09 Novembre 2005

De: Tadjer Mohamed
conducteur d'autobus. Grièvement brûlé et blessé alors qu'il portait secours à une passagère handicapée
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
8 novembre 2005
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Jacq
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Michèle Rousseau
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Clin
directeur adjoint du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bernard Frois
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Stills Press Agency (SPA)
70, rue Jean-Bleuzen, 92170 Vanves
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
SARL Pixel Presse, 121, rue des Dames, 75017 Paris
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: SARL Saola
67, rue Saint-Jacques, 75005 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
SARL Pixel Presse, 121, rue des Dames, 75017 Paris
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: SARL VB Presse
15, rue du 19-Janvier, 92380 Garches
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
SARL Pixel Presse, 121, rue des Dames, 75017 Paris
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: SARL Amédia (Agence Montesquieu Média)
BP 281, 77442 Marne-la-Vallée Cedex 2
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
SARL Agence Vu, 17, boulevard Henri-IV, 75004 Paris
SCOP en forme de SARL Alterego, 36, rue Ramey, 75018 Paris
Groupe:
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: Sud Atlantique de Presse (ASAP)
266 bis, rue Judaïque, 33000 Bordeaux
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: Agence de Contenus Multisupport (ACM)
5, avenue du Maréchal-Juin, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SA Actu 13, 6A, rue Crinas prolongée, 13007 Marseille
cessation de fonction
09 Novembre 200509/11/2005
De: Autissier (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès du service des échanges et des stages agricoles dans le monde (SESAME)
Remplace:M. Bergassoli (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Inter-Association de formation collective à la gestion (Inter-AFOCG)
Remplace:M. Leblanc (Edgar)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales (AFIP)
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Lamoureux
Objet:
directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation en santé
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lubineau (Sylvie)
capitaine de l'armée de terre détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer depuis le
1er septembre 2004
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
intégration
09 Novembre 200509/11/2005
De: Frédéric Mathieu
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Arnaud Boubert
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nicolas Capet
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Berthonnaud
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
f)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Clément (Jean-Claude)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Limoges et Poitiers
Remplace:M. Schricke (Alain)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Echappe (Olivier)
avocat général près la cour d'appel de Reims, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Marchal (Bernard)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Belargent (Fabrice)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Echappe (Olivier)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Girard (Michel)
avocat général près la cour d'appel de Lyon, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom
Remplace:M. Dages-Desgranges (Jean-Pierre)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Balayn (Christian)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Caen et Rouen
Remplace:M. Maes (Michel)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jurdey (François)
avocat général près la cour d'appel de Colmar, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Besançon, Colmar et Metz
Remplace:Mme Simoncello (Madeleine)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Dubos (François)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Angers et Rennes
Remplace:M. Auriel (Yvan)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Mescle (Jean-Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes
Aix-en-Provence et Bastia
Remplace:M. Guinot (Pascal)
Groupe:
magistrat
désignation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Frédéric Lazorthes
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean d'Alencon
délégué général du syndicat des entreprises de services à la personne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Emmanuel Verny
directeur général de l'Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean Vernhet
délégué général de l'Association à domicile en milieu rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Yves Martin
directeur de Familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Olivier Wickers
directeur de projet à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Henry
responsable du département « Emploi et développement économique » à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Pinaud
secrétaire général de la Fédération FO de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CGT-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Luc Tavernier
directeur général de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Paul Le Bail
administrateur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Georges
directeur de la Caisse nationale d'allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Fabien Pruvot
maire d'Haisnes (Pas-de-Calais)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Patrice Croff
vice-président du conseil général des Ardennes (Charleville)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Bernard Cazeau
président du conseil général de la Dordogne (Périgueux)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Vincent Toche
directeur général d'Accor services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Martine Brasseur
directrice générale de la Fédération nationale des particuliers employeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marie-Ange Mattei
directrice générale adjointe à l'Agence nationale pour l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Annie Guyader
chef du bureau DS4 à la direction des relations du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Isabelle Depuydt
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CGT
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michèle Fasano
membre de la CFTC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFTC
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Elise Benisti
conseillère technique auprès de la CFE/CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFE/CGC
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lydia Couchaux
fédération des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFDT
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Nicolas
maire de Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christiane Demontes
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Georges Guilbert
président du syndicat des entreprises de services à la personne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: André Flageul
président de l'Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Thierry Damien
président de Familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean Gaeremynck
délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur des relations du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christian Charpy
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: René Valladon
secrétaire général CGT-FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CGT-FO
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Langlois
administrateur de la Caisse nationale d'allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Pierre Burban
président de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Maurice Giro
député-maire de Cavaillon (Vaucluse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Gérard Roche
président du conseil général de la Haute-Loire (Le Puy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Yves Daubigny
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Pascal Dorival
