09 Avril 2005

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Coquart (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Guy Richard
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Franck Gilard
député-maire des Andelys
Objet:
président du Conseil national des déchets
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Elichegaray (Christian)
Objet:
président du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
president
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Wallaert (Benoît)
médecin pneumologue, allergologue, cancérologue, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Lille-II, responsable de l'unité d'hospitalisation programmée, responsable du groupe de recherche en pathologie de l'environnement pour l'unité Institut national français de recherche médicale U 416
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Poinsot (Charles)
ingénieur écologue, directeur d'OPAL'AIR, Gravelines
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Peuch (Vincent-Henri)
ingénieur ponts et chaussées, chercheur en modélisation numérique de la composition chimique de l'atmosphère chez Météo-France, Toulouse
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Paris (Christophe)
médecin, épidémiologiste, spécialiste des pathologies professionnelles, professeur des universités-praticien hospitalier, hôpital Fournier, Nancy
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Nemery de Bellevaux (Benoît)
professeur à la faculté de médecine de Louvain (Belgique), toxicologie pulmonaire et médecine du travail
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Morin (Jean-Paul)
docteur d'Etat en sciences naturelles, spécialiste des émissions moteur, chargé de recherche, Institut national français de recherche médicale à la faculté de médecine de Rouen
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Morel (Yannick)
docteur en toxicologie moléculaire, chef de projet/expertise au centre d'études du Bouchet de la délégation générale de l'armement
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Morcheoine (Alain)
ingénieur civil du génie maritime, directeur de l'air et des transports à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Millet (Maurice)
docteur en chimie-physique, spécialiste des phytosanitaires dans l'air, maître de conférences des universités dans le département chimie de l'université Louis-Pasteur de Strasbourg
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Mathieu (Laurence)
docteur en chimie-microbiologie de l'eau, maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études, Vandoeuvre-lès-Nancy
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Glorennec (Philippe)
enseignant-chercheur en évaluation des risques sanitaires, Ecole nationale de santé publique, Rennes
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Garrec (Jean-Pierre)
docteur en biologie végétale et écophysiologie végétale, directeur de recherches et directeur du laboratoire pollution atmosphérique de l'Institut national de la recherche agronomique de Nancy
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Garnier (Robert)
médecin, toxicologue, maître de conférences des universités, centre antipoison de Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Filleul (Laurent)
médecin de santé publique, épidémiologiste, Institut de veille sanitaire, cellule interrégionale d'épidémiologie, Bordeaux
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Elichegaray (Christian)
docteur en chimie physique de l'atmosphère, chef du département air de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: De Blay de Gaix (Frédéric)
médecin, pneumologue et immunologiste, professeur d'université-praticien hospitalier de l'hôpital universitaire de Strasbourg
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Campagna (Dave)
médecin de santé publique, épidémiologiste, responsable de la mise en place d'une surveillance épidémiologique au sein des agents de la Régie autonome des transports parisiens, Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Cabanes (Pierre-André)
médecin, adjoint du service médical d'Electricité de France, conseiller des directions générales d'Electricité de France et Gaz de France sur les questions d'environnement et de santé, Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Blanchard (Olivier)
ingénieur de recherche « qualité de l'air », unité qualité de l'air, direction des risques chroniques, Institut national de l'environnement industriel et des risques, Verneuil-en-Halatte
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Alary (René)
ingénieur chimiste pollution atmosphérique au laboratoire central de la préfecture de police de Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Ramel (Martine)
ingénieure qualité de l'air, responsable du programme laboratoire central de la qualité de l'air à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, Verneuil-en-Halatte
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Pons (Françoise)
docteure en biochimie et biologie cellulaire et moléculaire, spécialiste asthme et pollution environnementale, maître de conférences à l'université Louis-Pasteur, Strasbourg
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Kirchner (Séverine)
docteure en chimie de la pollution atmosphérique et géophysique de l'environnement, responsable du secteur « qualité de l'air intérieur » au Centre scientifique et technique du bâtiment, Champs-sur-Marne
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Just (Jocelyne)
médecin allergologue et pneumologue infantile, maître de conférences des universités, praticienne hospitalière de l'hôpital Trousseau, Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Delmas (Véronique)
docteure en chimie de la pollution atmosphérique et physique de l'environnement, directrice de l'observatoire de la qualité de l'air en Haute-Normandie, Rouen
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Annesi Maesano (Isabella)
épidémiologiste respiratoire, responsable de l'équipe d'épidémiologie des réponses immunitaires et inflammatoires, Institut national français de recherche médicale U 472, Villejuif
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux milieux aériens » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Bernard Garancher
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Ouganda
Remplace:M. Jean-Bernard Thiant
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouganda"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Guilbaud (Christian, Emmanuel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Guilbaud, Rémy Lemarechal et Bernard Morel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Glandard (Virginie, Françoise, Marie-Josèphe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Guilbaud, Rémy Lemarechal et Bernard Morel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Bouvier (Jean-Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du conseil régional de Rhône-Alpes
directeur du cabinet du président du conseil régional
date_debut="2004-11-15"
duree="quatre ans"
cabinet="Président du conseil régional"
grade="Directeur"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Christophe Huon
Objet:
du corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
09 Avril 200509/04/2005
De: Brechenmacher (Philippe)
inspecteur des transmissions, en fonctions à la direction régionale des télécommunications et de l'informatique de Besançon, placé en position de détachement dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense depuis le
1er janvier 2003
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2005-01-01"
intégration
09 Avril 200509/04/2005
