09 Juin 1996

De: Stephan (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Sachot (Guy-Pierre)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Demurger (Pascal)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Bellin (Richard)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Busidan (Hélène)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Michelier (Pierre)
trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Schockaert (Bernard)
administrateur national de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Remplace:M. Pierre (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Lalet (Philippe)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Titulaire
Remplace:M. Pigeaud (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Pierre (Jean-Claude)
secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Remplace:M. Huglo (Christian)
Groupe:
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Dors (Christian)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Carenco (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199609/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.