09 Septembre 2011

De: Maurice Dvorsak
personnel de direction de 1ère classe
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Dronisep) de l'académie de Besançon
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Stéphanie PERRYN, épouse HERTEREAU
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
Groupe:
date_debut="2011-10-03"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Cédric MULLER
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
Groupe:
date_debut="2011-10-03"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: NORITO Josette épouse DESFAYE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: TATEJA Monique épouse BOTELLA
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Toulon, Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: GUIOT Geneviève épouse LAMBOY
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Évreux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
suppleant
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: MORETTO Lauriane
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Évreux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: GUIOT Geneviève épouse LAMBOY
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Évreux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: Didier GUEDON
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Philippe LEGUEULT
chef de la mission mobilité-débouchés à la sous-direction du corps préfectoral et des administrateurs civils, désigné par le ministre de l'intérieur
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Marc ESTOURNET
chef du bureau des cadres supérieurs à la direction des ressources humaines, désigné par le ministre chargé des finances
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Myriam BERNARD
sous-directrice des carrières et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, désignée par le ministre chargé de la foncion publique
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Membres représentant les ministres
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Christian CHAPARD
premier conseiller, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Philippe BELLOCQ
premier conseiller, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Elisabeth GIRARD
présidente de section, ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Philippe VACHIA
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes, suppléant le premier président de la Cour des comptes, président de la commission de sélection
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
le procureur général près la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Françoise CAMET
directice de la formation à l'Ecole nationale d'administration
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
le procureur général près la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Luc LEBUY
conseiller maître à la Cour des comptes ou
Objet:
La commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre des années 2010 et 2011
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrat de la Cour des comptes désigné en son sein par le Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Evence RICHARD
préfet
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2011-09-12"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Etienne GUYOT
préfet
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2011-09-12"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: Michel-Henri Mattera
Objet:
conseiller en charge de la fonction publique hospitalière au cabinet du ministre de la fonction publique
date_debut="2011-09-12"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sophie GRENNERAT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de l'Indre
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: ROUSSEAU (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: ROJAT (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: MINET (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: KLEIN (André)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: GIBON (Christophe)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: GAILLET (Jean-Roch)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: BOURNIGAL (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: BOISSELEAU (Didier)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: BERTHE (Thomas)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: BARRON (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: ABADIE (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: THERY-CHAMARD (Blandine)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: MOCQUAY (Viviane)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: CHMITELIN (Isabelle)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
09 Septembre 201109/09/2011
De: Dominique Poggioli (académie de Corse)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Val-d'Oise
Remplace:Mme Laurence Adeline
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: François-Xavier Pestel (académie de Paris)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Paris (second degré)
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Frédéric Blasco (académie de Bordeaux)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Moselle
Remplace:M. Jean-Claude Fessenmeyer
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: François Coux (académie de Nantes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jacky Crépin (académie de Grenoble)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Hauts-de-Seine
Remplace:Mme Jacqueline Orlay
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Williams Semeraro (académie de Rennes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Haute-Savoie
Remplace:Mme Nathalie Costantini
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Fabien Ben (académie de Reims)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Bas-Rhin
Remplace:Mme Elisabeth Laporte
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Dominique Bourget (département de l'Essonne)
Objet:
en la même qualité, dans le département ci-dessous désigné
Maine-et-Loire
Remplace:M. Léon Folk
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Guylène Mouquet-Burtin (académie de Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Pas-de-Calais
Remplace:M. Benoît Dechambre
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Nathalie Gaudio (académie de Lille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Catherine Mercier-Benhamou (académie de Créteil)
Objet:
inspecteur d'académie adjoint, dans le département ci-dessous désigné
