09 Octobre 2002

De: Bruno Flichy
Objet:
aux section II et IV ainsi qu'à la section III A du Conseil de la concurrence
Groupe:
affectation
09 Octobre 200209/10/2002
De: Marie-Madeleine Renard-Payen
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à la section II et à la section III A du Conseil de la concurrence
Groupe:
affectation
09 Octobre 200209/10/2002
De: Françoise Aubert
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à la section I et à la section III B du Conseil de la concurrence
Groupe:
affectation
09 Octobre 200209/10/2002
De: Methiaz (Alain)
Objet:
membre du Conseil supérieur des sports de montagne
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Sylvie Hubin-Dedenys
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directrice
Objet:
chef de service
adjointe au directeur à la direction de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Veyssier (Pierre)
médecine interne, hôpital de Compiègne
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Sclafer (Jérôme)
médecin généraliste
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Rosenheim (Michel)
médecin de santé publique, épidémiologiste, hôpital La Pitié-La Salpêtrière
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Perronne (Christian)
infectiologue, hôpital Raymond-Poincaré, Garches
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Nassif (Xavier)
bactériologiste, hôpital Necker, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Moore (Nicholas)
pharmaco-épidémiologiste, hôpital Carreire-Pellegrin, Bordeaux
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Guillemot (Didier)
épidémiologiste, Institut Pasteur
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Gaudelus (Joël)
pédiatre, hôpital Jean-Verdier, Bondy
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Garnier (Jean-Marc)
pédiatre, hôpital Nord, Marseille
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Denis (François)
immunologiste, hôpital Dupuytren, Limoges
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Beytout (Jean)
infectiologue, hôtel-Dieu, Clermont-Ferrand
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Olivier (Catherine)
pédiatre, hôpital Louis-Mourier, Colombes
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Guérin (Nicole)
pédiatre
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Cuesta (Jeannine)
médecin de santé publique de protection maternelle infantile
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Autran (Brigitte)
immunologiste, hôpital La Pitié-La Salpêtrière
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Amaury de Saint-Quentin
Objet:
conseiller pour le patrimoine et la culture au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Henault (François-Yann, Michel, Joseph, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Giral (Mabélie, Laura, Marlène)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Fautereau-Vassel (de) (Roland, Paul, Emmanuel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Pelleteret (Julien, Antoine)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Negru (Alexandre, Daniel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Ménager (Jean-François)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Magnenet (Christophe, Gérard, Michel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Henri-Rousseau (Jérôme, Pierre, Philippe)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Espel (Olivier, Olinto, Jean)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Coyo (Alexandre, Rodolphe, Philippe)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Chapuis (Damien)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Bourlier (Denis, Henri, Marcel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Amice (Vivian, Fabien, René)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Vernay (Magali)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Mounzer (Christelle)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Gomez-Mateos (Stéphanie)
épouse Larrousse
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Forterre (Franceline, Marie, Géraldine)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Fessard (Christine, Mireille)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Bon (Christine, Marie-José)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-08-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Mace (Marie-Paule)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du bureau de l'action sociale de la région Terre Nord-Ouest
Groupe:
date_debut="2002-11-26"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jean-André Bouchand
directeur des laboratoires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de la consommation
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Aline Peyronnet
sous-directrice à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Pascal Abraham
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la protection sociale à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Le Bras (Jacques)
Centre national de référence de la chimiosensibilité du paludisme, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Gendrel (Dominique)
pédiatre, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Fontenille (Didier)
entomologiste médical, Institut de recherche pour le développement de Montpellier
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Fontanet (Arnaud)
épidémiologiste, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Delmont (Jean)
infectiologue, hôpital Nord, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Debord (Thierry)
infectiologue, hôpital Bégin, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Danis (Martin)
Centre national de référence d'épidémiologie du paludisme d'importation et autochtone, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Caumes (Eric)
infectiologue, hôpital La Pitié-La Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Boutin (Jean-Paul)
Institut de médecine tropicale du service de santé des armées, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Goujon (Catherine)
responsable du centre de vaccination habilité à pratiquer la vaccination contre la fièvre jaune, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Brousse (Geneviève)
responsable du centre de vaccination habilité à pratiquer la vaccination contre la fièvre jaune, hôpital La Pitié-La Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Zamora (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Suesser (Jan-Robert)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Seguin (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Roux (Sébastien)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Oger (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Mourre (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Meary (Renaud)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Hecquet (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Gianella (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Friez (Adrien)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Champain (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Brezault (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Boudier (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Bosredon (Jonathan)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Blaizeau (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Aubert (Jean-Marc)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Robert-Marchand (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Mourougane (Annabelle)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Meron (Monique)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Maubras (Béatrice)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Marchand (Sylvie)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Dussert (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Allard-Prigent (Céline)
