09 Juin 2020

De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
assurer par intérim les fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
charge
09 Juin 202009/06/2020
De: Michel Tessarotto
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes »
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
modifiée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes »
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
modifiée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Patrice Leboeuf
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes »
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
modifiée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Eric Valax
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Pascal Tatin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Cédrick Grondin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Samy Médani
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Patrick Disset
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Fabien Vallée
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Sébastien Rolland
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Samy Médani
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Maxime Brugel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Jean-Christophe Barbieri
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Sarah Rouillé
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes »
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
modifiée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Christine Galtier
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes »
mentionnées à l'article 4 de de la décision du
31 décembre 2019
modifiée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Karine Osty
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Isabelle Romby
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Elisabeth Bousquié
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions et de la mission
mentionnées à l'article 4 de la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Frédérique Melous
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du
31 décembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Isabelle Romby
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Martine Roche
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Karine Osty
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Elisabeth Bousquié
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Florence Lasserre
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Juin 202009/06/2020
De: Cécile LUGIERY
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de moyens de Mangot Vulcin
Remplace:M. Gilles GRAZIANI
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Guillaume BENNET
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
suppléant du représentant du ministre du chargé du budget
Remplace:M. Daniel PARTOUCHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Gabriel CHOUKROUN
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par la Conférence des doyens des facultés de médecine
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Bernard DUPONT
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par la Conférence nationale des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Michel ISNARD
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Hugues BERRY
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Jean BOUYER
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Philippe TUPPIN
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Serge HATCHWELL
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
14°
représentants de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Jean-Charles BEDAGUE
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
13°
représentant du service national des Archives de France
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Gilles ADDA
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
12°
représentant du Comité consultatif national d'éthique
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Muriel ROGER
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
expert proposé par le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Nathalie BILLON
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
15°
représentant des acteurs privés du domaine de la santé
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Lucie VIALARD ARBAROTTI
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
14°
représentants de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Marie GROSSET
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
11°
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Linda WITTKOP
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
10°
expert proposé par la Conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Bernard NORDLINGER
Objet:
président du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
president
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Patrick BLIN
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Olivier PALOMBI
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Pascale REROLLE
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Cécile COUCHOUD
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Laurence WATIER
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Isabelle THOMASSIN NAGGARA
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Lucette GOURG
assistante de service social de classe supérieure des administrations de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
Groupe:
radiation
09 Juin 202009/06/2020
De: Lucette GOURG
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistante de service social de classe supérieure des administrations de l'Etat
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 202009/06/2020
De: Josiane CIBERT
ingénieure d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
09 Juin 202009/06/2020
De: Josiane CIBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure d'études et de fabrications
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juin 202009/06/2020
De: Françoise CHICAULT
assistante de service social de classe supérieure des administrations de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
Groupe:
radiation
09 Juin 202009/06/2020
De: Françoise CHICAULT
assistante de service social de classe supérieure des administrations de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
admission
09 Juin 202009/06/2020
De: Loris GAUDIN
Objet:
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Brigitte GLON
Objet:
conseillère politique et parlementaire
date_debut="2020-06-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Juin 202009/06/2020
De: Pierre DURAND-DELACRE
Objet:
après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, affecté aux ministères économiques et financiers
date_debut="2020-07-14"
depart_retraite
admission
09 Juin 202009/06/2020
De: Athéna FOOLADPOUR
administratrice civile
Objet:
durant la durée de son détachement, première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: François OLLIVIER
(MC)
Objet:
responsable du site de Saint-Cyr
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: François COULOUVRAT
(DR)
directeur-adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: François OLLIVIER
(MC)
Objet:
responsable du site de Saint-Cyr
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Régis WUNENBURGER
(PU)
Objet:
responsable du site Jussieu
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: François COULOUVRAT
(DR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Pierre-Yves LAGREE
directeur de l'unité UMR7190
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Sebastien FATH
(CR)
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Pascal BOURDEAUX
directeur de l'unité UMR8582
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Christine BALSAMO
(AI)
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
09 Juin 202009/06/2020
De: Francis Cassagne
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR8213 intitulée Laboratoire de Physique et d'Etude des Matériaux
à compter du 01/01/2020
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.