Essonne
Remplace:M. Dominique Bourget
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Joël Surig (académie de Créteil)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, dans les départements ci-dessous désignés
Nord
Remplace:Mme Michèle Weltzer
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Pierre Matraiotti
attaché d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Septembre 201109/09/2011
De: Isabelle Deleu
Objet:
chef de cabinet, conseillère pour les relations avec le Parlement, auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
date_debut="2011-09-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Yann Drouet
Objet:
chef de cabinet, conseiller pour les relations avec le Parlement, auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
date_debut="2011-09-05"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: Philippe GAUTRON
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
09 Septembre 201109/09/2011
De: Philippe HELLOT
ingénieur général des mines
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-01-01"
depart_retraite
admission
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Pierre HAMON
administrateur territorial hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet d'Arcachon
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Pascal GAUCI
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
09 Septembre 201109/09/2011
De: Pascal GAUCI
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet d'Arcachon
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean-Paul Kihl
préfet détaché
Objet:
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises de ce même ministère
directeur de la sécurité civile à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: BOTTON (Louis, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Karine GIDON, Patrice GAREL-GALAIS, Louis BOTTON, Cédric BOREL-GIRAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chasselay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: LASSAIGNE (Sarah, Fabienne), épouse GUIBAN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique ADER, Jérôme ADER, Sophie COMBES-BERTON et Joseph MOZZICONACCI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: ADER (Dominique, Henri, Etienne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique ADER, Jérôme ADER, Sophie COMBES-BERTON et Joseph MOZZICONACCI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: GAUTRY (Marine, Anne, Arnaud)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jérôme GAUTRY et Martine GAUTRY-BUSCH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: TRIANNEAU (Anne-Marie, Véronique), épouse ROBIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Rémy GIROT de LANGLADE, Eric SCHMIT, Herbert de IPANEMA MOREIRA et Philippe DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meulan (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: de IPANEMA MOREIRA (Herbert, Guy, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rémy GIROT de LANGLADE, Eric SCHMIT, Herbert de IPANEMA MOREIRA et Philippe DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: TRIANNEAU (Anne-Marie, Véronique), épouse ROBIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-René LATOUR, Léon VALEGEAS et Benoît PELISSON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
09 Septembre 201109/09/2011
De: Poitevin (Joël)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Anne LEVASSEUR
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Stéphane BURON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental de la protection des populations du Morbihan
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de la Haute-Corse
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Cécile AVEZARD
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Evence RICHARD
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Isabelle Deleu
chef de cabinet, conseillère pour les relations avec le Parlement
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Frédéric PIQUE
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Novolazarevskaya (Russie)
Objet:
pour une période indéterminée
6. Cartes
Les cartes et photographies ci-après sont annexées au présent document afin d'illustrer la zone et le plan de gestion proposé
Carte 2. ― Collines Schirmacher, donnant l'emplacement de la station de recherche
désignation
09 Septembre 201109/09/2011
De: Maitri (Inde)
de la station de recherche
Objet:
pour une période indéterminée
6. Cartes
Les cartes et photographies ci-après sont annexées au présent document afin d'illustrer la zone et le plan de gestion proposé
Carte 2. ― Collines Schirmacher, donnant l'emplacement de la station de recherche
désignation
09 Septembre 201109/09/2011
De: Palmer (Etats-Unis d'Amérique)
où les conditions sont censées être assez semblables. Les moyennes de températures mensuelles de l'air enregistrées à la station Palmer sur une période de 22 ans vont de ― 7,8 C en août (le mois le plus froid) à 2,5 ° C en janvier (le mois le plus chaud) (Baker, 1996). La température minimale enregistrée a été de ― 31 ° C, la température maximale de 9 ° C et la température moyenne annuelle de ― 2,3 ° C. Durant la même période, les précipitations ont été de 75 cm en moyenne par an et les chutes de neige de 387 cm en moyenne. Les orages et les précipitations sont fréquents à la station Palmer et les vents, bien que persistants, sont en général faibles à modérés, de secteur nord-est. La couverture nuageuse est souvent dense, son plafond étant fréquemment inférieur à 300 m. Bien que ces tendances générales s'appliquent selon toute vraisemblance à la pointe Biscoe, la zone est plus exposée aux éléments, particulièrement ceux provenant de l'ouest et du sud, ce qui peut entraîner certaines différences climatiques mineures
Objet:
L'île sur laquelle se trouve la pointe Biscoe a une longueur approximative de 1,8 km dans sa direction est-ouest et jusqu'à 450 m de large (Carte 2). Sa topographie
d'une série de collines de faible altitude, la principale crête à orientation est-ouest s'élevant à une altitude maximum d'environ 24 m. Une calotte polaire de petite taille (0,03 km²) qui jadis s'élevait jusqu'à 12 m n'existe plus et elle s'est transformée en une série de petites parcelles de neige. Le littoral est irrégulier et en général rocheux, clairsemé d'îlots et de rochers en mer, et découpé par de petites criques. Certaines des criques les plus protégées abritent des plages de galets à la fois accessibles et peu accidentées. Le promontoire anonyme situé au nord a une longueur approximative de 750 m (est-ouest) et une largeur de 150 m. Il possède les mêmes caractéristiques à l'exception de l'altitude qui est plus faible
