09 Septembre 1998

De: Dewailly (Stéphane)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
des effectifs du personnel du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
radiation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Milsan (Astrid)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
disponibilité
09 Septembre 199809/09/1998
De: Buisson (Laurence)
inspectrice de La Poste
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attachée
date_debut="1998-04-10"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
intégration
09 Septembre 199809/09/1998
De: Jacques Taranger
directeur adjoint, de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions du bureau de la gestion et de la comptabilité, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Denis Deshayes
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions du bureau de la gestion et de la comptabilité, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Jacques Taranger
directeur adjoint
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Jacques Taranger
directeur adjoint, de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Gilbert Le Cavorzin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des personnels et des carrières
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Denis Deshayes
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du budget et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bernadette Picarat
sous-directrice des affaires financières et immobilières
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions du bureau de la gestion et de la comptabilité, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bernadette Picarat
sous-directrice des affaires financières et immobilières
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De:
Brocas
Objet:
Fait à Paris, le
2 septembre 1998
La ministre de l'emploi et de la solidarité
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
radiation
09 Septembre 199809/09/1998
De: MMSE (Mini Mental Score Examination)
/ou un CDR (échelle de mesure cognitive et de retentissement sur les activités de la vie quotidienne) de niveau 1 ou 2
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Ces spécialités n'ouvrent droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie que pour la seule indication thérapeutique suivante
inscription
09 Septembre 199809/09/1998
De:
Brocas
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les médicaments suivants
=============================================
Fait à Paris, le
31 août 1998
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
inscription
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bénini (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bouic (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Landes
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Le Mercier (Marc)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Mayotte
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Dorival (Gérard)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Martinique
Groupe:
date_debut="1998-11-06"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Lacroix (Pierre)
inspecteur principal stagiaire de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1998-08-15"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Deguilhem (Fabienne)
inspectrice de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directrice départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Creuse
Groupe:
date_debut="1999-02-10"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Chevalier (Alain)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1998-11-06"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Maudet (Thierry)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Prochasson (Bruno)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="1998-09-16"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Kucheida (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Hallo (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Rogeon (Patrick)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
09 Septembre 199809/09/1998
De: Viard (Marie-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-15"
réintégration
09 Septembre 199809/09/1998
De: Viard (Marie-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Morette (Bruno)
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
ecole
cessation de fonction
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bossavy (Sylvaine)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1998-09-17"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Jaffre (Cécile)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Campourcy (Nathalie)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bertrand (Murielle)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Andrée Bureau
adjointe au délégué
Objet:
dans les mêmes limites d'attribution
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Henri-Jean Hazaël-Massieux
administrateur civil hors classe, chef du département de l'information historique
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce département
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Claude Carlier
délégué à la mémoire et à l'information historique
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exécution ou à la gestion administrative de la délégation à la mémoire et à l'information historique
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Christine Diatta
attachée principale d'administration centrale, chef du département des archives
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce département
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Marchand (Christophe)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Guirauden (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement
directeur à la préfecture de Paris
Groupe:
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Michaël Houseman
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique : « religions de l'Afrique noire (ethnologie) »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Annie Comolli
maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes : « cinématographie de l'apprentissage des rites religieux »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Yves Surrel
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date d'installation dans leurs fonctions
sur la chaire « instrumentation »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Alain Delacroix
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date d'installation dans leurs fonctions
sur la chaire « chimie industrielle - génie des procédés »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Driencourt (Lise)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe c, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
disponibilité
09 Septembre 199809/09/1998
De: Le Gac (Jean)
directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
date_debut="1998-08-31"
promotion
09 Septembre 199809/09/1998
De: Durand-Drouhin (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Septembre 199809/09/1998
De:
Brocas
Objet:
Fait à Paris, le
2 septembre 1998
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
radiation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Poumarede-Bouquet (Michelle)
inspectrice principale de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directrice départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="1998-11-06"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Salemme (Jean-Marc)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="1998-07-15"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Etienne (Pascal)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs du Limousin
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Geoffroy (Danielle)
inspectrice de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directrice du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Groupe:
date_debut="1998-11-06"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Saltel (Guilhem)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1998-04-15"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Champetier (Claude)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Réunion
Groupe:
date_debut="1998-04-15"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Vieu (Christophe)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Tarisse (Florent)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Surais (Nicolas)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Millet (Laurent)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Martin (Pascal)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Maire (Sébastien)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Langard (Benoît)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Kherachi (Yacine)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Josnin (Bruno)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Hardouin (Nicolas)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Goyon (Emmanuel)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Gayet (Jean-Christophe)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: De Vaugiraud (Frédéric)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Chevallier (David)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Caen (Simon)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Blanc (Jean-Marc)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Armand (Ludovic)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Vigneron (Laure)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Stora (Virginie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Segault (Laurence)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Rimbaud (Christel)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Renaud (Stéphanie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Rappez (Valérie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Pouget (Brigitte)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Poligne (Emmanuelle)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Paris (Hélène)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Girault (Sabine)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Delhom (Valérie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Cousineau (Nathalie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Clavel (Bernadette)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bartoli (Marie-France)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Barbet (Sophie)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Balcerek (Anne-Laure)
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Arnauld (Gilles)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Indre
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Szarzynski (Serge)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Moselle
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Monnereau (Richard)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Alsace
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Dureville (Robert)
professeur de sport
Objet:
directeur du centre d'éducation populaire et de sport de Chalain
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bigot (Jacques)
conseiller fédéral au Groupement national de la coopération
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Remplace:M. Petrequin (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Pierre Sezille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Xavier Rouby
directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites de ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Yves Le Gall
sous-directeur des statuts et des pensions
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites de ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Georges Frankart
sous-directeur de la réinsertion sociale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites de ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Claire Romand-Monnier
attachée d'administration centrale, chef du bureau des pensions
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Léone Cormier-Maréchal
attachée d'administration centrale, chef du bureau des emplois réservés
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.