De: Marel (Marie-Claude)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jaccard-Briat (Clarence)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
adjointe au chef du bureau de la défense et de la mémoire à la cinquième sous-direction de la direction du budget
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
duree="deux ans"
affectation
09 Avril 200509/04/2005
De: Didier Pierron
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances de 1re catégorie, à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: William Fréville
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Pascal Flamme
directeurs départementaux du Trésor public, et à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Eric Daas
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Stephane Courtin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Françoise Tucoo
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Claudine Grumier
à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Claire Gallaccio
à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Madeleine Clergue
à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Françoise Chrysanthe
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Karine Chanquoy-Jacquet
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Hung-Yin Yen
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: André Terzibachian
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Paula Maria Kierulff
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Ana Cristina Nitescu
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Lodde (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
directeur de projet auprès du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-11-02"
duree="trois ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Ferdinand-Maurice Constant
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Forcalquier
Objet:
sous-préfet de Coutances
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Mac Kain (Frédéric)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2004-11-22"
date_fin="2007-10-28"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Taudiere (Christophe)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: N'guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Lavigne (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Richard (Chantal)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Pialat (Sylvie)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Pardo (Brigitte)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jacques (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Leccia (Ange)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Lagriffoul (Pascal)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Chosson (Pierre)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Agneray (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Vayssieres (Hélène)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Brenez (Nicole)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Auffret (Florence)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Arbid (Danielle)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Guichou (Blanche)
Objet:
présidente de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
president
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Marc Tessier
président-directeur général de France Télévisions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean-Paul Cluzel
président-directeur général de Radio France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Guy Scherrer
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
09 Avril 200509/04/2005
De: Uwe Schaefer
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
09 Avril 200509/04/2005
De: Nicolas Boucher
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
09 Avril 200509/04/2005
De: Frédéric Bertrand
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
09 Avril 200509/04/2005
De: Louise (Anne, Marie)
de Fontreaulx, épouse Debant, conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2005-07-07"
radiation
09 Avril 200509/04/2005
De: Crémieux (Andrée)
Objet:
présidente du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
president
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Truchot (Eric)
ingénieur en agriculture, consultant indépendant
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Sandouk (Pierre)
maître de conférences (chimie analytique et pharmacocinétique) à l'université René Descartes - Paris-V - unité de formation et de recherche des sciences pharmaceutiques et biologiques, praticien attaché à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Ryffel (Bernhard)
médecin, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique à l'institut de la transgénose à Orléans
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Périchaud (Alain)
professeur des universités (chimie des matériaux) à l'université Saint-Jérôme - Institut universitaire professionnalisé « génie des matériaux »
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Pontal (Pierre-Gérard)
médecin, gérant et expert en toxicologie de la société Consultancy for Environmental and Human Toxicology and Risk Assessment
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Paris (Jacques)
vétérinaire, consultant au sein de JP Consultant
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Maris (Pierre)
docteur en pharmacie et en sciences pharmaceutiques, directeur adjoint du laboratoire d'études vétérinaires sur les médicaments et les désinfectants de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Lemazurier (Emmanuel)
docteur en biologie, ingénieur à l'Institut national de l'environnement et des risques
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jaeg (Jean-Philippe)
maître de conférences (pharmacie-toxicologie) à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Hubert (François)
docteur en pharmacie, gérant de la société François Hubert
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Forster (Roy)
docteur en toxicologie de l'environnement, directeur scientifique du Centre international de toxicologie
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Devillers (James)
docteur en écologie, directeur du centre de traitement de l'information scientifique
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Deroubaix (Gérard)
docteur en chimie, responsable environnement au centre technique du bois et de l'ameublement
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Delaforge (Marcel)
docteur en biochimie, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique au centre d'études de Saclay
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Chiron (Jean-Paul)
professeur des universités (microbiologie) à l'université François Rabelais de Tours - unité de formation et de recherche en pharmacie
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Calmels (Régis)
biologiste, consultant et gérant de la société R2CK
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Roques (Christine)
professeure des universités (génie microbien, hygiène, environnement) à l'université Paul Sabatier - Toulouse-III - unité de formation et de recherche en pharmacie, attachée des hôpitaux de Toulouse
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Rambourg (Marie-Odile)
docteure en pharmacie, toxicologue à l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Quiniou (Françoise)
biologiste, cadre de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Gomez (Elena)
maître de conférences (hydrosciences) à l'université Montpellier-I - unité de formation et de recherche en pharmacie
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Gamelin (Laurence)
médecin, praticien hospitalier au centre antipoison régional des Pays de la Loire - CHU d'Angers
