09 Juin 2009

De: Carole Frazier
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Olivier Baour
Objet:
conseiller technique pour les affaires sociales au cabinet du ministre
date_debut="2009-06-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Juin 200909/06/2009
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie)
Général d'armée aérienne
Objet:
commandant suprême allié transformation à Norfolk
date_debut="2009-09-10"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Stoltz (Philippe, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant des forces alliées à Lisbonne
date_debut="2009-07-20"
conseil_des_ministres
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Christian DEBOUY
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
president
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Legoff (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les salariés de la commercialisation et de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Gouedic (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les salariés de la commercialisation et de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les ports de pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Herszfeld (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les ports de pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: de Vandeul (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Missonnier (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Louis (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Lamothe (Julien)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Gueguen (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Goujon (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Foezon (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Dufailly (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Blin (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Mérabet (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Jeantet (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Charrier (Frédéric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Violleau (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le mareyage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Person (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le mareyage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Le Venec (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le mareyage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Dattin (Edouard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le mareyage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Meuric (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Jessel (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Higuinen (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Duret (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Chaperon (Arnault)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant la profession piscicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant la profession conchylicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Brest (Goulven)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant la profession conchylicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Tremel (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Le Gal (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Commère (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Chrzan (Aymeric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Thomas (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Rigaud (Julie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les organisations de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Roux (Sylvie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les marins, et les armateurs à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Bas (Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Sauvion (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant le mareyage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Jean-Paul Grand
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2009-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 200909/06/2009
De: Gilles Burban
chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Pascal Viné
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: PFAFF (Delphine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bertrand PFAFF et Christelle PILLOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sens (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: PILLOT (Christelle, Diana, Lucienne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bertrand PFAFF et Christelle PILLOT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sens (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
09 Juin 200909/06/2009
De: PONS (Grégory, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence CHABAS-PETRUCELLI, notaire associée
notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Martial SCHARFF
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nancy
date_debut="2009-06-24"
cessation de fonction
09 Juin 200909/06/2009
De: Philippe CHABEAUX
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nancy
date_debut="2009-06-24"
cessation de fonction
09 Juin 200909/06/2009
De: Martial SCHARFF
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
Groupe:
date_debut="2009-06-24"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Philippe CHABEAUX
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
Groupe:
date_debut="2009-06-24"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Frédéric WONGKOEFFT
surveillant principal
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre de détention d'Ecrouves
Remplace:Mme Cathie MEYER
Groupe:
date_debut="2009-05-29"
centre_detention="Ecrouves"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Caroline DUFOUR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleuse générale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 200909/06/2009
De: Roland DEJEAN DE LA BATIE
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission, au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2009-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Juin 200909/06/2009
De: Frédéric Lazorthes
Objet:
secrétaire général du comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage
Groupe:
date_debut="2009-05-10"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Guillaume Jean
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Vendée
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: DIRUIT (Christophe)
Objet:
en sa qualité de régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2009-06-30"
cessation de fonction
09 Juin 200909/06/2009
De: JACOB (Marie-Christine)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: HELFER (Corinne)
ingénieure de l'industrie et des mines
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
Remplace:M. RECOQUILLON (David)
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Chabanel (Matthieu)
chargé de la sous-direction des ports et transports fluviaux
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: Jérôme Adam
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2009-08-15"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Juin 200909/06/2009
De: Lemoine (Gilbert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
09 Juin 200909/06/2009
De: France (APSR)
Objet:
à proposer des représentants
en vue d'accéder en zone d'attente les associations humanitaires suivantes
habilitation
09 Juin 200909/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.