09 Juillet 2020

De: Nadjima ATTOUMANI
(MCOLO)
adjointe administrative
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire à l'annexe du tribunal judiciaire de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2020-07-02"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mamoudzou"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Alain Milon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Thomas Mesnier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Paul Mattei
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Alain Milon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Thomas Mesnier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Paul Mattei
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vincent Éblé
(SOCR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Albéric de Montgolfier
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Claude Requier
(RDSE)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-François Rapin
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Sébastien Meurant
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Roger Karoutchi
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Rémi Féraud
(SOCR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Didier Rambaud (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vincent Delahaye
(UC)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Thierry Carcenac
(SOCR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vincent Capo-Canellas
(UC)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Éric Bocquet
(CRCE)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jérôme Bascher
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Xavier Roseren (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Éric Woerth
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Laurent Saint-Martin (LaREM)
N. (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: M'jid El Guerrab
(AGIR-E)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Daniel Labaronne (LaREM)
N. (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Christine Lavarde
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Sabine Rubin
(FI)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Christine Pires Beaune
(SOC)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Véronique Louwagie
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Sarah El Haïry
(MODEM)
N
(GDR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jennifer De Temmerman
(EDS)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
8 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Députés
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Michel Vialay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Juillet 202009/07/2020
De: Olivier Damaisin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Juillet 202009/07/2020
De: Isabelle Valentin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Juillet 202009/07/2020
De: Michel Vialay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Olivier Damaisin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Isabelle Valentin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Huguette BELLO
Objet:
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE
(15 membres au lieu de 16)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Huguette Bello
députée de la 2e circonscription de La Réunion, une lettre l'informant qu'elle se démettait de son mandat de députée
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission et remplacement d'une députée
Groupe:
date_debut="2020-07-07"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Olivier Hoarau
député de la 2e circonscription de La Réunion
Objet:
de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Catherine Gadaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice de santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la protection des populations de l'Isère
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juillet 202009/07/2020
De: BERNARD (Xavier, Jean, Michel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LETHU DEL VALLE LEZIER & ASSOCIES NOTAIRES »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Bertrand MARTIN, Nathalie DEGAT-ASTCHGEN, Eric AUDOIRE et Gildas RASS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
reprise de fonctions
09 Juillet 202009/07/2020
De: BONOTTO (Florence, Sylviane), épouse CAUJOLLE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Jean-Marc BACHALA, Anne GIROT »
notaire
notaire_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
reprise de fonctions
09 Juillet 202009/07/2020
De: GAUTREAU (Marie, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier GAUTIER et Françoise PINSON-GAUTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Quimper (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MATEOS (Mathilde, Marguerite, Purificacion), épouse SILA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Hervé SEDILLOT, Edouard JOURDE, Laurence JOUVIN, Jean-Michel ROUVRAIS, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: GARDENAL (Maxime)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS LLAUZE ET ARBONA, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Lattes (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARON (Claudine, Simone, Andrée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « OCÉAN NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: MAUSSION (Margaux, Florence, Marie), épouse CASSOU
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle « Frédéric BARBIN et Marielle MONTFORT, greffiers de tribunal de commerce associés »
greffier
greffier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
greffier_residence_departement_code="44"
tribunal
tribunal_commerce
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MAUSSION (Margaux, Florence, Marie), épouse CASSOU
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric BARBIN et Marielle MONTFORT, greffiers de tribunal de commerce associés »
greffier
greffier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
greffier_residence_departement_code="44"
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BOLVIN (Charlotte, Pauline, Marie, Nadine)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « WATERLOT ET ASSOCIES »
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: ESPAGNO (Dominique, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ESPAGNO et Associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: VIGNE (Isabelle, Lucienne, Marcelle), épouse GEORGET
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre BEN HAMOUR et Francis SADONE, huissiers de justice associés »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PERRIER et Associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
09 Juillet 202009/07/2020
De: COLAS (Gérard, Fernand, Sylvestre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Gérard COLAS, Alain DOGLIANI et Alexandre GRETCHICHKINE-KURGANSKY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: LACAN (Carlène, Claire, Marie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « MALBOSC-DAGOT », anciennement société civile professionnelle « Jean-Michel MALBOSC-DAGOT et Olivier MALBOSC-DAGOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MALAU (Océane, Camille)
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle « JEAN-JACQUES PINSON, GREFFIER DE TRIBUNAL DE COMMERCE ASSOCIE », société titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Vannes (Morbihan)"
greffier_residence_departement_code="56"
tribunal
tribunal_commerce
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « ACTORIA NOTAIRES ASSOCIES » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Pierre, Marie, Christian, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: AMOUROUX (Guillaume, Lucien, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: AMOUROUX (Bernard, René, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Elisabeth, Marie, Bernadette), épouse LOUNIS
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: LYANNAS (Stéphanie, Jacqueline, Mauricette), épouse OTERO
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Pierre, Marie, Christian, Philippe)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Elisabeth, Marie, Bernadette), épouse LOUNIS
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: AMOUROUX (Bernard, René, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pierre RIVIERE, Elisabeth RIVIERE-JUNG et Bernard AMOUROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: LYANNAS (Stéphanie, Jacqueline, Mauricette), épouse OTERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre RIVIERE, Elisabeth RIVIERE-JUNG et Bernard AMOUROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Quint-Fonsegrives (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: GILLOT (Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARET (Nicolas, Jérôme)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARET (Laurent, Olivier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: BOST (Anne, Michelle), épouse BENCHÂA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LES NOTAIRES DU FRONT DE MER »
