09 Juin 2006

De: Raphaël Alomar
Objet:
conseiller diplomatique
date_debut="2006-06-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Truchetet (François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Schmerber (Sébastien)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Pruvo (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Perrin (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Pariente (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Merian (Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Meria (Paul)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Mebazaa (Alexandre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Mazue (Guy)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Mansourati (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Levy (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Lemaire (Jean-Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Leclercq (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Lecestre (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Laborde (François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Kitzis (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jeanmougin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Guerci (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Goldberg (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Gain (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Feys (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Fernandez (Hervé)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Farges (Olivier)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: De La Coussaye (Jean-Emmanuel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Dahan (Marcel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Crochet (Pierre-Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Connes (Henry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Coisne (Damien)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Chauvin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Cauchemez (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Brugières (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Bouccara (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Blanc (Jean-Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Bigard (Marc-André)
)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Beani (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Aigrain (Yves)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Vidailhet (Marie)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Reach (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Raffestin (Bernadette)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Pons-Guiraud (Annick)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Meaume (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Crevier-Buchmann (Lise)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Cochereau (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jacques Touchon
professeur en neurologie
Objet:
membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé
au titre du 5° de l'article R. 3111-25
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Thomas Papo
professeur en médecine interne
Objet:
membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé
au titre du 5° de l'article R. 3111-25
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Anne-Marie Camguilhem
conseiller d'Etat
Objet:
vice-présidente de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Sophie Gromb
professeure de médecine légale
Objet:
membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé
au titre du 5° de l'article R. 3111-25
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Amory (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2007-01-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Garandeau (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2006-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Petruccelli (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Petruccelli, Magali Marchioni-Petruccelli et Philippe Marchioni, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Mombellet (Vincent, Guy)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bousquet (Jacques, Marie, Louis)
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Luscan (Benoit, Antoine, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Quinsac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Nicolas Clisson
inspecteur principal du Trésor public de 2e classe, de 1er échelon, auditeur à la trésorerie générale du Nord
Objet:
auprès de la Commission européenne
administrateur de l'Union
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
duree="neuf mois"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Jourdain (Jean-Pierre)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du Syndicat des transports d'Ile-de-France
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2006-05-08"
duree="cinq ans"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Michel (Jean)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2006-11-03"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Carré
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Trappier (Thomas, Alexis, Michel, Marius)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et réadaptation
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Alain Chabaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-09-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Michel Yakovleff
colonel de l'armée de terre, ainsi que
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
anciens auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Christophe de Saint-Chamas
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Alois Waldburg-Zeil
directeur du contrôle de gestion, groupe Süd-Chemie (Autriche)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Pascal Valentin
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Fernando Uzquiano Camino
attaché à l'ambassade d'Espagne à Paris (Espagne)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Fritz Urbach
colonel de l'armée de terre (Allemagne)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Jacques Toutous
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Laurent Tesseire
sous-directeur du droit international et du droit européen, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Philippe Ster
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-François Sornein
directeur du pôle ressources humaines et formation, CEA
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Arnaud Sainte-Claire Deville
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Lionel Royer-Perreaut
directeur de cabinet d'un président de commission, Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Mauro Rosi
responsable de programme, UNESCO (Italie)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Pierre Renault
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Hervé Renaud
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick Ramael
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Thierry Pussieux
chef de la mission des très grandes infrastructures de recherche
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Marco Ferrazzani
chef de bureau, Agence spatiale européenne (Italie)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Toby Brown
colonel de l'armée de terre (Grande-Bretagne)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Fadi Assaf
conseil en stratégie (Liban)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Pierre-Henri de Menthon
rédacteur en chef, Challenges
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: François de Lastic Saint-Jal
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean de Gaulle
député de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick de Fraguier
responsable de la gestion des caisses de retraites, Crédit agricole
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Géraud Poumarede
maître de conférences Paris-IV
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Ponties
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Christophe Ploquin
chef du service international, La Croix
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Renaud Piarroux
professeur de médecine
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Olivier Philippe
directeur défense, Euriware, groupe AREVA