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Crémieux (Andrée)
professeure des universités (microbiologie) à l'université de la Méditerranée - unité de formation et de recherche en pharmacie
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Collot (Valérie)
professeure des universités (pharmacognosie) à l'université de Caen - unité de formation et de recherche en pharmacie
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Rapinat (Olivier, Pierre, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pech de Laclause, Françoise Ormieres-Pech de Laclause et Frédérique Laurent-Andre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Pech de Laclause (Françoise, Marie), épouse Ormieres
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Pech de Laclause, Françoise Ormieres-Pech de Laclause et Frédérique Laurent-Andre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
09 Avril 200509/04/2005
De: Marchal (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Sarcelet (Dominique)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Echappe (Olivier)
avocat général près la cour d'appel de Reims, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Marchal (Bernard)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Fabrice Leggeri
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Haddad (Bernard)
ingénieur de recherche, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur
date_debut="2004-11-24"
cessation de fonction
09 Avril 200509/04/2005
De: Vaccaro (Pascal)
inspecteur des transmissions, en fonctions à la direction régionale des télécommunications et de l'informatique de Rennes, placé en position de détachement dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense depuis le
1er janvier 2003
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2005-01-01"
intégration
09 Avril 200509/04/2005
De: André Ricard
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directeur de la santé auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2004-01-31"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Stephan Clement
directeur, délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean Gaeremynck
délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de cohésion sociale"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Guillaumin (Denis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Wong Jong Eum
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Jousseaume (Sylvie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Georges Narbey, Maud Bernard et Bernard Sudre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Sudre (Bernard, Jean, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Georges Narbey, Maud Bernard et Bernard Sudre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
09 Avril 200509/04/2005
De: François Paul du Bois de la Saussay
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
president
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Bernard Guerin
conseiller honoraire à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
president
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Anne Besançon
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenue en activité en surnombre
Groupe:
date_debut="2005-08-29"
date_fin="2008-08-28"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean-Paul Collomp
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Avril 200509/04/2005
De: Pancracio (Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2005-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Contrôleur adjoint des armées"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Lécaillon (Jean-Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2005-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Contrôleur adjoint des armées"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Gohin (Olivier, Roger, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2005-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Contrôleur adjoint des armées"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Frédéric Boyer
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
délégué de coopération auprès du Comité international de la Croix-Rouge
Groupe:
date_debut="2002-10-30"
duree="dix-huit mois"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: de Monts de Savasse (Hervé)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
duree="trois ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Lubin (Eric)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseiller des affaires étrangères hors classe
neuf mois
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
duree="un an"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Lieutaud (Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2004-09-04"
duree="cinq ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Laurens-Bernard (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des solidarités, de la santé et de la famille
directeur de projet responsable du département des situations d'urgence sanitaire auprès du directeur général de la santé à l'administration centrale du ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Groupe:
date_debut="2004-07-19"
duree="trois ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2004-12-06"
duree="trois ans"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Christophe Peyrel
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Georges Hung
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Nadim Makhlouf
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
09 Avril 200509/04/2005
De: Krattinger (Yves)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Oudin (Jacques)
Groupe:
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Mariani (Joseph)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Leloup (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Mortureux (Marc)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Sanchez (Victor)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Egret (Daniel)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Tkatchenko (Malgorzata)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Remillieux (Yves)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Quinn (Terry)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Métivier (Henri)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Gérard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Combarnous (Michel)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Bordé (Christian)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Boccara (Claude)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Combarnous (Michel)
Objet:
président du comité de la métrologie
Groupe:
president
désignation
09 Avril 200509/04/2005
De: Daniel Bucheton
commissaire contrôleur général des assurances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
09 Avril 200509/04/2005
De: Pech de Laclause (Françoise, Marie), épouse Ormieres
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Georges Mansoux et Michel Castanie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Mansoux (Georges, Ernest, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Mansoux et Michel Castanie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
09 Avril 200509/04/2005
De: Peting de Vaulgrenant de Cugnac (Hubert, Laurent, Marie, Edouard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Didier Lasaygues, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Annie Cautres, épouse Lachaud
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Eric Aubry
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-01-06"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
09 Avril 200509/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.