09 Novembre 2011

De: Thierry MAURIN
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort-sur-Mer
date_debut="2011-11-14"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Francis MAUMON
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort-sur-Mer
date_debut="2011-11-14"
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Patricia VENANS épouse TOUPET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
date_debut="2011-10-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Florence GASNOT épouse BARRAULT
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Patricia VENANS épouse TOUPET
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
date_debut="2011-10-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Sandrine LEOBON
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Géraldine LETURC
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourges
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Bourges"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Danielle GUILLANEUF épouse BROUILLON
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourges
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourges"
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Géraldine LETURC
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire
Objet:
s au fonction
date_debut="2011-11-01"
cessation de fonction
09 Novembre 201109/11/2011
De: Pizzamiglia (Nicole)
vice-présidente de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de représentante de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Remplace:M. Zhendre (Alexandre)
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Peillon (Philippe)
directeur développement et industrialisation principes actifs au laboratoire Pierre Fabre, institut Pierre Fabre-Gaillac
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bossi (Michel)
directeur général de Fin'Tech Industrie
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
09 Novembre 201109/11/2011
De: Gondot (Pascal)
directeur coopérations et partenariats, Airbus France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Deconinck (Jean-Luc)
directeur général adjoint en charge des opérations industrielles du groupe Lactalis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Brossard (Clément)
président du réseau des ingénieurs et des docteurs
sur proposition de l'association amicale des anciens élèves (RIDMAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:Mme Pineau (Lénaïc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Claudine Duchesne
contrôleuse générale économique et financier de 1re classe
Objet:
présidente suppléante du comité de l'inspection du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
suppleant
president
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Jean-François Rocchi
Objet:
président de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Rosenberg (Pierre)
président-directeur honoraire du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Véronique Sorano-Stedman
restauratrice, diplômée de l'Institut français de restauration des œuvres d'art, chef du service de la restauration des œuvres du Musée national d'art moderne-Centre de création industrielle, Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Magnien (Agnès)
directrice des Archives nationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Lemesle (Isabelle)
présidente du Centre des monuments nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bon Valsassina (Catarina)
directrice régionale pour les biens culturels et le paysage de la Lombardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Jean-Paul BALZAMO
directeur régional des douanes et droits indirects à Annecy (direction régionale des douanes du Léman)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur interrégional des douanes et droits indirects et affecté à la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
détachement
09 Novembre 201109/11/2011
De: BALZAMO
Objet:
la sous-direction D « affaires juridiques, contentieux, contrôle et lutte contre la fraude »
Remplace:M. Gérard SCHOEN
Groupe:
charge
09 Novembre 201109/11/2011
De: Eric Aubry
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Sourisse (Pascale)
ingénieure en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radiée du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
réintégration
09 Novembre 201109/11/2011
De: Anne Le Lorier
Objet:
seconde sous-gouverneure de la Banque de France
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
conseil_des_ministres
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents du conseil
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Alain FEMENIAS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents du conseil
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Guy MERRHEIM
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
L'arrêté du
3 novembre 2008
portant nomination des membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable est rapporté en ce qui concerne
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bertrand CREUCHET
démissionnaire
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
L'arrêté du
3 novembre 2008
portant nomination des membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable est rapporté en ce qui concerne
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Gabriel ULLMANN
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Mauricette STEINFELDER
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents du conseil
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Marie-Christine JAILLET
démissionnaire
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
L'arrêté du
3 novembre 2008
portant nomination des membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable est rapporté en ce qui concerne
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Dominique RENAUX
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Charley CAUSERET
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Serge MOSTURA
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Michel MIRAILLET
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Didier LOPINOT
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Paul JEAN-ORTIZ
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Charles FRIES
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: François DELATTRE
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Olivier CARON
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Jérôme BONNAFONT
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Michèle RAMIS
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Cécile POZZO DI BORGO
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Daniel Rondeau
Objet:
ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Nathalie Loiseau
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice générale de l'administration et de la modernisation à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Gaétan de Masini
assistant-ingénieur
Objet:
Adjoint au Responsable du Service des Systèmes d'Information (SSI)
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Christophe ROUX
PR, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Michèle ESCASSUT
IEHC, Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Christophe ROUX
Objet:
PR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Michèle ESCASSUT
Objet:
IEHC, et à
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Elisabeth JAMET
directrice de l'UMR 5545
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Emmanuel Rident
ingénieur de recherche
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Laurent Kodjabachian
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge de la thématique « biologie intégrative animale »
Groupe:
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De:
Katia
Objet:
1
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Claudine COLON
IE1, Administratrice de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Mr Didier TIPHÈNE, Astronome
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011
De: Carine BRIAND
Astronome Adjointe, Directeurs Adjoints de l'unité, à
Objet:
Mr Didier TIPHÈNE, Astronome
délégation de signature
09 Novembre 201109/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.