09 Mars 2001

De: Anne Chiffert
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
date_debut="2001-03-10"
president
conseil_administration
reconduction
09 Mars 200109/03/2001
De: Capiomont (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Wicker (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Touchais (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Stiquel (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Rapenne (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Pianfetti (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Page (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Michel (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Mauny (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Martin (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lesecq (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Calvez (Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Brun (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lauret (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lasne (Jean-Henri)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Jaffuel (Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gilbert (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gerenton (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gendron (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gavage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Demonchy (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Debande (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Chapuis (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bouissou (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Garin (Robert)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Dalle (Pierre)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Rigaudière (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur de Provence - Alpes - Côte d'Azur
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe sur place
Groupe:
date_debut="2001-02-23"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Duray (André)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-11-17"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Auge (Dominique)
atelier de réparation de l'armée de l'air no 623, Mérignac
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-11-06"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Briant (Gilles)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-10-12"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Labasse (Jean-Claude)
école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, Le Cannet-des-Maures
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-09-28"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Goues (Gérard)
établissement industriel DCN Brest
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-09-14"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Brouillon (Claude)
service des programmes navals, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Rinaldi (Gérard)
GIAT Industries, centre de Tarbes
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Magueur (Raymond)
service des programmes navals, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lohier (Gilbert)
établissement industriel DCN Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Leblan (Francis)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Dufourg (Rémy)
cinquième régiment d'hélicoptères de combat, Pau
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Collet (Paul)
établissement technique, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-16"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lebreton (Jacques)
groupe d'étude et de recherche en balistique, armes et munitions, Plouhinec
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-10"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Pezennec (Patrick)
établissement du génie, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-07"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Viaud (Michel)
direction régionale de l'Ouest du service de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Thomas (Henri)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Revest (Guy)
établissement industriel DCN, systèmes de combat, centre de Saint-Tropez
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Malnou (Jean-Paul)
service central de la maintenance de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Guyomarc'h (Patrick)
établissement industriel DCN Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Gasqueton (Marc)
centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Contreras (René)
laboratoire du service des essences des armées, Marseille
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Castor (Gérard)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers- Pierrefeu
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Bricout (Bernard)
troisième groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, Marseille
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Barnaud (André)
GIAT Industries, centre de Roanne
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-20"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Serris (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la technologie à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour l'administration centrale du ministère de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pelissier (Chantal)
administratrice civile
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lafont (Claude)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Beau (Patrick)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Colmar"
désignation
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean-Louis Nadal
magistrat
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Alexandre Benmakhlouf
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Simon (Suzanne)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée de la modernisation du contentieux général et du contentieux technique de la sécurité sociale, emploi rattaché au directeur de la sécurité sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Ritz (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Pfauvadel (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Mignot (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Coat (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Billant (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Ziembinski (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Zanoni (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Wolf (François)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Voisin (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Vignolo (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Vaussanvin (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Unterner (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Uhlmann (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Uberto (François)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Troussard (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Tournayre (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Thiboud (André)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Tauzin (Didier)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Tallineau (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Suire (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Soudee (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Seve (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Sebastien (Charly)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Saucourt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Sanchez (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Salon (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Rubeck (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Rossigny (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Rognon (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Robert (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Renondineau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Renault (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Reme (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Prochasson (François)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Primet (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Pontille (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Picard (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Petro (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Perrissin-Fabert (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Pehau (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Pache (Edouard)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Ortiz (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Nobecourt (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Moulin (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Morvan (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Morlon (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Monfreux (Fernand)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Monceyron (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Michel (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Masson (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Marietta-Aleina (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Machu (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Liogier (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Leprovost (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lentendu (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Legret (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Page (Yann)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Guenic (André)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Le Coz (Ronan)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lardic (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lapoujade (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Langeac (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Lang (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Jousselin (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Jolly (François)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: James (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Hubert (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Guyomard (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Goursolle (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gosset (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gommeaux (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Giuseppi (Raymond)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gallicet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gac (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Fourmeau (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Fideli (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Fazembat (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Dumesges (Cédric)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Dubreucq (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Dennery (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Demagny (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Delattre (Luc)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Deheina (Karim)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Decory (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Debernardi (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: De Montgolfier (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Dangla (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Courtin (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Cornut (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Coindet (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Codarini (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Clericy (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Chenu (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Chazot (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Carpentier (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Canova (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Buge (Francis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Brasselet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Boyer (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bouyer (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bourjot (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bour (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bouny (Didier)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bouhier de L'Ecluse (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Boual (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Botte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Borde (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Bommel (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Beauleret (Raimond)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Ballaro (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Avril (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Astier (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Astier (André)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Alphand (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Agostini (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Verneau (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Grenet (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gravier-Bardet (Mireille)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Gadilhe (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Faure-Debernardi (Lydie)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Dufour (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Baroghel-Bouny (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
