementation, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers disciplinaires et de déontologie, et au commissionnement
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Martine ROUBIN
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers de droits à pension des agents ou de leurs ayants cause
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Justine NICOLAY
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'évaluation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Françoise MORIN
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Régine MONBEC
agente contractuelle des finances, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'agriculture, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, chef du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Brigitte LARIVIERE
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne-Catherine LADIK
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Marion JOUNIAUX
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à l'organisation du temps de travail, et aux dispositifs indemnitaires afférents
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Sabine HOUBRON
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la formation des agents de l'administration centrale, pour les affaires relatives à la formation des personnels d'administration centrale et spécifiquement du secrétariat général, notamment la passation de marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Sylvie HOROVITZ
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Isabelle GONDAY
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Oriane GAUFFRE
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne-Lise GAILLOT-BECHARA
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne-Sophie ECARNOT
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la politique de rémunération, pour les affaires relatives à la politique de rémunération
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Aude de MARTIN de VIVIES
administratrice civile, chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Caroline DANIELOU
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Céline CHARRIER-YANKOV
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention du ministère et à la politique de recrutement des travailleurs handicapés
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Anne BROUARD
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Nadine BONHOTAL
attachée principale des finances, chef du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Véronique BALESTRA
administratrice civile, chef du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau des parcours professionnels, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Corinne ARNOUX
attachée principale de l'équipement, chef du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, chef du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.