09 Juin 1993

De: Thore (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 199309/06/1993
De:
Trelluyer
directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
pour l'année 1993
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Moreau
inspecteur général de l'éducation nationale, président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
pour l'année 1993
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Achouche
directeur de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
pour l'année 1993
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Obert
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Hermet
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Clediere
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Carnat
responsable du département Formation de l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Veschambre
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Plouhinec
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Jeandot
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Jacquet-Francillon
professeur de philosophie
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Hermet
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Combrouze
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Cledière
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Carnat
responsable du département Formation de l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Aillot
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Grunfeld
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Mayeur
responsable du département Organisation et contrôle des études à l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De:
Grunfeld
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Oudot (Virginie, Paule, Yvonne, Marie), épouse Feuvrier
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Sergent, Georges Garreau, Jean-Michel Rure et Véronique Redoutey, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Bigot (Christian, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Cizel, Gérard Thilly et Hélène Achour, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Thilly (Gérard, Marie, Léon, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Hélène Achour, notaires associés
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Cayla (Philippe)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Juin 199309/06/1993
De: Bolloré (Vincent)
président du groupe Bolloré
au titre de représentant de l'armement
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Wils (Alain)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Billard (Guy)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-12"
détachement
09 Juin 199309/06/1993
De: Sinou (Bernard)
administrateur hors classe de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du conseil régional Rhône-Alpes
directeur général adjoint des services
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
duree="cinq ans"
détachement
09 Juin 199309/06/1993
De: Duquerroy (Béatrice, Claudine, Jacqueline)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Halotier (Jean, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Lucien Halotier et Jean Halotier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Jalenques (Philippe, Marie, François)
Objet:
commissaire-priseur
Aurillac (Cantal)
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Saint-Pol (Gilles, Désiré, Théophile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Bulot, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auchel (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Boedec (Guy, Alain)
ancien avoué auprès du tribunal de grande instance de Vannes (Morbihan)
Objet:
conférés
09 Juin 199309/06/1993
De: Heme de Lacotte (Alain, Henri, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Thibault (Jean, Mathieu, Marie)
notaire
notaire_residence="Herbault (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Gouedard (Lyonel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Debout (Bruno)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Gouedard (Lyonel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Rouvillois (Gildas)
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Debout (Bruno)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Cazalas (Pierre)
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Chagnaud (Gérard, Louis, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Boutes (Elisabeth, Patricia), épouse Chagnaud
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Chagnaud (Gérard, Louis, René)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Ruy (Jean-François, Eugène)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Jalenques (Philippe, Marie, François)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Ruy (Jean-François, Eugène)
Objet:
commissairepriseur
Riom (Puy-de-Dôme)
Groupe:
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Monroux (François, Joseph, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Louis Massabie et Jean-Michel Trouslard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Blaye (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Monroux (François, Joseph, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Blaye (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
09 Juin 199309/06/1993
De: Bougneres (Pierre-François)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:M. Bernard (Alain)
Groupe:
nomination
09 Juin 199309/06/1993
De: Berthod (Michel)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur du centre culturel français de Milan (Italie)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Juin 199309/06/1993
De: Dubernard-Laurent (Roger)
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la. retraite, pour limite d'âge
date_debut="1993-07-23"
admission
09 Juin 199309/06/1993
De: Paul Vialatte
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Jean-Claude Salvadori
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Yves Philippoteaux
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Boleslaw Lukaszewicz
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Jacques Leger
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Guy Laporte
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Jean-Pierre Girard
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Joëlle Le Foulon
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Anne Cocheme
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.