09 Août 1994

De: Calvet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
09 Août 199409/08/1994
De: Mine (Jean)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux de classe exceptionnelle
date_debut="1993-05-01"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Viriot (Jacques)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux de classe exceptionnelle
date_debut="1993-02-01"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Trebuchon (Lucien)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux de classe exceptionnelle
date_debut="1993-01-18"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Viriot (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux
au titre de l'année 1993
inscription
09 Août 199409/08/1994
De: Trebuchon (Lucien)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux
au titre de l'année 1993
inscription
09 Août 199409/08/1994
De: Mine (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux
au titre de l'année 1993
inscription
09 Août 199409/08/1994
De: Calvet (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du directoire de Peugeot S.A
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
cour_comptes
réintégration
09 Août 199409/08/1994
De: Merlhe (Georges)
ancien directeur général de l'Assistance publique de Marseille
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Chantal Hardy
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Roger Ripert
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Limat (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
09 Août 199409/08/1994
De: Marre (Daniel)
inspecteur du Trésor
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Remplace:M. Rivals (Paul)
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
ecole
charge
09 Août 199409/08/1994
De: Teulade (Christian)
au titre des représentants du secteur Production, négoce ou transformation
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Rouit (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Beranger (Claude)
au titre des personnalités qualifiées
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Valroff (Patrick)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 décembre 1985
Objet:
auprès de cet établissement
administrateur-directeur général
directeur général adjoint auprès de la Banque Sofinco
Groupe:
date_debut="1994-04-02"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
09 Août 199409/08/1994
De: Lebon (P.)
Professeur
Objet:
membres de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Membres suppléants de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Remplace:
M. Morinet
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Guenounou (M.)
Professeur
Objet:
membres de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Membres suppléants de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Remplace:M. David (B.)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Goudemand (J.)
Professeur
Objet:
membres de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Membres suppléants de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Remplace:Mme Aiach (M.)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Nabet (P.)
Professeur
Objet:
membres de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
En raison de sa compétence scientifique
Remplace:M. Janot (Christian)
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Farge (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Août 199409/08/1994
De: Benard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du
21 avril 1993
Remplace:M. Ducellier (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Dlubak (Yves)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:M. Cougnon (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Dudret (Marie)
du corps des officiers de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace: Robert (Jean-Romuald)
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Philippe Louët
ministre plénipotentiaire
Objet:
secrétaire général du Comité national de commémoration du cinquantenaire de l'Organisation des Nations Unies
Groupe:
désignation
09 Août 199409/08/1994
De: Campourcy (Bernard)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 3 et 4 mai 1994
LISTE COMPLEMENTAIRE
Concours externe
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Jeffroy (Alain)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 3 et 4 mai 1994
Concours interne
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Azelart (Pierre)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 3 et 4 mai 1994
Concours interne
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Saim (Mustapha)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 3 et 4 mai 1994
Concours externe
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Collin (Laurent)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 3 et 4 mai 1994
Concours externe
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Saim (Mustapha)
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-07-01"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Collin (Laurent)
qui ne relèvent pas d'un service du ministère de la défense prendra effet à la date de leur prise de fonctions
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1994-07-01"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Beaud (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Remplace:M. Dallaporta (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 199409/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.