09 Octobre 2012

De: Stéphane Trioux
Objet:
chef du pôle budgétaire et comptable
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Marc-Antoine Populus
Objet:
adjoint à la chef du service des affaires budgétaires et financières, de
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Danielle Brault
Objet:
directrice administrative et financière, de
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Laurie Arsenne
Objet:
chef du pôle commande publique à la direction administrative et financière
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fassiath El-Hadji Issa
Objet:
chargée de mission à direction administrative et financière
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Murielle Ramahandry
Objet:
assistantes administratives à la direction administrative et financière, pour la certification du service fait. »
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Séverine Le Gall
Objet:
adjointe à la directrice administrative et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière, de
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Loubna Mohammad
Objet:
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sylvie Goy
Objet:
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Habiba Chellouf
Objet:
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Pierre Debrock
Objet:
rapporteur général adjoint des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
cessation de fonction
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sébastien Mitraille
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2012-11-12"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Guillaume Mascarin
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
date_debut="2012-10-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Anne Malivoir
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentante des employeurs
Remplace:M. Christian Almodovar
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: POIRIER (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: MASSON (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: MALO (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: CAQUINEAU (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: BIES-PERE (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Richard Smith
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Offelman (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Offelman (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nicolas LERMANT
administrateur civil HC, sous-directeur des filières des matériels de transport, de l'énergie et des éco-industries de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Ivan FAUCHEUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sophie COSTEDOAT
administratrice civile, chef du bureau des écotechnologies, de la mécanique et des machines de production de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Roland TAUTU
son suppléant
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du4° de l'article 36 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Paul MONTEL
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du4° de l'article 36 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Pierre COLARDEAU
sa suppléante
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du4° de l'article 36 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Vaiana HAUMANI
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du4° de l'article 36 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Virginie Aulas
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Farouilh (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Berthelot (Gregory)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Dujol (Jean-Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Champion (Etienne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Georgin (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Legay (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Souloumiac (Laurent)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
réintégration
09 Octobre 201209/10/2012
De: David Azéma
commissaire aux participations de l'Etat, directeur général de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Dominique Comolli
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Moissenko (Bernadette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
née Planchon, attachée principale d'administration
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gagnet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: Julien Wattebled
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
conseiller technique adjoint aux affaires pénitentiaires et protection judiciaire de la jeunesse
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sandrine Zientara
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
conseillère technique législation civile et pénale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Naïl Bouricha
Objet:
conseiller technique libertés publiques et affaires institutionnelles au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2012-10-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Bernard Thouvenot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fabienne Couty
sous-directrice de l'enseignement supérieur au sein de la direction des politiques de mobilité et d'attractivité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
Remplace:M. Eric Lamouroux
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Elisabeth Béton-Delègue
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis mexicains
Objet:
membre du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
chef de mission diplomatique
Remplace:M. Yves Saint-Geours
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Elsa Jouanolou
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Violaine Billette de Villemeur
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Olivier SCHRAMECK
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Philippe VIVIEN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sabine (Didier)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: DUC (Christian)
Objet:
dans son corps d'origine et admis, pour ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à la retraite
»
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite
réintégration
09 Octobre 201209/10/2012
De: DUC (Christian)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à la retraite
»
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite
admission
09 Octobre 201209/10/2012
De: Marie-Françoise Prieur, née Carayol
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
09 Octobre 201209/10/2012
De:
UI)
(interféron bêta-1a), solution injectable, 0, 5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/3) (laboratoires MERCK SERONO)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 349 475 8 2, HUMALOG BASAL 100 UI/ml PEN (insuline lispro protamine), suspension injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De:
UI)
(interféron bêta-1a), solution injectable, 0, 5 ml en seringue préremplie (B/3) (laboratoires MERCK SERONO)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 349 475 8 2, HUMALOG BASAL 100 UI/ml PEN (insuline lispro protamine), suspension injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires LILLY FRANCE SAS)
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De:
UI)
(interféron bêta-1a), solution injectable, 0, 5 ml en seringue préremplie de 1 ml (B/3) (laboratoires MERCK SERONO)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 304 944 9 3, HEXAPNEUMINE Adulte (pholcodine, cinéole, biclotymol), suppositoires (B/6) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De:
UI)
