09 Septembre 2003

De: Couvert (Carole)
Objet:
membre suppléant
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante des salariés
Remplace:Mme Vaidy (Simone)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Claude Coquet
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
18 novembre 1998
Groupe:
date_debut="2003-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Septembre 200309/09/2003
De: Vincent Perrin
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de conseiller commercial de 2e classe
adjoint au chef de la mission économique de Shanghai (Chine)
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
détachement
09 Septembre 200309/09/2003
De: Janci (Didier)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Quercy (Jean-Philippe)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Islamabad (Pakistan) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Destais (Christophe)
administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:
à Kuala Lumpur (Malaisie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bouteiller (Marc)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Montréal (Canada) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bouglé (Fabien)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de formateur pour les identifications d'objets volés dans le cadre du trafic des objets culturels au service technique de recherches judiciaires et de documentation
Groupe:
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Porcu-Richerd (Tatiana)
agente sur contrat affectée à la direction des ressources humaines, sous-direction des affaires générales et sociales de la délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
titularisation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Maurice Lafortune
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité, en surnombre
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2004-01-18"
date_fin="2007-01-17"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pierre Guerder
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2004-01-03"
date_fin="2007-01-02"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Septembre 200309/09/2003
De: Luc Rudolph
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
conseiller pour la sécurité au cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Jean-Yves Dilasser
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Koeller (Pierre, Yves, Paul)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
depart_retraite
admission
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bara (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Philippe Bernard
détaché auprès de TRANSPAC, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-07-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Emmanuel Lugagne Delpon
détaché auprès d'Orange France, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-07-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Catherine Quinquis
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-07-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Louis Piquepe
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er avril 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-04-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: François de La Follye de Joux
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pascal Viginier
1er échelon, avec ancienneté au
16 janvier 2001
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
16 janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Philippe Vanot
1er échelon, avec ancienneté au
18 juin 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Yves Poilane
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Marc Peyrade
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Louis Moreau
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Michel Lartail
détaché auprès du GET, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: François Keck
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Michel Guilloux
détaché auprès de FTES, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean Cueugniet
détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Paul Cottet
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Daniel Caclin
1er échelon, avec ancienneté au
1er juin 2002
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Claude Burtin
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Fabrice André
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Antoine de Tarle
détaché auprès d'Orange France, 2e échelon, avec ancienneté au
15 juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Aymeric de Solages
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Joe Wiart
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pierre Puig
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Gilles Macario-Rat
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bruno Leveque
2e échelon, avec ancienneté au
30 septembre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Pierre Le Goff
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Eric Le Bihan
détaché auprès de FTS, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bruno Giboin
détaché auprès de FTM, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pierre Cregut
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Axel Chazelas
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pascal Bournier
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Marie Bourgeois
2e échelon, avec ancienneté au
1er août 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Julien Billot
détaché auprès de FTM, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Didier Aliphat
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: David Viret-Lange
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: François Tillerot
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: François Moreau de Saint Martin
détaché auprès de TRANSPAC, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Olivier Montanuy
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Romain Matschek
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Denis Macchi
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Jean-Marc Lafond
détaché auprès d'Orange France, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Stéphane Gosselin
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Stéphane Gardon
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Vincent Devarenne
détaché auprès de Global One, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Stéphane Couvreur
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Emmanuel Chautard
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Christophe Berat
détaché auprès de FTM, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bernard Barral
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Alexandre Steyer
détaché auprès du ministère de l'éducation nationale, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2003
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Frontigny, née Trotin (Nadia)
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Marie-Thérèse Alajouanine
détachée auprès de l'ART, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2003
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Nadine Rupek-Nguyen
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Dizier, née Rousset (Anne)
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Wertel (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Tetard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Marcy (Freddy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Damamme (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Crépin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Chevalier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Casile (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Boyé (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Morelle (Eric)
FG/FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Guillemain (Pierre)
CFE-CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Frizon (Michel)
CGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Wibaux (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Vossart (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Piolat (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Loingeville (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Brunel (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bricout (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Balguerie (Yann)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Deveaux (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Castelain (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Beirnaert (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pinchon (Colette)
CFTC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Merceron (Monique)
CFDT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Ducottet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Rodi (Nelly)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Kervegant (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'étude dans le domaine des technologies internet et de la reconnaissance humaine au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Fevrier (Rémy)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'animateur d'un groupe de travail consacré à internet et aux technologies de la reconnaissance humaine au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Fargues (Céline)
Objet:
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Fargues (Céline)
Objet:
auprès du directeur du service départemental du Pas-de-Calais
puis
au service départemental de la Somme
directrice
Groupe:
date_fin="2003-10-01"
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Vacher (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, date de sa réintégration dans son corps d'origine
Objet:
des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense, à la suite de son intégration dans le corps des attachés de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
corps="Attachés de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Vacher (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, date de sa réintégration dans son corps d'origine
Objet:
au détachement
cessation de fonction
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bedri (Hervé)
agent sur contrat affecté à la commission locale du patrimoine de l'état-major de la région maritime atlantique
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
titularisation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Couvert (Carole)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante des salariés
Remplace:Mme Vaidy (Simone)
Groupe:
suppleant
désignation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Francis Labrousse
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef adjoint de l'inspection générale de la police nationale et directeur de l'inspection générale des services de la préfecture de police
Objet:
chef du service de protection des hautes personnalités
Groupe:
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: de Lesquen du Plessis Casso (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Gentil (Jean-Marc)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Conus (Denis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Benet (Jean)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Moracchini (Maryse)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Danioux (Christian, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux ruraux, placé dans la position de hors cadre depuis le
1er mars 1982
auprès de l'Institut français de recherches pour l'exploitation de la mer
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Septembre 200309/09/2003
De: Ducoin (Marie-Hélène, Renée, Yvonne), épouse Rannou
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite
admission
09 Septembre 200309/09/2003
De: Davatchi (David)
Objet:
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Davatchi (David)
Objet:
auprès de la directrice du service départemental de la Côte-d'Or
puis
au service départemental de l'Aube
directeur
Groupe:
date_fin="2003-10-01"
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Claude Lanvers
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Le (François, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cann, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Septembre 200309/09/2003
De: Lanvers (Claude)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Roland Lebon
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Isabelle Brunet
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:Mme Claire Talowski
Groupe:
suppleant
désignation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Alain Gross
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Remplace:M. Pierre Fosse
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Marquet (Jean-Yves)
attaché financier
Objet:
chef des services économiques à Singapour avec compétence sur la zone ASEAN
date_debut="2003-09-01"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Lenoir (Véronique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2003-08-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Lemoigne (Nadège)
Objet:
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Lemoigne (Nadège)
Objet:
auprès du directeur du service départemental de l'Essonne
puis
au service départemental d'Eure-et-Loir
directrice
Groupe:
date_fin="2003-10-01"
affectation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pascal (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Septembre 200309/09/2003
De: Françoise Rastit
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2003-10-01"
nomination
09 Septembre 200309/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.