09 Octobre 2003

De: d'Hauterives (Arnaud)
artiste peintre
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
duree="cinq ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Meyer (Philippe)
journaliste
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
duree="cinq ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Kerber (Colette)
libraire
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
duree="cinq ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Ubaud (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
admission
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gaucherelle (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 200309/10/2003
De: Beckensteiner (Louis-Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:M. Biansan (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Boquet (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:M. Belmonte (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Kacim Kellal
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Barcelone (Espagne) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Vincent Schneiter
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Skopje et nommé chef de la mission économique en Macédoine
Groupe:
affectation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Buhl (Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jacques Benazet
secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus. »
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
09 Octobre 200309/10/2003
De: Romero (Tony, James, Gonzalve)
capitaine ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 juin 2003
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 juin 2003
Groupe:
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Collombat (Mathieu)
lieutenant ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 juin 2003
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 juin 2003
Groupe:
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Charles Jacot
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Alain Faujas
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gérard Lignac
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Hervé Gueneron
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bruno Pfeiffer
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean-Yves Nervet
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Eric Marquis
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Hubert Huertas
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean-Pierre Ferey
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gilles Codina
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean-Claude Tallarini
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Benoît Pollet
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Felipe Peno
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pierre Gourdon
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Serge Ferreira
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean Desaunois
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Françoise Simon
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président suppléant
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie-Martine Chambard
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Agnès Beaudemont Dubus
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Fabienne Mercier de Luze
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie-Christine Boyer
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Michel Bracciali
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaire
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Chartier
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président titulaire
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pierre Tartakowski
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Christophe Girard
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pierre Delimauges
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thierry Cerinato
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Didier Tourancheau
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Nicolas Mallet
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Paul Lornage
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Richard Lavigne
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean-Michel Garrigues
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pierre Demard
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pierre Boeuf
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Suzanne de Morlhon
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaire
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Nicole Vidal
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Béatrice Malaussena
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Anita Hausser
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Katty Cohen
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Maïté Baron
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Anne-Marie Tauveron
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marguerite Laurent
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléants
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gilbert Marc
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Madeleine Sauteraud
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Abdelmalek Reffad
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « biophysique et médecine nucléaire »
au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, 3, rue Claude-Lebois, 42055 Saint-Etienne, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2004-09-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pappalardo
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
date_debut="2003-01-16"
duree="cinq ans"
cour_comptes
president
conseil_administration
détachement
09 Octobre 200309/10/2003
De: Michèle Pappalardo
conseiller maître à la Cour des comptes, auprès des cabinets de la ministre de l'écologie et du développement durable et de la secrétaire d'Etat au développement durable
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2003-01-16"
cour_comptes
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Eric Tinchant
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Sébastien Linke
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Benoît Kieffer
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: François Holl
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Frédéric Garnier
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Christophe Frisch
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Rachel Wintzerith
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Laetitia Rocques Desvallees
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Anne-Catherine Rebischung
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Natacha Petit
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Murielle Nicolay, épouse Weiss
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Isabelle Merli, épouse Tinchant
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Anne Maringer
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie Loeb, épouse Ossola
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie Leyenberger, épouse Braun
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Julie Leininger, épouse Hummel
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Christine Koffel, épouse Klotz
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Catherine Jourdain
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Sandrine Glatz
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Vannina Gavini
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Patricia Elkouby, épouse Attias
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Isabelle Ehl, épouse Mesembourg
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Arielle Dupont, épouse Stival
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Danièle Bingler
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Anne Accoceberry
Objet:
épreuves du concours
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Louis (Jean)
Objet:
des cadres
pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
5 janvier 2004
attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Henri Peretti
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Antoine Bousquet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Françoise Mallet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillère
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Alain Abecassis
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller
chef de service
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Saint-Geours
ministre plénipotentiaire
Objet:
conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Dominique Boché
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Boudoux d'Hautefeuille (Gaëtan, Marie)
