09 Avril 2019

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
De: Julie DASSEUX
adjointe administrative actuellement stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
date_debut="2019-04-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
suppleant
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Mihaela NOGUERA
(WALCZAK)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
date_debut="2019-04-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Christelle LAFARGE
(BEAURAIN)
adjointe administrative principale au tribunal d'instance d'Aurillac, déléguée par décisions des chefs de cour
en date du
13 février 2019
du
4 avril 2019
Objet:
à titre exceptionnel
date_debut="2019-04-09"
date_fin="2019-06-28"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Vanessa ALDON
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
date_debut="2019-04-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Fabien GIRY
greffier principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Agen"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Patrice Verchère
député
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Membres
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Loïc Kervran
député
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Membres
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: François-Noël Buffet
sénateur
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Membres
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Richard Lioger
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Pierre Person
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Pierre Person
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Richard Lioger
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: DUNOGUE, née DARBO
Geneviève, attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Avril 201909/04/2019
De: Sarah Subremon
Objet:
rapporteure permanente, rapporteure générale adjointe des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Maxime MANET
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Aurélie LOUCHARD
suppleant
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Alain BROSSAIS
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
sous-prefet
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Claire Thoury
Objet:
au sein du collège partenarial du conseil scientifique et d'orientation
Remplace:M. Malo Mofakhami
Groupe:
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Danièle GIUGANTI
directrice du travail hors classe, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
Objet:
de
date_debut="2019-05-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Jean-Philippe TALLON
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
09 Avril 201909/04/2019
De: Jean-Philippe TALLON
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Avril 201909/04/2019
De: Myriam RAHEM
Objet:
conseillère à l'Assemblée des Français de l'étranger
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Myriam RAHEM
Objet:
conseillère consulaire
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: ROGER (Amélie, Michèle, Andréa), épouse CÈNES
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel ADAM, Vincent ADAM et Maxime BELMUDES, Huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: LENOIR (Isabelle, Michèle, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Antoine DURAND, Armelle DURAND-GUILLET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: VALY (Dorothée, Marie), épouse LENOIRE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Michel BOUIN, Jean-Michel ROUSSEL, Virginie KELLER-SCHRAMME et Maxime DERMAUT, notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: VALY (Dorothée, Marie), épouse LENOIRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel BOUIN, Jean-Michel ROUSSEL, Virginie KELLER-SCHRAMME et Maxime DERMAUT, notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: KELLER (Virginie, Nadine, Yvonne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Michel BOUIN, Jean-Michel ROUSSEL, Virginie KELLER-SCHRAMME et Maxime DERMAUT, notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: SIMON (Mathilde, Véronique, Luce)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sophie LOURME-BERTHAUT et Grégory COTTEAU de SIMENCOURT, notaires, associés d'une société civile Professionnelle »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: de ROQUEFEUIL (Henri, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL OFFICE NOTARIAL AUBAIS AIGUES-VIVES »
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: de ROQUEFEUIL (Henri, François, Marie)
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Aubais (Gard)
Groupe:
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: QUINTANA (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Eric QUINTANA - Denis SICARD - Jean AUVOLAT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Craponne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: PIERRON (Jean-Marie, Edmond)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Office notarial de Joux société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: AUCLAIR (Delphine), épouse CAZALET-LAVIGNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Arnaud BRISSON et Nicolas BRISSON, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: JOURNET (Ludovic, Jérôme, Quentin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dardilly (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: BERGER (Antoine, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: ABELLARD (Guillaume, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: MANCIOPPI (Marc, Paul, Hugues)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Arbresle (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: LA PIETRA (Franck, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Arbresle (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: MANCIOPPI (Marc, Paul, Hugues)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Arbresle (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: LOPEZ (Pierre-Yves, Stéphane)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Maître Michel QUENIN - Maître Françoise TOURRE, Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice »
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: LOPEZ (Pierre-Yves, Stéphane)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle « Maître Michel QUENIN - Maître Françoise TOURRE, Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice »
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: KIRSZENBAUM (David, Michel, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry CASSIN - Didier RABOULIN - Christine BELLÉTOILE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Charenton-le-Pont (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: CAUSSE (Céline, Mireille, Michèle)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Sassenage (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: CAUSSE (Céline, Mireille, Michèle)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sassenage (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Alexandra LAFFITTE
Objet:
cheffe de cabinet
Groupe:
date_debut="2019-04-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
grade="Chef"
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: THÉRAPEUTIQUE APREPITANT ARROW (Laboratoires Arrow Génériques)
Médicament d'exception
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
Ces spécialités sont prescrites conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II
inscription
09 Avril 201909/04/2019
De: Voir RCP
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
Ce médicament est un médicament d'exception car il est particulièrement coûteux et d'indications précises (cf. Article R. 163-2 du code de la sécurité sociale). Pour ouvrir droit à remboursement, la prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception (www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S3326.pdf) sur laquelle le prescripteur s'engage à respecter les seules indications mentionnées dans la présente fiche d'information thérapeutique qui peuvent être plus restrictives que celles de l'autorisation de mise sur le marché (AMM). APREPITANT ARROW 125 mg + 80 mg, gélule Boite de 1 + 2 (CIP : 34009 301 698 5 8) APREPITANT ARROW 80 mg, gélule Boite de 2 (CIP : 34009 301 697 8 0)
3. Modalités d'utilisation* *
inscription
09 Avril 201909/04/2019
De: Andreas Zech
MC
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Nathalie Ollivier
IE
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Andreas Zech
Objet:
MC
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Nathalie Ollivier
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Philippe Grandclement
directeur de l'unité UMR8102
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Noël Robichon
Objet:
MC
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Noël Robichon
Objet:
MC
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Philippe Laporte
Objet:
IR
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Philippe Laporte
Objet:
IR
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Pascale Hammes
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er, dans la limite de 4 000€ HT
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Sabine Kimmel
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Sabine Kimmel
Objet:
IE
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019
De: Hector Flores
directeur de l'unité UMR8111
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Avril 201909/04/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.