09 Août 2011

De: Alexandra Locquet
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillère technique
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Fabien Balderelli
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
Remplace:M. Franck Agogué
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Marie-Claire Ferbus
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des personnels
membre suppléant
Remplace:Mme Brigitte Pineau
Groupe:
suppleant
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Arnaud de Broca
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des associations ou organismes regroupant des personnes handicapées
représentant titulaire
Remplace:Mme Sophie Beydon-Crabette
Groupe:
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Dominique Dufour
sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membre titulaire
Remplace:M. Frédéric Périssat
Groupe:
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Simon-Pierre Dinard
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur régional adjoint des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Jean-Luc Peurot
attaché principal d'administration
Objet:
directeur régional adjoint des affaires culturelles du Limousin
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Clarisse Mazoyer
administratrice civile
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Christine Diacon
attachée principale d'administration
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles du Centre
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Michel Roussel
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directeur régional adjoint des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Denis Louche
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Denis Louche
professeur agrégé hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cessation de fonction
09 Août 201109/08/2011
De: David Fajolles
Objet:
conseiller en charge des études, de la langue française et des langues de France, et des discours
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Vieudrin (Jean-Paul, Camille, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Annie LE DU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Degove (Annick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
née Le Duic, chef de mission de contrôle général, économique et financier à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Francis Chalamet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Josette Picard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Georges Boissin
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Août 201109/08/2011
De: Simon DUFEIGNEUX
Objet:
chargé de mission
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Philippe DESCHAMPS
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Marie-Hélène DEBART
Objet:
conseillère
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Août 201109/08/2011
De: Simon DUFEIGNEUX
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
09 Août 201109/08/2011
De: Canton (Chine)
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'attaché de sécurité intérieure de Pékin pour l'exécution des dépenses de l'antenne de
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Rémi RECIO
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise - M. RECIO "
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Alexandra Bedelet
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
présidente des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="trois ans"
president
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Rivaux (Benoît)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
mutation
09 Août 201109/08/2011
De: Guy DIETRICH
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace
Groupe:
nomination
09 Août 201109/08/2011
De: Roussey (Gilles)
chargé d'études documentaires du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
intégration
09 Août 201109/08/2011
De: Fradin (Marguerite)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principale (cadre général)
date_debut="2012-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
09 Août 201109/08/2011
De: Philippe DESCHAMPS
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
09 Août 201109/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.