(interféron bêta-1a), solution injectable, 0, 5 ml en seringue préremplie (B/3) (laboratoires MERCK SERONO)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 304 944 9 3, HEXAPNEUMINE Adulte (pholcodine, cinéole, biclotymol), suppositoires (B/6) (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/6)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires PHARMASCIENCE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/14)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/6)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires PHARMASCIENCE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/14)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
09 Octobre 201209/10/2012
De: PVC/Aluminium) (B/15)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: PVC/aluminium) (B/15)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/56)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gé (B/28)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 321 8 8, ACARBOSE TEVA 50 mg, comprimés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Maï LE DU (UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Stomatologie Nefissa TORDJMAM
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Blaise Aurélien KAMENDJE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Khaldoun KERROU
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Louis Yengue MOUKENGUE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Blaise Aurélien KAMENDJE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gériatrie Faoud DAOUDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Aly ABBARA (FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Vasiliu VIOREL
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Anesthésie-réanimation Ayoub MDHAFAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salim BOUDELLIOUA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mouloud HEBIB
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Foudil HALLOU
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Basile KOUCHAKJI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sébastian KASSEYET
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed CHEIKH
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine BERAMA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mouloud KHALLOUFI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ahmed SABRI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Bachar EL SAYADI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hafedh FESSI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Areski ADEM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Karim MOUBARAK
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine BERAMA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Abdelhakim SARAOUI
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Azzedine BENMESBAH
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ahmed ZEDAN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hassan KASSEM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Samir MESBAHY
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rachid MAHAMDIA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Serdar DALKILIC
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Houssem BEN ALI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ibrahima THIAM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie ― diabète ― maladies métaboliques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean POUAHA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: François YOUNAKI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed TLIGUI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kamal ACHKAR
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nadir KEFSI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mazen ELFARRA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nadim MOURTADA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kemal BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kaddour LAHOUEL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Lahcen BOUKHRIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Emad ELKHALDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed TAKKA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ibrahim HAMMOUD
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sophie GUILLAUME
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Souhila AKKOUCHE
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sylvette RAMBAUD
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Claudine BURBAN
(UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Janig BRUCHER
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Carmen RIOS-SEIDEL
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Tiana RATRIMOSON RAZAFY
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rachida AKIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Henda LARIBI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Karima GHORAB
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fouzia MOUNIR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amel BERBACHE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie ― diabète ― maladies métaboliques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sarah BENLAHRECH
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Dahbia MONTAIGNE-SELLOUMI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Adriana HANDRA LUCA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Elvira BOGISSIAN
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Martine MASBERNAT
directeur de recherche 2 ème classe du CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 10 en charge des activités scientifiques Génie des Procédés
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Azzedine BOUSSEKSOU
directeur de recherche de ère classe titulaire au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité propre de recherche n°8241
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Denis NEIBECKER
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche n°8241, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sophie DE RUFFRAY
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Thierry SAINT GERAND
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fatima L'Faqihi
IR (agent UPS)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Isabelle Cadenat
IE (agent INSERM)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nathalie Frances
TCN (agent INSERM)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Céline Fournié
IE2 (agent INSERM)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Anne Thouard
TCS (agent CNRS)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Thierry SAINT GERAND
Objet:
Professeur et à
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sophie DE RUFFRAY
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Michel BUSSI
directeur, de l'unité UMR 6266
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Geneviève Enault
AI (agent INSERM)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Dominique Lagrange
IE1 (agent INSERM)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5282 intitulée « Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan »
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Lydie PERRIN-OBERT
Objet:
T
aux fins mentionnées à l'article 1er pour les engagements inférieurs à 2000 €
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Giorgio BLUNDO
Objet:
maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er ; et à
maitre_de_conference
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Suzanne DE CHEVEIGNE
directrice de l'unité UMR 8562
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Octobre 201209/10/2012
De: Liviu NICU
Chargé de recherche 1è® classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge des activités scientifiques relatives aux microsystèmes et biomicrosystèmes
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.