09 Mars 2006

De: Jean Schwander
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 4. -
sous-directeur, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Laurent Guérin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 4. -
sous-directeur, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Paul Weick
administrateur civil, délégation permanente lui étant de plus donnée pour signer les recours, appels et mémoires en défense de l'Etat devant les juridictions dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur général des routes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Guy Poirier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Yannick Le Dû
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Alain Georgen
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Pol Creignou
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Yves Cholin
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, délégation permanente lui étant de plus donnée pour signer les recours, appels et mémoires en défense de l'Etat devant les juridictions dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur général des routes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 3. -
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean Zulberti
ingénieur général des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
les décisions d'approbation des dossiers techniques relatifs à des opérations d'aménagement sur les autoroutes concédées en service, les décisions d'approbation des plans de délimitation des emprises ainsi que les autorisations de mise en service de toutes opérations de construction et d'aménagement concernant les autoroutes concédées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Jacquie Tixier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Claude Pauc
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean Lévêque
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Pascal Lechanteur
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, délégation permanente lui étant de plus donnée pour signer les recours, appels et mémoires en défense de l'Etat devant les juridictions dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur général des routes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Dominique Hucher
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Alain Hatton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Louis Fernique
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: François Duval
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Michel Deffayet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Thierry Dallard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Virginie Robinet
attachée principale d'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 4. -
sous-directeur, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Sophie Pochard
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
« Art. 4. -
sous-directeur, la délégation prévue à l'article 1er de la présente décision est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Sandrine Gautier
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Mandelbrot (Laurent)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jardin (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jacquot (Christian)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Houin (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Giuliano (François)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Doublet (Jean-Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Chanson (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Botto (Henry)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bertherat (Jérôme)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Barre (Jérôme)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Altman (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Duly-Bouhanick (Béatrice)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Christin-Maitre (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bernard (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Alt (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gegot (Yasmina)
attachée de la protection judiciaire de la jeunesse, en position de détachement sur un emploi d'attaché d'administration centrale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Nungesser (Roland)
ancien président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
président d'honneur de ce conseil
Groupe:
president
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Lavalette (François)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil
date_debut="2005-08-01"
corps="Attachés"
réintégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Patrick Bonnaud
Objet:
aux délégations
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Mars 200609/03/2006
De: François Monti
Objet:
aux délégations
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine et de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Mars 200609/03/2006
De: Dourlens (Bernard)
attaché de préfecture, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire depuis le
1er janvier 1988
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Emmanuel Camut
attaché de préfecture, détaché depuis le
1er janvier 2004
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2006-01-01"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Sipp (Anne)
attachée principale de préfecture
Objet:
attachée principale d'administration centrale 3e échelon
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Sipp (Anne)
attachée principale de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Gilles Le Godais
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2005-07-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Duchein (Alain, Hubert)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
1er octobre 1973
auprès de l'agence de l'eau Adour-Garonne
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur de la prospective
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Zonta (Antony, Lucien)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, chargé de mission permanente d'inspection interrégionale Centre-Pays de la Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200609/03/2006
De: Kean Dastot
attachée d'administration scolaire et universitaire, en position de détachement sur un emploi d'attaché d'administration centrale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
attachée d'administration centrale
date_debut="2004-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Michèle Joigny
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Dumas (Nicolas)
Objet:
élève ingénieur des ponts et chaussées au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-04-01"
cessation de fonction
09 Mars 200609/03/2006
De: Raphaël (Pierre)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date de sa titularisation
chargé de recherche au sein du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
radiation
09 Mars 200609/03/2006
De: Gérard Petasse
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentants de l'Union fédérale des aériens CFDT
Remplace:M. Paul Laprevote
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pierre-Guy Cosimi
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentants de l'Union fédérale des aériens CFDT
Remplace:M. Gilles Nicoli
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Frédéric Tiberghien
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
réintégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Frédéric Tiberghien
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
délégué interministériel à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
duree="cinq ans"
détachement
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Claude Antonetti
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
juge permanent au Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
Groupe:
date_debut="2005-11-17"
date_fin="2009-11-16"
magistrat="Juge"
tribunal="pénal international"
détachement
09 Mars 200609/03/2006
De: Savoyant (Alain)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Kalck (Paul)
Union nationale des syndicats autonomes-éducation (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pourchet (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Forestier (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Croquette (Daniel)
délégué général de l'Association nationale des directeurs et cadres de la fonction personnel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
g)
Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bellandi (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Quentin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bagorski (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gourlé (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gras (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sozzi (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
c)
Sur proposition de l'assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Le Bourlay (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
b)
Sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Mouroux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Laquieze (Alain)
chargé de mission pour les sciences humaines et sociales à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Casella (Philippe)
chargé de mission pour les sciences humaines et sociales à la direction de la recherche ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sardou (Pierre)
chef de service adjoint au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Magnier (Antoine)
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Coquet (Bruno)
