09 Octobre 1990

De: Bernard (Pierre, Marius, Joseph)
ancien huissier de justice
Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Kremmer (Christian, Roger, Bernard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Brevet (Paul)
huissier
huissier_residence="Ceyzeriat (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Robert (Pierre-Jean, Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Allemand et Jean-Louis Deloche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Kermin (Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Petit, Alain Tortel et Yves Guluche, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Petit (Jacques, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Petit, Alain Tortel et Yves Guluche, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Mignot (André, Raymond)
capitaine, infanterie. Officier du 8 mai 1990
Cité
Objet:
au traitement du grade d'officier de la Légion d'honneur
Admission au traitement
Au grade d'officier
date_debut="1990-05-08"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bladé (Jean, François, Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doineau (Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Nogues (Claude, Fernand)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Force (Louis, Joseph, Norbert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guénoun (Henri-Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: du Pavillon (Christian)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
directeur d'administration centrale au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-07-18"
détachement
09 Octobre 199009/10/1990
De: Tenenbaum (Daniel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour y exercer les fonctions de directeur général de l'aviation civile
Objet:
dans les cadres
(régularisation)
date_debut="1990-07-25"
conseil_des_ministres
réintégration
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guély (Jacques, François, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service armes et systèmes d'armes de la direction des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jean-Marie Le Breton
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Portugal
Remplace:M. Pierre Hunt
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Adam (Dominique)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Octobre 199009/10/1990
De: Laure (Patrick, Jean, Henri, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aldeguer (Henri, Jean-Alexis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Legrand (Patrick, Eugène)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Legrand et Patrick Legrand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Rigoulet (Jean)
contrôleur général des services vétérinaires, secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:
vice-président du conseil général vétérinaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Pruvot (Bernard)
chef de service départemental des postes du Finistère
Objet:
chef de service départemental des postes du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doniol (Guirec, Marie, Bruno)
Amiral
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense
inclus
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-05-12"
conseil_des_ministres
reconduction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: le contre-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bellec (François, Paul, Alfred, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-25"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
inspecteur du matériel naval
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “logistique” à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Nougué (André, Marie, Joseph)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ferrara (Paul, Christian, Roger, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ménard (Claude, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Stéon (Emile, Louis, Ange)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Menu (Jean-Marie, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Blons (Pierre, Hervé)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la 4e région aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Champoiseau (Eric, Charles, Marcel, Gérard)
Général de division aérienne
Objet:
président du conseil permanent de la sécurité aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
president
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint opérationnel au général commandant la 2e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Nord
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la défense aérienne et le commandement air des forces de défense aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de division aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bajard (Jean, Louis)
Commissaire général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Deville (Patrick)
juge au tribunal de grande instance de Béziers, chargé du tribunal d'instance de Saint-Pons
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Octobre 199009/10/1990
De: Kerfant (Alain)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Raude (Vincent, René, Jean)
trésorier-payeur général de 5e catégorie affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans son corps d'origine et affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Nouvelle-Calédonie (3e catégorie)
Remplace:M. Caillard
Groupe:
réintégration
09 Octobre 199009/10/1990
De: Cerez (Jean, Gustave, Henri)
trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret no 54-122 du
1er février 1954
modifié
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Caillard (Gabin, Félix, Pierre, Georges)
trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)
Remplace:
M. Cerez
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Soismier (Christian)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-05-06"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Reun (Thierry)
détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-05-06"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aubert (Didier)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-04-01"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Duparc (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-01-02"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Desmottes (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-01-02"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Delapierre (Jean)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Couture (Michel, Louis, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Castagne (Maurice, Jean, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Thierry Lamaire
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Fouquet (Thierry)
Objet:
président des deux commissions pour l'année 1991
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Cardeur (Jérôme)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Fouquet (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Brun (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Prejlocaj (Angelin)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Langlois (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Fouquet (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bozzini (Annie)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Michel (Marcelle)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aubry (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.