09 Juillet 1993

De: Vives (Gisleno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Modiques (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Charyk (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Poret (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Meyer (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Hoffner (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gueudar Delahaye (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Grosjean (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gros (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Goerger (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Feuvrier (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Febvay (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Dumontet (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Calvarese (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Bolot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Alleaume (Wilfrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Velter (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Saget (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Parisot (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Monnot (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Durand (Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Cannelle (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gachner (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session de printemps de 1991
Génie informatique
Groupe:
diplome
09 Juillet 199309/07/1993
De: de Moncuit de Boiscuille (Jean-François)
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Groupe:
ecole
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Remplace:M. Gay-Bellile (Christian)
Groupe:
date_debut="1993-07-15"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Pezard (Alice)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Sofiarp II
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Meunier (Pascal)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Objet:
auprès de la société Thomson S.A
responsable des financements internationaux à la direction des affaires financières internationales
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gaucher (Isabelle, Rose, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Meyer et Isabelle Gaucher, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
09 Juillet 199309/07/1993
De: Piat (André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Cotel (Serge, Jean ; Auguste)
huissier
huissier_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Perrin (Myriam, Joëlle), épouse Seguin
Objet:
notaire
Remplace:M. Brieugne (René, Lilian)
notaire
notaire_residence="Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jonard (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
conseiller hors classe de tribunal administratif
Groupe:
date_debut="1987-01-08"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
radiation
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jean-François Le Grand
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
charge
09 Juillet 199309/07/1993
De: Robert (Andrée-Françoise)
inspecteur du Trésor
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse et du lycée agricole de Toulouse-Auzeville
Remplace:
M. Chauvier
Groupe:
date_debut="1993-05-14"
ecole="École nationale de formation agronomique de Toulouse et du lycée agricole de Toulouse-Auzeville"
charge
09 Juillet 199309/07/1993
De: Bellart (Ghislaine, Marie, Germaine)
conservateur de 1re classe du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-16"
a_sa_demande
admission
09 Juillet 199309/07/1993
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (Sofica Investimage IV)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Chacornac (Georges)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Languedoc-Roussillon
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Proparco
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse française de développement
Remplace:M. Guillabert (Pierre)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Pretat (Jean-Marc, Armand)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Jean Machenaud, Didier Hequet et Gilbert Masson, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Pontoise (Val-d'Oise)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Pontoise"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jossand (Marie-Christine, Dominique)
Objet:
greffier des tribunaux de commerce de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime) et Goumay-en-Bray (Seine-Maritime)
Remplace:M. Pretat (Jean-Marc, Armand)
greffier
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gemon (Marie-Laure)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Vertolaye (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
transfert
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gemon (Marie-Laure)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Piat (André)
huissier
huissier_residence="Olliergues (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Cadiot (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1993-07-01"
affectation
09 Juillet 199309/07/1993
De: Deumie (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général du tourisme
date_debut="1993-03-08"
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Administrateurs civils"
radiation
09 Juillet 199309/07/1993
De: de la Motte de Broons (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional d'Alsace Sade
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Normandie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional du Pacifique (Sodep)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Carriot (Clara)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (Sofica BNP Images)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Fleureux (Frédéric, Albert, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marc Malinge et Philippe Louail, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poërmel (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Louail (Philippe, Bernard, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Marc Malinge et Philippe Louail, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poërmel (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
09 Juillet 199309/07/1993
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (Sofca Investimage III)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Brun (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure choisie pour sa compétence
Remplace:M. Fuyer (Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Beaumont (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition de l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Dubernard (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition de l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Marger (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Dijon-Quétigny
en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Dijon banlieue-Est
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Sicard (Joseph)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Lyon
Remplace:M. Carry (Christian)
Groupe:
ecole
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Renaux (Richard)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Matignon (Guy)
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Clause (Renée)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Nancy-universités, pôle universitaire européen (création)
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Giraud (Sylvie, Germaine, Marie, Alice)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-26"
admission
09 Juillet 199309/07/1993
De: Bran, née Ricci (Josiane, Marie)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-04"
admission
09 Juillet 199309/07/1993
De: Smok (Pascal, Bruno)
second maître électronicien d'armes
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Romary (Michel, Camille)
second maître transmetteur
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Primart (Frédéric)
second maître fourrier
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jouas (Françoise, Jacqueline, Marie)
maître électronicien d'aéronautique
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Bernicot (Annie)
secrétaire administratif
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Gautier (Franck)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
technicien supérieur d'études et de fabrications
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Fidelis (Lionel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
premier maître contrôleur d'aéronautique
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Denis (Bernard, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître électronicien d'armes
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Chevallier (Richard, Pierre, Camille)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître musicien
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Dugay (Alain, Teiva)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître hydrographe
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Ruiz (Philippe, Jean, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître fourrier
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Biron (Richard, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1993 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître fourrier
concours
inscription
09 Juillet 199309/07/1993
De: Terral (Jean)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: De Maesschalck (Bernard)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Richard (Michèle)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Thomas (Jacqueline)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Chemin (Martine)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Mansillon (Yves)
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Charente-Maritime
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux réunions du comité interministériel de l'administration territoriale
en application del'article 7 du décret n° 92-604 du
1er juillet 1992
portant charte de la déconcentration
Remplace:M. Lacroix (Edouard)
Groupe:
désignation
09 Juillet 199309/07/1993
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service de l'emploi scientifique, de la formation et de l'organisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Bravo (Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Barbot (Roger)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Campanini (Barthélémy)
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Collomb (Gérard)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du Grand Louvre
Remplace:M. Dupuis (Patrick)
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Chacornac (Georges)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional Méditerranée
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Socredom
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (Sofica Investimage II)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional des Antilles-Guyane (Sodérag)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Bouzanne des Mazery (Pascale)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de la Société nationale industrielle Aérospatiale
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1993-03-07"
date_fin="1994-07-08"
détachement
09 Juillet 199309/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.