Objet:
Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques (année 2002)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jeandroz (Pascale, Claude, Jeanne, Marie)
Objet:
au grade de chef d'escadron
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de chef du choeur de l'armée française
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
duree="un an"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Catherine Tenneguin
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
ecole
cessation de fonction
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jean-Paul Garraud
magistrat du premier grade
Objet:
pour exercer leur mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="2002-06-16"
détachement
09 Octobre 200209/10/2002
De: Georges Fenech
magistrat du premier grade
Objet:
pour exercer leur mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="2002-06-16"
détachement
09 Octobre 200209/10/2002
De: Sophie Durand-Gasselin, épouse Galy-Dejean
magistrate du premier grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Octobre 200209/10/2002
De: Valérie Metrich-Hecquet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice
adjointe au directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jamet (Philippe)
en remplacement du directeur de la stratégie scientifique et technique de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
7
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Michelon (Thierry)
sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé
en remplacement de l'adjoint au chef du bureau des rayonnements à la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
5
représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (au titre de la santé)
b) Deuxième représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Godet (Jean-Luc)
ingénieur en chef du génie sanitaire à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement du sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
5
représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (au titre de la santé)
a) Premier représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Kahan (Jean-Marc)
adjoint au directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
c) Troisième représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Lambotte (Jacques)
chef du bureau réglementation et affaires techniques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
en remplacement du chef du service des affaires nucléaires de la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
b) Deuxième représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Paquot (Alexandre)
chef du bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives à la direction de la prévention des pollutions et des risques
en remplacement du « chef du bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives à la direction de la prévention des pollutions et des risques »
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
b) Au titre de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Schmitt (Alain)
ingénieur en chef des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement de l'adjoint au directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
a) Au titre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Bergot (Dominique)
chargé d'études pour la protection contre les risques physiques à la direction des relations du travail
en remplacement du chef du bureau de la protection de la santé en milieu de travail à la direction des relations du travail
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
représentant du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité (au titre du travail)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Dilly (Christian)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint à l'inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
représentant de la ministre de la défense
Suppléant
Remplace:M. Guillemette (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Pays (Chantal)
chargée de mission au bureau de la planification des territoires urbains et ruraux
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
6
représentant du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (au titre de l'équipement)
Suppléant
Remplace:M. Birbaud (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Pasquier (Jean-Luc)
en remplacement du président de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
7
représentant de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Abenhaïm (Lucien)
directeur général de la santé
en remplacement du chef du bureau des rayonnements à la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
5
représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (au titre de la santé)
b) Deuxième représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Bourguignon (Michel)
professeur des universités à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement du directeur général de la santé
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
5
représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (au titre de la santé)
a) Premier représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Cruchon (Philippe)
directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages à la direction générale de l'énergie et des matières premières
en remplacement du directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
c) Troisième représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Grit (Stéphane)
chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
en remplacement du directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
b) Deuxième représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement du directeur adjoint de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
a) Premier représentant
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
en remplacement du « directeur de la prévention des pollutions et des risques »
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
b) Au titre de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Lacoste (André-Claude)
directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement du directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
a) Au titre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Combrexelle (Jean-Denis)
directeur des relations du travail
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
représentant du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité (au titre du travail)
Titulaire
Remplace:M. Marimbert (Jean)
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Duval (Emmanuel)
ingénieur général de l'armement, inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
représentant de la ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Lefaudeux (François)
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Christian Poupon
CDG 53
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
inscription
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jacques Lapouge
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller technique auprès de la présidence de la République
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Malaisie
Remplace:M. Xavier Driencourt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malaisie"
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Jean-Luc Quinio
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2000-10-09"
date_fin="2001-03-19"
détachement
09 Octobre 200209/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.