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: François Pachet
directeur de recherche, Sony CSL
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Stéphane Ouvry
directeur de recherche au CNRS
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Dominique Olivier
directeur des ressources humaines, Fréquence Plus
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Arnaud Nicolazo de Barmon
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jacques Mirante-Pere
directeur, Banque de développement du Conseil de l'Europe
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Bernard Metz
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Frédéric Mauro
administrateur du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Alain Masse
directeur général délégué stratégie et développement, Radio France
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Eric Margail
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Vincent Lidsky
inspecteur des finances
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Franck Lefevre
adjoint au maire du XVe arrondissement de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Marc Lebeaupin
journaliste, grand reporter, RFI
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Eric Le Grand
directeur de la sûreté du groupe La Poste
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Stanislas Le Grand de Mercey
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Marc Laurent
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jérôme Lambert
député de la Charente
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Alain Hinden
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Michel Heuze
sous-préfet
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Denis Guignot
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: André Golliard
secrétaire national, CFDT
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Guillaume Giscard d'Estaing
directeur adjoint des affaires internationales, groupe Safran
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Nicolas Girod
directeur des relations internationales et des affaires institutionnelles, Airbus
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Bruno Giorgianni
conseiller pour les affaires politiques et institutionnelles, Dassault Aviation
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Marin Gillier
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Guillaume Gelée
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Nicolas Gautier
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Stéphane Fort
journaliste, Radio France
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Pierre Faucoup
responsable activités de défense France et sécurité, EADS Astrium
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Eric Dupuis
marketing commercial, direction des ventes et du marketing, EADS test et services
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Bernard Delannoy
directeur de l'aumônerie protestante
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Thierry Dassault
président, Dassault Multimédia
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Gilles Coutant
médecin chef des services, service de santé des armées
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Edouard Courtial
député de l'Oise
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Coindreau
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Emmanuel Cocher
chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines, ministère des affaires étrangères
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Bruno Clermont
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean Casabianca
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: François-Henri Briard
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Michel Branche
avocat
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick Boubée de Gramont
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Frédéric Beth
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Belaval
président de la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick Beaudoin
député du Val-de-Marne
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Francis Autran
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Isabelle Valentini
chef du bureau des relations internationales, SGDN
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Christilla Segerand-Noiret
chef de projet stratégie et marketing, Barclays Bank
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Beatriz Sanz Redrado
directrice de l'audit, DCN (Espagne)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Catherine Rivière
présidente-directrice générale, Tech'Advantage
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale, ministère de l'agriculture
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Florence Richard
avocate
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Pascale Ribon-Liagre
sous-directrice du développement professionnel, ministère de l'équipement
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Sabine Renault-Sablonière
directrice de société de conseil
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Lillian Plfluke
chargée des mémoriaux privés (Etats-Unis)
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Père Olivier Poquillon, dominicain
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Yolaine de Linares
directrice de la prospective stratégique et de l'innovation, groupe L'Oréal
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Isabelle de Baillancourt
rédactrice en chef adjointe, TF1
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Claude Noyelle
responsable de zone, Comité international de la Croix-Rouge
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Corinne Magnino
cadre du ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Laurence Lasserre
conseillère communication du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Catherine Geslain-Laneelle
directrice exécutive de l'autorité européenne de sécurité des aliments
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Monique Chezalviel
directrice des ressources humaines, groupe AGF
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Dounia Bouzar
chargée d'études, ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Corine Bouteille
chargée de mission auprès du haut fonctionnaire de défense, ministère de l'éducation nationale
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Anne-Marie Bouche
ingénieure en chef de l'armement, DGA
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Marie-Noëlle Antoune
commissaire colonelle
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Waquet (Cécile)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de la société BNP Paribas
chargée de mission à la direction des ressources humaines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Courtin (Stéphane)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sous-préfet territorial de Château-Gontier
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="2006-04-03"
sous-prefet
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Bellet (François, Charles, René, Serge)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Pierre Lasserre
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Daniel Labetoulle
président
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Jacques Surzur
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Alain Ferri
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Antoine Courteault
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jacques Bonnot
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Marielle Cohen-Branche
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Claude Nocquet
président
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Bayol (Henri)
Objet:
de disponibilité pour convenances personnelles, puis admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2006-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Juin 200609/06/2006
De: Denis Dahan
trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne, titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Reims
Remplace:M. François Bergès
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Gérard Descamps
trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor de Châtellerault, suppléant
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Albert Souchon
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Marie Zimmermann