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: RAMIN (Murielle, Marie, Mathilde)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: KIN-SIONG (Dorine, Marie, Pascale), épouse LAW-KOUN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: VALERY (Patrick, Paul, André)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIVIERE (Jacques)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: GILLOT (Pascal)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARET (Nicolas, Jérôme)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARET (Michel, François, Gérard, Gabriel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RAMIN (Murielle, Marie, Mathilde)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BOST (Anne, Michelle), épouse BENCHÂA
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BARET (Laurent, Olivier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel BARET, Patrick VALERY, Jacques RIVIERE, Anne BOST-BENCHÂA, Pascal GILLOT et Dorine KIN SIONG-LAW KOUN, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: KIN-SIONG (Dorine, Marie, Pascale), épouse LAW-KOUN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Michel BARET, Patrick VALERY, Jacques RIVIERE, Anne BOST-BENCHÂA, Pascal GILLOT et Dorine KIN SIONG-LAW KOUN, Notaires Associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: FRANIATTE (Aurélie-Anne)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée à associé unique « Office notarial Belin et Associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « de POULPIQUET et associés notaires »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
reprise de fonctions
09 Juillet 202009/07/2020
De: HALBERT (Marie, Maggy, Geneviève)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL FRANCOIS CHEVALIER-WYNDHAM-JONES, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: LAURIAU (Maxime, Marie, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Patricia HAZARD-AUVRAY et Maxime LAURIAU, notaires associés »
au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Terres-de-Caux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: JAGER (Fabrice, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « SINEQUAE », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: TROUVÉ (Philippe)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société à responsabilité limitée « JÄGER & TROUVÉ »
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: JAGER (Fabrice, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: TROUVÉ (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « TROUVE PHILIPPE », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIBAUTE (Mathieu)
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Toulouse (Haute-Garonne)
suivant arrêté du
23 février 1996
Groupe:
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: BERENGUER (Yannick, Joseph)
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « SCP CADENE CASIMIRO RAYNAUD RIBAUTE BERENGUER »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Toulouse (Haute-Garonne)
suivant arrêté du
23 février 1996
Groupe:
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: RIBAUTE (Mathieu)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: BERENGUER (Yannick, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP CADENE CASIMIRO RAYNAUD RIBAUTE BERENGUER »
suivant arrêté du
25 janvier 2018
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: MARIAGE (Isabelle, Lydiane, Fernande, Suzanne)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MARIAGE (Isabelle, Lydiane, Fernande, Suzanne)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: Bernard Boët
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juillet 202009/07/2020
De: LAFORET (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2020-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Juillet 202009/07/2020
De: Jean-Luc NEVACHE
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:M. Marc DANDELOT
Groupe:
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Guillaume VALETTE-VALLA
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général adjoint à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
09 Juillet 202009/07/2020
De: Olivier Lindois
contractuel de catégorie A, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
09 Juillet 202009/07/2020
De: Danielle Marchetti
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet, responsable de la section de la chancellerie et des distinctions honorifiques
Objet:
au nom de la ministre de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
09 Juillet 202009/07/2020
De: Marie-Louise Jeanville
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
09 Juillet 202009/07/2020
De: Guy-Rubin Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Paumel Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Journo David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Godon Baptiste
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vallée Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Atamna Adel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Le Fur Kevin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Pandolf Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Bonnard Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Dernoncourt David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Bissirier Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Engels Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Mayenaquiby Eddy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Coudry Thibault
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Vayssière Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Nicolas Geoffrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Olivier Johann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Prince Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Brahmi Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Aubrun Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Diverchy Rayane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Motais Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Rabiller Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Boubat Kévin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Teullet Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Lejeune Anne-Laure
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Petel Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Golab Aurélia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Kervarec Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Guilliot Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Diavet Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Laurençon Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Delavallée Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Rossignol François
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Campos Jean-Marc
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Civel Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Dreulle Gwendoline
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Fontaine Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Cabat Romain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Bal David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Davelu Anthony
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Clique Joanne
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Courtillon Elodie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Lérot Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Prével Anne-Sophie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Fournier William
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Lemaire Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Lerouge Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Cocu Francis
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Galluchon Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Sanchez Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: L'Hôte Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Prévost Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Karpp Gilles
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Gilbert Gaëtan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Martin Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Colomb Loïc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Hubert Cédric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Catherine Damien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-08-01"
promotion
09 Juillet 202009/07/2020
De: Peggy ZWOLINSKI. Professeure à l‘Institut polytechnique de Grenoble
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
date_fin="2020-12-31"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Claire VILLETTE
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle de
Groupe:
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: isabelle BRIGAUD
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle de
Groupe:
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Alexandre Deville dans l'unité du CNRS
n°7245
à compter du 01/08/2020
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.