09 Novembre 1996

De: Parvaux (Solange)
Objet:
des cadres
à compter de cette date
Groupe:
date_fin="1997-07-31"
radiation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Parvaux (Solange)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1997-01-28"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Tardiveau (Giolitto, M.)
Objet:
des cadres
à compter de cette date
Groupe:
date_fin="1997-07-31"
radiation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Tardiveau (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1997-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Giolitto (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1997-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Delahousse (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe, 2e catégorie
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Lucienne Erstein
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Guillaume Mulsant
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Daniel Riquin
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
09 Novembre 199609/11/1996
De: Robert Le Goff
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
09 Novembre 199609/11/1996
De: Michelle Jolly
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président hors classe de ce corps
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1996-11-15"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Lion (Yves)
école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Gulgonen (Ahmet)
école d'architecture de ParisBelleville
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Burdese (Jean-Claude)
école d'architecture de Lille
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Lautier (François)
école d'architecture de ParisLa Villette
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Perrin (Jean-Pierre)
école d'architecture de Nancy
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Delarue (Jean-Marie)
école d'architecture de ParisVillemin
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Chassagnoux (Alain)
école d'architecture de Nantes
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Schatz (Françoise)
école d'architecture de Nancy
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Pauly (Danièle)
école d'architecture de Strasbourg
Objet:
après concours nationaux internes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Histoire et cultures architecturales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Allal (Patrick)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de nouveau placé en position de service détaché
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement
dont la période du 6 mai au
25 septembre 1996
inclus, comptant
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-05-06"
duree="cinq ans"
réintégration
09 Novembre 199609/11/1996
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Martin (Gwendal)
élève de la promotion 1995
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Gilbert Guillaume
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
juge à la Cour internationale de justice
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1996-12-05"
magistrat="Juge"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Novembre 199609/11/1996
De: Vanseveren (Claude)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Groupe:
date_debut="1997-04-03"
depart_retraite
radiation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Gilles Andréani
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
sous-directeur du désarmement à la direction des affaires politiques puis de représentant permanent adjoint de la France au Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
cour_comptes
réintégration
09 Novembre 199609/11/1996
De: Jacques Dupuy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
cour_comptes
réintégration
09 Novembre 199609/11/1996
De: Hébert (François)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentants des étudiants
Remplace:M. Gillieron (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Haslé (Régis)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentants des étudiants
Remplace:M. Hellier (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Visocekas (Raphaël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'université Paris-VII
Groupe:
date_debut="1997-02-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Edouard (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 11e échelon
Groupe:
date_debut="1997-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Andréani (Gilles)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au ministère des affaires étrangères
directeur du centre d'analyse et de prévision
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
09 Novembre 199609/11/1996
De: Soubie (Raymond)
Objet:
président du conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Barthe (Claude)
Objet:
des cadres
à compter de cette date
Groupe:
date_fin="1997-07-31"
radiation
09 Novembre 199609/11/1996
De: Barthe (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1997-02-15"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Morello (Jean-Marc)
discipline Art et industrie, branche textile
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
09 Novembre 199609/11/1996
De: Crayssac (Dominique, Christophe)
discipline Art et industrie, branche textile
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
09 Novembre 199609/11/1996
De: Jacquemard (Christine, Sarah)
discipline Art et industrie, branche textile
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
09 Novembre 199609/11/1996
De: Courtillier (Isabelle, Mireille, Germaine)
discipline Art et industrie, branche textile
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
inscription
09 Novembre 199609/11/1996
De: Saulnier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'université de Limoges
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Novembre 199609/11/1996
De: Rivkin (Arnoldo)
école d'architecture de Bordeaux
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Madec (Philippe)
école d'architecture de Normandie
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Bignon (Jean-Claude)
école d'architecture de Strasbourg
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Vernes (Michel)
école d'architecture de Nantes
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Dans le groupe de disciplines Espace et territoires
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Revault (Philippe)
école d'architecture de Strasbourg
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Dans le groupe de disciplines Espace et territoires
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Duboy (Philippe)
école d'architecture de Lyon
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Dans le groupe de disciplines Espace et territoires
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture titulaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Perraudin (Gilles)
école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture stagiaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Chaslin (François)
école d'architecture de Lille
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture stagiaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Arvois (Alain)
école d'architecture de Bordeaux
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture stagiaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Navez (Françoise)
école d'architecture de ClermontFerrand
Objet:
après concours nationaux externes, professeurs d'école d'architecture stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous
Sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
ecole="École d'architecture stagiaires"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Dupuy (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
directeur des systèmes d'information
pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
cour_comptes
détachement
09 Novembre 199609/11/1996
De: Schaffauser (Michel)
adjoint au chef du service de l'action humanitaire au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Montaville (Bernard)
chargé de mission à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Laroque (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Clement (Stephan)
chef de service au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Bruno (Jean-Marie)
sous-directeur au ministère de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Morel (Annick)
chef de service au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international de l'enfance
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199609/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.