09 Mars 200109/03/2001
De: Daniel Le Corre
receveur-percepteur des finances hors métropole de 2e classe, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de Sada-Chiconi (Mayotte)
Remplace:M. Jean-Pierre Salaun
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Delcour (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement d'Alsace
Remplace:M. Lefèbvre (Bertrand)
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean-Claude Jeanniard
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Herman Rodenburg
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Nicolaon (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
puis admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Mars 200109/03/2001
De: Nicolas (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-03"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Turpin (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Chazan (Guillaume)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
09 Mars 200109/03/2001
De: Rouaud (Danielle)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée de la faisabilité d'une agence nationale des aides techniques pour les personnes handicapées ou dépendantes et du renforcement au niveau local de l'action des services déconcentrés en la matière, emploi rattaché à la direction générale de l'action sociale et à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Heim (Philippe)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Singapour
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique à Singapour
Groupe:
affectation
09 Mars 200109/03/2001
De: Alain Borowski
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: François Logerot
conseiller maître
Objet:
premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pierre Joxe
Objet:
premier président de la Cour des comptes qu'exerçait
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
cessation de fonction
09 Mars 200109/03/2001
De: Urcel (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Cogez (Patrick)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="2000-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Nobel (Jean)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Venture (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Eladari (René)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-03-12"
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Pierre Vieu
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. André Combeau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Mir (Jeannine), épouse Kraitsowits
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-06-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Ricardo (Christian)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-08"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Robert Finielz
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces
Remplace:M. Yves Charpenel
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Yves Charpenel
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Hubert de Touzalin
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Christine Albert
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Daniel Le Corre
receveur-percepteur des finances hors métropole de 2e classe, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de Petite-Terre (Mayotte)
Remplace:M. Jean-Pierre Salaun
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Foutrier (Catherine), épouse Morello
Objet:
officière servant sous contrat
médecin praticienne spécialisée en rhumatologie, avec le grade de médecin principal
date_debut="2001-03-01"
duree="deux ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pouget (Bernard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Daniel Le Corre
receveur-percepteur des finances hors métropole de 2e classe, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du Nord (Mayotte)
Remplace:M. Jean-Pierre Salaun
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Daniel Le Corre
receveur-percepteur des finances hors métropole de 2e classe, 2e échelon
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Mamoudzou/Koungou » (Mayotte)
Remplace:M. Jean-Pierre Salaun
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean-Yves Blanc
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'accueil de la presse étrangère »
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Beti (Jean-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Kamoun (Patrick)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Boué (René)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Vazquez (Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pernes (Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Gatignon (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Binet (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Léone (Daniel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Incerti (Serge)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Roche (Paul)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Robin (Pascal)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Rosso (François)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jacottin (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Mouradian (Serge)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Avril (Eric)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Zunz (Steven)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation du Syndicat national des professionnels immobiliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Brouard (Jean-Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation du Syndicat national des professionnels immobiliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: de Rycker (Gérard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Fichot (Denis)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Touzeau (Robert)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Confédération nationale des administrateurs de biens
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Buat (Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Confédération nationale des administrateurs de biens
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Fontenoy (Marc)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Cardinal (Gérard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Martin (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Depecker (Christian)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Massonnaud (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Ledoux (Eric)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Cornaire (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Carraz (Maurice)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Brunet (Jean-Louis)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Kelberg (Dorian)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des sociétés immobilières et foncières
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Ulrich (Jean-Paul)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: de Nijs (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: de Blignières (Gilles)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Dujols (Dominique)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Mendes (Marilia)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Maury (Nicole)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association nationale pour l'information sur le logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Couetoux du Tertre (Isabelle)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association nationale pour l'information sur le logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Duraes (Véronique)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Guilloteau (Arlette)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: de Veyrinas (Françoise)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Chauvin (Joëlle)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Marty (Paul-Louis)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Paramelle (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Vorms (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association nationale pour l'information sur le logement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Ricart (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Giacomo (Jean-Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Flamant (Guy)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Chenaie (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Duffoux (Alain)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation du Syndicat national des professionnels immobiliers
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Audras (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Rolland (Paul)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Confédération nationale des administrateurs de biens
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Leullier (Jean-Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Peter (Maxim)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Berké (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lagrave (Gilles)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Simonnet (François)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération des sociétés immobilières et foncières
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Grunenwald (Dominique)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Coursat (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Koné (Aminata)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Haedens (Arlette)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Coste (Chantal)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean-Olivier Viout
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Louis Fouletier
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Marrot (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur de projet, chargé de la conduite de l'expérimentation d'une tarification à la pathologie des établissements de santé, emploi rattaché au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Coquin (Yves)
médecin général de santé publique
Objet:
directeur de projet, chargé de l'expertise et de la veille scientifique sur les sujets touchant aux maladies transmissibles, aux risques environnementaux et au médicament, ainsi que de l'élaboration d'un dispositif de prévention des risques liés aux virus transmis par le sang dans la relation soignant-soigné et de la coordination des services concernés pour la mise en oeuvre du dispositif, emploi rattaché à la direction générale de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Slonimski (Alice)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée du droit des malades et de l'indemnisation de l'aléa thérapeutique, ainsi que de la mobilité entre les différents statuts de médecins chargés de la santé publique, emploi rattaché au directeur général de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Guérin (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée de la filière de prise en charge sanitaire des personnes âgées à domicile et en structure à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Philippe Boursier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2001-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Christiane Labalme
inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directrice du centre interministériel de renseignements administratifs de Paris
Groupe:
date_debut="2001-02-15"
nomination
09 Mars 200109/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.