09 Février 2021

De:
Mme
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Romain Vincelot
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Rémi Tancre
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Nicolas Sauvageot
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Sylvain Pasquier
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Florian Parisot
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Eric Lecointre
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Colin Lang
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Thomas Grandin
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Edouard Fouque
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Jean-Charles Caudron
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Juliette Van de Voorde
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Lucyl Staub
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Marion Soulard
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Nathalie Sentenac
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Audrey Rimbaud
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Leïla Mouille
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Sandrine Moriceau
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Annaëlle Leray
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Ghislaine Le Goallec
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Sandrine Lacombe
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Chloé Houdus
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Marie Hervier-Collas
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Marianne Guiot
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Florence Godefroy
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Cécile Gif-Rabot
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Fabienne Benech
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Katia Becaud
Objet:
à constater les manquements aux dispositions de la section 2 du chapitre 1er du titre IV du livre V du code de l'environnement, ou d'un texte réglementaire pris pour son application, les agents de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie suivants
Groupe:
habilitation
09 Février 202109/02/2021
De: Carine MIHELIC
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Charleville-Mézières
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Charleville-Mézières"
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Djamila LAHLOU
(HANNOU)
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Charleville-Mézières
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Charleville-Mézières"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Sylvie SALOMON
(CANIAUX)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Charleville-Mézières
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Charleville-Mézières"
suppleant
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Alexandre MATTON
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Charleville-Mézières
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Charleville-Mézières"
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Nadia KIRAM
(GALLO)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse intérimaire au tribunal de proximité de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
tribunal
tribunal_proximite="Cagnes-sur-Mer"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Marie-Ange MALLINGER
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
date_debut="2021-01-11"
tribunal
tribunal_proximite="Cagnes-sur-Mer"
suppleant
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Philippe Folliot
Objet:
membre suppléant du conseil consultatif des terres australes et antarctiques françaises
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Isabelle Valentin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Isabelle Valentin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Alain DRU
Objet:
(1er bulletin tiré)
Groupe:
date_fin="2024-02-01"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE
Objet:
Groupe:
date_fin="2021-08-01"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Nadine PECHER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice générale des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affectée dans le département du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Bruno MARTEVILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, responsable du service des impôts des particuliers de Nantes Centre (Loire-Atlantique)
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Yves GERBEDOEN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département du Nord
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: William FREVILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Ain
Groupe:
date_debut="2021-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Jean-Michel LOUYER
directeur du travail
Objet:
responsable de l‘unité départementale de l'Yonne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté
avec une période probatoire de trois mois
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Nathalie AUGADE
directrice-adjointe du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de Tarn-et-Garonne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
avec une période probatoire de trois mois
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Cyril GOYER
attaché principal territorial
Objet:
directeur adjoint chargé de la culture, de la jeunesse et du sport au sein de la direction générale des populations de Guyane
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="quatre ans"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Michel DELPUECH
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2021-04-14"
prefet
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Patrice TAULEN
inspecteur du travail dans les armées
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
est compétent pour les formations et organismes du ministère des armées localisés dans le département du Val-de-Marne (94)
Il est compétent pour tout autre établissement au sens de l'article R. 8111-12 du code du travail situé dans le périmètre géographique défini au paragraphe précédent
date_debut="2021-02-22"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Patrice TAULEN
agent sur contrat de niveau I
Objet:
inspecteur du travail dans les armées
en résidence à Paris
date_debut="2021-02-22"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Myriam BREVART
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
09 Février 202109/02/2021
De: Myriam BREVART
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Perthuisot (Elodie)
cadre dirigeant de Carrefour France
Objet:
présidente du conseil d'école de Télécom Ecole de Management (Institut Mines-Télécom Business School)
Groupe:
ecole="École de Télécom École de Management"
president
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Jean-Louis Gallien
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché hors classe d'administration de l'Etat
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 202109/02/2021
De: Eric Favey
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Suppléant
Remplace:Mme Anne Hébert-Piquard
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Olivier Dauger
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Samuel Leré
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Jérôme Baloge
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Remplace:M. Christophe Degruelle
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Stéphanie Guiné
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable
Suppléante
Remplace:Mme Frédérique Resche-Rigon
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Virginie Carolo-Lutrot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des communautés de France
Suppléante
Remplace:Mme Corinne Casanova
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Renaud Recrosio
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Nicolas Fourmont
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Jean Revereault
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Frédérique Resche-Rigon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable
Titulaire
Remplace:M. Francis Thubé
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Odile Bégorre-Maire
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Valentine de la Morinerie
Objet:
au mandat
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Remplace:Mme Simone Sitbon
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: DOMERGUE (Magali)
chef de la mission « climat, observation et évolution du système Terre »
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
experte
au titre du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. PIRCHER (Vincent)
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: OUSSET (Odile)
responsable du métier environnement
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
experte
au titre de différentes autorités
expert de la direction générale de l'armement
Remplace:Mme THEUILLON (Gwladys)
Groupe:
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Caroline LEMASSON-GERNER
Objet:
conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2021-02-08"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De:
Docteur-Michel-Baudoux
Président du centre de gestion, 10 bis, rue du
BP 276, 27002 Evreux Cedex, tél. : 02-32-39-23-99, mél : info@cdg27.fr, site internet : www.cdg27.fr
Objet:
des candidats n'ayant pas accès à internet et/ou souhaitant faire une préinscription par voie dématérialisée au centre de gestion de l'Eure aux horaires d'ouverture (voir cadre ci-après), pendant lesquels des agents du centre de gestion les accompagneront, si nécessaire
Attention : la préinscription ne constitue pas une inscription définitive au concours ou à l'examen. Le centre de gestion ne validera l'inscription qu'à réception, avant la date limite de dépôt des dossiers, du dossier original imprimé accompagné des pièces demandées
soit à l'accueil du centre de gestion 27, aux horaires d'ouverture
Groupe:
mise à disposition
09 Février 202109/02/2021
De: Dominique MORVAN
attachée hors classe d'administration de l'Etat, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021
De: Anne BADONNEL
inspectrice de l'administration de 1re classe, secrétaire générale de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021
De: KOHLHUBER Bruno
commandant de sapeurs-pompiers professionnels, 28 ans de services, décédé dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 octobre 2020
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
09 Février 202109/02/2021
De: Bloch Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Kuhn Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Chatouillat Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Malichier Franck
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Cazcarra Manuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Aviragnet Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Quet Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Laîné Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-03-01"
promotion
09 Février 202109/02/2021
De: Christian BORDAS
directeur de l'unité FR3127
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021
De: Romain BASTIEN dans l'unité du CNRS n°UMS3514
Objet:
assistant de prévention (AP) exercées
date_debut="2021-03-01"
cessation de fonction
09 Février 202109/02/2021
De: Benoit DELAUNAY
Objet:
Sous-directeur et à
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021
De: Christele PROT AULAS
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021
De: Pierre-Etienne MACCHI
directeur de l'unité UAR6402
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Février 202109/02/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.