Limites
Le périmètre initial de la zone était une forme géométrique qui incluait la terre associée à la pointe Biscoe, le promontoire libre de glace séparé de 300 m vers le nord ainsi que les îles adjacentes et l'environnement marin. Une étude détaillée récente a fourni peu d'informations pour étayer la présence de valeurs spécifiques à l'environnement marin local. La zone marine ne fait pas actuellement l'objet d'études scientifiques et aucun projet n'existe à ce stade. En outre, elle ne subit aucune pression spécifique ni aucune menace exigeant des décisions particulières dans le domaine de la gestion. Pour ces raisons, les limites de la zone ont été revues afin d'exclure l'environnement marin. La zone telle qu'elle est actuellement définie inclut toute la terre ferme située au-dessus du niveau de la mer à marée basse, l'île sur laquelle est située la pointe Biscoe (0,53 km²)
tous les îlots et rochers situés au large sur une distance de 100 m du littoral de l'île principale et la majeure partie du promontoire principalement libre de glace situé à 300 m vers le nord (0,1 km²) (Carte 2). La limite côté terre (orientale) sur le promontoire septentrional recoupe la péninsule à l'endroit où elle émerge en saillie de l'île Anvers, caractérisée par une petite baie coupant le glacier au sud et une autre côte similaire, mais moins prononcée au nord. La totalité de la zone incluant l'île principale et le promontoire septentrional est de 0,63 km²
Climat
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Yelcho (Chili)
se trouve à environ 12 km au sud-est sur l'île Doumer, tandis que la base A (Royaume-Uni, site historique n° 61) est située à port Lockroy, île Goudier (au large de l'île Wiencke) à environ 13 km à l'est (Carte 1)
Objet:
L'île sur laquelle se trouve la pointe Biscoe a une longueur approximative de 1,8 km dans sa direction est-ouest et jusqu'à 450 m de large (Carte 2). Sa topographie
d'une série de collines de faible altitude, la principale crête à orientation est-ouest s'élevant à une altitude maximum d'environ 24 m. Une calotte polaire de petite taille (0,03 km²) qui jadis s'élevait jusqu'à 12 m n'existe plus et elle s'est transformée en une série de petites parcelles de neige. Le littoral est irrégulier et en général rocheux, clairsemé d'îlots et de rochers en mer, et découpé par de petites criques. Certaines des criques les plus protégées abritent des plages de galets à la fois accessibles et peu accidentées. Le promontoire anonyme situé au nord a une longueur approximative de 750 m (est-ouest) et une largeur de 150 m. Il possède les mêmes caractéristiques à l'exception de l'altitude qui est plus faible
La station
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Palmer (Etats-Unis d'Amérique)
est située à 13,8 km au nord-ouest de la zone à port Arthur, la station
Objet:
L'île sur laquelle se trouve la pointe Biscoe a une longueur approximative de 1,8 km dans sa direction est-ouest et jusqu'à 450 m de large (Carte 2). Sa topographie
d'une série de collines de faible altitude, la principale crête à orientation est-ouest s'élevant à une altitude maximum d'environ 24 m. Une calotte polaire de petite taille (0,03 km²) qui jadis s'élevait jusqu'à 12 m n'existe plus et elle s'est transformée en une série de petites parcelles de neige. Le littoral est irrégulier et en général rocheux, clairsemé d'îlots et de rochers en mer, et découpé par de petites criques. Certaines des criques les plus protégées abritent des plages de galets à la fois accessibles et peu accidentées. Le promontoire anonyme situé au nord a une longueur approximative de 750 m (est-ouest) et une largeur de 150 m. Il possède les mêmes caractéristiques à l'exception de l'altitude qui est plus faible
La station
Groupe:
composition
09 Septembre 201109/09/2011
De: Didier Lassaque
Responsable Administratif et Financier
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Henri Bertin
Directeur­ adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Henri Bertin
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sandrine Guit
gestionnaire principal site 2
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sandrine Guit
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sylviane Boya
gestionnaire principal site 1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Didier Lassaque
Objet:
Ingénieur d'Etudes aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Henri Bertin
Objet:
Directeur de Recherche et
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sandrine Guit
Objet:
Assistant ingénieur
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Sylviane Boya
Objet:
Assistant ingénieur
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Eric Arquis
directeur de l'unité UMR 5295
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Leslie HOLLETT
Objet:
Ingénieur d'Etude et Responsable administrative de l'OSUG
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Helene HOSTACHY
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Christian PERRIER
directeur de l'UMS N°832
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean­Luc CHOUKROUN
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Isabelle HUAULT
directrice de l'unité UMR7088
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Stefan SEILER
chargé de mission
Objet:
fins
mentionnées de l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Ewa KULESZA
chargée de mission
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Christian LEQUESNE
directeur de recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Stefan SEILER
Objet:
chargé de mission
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Ewa KULESZA
Objet:
chargée de mission et à
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Christian LEQUESNE
directeur de l'unité l'UMR7050
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jean­Pierre BARTOLI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
09 Septembre 201109/09/2011
De: Jacques MAGDALOU
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de la fédération de recherche n°3209 susvisée
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Christiane BRANLANT
Directrice de recherche de classe exceptionnelle au CNRS
Objet:
directrice de la fédération de recherche n°3209 susvisée
Groupe:
nomination
09 Septembre 201109/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.