directeur général de chèque domicile, Association professionnelle des émetteurs de titres de services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marie-Béatrice Levaux
présidente de la Fédération nationale des particuliers employeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Danielle Dumas
présidente de l'Association à domicile en milieu rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du secteur des professionnels des services à la personne
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Anne-Marie Charvet
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Sylviane Spique
membre de la fédération CGT des organismes sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CGT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Dominique Ravet
membre de la CFTC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFTC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marie-Françoise Leflon
déléguée nationale CFE/CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFE/CGC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Maryvonne Nicolle
fédération santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des organisations syndicales de salariés
CFDT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Danielle Karniewicz
présidente de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Martine Legrand
adjointe au maire du Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Sylviane Bulteau
vice-présidente du conseil régional des pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Gérard Pelhate
président de la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nicolas Merindel
directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Martin
président de l'Union nationale mutualiste des initiatives sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Patrick Kanner
président de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Jouven
directeur de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Laurent Henart
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Gournac
sénateur-maire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Claude Detilleux
président du CEGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michèle Debonneuil
économiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Marie Devevey
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Frédéric Tiberghien
commissaire adjoint au Plan
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Paul Plattier
directeur adjoint du travail et de l'emploi, conseiller social
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentants du ministre chargé des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Catherine Gras
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentants du ministre chargé des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Houget (Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, en absence non justifiée depuis le
1er mars 1998
Objet:
des contrôles du ministère de la défense pour abandon de poste
radiation
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nadia Seghier
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfète
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Novembre 200509/11/2005
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
contrôleur d'Etat de 1re classe pour la période allant du 1er juillet au
30 novembre 2004
inclus
Groupe:
détachement
09 Novembre 200509/11/2005
De: Antoine Pichon
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfet, sous-préfet de Sedan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alliance (UCCSF-Alliance)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alliance (UCCSF-Alliance)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alliance (UCCSF-Alliance)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alliance (UCCSF-Alliance)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alliance (UCCSF-Alliance)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Luyckx
centre hospitalier de Denain (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Vincent Perdigon
hôpital Esquirol de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Maurice Pages
centre hospitalier spécialisé Gérard-Marchant de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Quinquandon
centre hospitalier spécialisé Le Bon Sauveur de Caen (Calvados)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Yves Beauvalot
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jacques Velay
centre hospitalier de Gray (Haute-Saône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Erick Peyssonneaux
centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Pierre Pernoud
centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Meunier
centre hospitalier de Pontivy (Morbihan)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Cauvet
centre hospitalier de Decazeville (Aveyron)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Gilles Bechet
centre hospitalier d'Avranches-Granville (Manche)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Luc Desmaretz
centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Philippe Lambert
centre hospitalier d'Avranches-Granville (Manche)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Joël Jeanniard du Dot
centre hospitalier de Flers (Orne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jacques Fabresse
centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Guy Erhart
centre hospitalier de Vitry-le-François (Marne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christian Dumontier
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Blanc
centre hospitalier de Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Gourdon
centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Ginieys
centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Michel Croguennec
centre hospitalier de Tulle (Corrèze)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Marc Chartoire
centre hospitalier de Vichy (Allier)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Eric Brunel
centre hospitalier de Quimper (Finistère)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Laurent Bril
centre hospitalier de Thiers (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Pierre Burnier
directeur du centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Objet:
membres représentant l'administration
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Régis Croze
pharmacien inspecteur de santé publique de Poitou-Charentes
Objet:
membres représentant l'administration
Pharmaciens inspecteurs de santé publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Daniel Chevalier
pharmacien inspecteur de santé publique du Limousin
Objet:
membres représentant l'administration
Pharmaciens inspecteurs de santé publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Sega-Ribes
centre hospitalier de Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Laurence Haddad
centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Danielle Crestel-Gouvary
centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marie-Yvonne Ben-Dermaut
centre hospitalier de Comines (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Fabienne Akoum
centre hospitalier de Revel (Haute-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Bernadette Daguet
centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Crochet
centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Elisabeth Vinnier
centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Blandine Cattier
centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Elisabeth Boyer
centre hospitalier du Mans (Sarthe)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Geneviève Amaudric du Chaffaut
centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lydia Malagrida
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics présentée par
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christine Chaumeil
centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts de Paris
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics présentée par
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Martine Tassin
centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marianne Huste
centre hospitalier de Hyères (Var)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Paule Dupont-Pfanzelt
