09 Juin 2011

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: [PRÉNOM] [NOM]
[QUALITÉ] à [ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE]
aux fins
Objet:
M./
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: [PRÉNOM] [NOM]
[QUALITÉ] à [ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE]
aux fins de décider de placer les personnes détenues, à titre préventif, en confinement en cellule individuelle ordinaire ou en cellule disciplinaire
Objet:
M./
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Deguilhem (Fabienne)
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Martin (Marc-Antoine, Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
10 octobre 1987
auprès de l'Agence française de développement
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-07-31"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Juin 201109/06/2011
De: ROGER (Philippe, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er octobre 2000
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Juin 201109/06/2011
De: Barbier (Monique)
administratrice civile hors classe
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2011-06-20"
date_fin="2011-07-18"
charge
09 Juin 201109/06/2011
De: Dominique DUFOUR
sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel à la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre titulaire de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Frédéric PERISSAT
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Frédérique BOURJAC
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre, unité territoriale du Cher
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-07-01"
promotion
09 Juin 201109/06/2011
De: Marc Nicaise
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Philippe Sold
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Frédéric LEROUDIER
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2009-12-21"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
09 Juin 201109/06/2011
De: Pierre HUDRY
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
09 Juin 201109/06/2011
De: Pierre Poitevin
ingénieur de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 201109/06/2011
De: Marie-Christine Van Den Bogaert
contrôleuse générale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 201109/06/2011
De: Patou (Yves)
attaché d'administration principal, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 201109/06/2011
De: Philippe de LAGUNE
préfet hors cadre
Objet:
coordonnateur pour la sécurité au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à l'occasion de l'organisation des jeux Olympiques de 2012 à Londres
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Vandenberghe (Jean-Michel, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2011-12-29"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Betton (Marc, Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur administratif et financier de la direction des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2011-12-29"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Lavaud (Joël)
Général de brigade
Objet:
commandant en second de la région de gendarmerie d'Aquitaine et de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Dupouy (Christian, Guy, Serge)
Général de brigade
Objet:
au groupement des opérations extérieures du commandement de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2011-08-22"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Coroir (Alain, Jean, Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de l'organisation et des effectifs de la direction des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: THESE (Stéphane, Jean-Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: KREMMER (Christian, Roger, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: GENOUX (Jean, Christophe, Victor, Fernand)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: FERY (Daniel, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: CHEUZEVILLE (Max)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: BENITAH (Georges, Salomon)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: ROBIN (Elodie, Isabelle), épouse TRÉNY
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: KREMMER (Christian, Roger, Bernard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: GENOUX (Jean, Christophe, Victor, Fernand)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: FERY (Daniel, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: ROBIN (Elodie, Isabelle), épouse TRÉNY
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Christophe GENOUX & Elodie ROBIN-TRÉNY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Trévoux (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: THESE (Stéphane, Jean-Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Daniel FERY, Christian KREMMER, Stéphane THESE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: ROBERT (David, Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian GRANIER, Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO et Marc CHAMPEYRACHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: PASSEBOIS (Frédéric, Jean, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian GRANIER, Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO et Marc CHAMPEYRACHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: GRANIER (Christian, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian GRANIER, Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO et Marc CHAMPEYRACHE notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: BAGARD (Christelle), épouse VILLEMIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Raoul HELLUY, Nathalie GUNSLAY, Bertrand DUBAR et anciennement Michel MARION, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Remiremont (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: GIROUX (Charles, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Noël GUILLOT et Thierry CHANCEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean-Yves MADEC
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 201109/06/2011
De: EMONET (Vincent, Jean, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: BÉZANNIER (Nadège, Madeleine), épouse BOUQUET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: ARMAN (Jacques, Joseph, Gabriel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: BÉZANNIER (Nadège, Madeleine), épouse BOUQUET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
09 Juin 201109/06/2011
De: DURIF (Laurence, Andrée), épouse GUIRAUD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bonnieux (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Marc BERDAH
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
habilitation
09 Juin 201109/06/2011
De: Laurence ESTELLER
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
habilitation
09 Juin 201109/06/2011
De: Mesquita (Manuel)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'école d'état-major de Compiègne
Remplace:Mme Balmelli (Christine)
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
ecole="École d'état-major de Compiègne"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Yves-Thibault de Silguy
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Patrick Villemur
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean-Michel Sévérino
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: François Saint-Paul
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Bruno Racine
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean Messinesi
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Roland Galharague
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Philippe Coste
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Martine Dorance
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:Mme Sylvie Bermann
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Alice Dautry
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Catherine Colonna
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Delphine Borione
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: LE COZ (Christian)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Charente-Maritime
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: BERTON (Chantal)
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales
Objet:
directrice départementale de la protection des populations des Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Danmanville (Perrine)
agente contractuelle, chef du département de la communication pour l'enseignement supérieur et la recherche
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la communication pour l'enseignement supérieur et la recherche
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Daniel Laurent
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Laurent Gaullier
attaché principal d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des méthodes et d'appui et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Jonathan Emsellem
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du droit et du financement de la formation et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Rémy Babey
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du contrôle interne et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Isabelle Menant
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du développement de l'emploi et des compétences et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Anne-Claire Jucobin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la communication et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Josiane Garcini
chef de mission, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des personnels, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Patrick Hetzel
Objet:
de préférence, dans les maquettes de formation. Les compétences visées par le C2i2 seront mobilisées prioritairement dans le cadre des activités pédagogiques disciplinaires
Certification
La certification du C2i2 repose sur la validation des compétences du référentiel présenté à l'annexe II et, éventuellement, sur la validation de connaissances dont les modalités sont présentées à l'annexe III pour certaines spécialités
III. Application
À compter du
1er septembre 2012
les dispositions de cette circulaire annulent et remplacent celles des circulaires n° 2008-122 du
4 août 2008
pour le C2i1, n° 2008-1023 du
6 octobre 2008
pour le C2i2md, n° 2009-1006 du
6 mars 2009
pour le C2i2ms et n° 2010-0003 du
3 février 2010
pour le C2imi
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
intégration
09 Juin 201109/06/2011
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Sur proposition du ministre chargé de l'Outre-Mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Gérard Matheron
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Alain Fuchs
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Jean-François Delfraissy
directeur de l'Institut thématique multi-organismes « microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Achille Massougbodji
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rémi Genevey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Nadine Lavignotte
présidente de l'université Clermont-Ferrand 2-Blaise-Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Rahma Bourqia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Noël LUGAN
AI, Directeur de recherche
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Azzedine BOUSSEKSOU
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Patricia FOUQUEREAU
AI, Secrétaire Générale
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Azzedine BOUSSEKSOU
DR, Directeur adioint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Denis NEIBECKER
directeur de l'UPR 8241
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : il. les marchés et commandes, nécessaires à Fapprovisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié”, à la date de signature de l'acte
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Azzedine BOUSSEKSOU
Objet:
DR, à
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De:
Patricia
Objet:
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.