09 Octobre 2014

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Claire Peyratout
professeure des universités
Objet:
directrice de l'École nationale supérieure de céramiques industrielles
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: La Nouvelle-Orléans
un rapport qui sera communiqué à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats – (DGMDP) du ministère des affaires étrangères et du développement international, à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération – (département Amérique, Afrique du Nord et Moyen-Orient - Dreic 1B) et à la direction générale de l'enseignement scolaire (département des relations européennes et internationales Dgesco-DEI) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans leur département/académie d'origine. Ils pourront ensuite solliciter un nouveau détachement ou une disponibilité
Les avis des supérieurs hiérarchiques doivent porter sur les compétences linguistiques des candidats, leurs motivations et faculté à adapter leur enseignement en français à des élèves non francophones dans un contexte culturel nouveau, leur capacité à s'adapter aux usages scolaires en vigueur dans le pays d'accueil, et leur désir de contribuer, à leur retour en France, à la connaissance de la langue et de la civilisation nord-américaines
Groupe:
duree="un an renouvelable"
réintégration
09 Octobre 201409/10/2014
De: Denis Schenker
Objet:
médiateur académique de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascal PARIS
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Jeanne LOMBARD
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
cessation de fonction
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nicole MYCIO
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
Groupe:
date_debut="2014-10-17"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christophe LE BIHAN
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
Groupe:
date_debut="2014-10-17"
cessation de fonction
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Claude BERMENT
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2014-10-15"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Véronique PARDIES
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2014-10-15"
cessation de fonction
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sophie MATHIEU
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er septembre 2014, régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre
Remplace:Mme Marine SEVIN-VAUDOUX
Groupe:
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Cécile MUSQUIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Robert CAVAGNAC
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d' instance de Belfort
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
09 Octobre 201409/10/2014
De: Emilie Baronnat
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2014-11-03"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thomas DEGOS
directeur général des outre-mer, ou son représentant
Objet:
personnalité qualifiée du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
sur proposition de la ministre des outre-mer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre COMMENVILLE
adjoint au sous-directeur des espaces naturels à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre suppléant du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Fabienne Ferrerons (JOC)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Gwendal Ropars
Groupe:
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Briant (Gilles)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Briant (Gilles)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
présidente du haut conseil scientifique de l'ONERA
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Picollet (Christian)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Petit (Antoine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Lebouché (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Deville (Michel)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Chinesta (Francisco)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cesarsky (Catherine)
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Legrand de Mercey (Stanislas)
Objet:
prend effet
1er octobre 2014
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Mercey (Stanislas)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'ONERA
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Vincent MOREAU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la 5e sous-direction (groupe II) de la direction du budget à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Arnaud JULLIAN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la 3e sous-direction (groupe II) de la direction du budget à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre KOENIG
attaché économique du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Octobre 201409/10/2014
De: Salim Bensmail
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, service à compétence nationale rattaché au directeur général du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Boris Toucas
titularisé dans le corps des secrétaires des affaires étrangères du ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-04-02"
radiation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Louvel (Bertrand)
premier président de la Cour de cassation
Objet:
ordonnateur secondaire du budget du ministère de la justice pour les dépenses et les recettes relatives à l'activité de la Cour de cassation
dans les limites fixées par l'arrêté modifié du
1er septembre 2006
modifiant l'arrêté du
14 février 1986
Groupe:
cour_cassation
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jacques BOULARD
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Françoise ANDRO
présidente du tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thierry REVENEAU
premier vice-président au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rouen
président du tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nicole JARNO
présidente du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
présidente du tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Frédérique AGOSTINI
première vice-présidente adjointe au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
présidente du tribunal de grande instance de Melun
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Catherine LELONG
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Nîmes
présidente du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascale VERNAY
présidente du tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Hubert HANSENNE
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Florence PEYBERNES
présidente du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
présidente du tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Tristan GERVAIS de LAFOND
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Xavier PUEL
président du tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Alain CHATEAUNEUF
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Michèle Humbert
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
juge au tribunal de première instance
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="de première instance"
détachement
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thomas Janville
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2014-08-01"
radiation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Barbara FRUGIER
Objet:
conseillère technique presse au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Octobre 201409/10/2014
De: Lucas Tahmazian
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministère chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministère chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thomas Aillagon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministère chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministère chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Karine Rodriguez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministère chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministère chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Laurence Korénian
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministère chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministère chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thibault Louste
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Dominique Foray
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Rodolphe Sellier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Eric Rouard
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Rigaber
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: David Pouchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Stéphane Pasquier
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Xavier Niel
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre Mansalier