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Edith Derre-Brunet
centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Chantal Deduyer-Torres
centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Chantal Gravelat
médecin inspectrice régionale de la santé de Lorraine
Objet:
membres représentant l'administration
Médecins régionaux de la santé
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Roselyne Gateau
médecin inspectrice régionale de la santé d'Auvergne
Objet:
membres représentant l'administration
Médecins régionaux de la santé
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant de la commission paritaire nationale des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
Suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marcel Pochard
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant de la commission paritaire nationale des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
Président
Groupe:
suppleant
president
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Vanneau
centre hospitalier de Clichy (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: André-Paul Gamot
centre hospitalier de Wattrelos (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Claude Daumain
centre hospitalier de Dourdan (Essonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Loïc Marguet
centre hospitalier spécialisé du Rouvray de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Paul Machto
établissement public de santé de Ville-Evrard de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Mordka Szpirko
centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Jacques Layani
centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean Freney
Hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Alain Penalva
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Géraud Lacoste
centre hospitalier d'Issoudun (Indre)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christian Fontenoy
centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond (Cher)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Henri Dahan
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Patrick Boulet
centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Frédéric Thieulin
Hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Didier Heymann
centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Gaudillat
centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Claude Gadoux
centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Albert Calderon
Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Gérard Royer
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Luc Perrin
centre hospitalier de Sète (Hérault)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Frédéric Mayade
centre hospitalier de Sens (Yonne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Olivier Maurel
centre hospitalier d'Alès (Gard)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Emmanuel Gounot
Hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Patrick Bories
centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicale et odontologie
Liste de Chirurgie hôpital France présentée par
le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Pailloncy
centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Xavier David
centre hospitalier de Sainte-Menehould (Marne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Pierre Collet
centre hospitalier de Barbezieux - Saint-Hilaire (Charente)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean Camo
centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Suorng Ang Chin
centre hospitalier de Versailles (Yvelines)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Roger Alsassa
centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
1. Section médecine et spécialités médicales
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Paul Michelangeli
directeur du centre hospitalier de Longjumeau et du centre hospitalier d'Orsay (Essonne)
Objet:
membres représentant l'administration
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Marie Soucheleau
pharmacien inspecteur de santé publique de la Réunion
Objet:
membres représentant l'administration
Pharmaciens inspecteurs de santé publique
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Paul Guyonnet
médecin inspecteur régional de la santé de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres représentant l'administration
Médecins régionaux de la santé
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Saubion
centre hospitalier de Lombez (Gers)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Hélène Courtois
centre hospitalier de Saint-Maixent-L'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Florence Compagnon
centre hospitalier de Carvin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
7. Section pharmacie
Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Catherine Massat-Samuelian
Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste présentée par
l'Union syndicale pour la psychiatrie (USP)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Geneviève Jonard
centre hospitalier de Saint-Cyr-du-Mont-d'Or (Rhône)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
6. Section psychiatrie
Liste d'Union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel présentée par
le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Elisabeth Solau-Veyron
centre hospitalier de Saint-Gobain (Aisne)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Monique Grilleres-Ryst
centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Sylvie Chassepoux
centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Catherine Bonacorsi
centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Renée Grillot
centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
5. Section biologie
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Olivia Hadkinson-Judet
centre hospitalier universitaire de Paris
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
4. Section radiologie
Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Anne de Ribier
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
3. Section anesthésie-réanimation
Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par
la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nadine Weissleib
pharmacienne inspectrice de santé publique d'Ile-de-France
Objet:
membres représentant l'administration
Pharmaciens inspecteurs de santé publique
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Pissavy
médecin inspectrice régionale de la santé du Limousin
Objet:
membres représentant l'administration
Médecins régionaux de la santé
Titulaires
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Charles Catteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice en sa qualité de premier président de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Jean-Claude Chilou
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Nathalie Balland, épouse Fichot
Objet:
d'office, pour invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice des services pénitentiaires de 1re classe de 3e échelon à la maison d'arrêt de Fresnes, placée en congé de longue maladie
Groupe:
date_debut="2005-06-14"
depart_retraite
admission
09 Novembre 200509/11/2005
De: Roland Poinard
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Nièvre, à Nevers
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Hénart (Laurent)
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Guy Schmitt
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
président
Remplace:M. Paul Pellegrin
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Michel Fromont
premier vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-François Grasset
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Moreno (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateur provisoire du Muséum national d'histoire naturelle
inclus
Groupe:
date_debut="2000-12-15"
date_fin="2002-10-03"
détachement
09 Novembre 200509/11/2005
De: Périer (Michel)
cadre de santé-préparateur en pharmacie hospitalière, détaché depuis le
1er février 2003
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale, 10e échelon
date_debut="2005-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
intégration
09 Novembre 200509/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.