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Dominique Bec
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: François Bergès
trésorier-payeur général de la Basse-Normandie et du département du Calvados, titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Caen
Remplace:M. Michel Cotten
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Pierre Dubourdieu
trésorier-payeur général de la région Aquitaine et du département de la Gironde, titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Patrick Gatin
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Nicole Bizouarn
chef du département de l'action économique et financière de la trésorerie générale de la région Aquitaine, suppléante
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Jean Gastou
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Louis Journet
trésorier-payeur général de la région Picardie et du département de la Somme, titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel d'Amiens
Remplace:M. Pierre-Louis Mariel
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Bonnichon (Olivier, Francis, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Chapuis, Denis Eymard, Jean-Paul Gauthier et Caroline Bussac-Deyries, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Ducrocq (Alexandre, François, Maurice)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Régis Wilfert, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Wilfert (Régis, Christian, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Wilfert, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Liliane Janssens
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Dunkerque
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Michel Blangy
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Remplace:M. Frédéric Salat-Baroux
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Gilles Lecoq
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Wattiez (Arnaud)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Thurin (Jean-Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Boue (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jérôme Filippini
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de la justice
sous-directeur de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire
Groupe:
date_debut="2006-04-26"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Texier (Jeanne)
conseillère des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2006-10-30"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
09 Juin 200609/06/2006
De: Un représentant de l'Etat
assiste à leurs travaux
Objet:
La commission a pour objet de définir les règles de hiérarchisation des actes et prestations infirmiers pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie et de valider la hiérarchisation qui en résulte
représentants des syndicats représentatifs et de représentants de l'UNCA
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Jacques Prette
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Pierre-Philippe Padrines
Groupe:
désignation
09 Juin 200609/06/2006
De: Vianney Pabis
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Thierry Bedini
Groupe:
désignation
09 Juin 200609/06/2006
De: Jacky Marc
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Jacky Desmars
Groupe:
désignation
09 Juin 200609/06/2006
De: Michel Lecquio
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Eric Mercinier
Groupe:
désignation
09 Juin 200609/06/2006
De: Jacky Desmars
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Michel Mitault
Groupe:
désignation
09 Juin 200609/06/2006
De: Agnès Guimiot
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
secrétaire générale de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
duree="vingt mois"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Paul Antoine
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Valérie Peneau
inspectrice générale de l'administration, auprès du Conseil d'Etat
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Remplace:Mme Peytavi (Sonia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Tanguy (Marcel)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, à titre de représentant de l'Union fédérale maritime CFDT
Remplace:M. Barrey (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrick Laude
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Guinée équatoriale
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Bernard Pastorini
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Senèze (Julien)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de BNP Paribas pour y exercer des fonctions de direction
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Juin 200609/06/2006
De: Annick Jourdan-Roubaud
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Juin 200609/06/2006
De: Virginie Magnant
inspectrice de l'administration, auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Patrice Corbin
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-12-09"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
réintégration
09 Juin 200609/06/2006
De: Cyrille Charnaud
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des usagers de la route et de la réglementation des véhicules
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Juin 200609/06/2006
De: Hélène Navarro
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
09 Juin 200609/06/2006
De: Raphaël Alomar
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Merly (Sylvain, André, Jean, Fernand)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
09 Juin 200609/06/2006
De: Follye De Joux (Laurent, Marie, Emmanuel, Etienne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
09 Juin 200609/06/2006
De: Negrel (Thomas, Eugène, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Kermorvant (Erwan, François, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Josephine (Yanis, Dominique)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Jaudon (Sébastien, Paul, Aristide)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Guyot (Benjamin, Jean-Baptiste)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Girard (Etienne, Marc)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Forest (Yoni, Antony)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Dinh (Guillaume, Jérôme, Manuel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Demain (Jean-Marie, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: David (Francis, Colin)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admission
09 Juin 200609/06/2006
De: Alfred Reich
président du tribunal de commerce de Bordeaux, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. André Garcia
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Debayle
vice-président du tribunal de commerce de Bordeaux, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Alfred Reich
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Alzonne (Armelle, Georgette, Gilberte), épouse Pays
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marc Pichard et Jean-François Caumartin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Conches-en-Ouche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Pichard (Marc, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Pichard et Jean-François Caumartin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Conches-en-Ouche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
09 Juin 200609/06/2006
De: Joël Montarnal
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean Tulard
de l'Académie des sciences morales et politiques, historien
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: John Rogister
Professeur
Durham Université
membre correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Erik Orsenna
de l'Académie française, conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean Guéguinou
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Alain Boumier
président-fondateur du Comité national pour la reconstruction des Tuileries
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Antoine Bernheim
président de sociétés
Objet:
membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Maurice Druon
secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie française
Objet:
président de la commission instituée par le présent arrêté
Groupe:
president
nomination
09 Juin 200609/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.