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Thomas Hannebique
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Fabien Grimaud
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Philippe Golebiewski
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Simon Garcia
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Antoine-Laurent Figuière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Baptiste Cuzin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Stéphane Cottard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Roland Breton
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Christophe Bonnissent
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Julien Amiel
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sahad Djamaa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Michaël Rakotondrainibe
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Vincent Ponse
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Théodore Kudzu
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Joël Klimeck
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Georges Kana
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Maël Guilbaud-Nanhou
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Gilles Gueguen
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Benjamin Bosso
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Farook Mohamed-Cassim
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Dorothée Villemaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marine Thyss
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Florence Thibaudeau
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Spada
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ariane Salmet
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Florence Quiqueré
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Valérie Pétillon Boisselier
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Annick Pasquet
attachée d'administration
dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Emilie Nicolas
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvie Max-Colinart
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nadine Marchand
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claire Lecysyn
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Anne Le Morvan
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvaine Goriot
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marléna Gorge
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Valérie Galabert
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Agnès Duteil
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Estelle Denis
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Audrey Clergeau
chargée d'études documentaires
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Catherine Chevalier
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Astrid Brandt-Grau
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Colombe Bories
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Iris Boh
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Catherine Berteaux
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Véronique Astien
administratrice civile
dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Alexandre
inspectrice et conseillère de la création
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Estelle Airault
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Linda Marchetti
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ghyslaine Van de Vyver
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sophie Serrano-Ouas
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sophie Rontard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Carole Robin
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Brigitte Renaud
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Aminah Ramthmeah
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Roukia Radjiabou
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascale Piguet
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Agnès Nazet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Thérèse Mendy
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Sylvie Massias
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cécile Fortin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Claudine Eustache
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Ernestine Dramé
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Laurence Cornet
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Cherazed Bourahoui
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Joëlle Bou
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Monique Adam
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Elodie Vernier
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Marie-Ange Pierre
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nadine Leudihac
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Meyll Boukambou
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jean-Baptiste SÉJOURNÉ
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: de Lacaune-les-Bains (Tarn)
Objet:
sur le mode du volontariat
par le chef de service de rattachement et après proposition du CLAS. Ils ont vocation à représenter localement le CGCV, à développer la promotion et l'information sur les séjours de vacances collectives auprès des agents, à conseiller les agents et à participer à l'action sociale de proximité
–– les agents participant aux opérations de rassemblement et de convoyage peuvent bénéficier d'une décharge d'activité sous réserve des nécessités de service et avec autorisation délivrée par le chef de service
En outre, le CGCV bénéficie de la mise à disposition de quatre centres de vacances dont le MEDDE et le MLETR sont propriétaires (Pierrefitte-ès-Bois, Grendelbruch, Ouagne, Longeville-sur-Mer)
Groupe:
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: LOCAUX D'ACTION SOCIALE (CLAS)
Objet:
(e)
de tout ou partie de ses autres tâches. Il (elle) devra disposer des moyens nécessaires à l'exercice de son mandat
Dans le respect des dispositions statutaires et déontologiques qui s'appliquent à lui (à elle), le (la) représentant(e) du service social apporte son concours aux travaux de la CRCAS
Le (la) secrétaire de la CRCAS doit pouvoir disposer du temps nécessaire à l'accomplissement de ses tâches sur la base d'un emploi du temps établi en accord avec l'administration
TITRE III
Groupe:
a_sa_demande
décharge
09 Octobre 201409/10/2014
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef de pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Angélica Sparosvich
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle finances de la direction gestion des ressources. »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe "contrôle et exploitation aériens"
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Karine Flavier
Objet:
Responsable Administrative et Financière
aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Eric Fouquet
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée”
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Karine Flavier
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Eric Fouquet
Objet:
Professeur d'Université, et
professeur
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Philippe Garrigues
directeur de l'unité UMR 5255, intitulée Institut des sciences moléculaires
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Céline Stchogoleff
Objet:
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Céline Stchogoleff
Objet:
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre Guillot
Ingénieur Solvay
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pierre Guillot
Objet:
Chargé de Recherche
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Nathalie Kellay
Objet:
Technicienne de la Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Céline Stchogoleff
Objet:
Agent d'administration de la Recherche et
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Patrick Maestro
directeur de l'unité UMR5258
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Frédérique Cardeilhac
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascal Gaillard
directeur de l'unité de service et de recherche n°3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Bertrand DARLY
Ingénieur d'étude 2°" classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Bertrand DARLY
Objet:
Ingénieur d'étude 2°" classe
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Violaine SEBILLOTTE
directrice par intérim de l'unité UMR8210
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Christine LAURENT
ingénieur d'étude de deuxième classe
Objet:
représentante suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des assistants ingénieurs
Remplace:Mme Morgane JOUVE
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
suppleant
nomination
09 Octobre 201409/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.