lieutenant, infanterie ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 juin 2003
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
19 juin 2003
Groupe:
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean Villon
chargé d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-12-02"
admission
09 Octobre 200309/10/2003
De: Toufik Batch
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « radiologie »
au centre hospitalier universitaire de Nancy, 28, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 54035 Nancy Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2003-09-23"
date_fin="2004-09-24"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Didier Fau
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gildas le Gonidec de Kerhalic
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jack Ralite
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Paul-Louis Marty
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Guy Janvier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Claude Fiori
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Michel Carvou
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Paul Bouchet
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jean-Michel Bloch-Lainé
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Nicole Leguy
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Françoise Hostalier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie Dumas
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Xavier Emmanuelli
Objet:
président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Barral (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
admission
09 Octobre 200309/10/2003
De: Claude Villain
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thierry Mourier des Gayets
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thierry Mourier des Gayets
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
secrétaire général adjoint à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marc Gazounaud
Objet:
conseiller pour la jeunesse et la citoyenneté au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gallois (Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Durand (Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
administrateur civil détaché
date_debut="2004-02-21"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
09 Octobre 200309/10/2003
De: Michel Aymeric
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, tous actes, arrêtés, décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
09 Octobre 200309/10/2003
De: Huck (Freddy)
président du bureau de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
8. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Garnier (Hervé)
secrétaire général Fédération générale agroalimentaire-CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
8. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole privée rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
7. Au titre de représentant de la propriété agricole
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bellot (Claude)
président de la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
6. Au titre de l'artisanat et du commerce indépendant de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Spanghero (Laurent)
président de la Confédération française des entreprises du bétail et des viandes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
5. Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bédier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
5. Au titre de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Soubestre (Philippe)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Scherrer (Victor)
président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Paul-Renard (Xavier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Mangin (Philippe)
président de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Fritsch (Jean-Michel)
président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viandes (FNCBV)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Guyau (Luc)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
2. Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Lucas (François)
président de la Coordination rurale - Union nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre de représentants des organisations syndicales
à vocation générale
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Lemetayer (Jean-Michel)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre de représentants des organisations syndicales
à vocation générale
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Despey (Jérôme)
président des Jeunes agriculteurs (JA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre de représentants des organisations syndicales
à vocation générale
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bové (José)
porte-parole de la Confédération paysanne (CP)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre de représentants des organisations syndicales
à vocation générale
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gros (Jeannette)
présidente de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
3. Au titre de représentante de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Alain Corvez
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Annie Baudoin
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « oncologie-médecine interne »
à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75571 Paris Cedex 12, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="2003-09-23"
date_fin="2004-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Julie Samson
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « anesthésie-réanimation »
au centre hospitalier universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, 30029 Nîmes Cedex 9, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="2003-09-23"
date_fin="2004-11-01"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thierry Mourier des Gayets
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Reuge (Julien, Henri)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Poirier (Martin, Daniel, Joseph)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Pailhère (Julien, Maxime)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Mathis (Yves, Ernest, Robert)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Maleze (Laurent, Eric, Pierre)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Makoundou (Pierre, Alain)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Lesbre (Nicolas, Stéphane)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Leclere (Olivier, Laurent)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Guillemot (Marin, Alban, Marie-Anne)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Challier (Christophe)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Cauchi (Julien)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Reliaud (Cécile, Françoise, Adrienne)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Messager (Marine, Françoise, Elisabeth)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marot (Hélène, Marie-Pierre)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Loustaunau (Muriel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Karwaski (Marion, Sophie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gelon (Estelle, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Faugere (Katy, Cecile)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Cornen (Lucie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Ambroise (Séverine, Françoise)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
25 août 2003
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Bourgnon de Layre (Dominique, Louis, Antoine)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Villain (François, André, Jean)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thévenet (Laurent)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Philippe (Guillaume, Gilles, Claude)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jamot (Xavier, Foster, Charles)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Gongora (Jean-Baptiste, Marie, Olivier)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Delaunay (Aurélien, Patrick, Christian)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Tetu (Pascale, Odette)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Glaser (Pascale)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Taille, née Rousseau (Christiane)
conseillère technique de service social stagiaire, en fonctions au district social de la délégation générale pour l'armement d'Arcueil et du Bouchet
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Conseillers techniques de service social"
titularisation
09 Octobre 200309/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.