chef du département synthèses à la direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef de la mission à l'emploi à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Vitry (Daniel)
directeur de l'évaluation et de la prospective ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sauvageot (Claude)
chef de la mission éducation-économie-emploi à la direction de l'évaluation et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Droniou (Josette)
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Causse (Lise)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bonal (Isabelle)
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bentabet (Elyès)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Durand (Martine)
directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Boiteau (Claudie)
professeure agrégée à l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Baudot (Lucie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
f)
Sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Crusilleau (Martine)
chef du bureau « Politiques de formation » à la sous-direction de la formation et de la gestion des compétences ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
e) Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Alle (Elisabeth)
chargée de mission à la sous-direction de la formation et de la gestion des compétences
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
e) Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bouygard (Françoise)
directrice, déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Menage (Jacqueline)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sturm (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Renie (Hubert)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Nahoum (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Mucetti (Serge)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Ortiz (Paul)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Dumont (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Couhadon (Georges)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Bouchard (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Asvazadourian (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Vailhe (Blandine)
épouse Kreiss
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Treheux (Hélène)
épouse Duchene
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Sauteraud (Michèle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Ramis-Plum (Michèle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Mayeur (Elisabeth)
épouse Barsacq
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Carabelli (Jacqueline)
épouse Sejean
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Bouchez (Aurélia)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-09-01"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Barrau (Sophie, Marie, Michèle)
Objet:
au grade de commandante
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenue dans son emploi de responsable de la stratégie de communication
date_debut="2006-03-05"
duree="quatre ans"
promotion
09 Mars 200609/03/2006
De: Compiègne (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
09 Mars 200609/03/2006
De: Bernard Stiegler
Objet:
directeur du département du développement culturel au Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sébastien Huet
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2005-07-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Olivier Abellard
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2005-07-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Hamidou Mahamoudou
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2005-07-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean Nicol
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, mis à disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts d'Antony depuis le
1er février 1990
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Mars 200609/03/2006
De: Jérôme Daydou
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Remplace:M. Serge Veron
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pierre Karsenti
président de la commission maritime de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Paul-Marie Rivoalen
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Yi (Léonard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200609/03/2006
De: Claude de Martel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean Maïa
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-03-04"
réintégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Michel Guilbaud
directeur général d'OSEO ANVAR
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Jurgensen
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Marthe-Elisabeth Oppelt-Reveneau
directrice des affaires juridiques et de la propriété industrielle d'OSEO ANVAR
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Annie Basdevant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Soulier (Benjamin)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2006-03-01"
duree="deux ans"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Louis Mazières
président de la chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: Daniel Lesouhaitier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: André Delanne
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-Pierre Bayle
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: Jovet (Jean-Marc)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200609/03/2006
De: Bensaid (Sophie)
attachée de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité intérieure
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité intérieure"
intégration
09 Mars 200609/03/2006
De: Bensaid (Sophie)
attachée de préfecture
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au détachement
date_debut="2006-01-01"
cessation de fonction
09 Mars 200609/03/2006
De: André Lebeau
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pierre Baüer
correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: François Barlier
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 2006
Groupe:
president
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sys (Jacques)
président de l'université d'Artois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Pollet (Jean-Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Ronchi (Lucien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Rocheteau (Jocelyne), épouse Judas
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pham Thi Tra-Mi (Murielle), épouse Coquet
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Laurent (Corinne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sava (Emilie), épouse Bernardini
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-03-01"
duree="deux ans"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Abdoul-Anziz Ben Youssouf
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2005-07-01"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Charles Caulin
Professeur
président
Objet:
respectivement président et vice-président du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-François Bergmann
Professeur
vice-président
Objet:
respectivement président et vice-président du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Olivier Wong
Docteur
généraliste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: François Tremolieres
Docteur
infectiologue, interniste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Christian Riche
Professeur
pharmacovigilant
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Olivier Reveillaud
Docteur
généraliste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Michel Lievre
Docteur
pharmacologue
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gérard Leroux
Docteur
généraliste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: François Gueyffier
Professeur
cardiologue
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bertrand Diquet
Docteur
pharmacologue
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Michel Cucherat
Docteur
pharmacologue
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bruno Camelli
Docteur
généraliste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gilles Bouvenot
Professeur
thérapeute
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Jean-François Bergmann
Professeur
thérapeute
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bernard Bannwarth
Professeur
pharmacologue, rhumatologue
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pierre Atlan
Docteur
généraliste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pierre Ambrosi
Professeur
interniste
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Micheline Christot
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Jacques Blancs
Groupe:
désignation
09 Mars 200609/03/2006
De: Tony Simon
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2006)
au titre des personnes qualifiées de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:M. Serge Barth
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Vlaminck (Estelle)
professeure de mathématiques à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2006)
au titre des personnes qualifiées de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds. »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: André Horth
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'équipement de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pascal Zadikian
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentant titulaire de la Fédération nationale des syndicats de transports CGT
Remplace:M. Raymond Besco
Groupe:
nomination
09 Mars 200609/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.