09 Décembre 1995

De: Pierre Viaux
directeur des sports
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Florentin (Pascal)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, du dialogue social et de la participation, au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, au ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et au ministère de la solidarité entre les générations
Objet:
auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
délégué régional de la région Ile-de-France
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pasquier (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membre suppléant
Remplace:M. Dermenjian (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Catz (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membre titulaire
Remplace:Mme Paulet (Marie-Odile)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Perfettini (Pascal)
technicien supérieur forestier à l'Office national des forêts, service départemental de Seine-et-Marne, à Fontainebleau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts, à l'issue de l'examen professionnel
au titre de l'année 1995
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Jacques Gerault
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Georges Gautier
ministre plénipotentiaire, consul général de France à Londres
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Sultanat d'Oman
Remplace:M. Régis Koetschet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Oman"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Le Vert (Louis)
conseiller des affaires étrangères, chef du service des affaires francophones
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Blangy
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Didier Lombard
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre Lestrade
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Francis Brun-Buisson
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Thierry Aulagnon
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Simon Nora
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Gilles Mortier
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Marc Ladreit de Lacharrière
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Eric Hayat
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: François Grappotte
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Bon
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Mongin (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Chaponneaux (Françoise), épouse Leroy
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
Groupe:
date_debut="1994-12-15"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
09 Décembre 199509/12/1995
De: Gosselin (Hervé)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, du dialogue social et de la participation, au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, au ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et au ministère de la solidarité entre les générations
Objet:
auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
chef du département de la gestion des cadres et d'adjoint au directeur du personnel et des relations sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Décembre 199509/12/1995
De: Coquet (Michel)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Picardie et de la direction départementale de la protection judiciaire de la Somme
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Jean-Louis Bedier
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-15"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Olivier Yeznikian
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Bernard Semeria
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Dominique Pruvost
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Ivan Bouchier
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Philippe Bocquet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Marc-Antoine Aebischer
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Marie-Christine Giraudon
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre Larroumec
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-09-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Colette Stefanski
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-09-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Hubert du Mesnil
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre Lestrade
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Philippe Andres
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Balluteau
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Sylvain Lemoyne de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Raymond-Max Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Amaury-Daniel Seze
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Bernard Porte
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre Lescure
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Paul Emaer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pierre-Louis Doucet
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: André Darrigrand
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Isabelle Bouillot
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Cirelli (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Gérard Moreau
directeur de la population et des migrations
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Damien Arbona
sous-directeur de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Arbona
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Arbona
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Martine Noulin
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Patrick Roussel
administrateur civil hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Haïti"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Wolf (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Villemin (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Richert (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Raoul (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Petitjean (Etienne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pellegrin (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Noël (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Nasi (Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Nanus (Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Nageleisen (Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Masson (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Loisel (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Lemaire (Brice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Juratic (Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Jamin (Karl)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Jamey (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Guiraud (Marcel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Guillemot (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Goupil (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Faure (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Dimon (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Demangeat (Maurice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Chondroyannis (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Allain (Régis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Leclerc (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Serie (Alain)
chef technicien forestier en fonctions à l'Office national des forêts, division de Béziers
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1996
inscription
09 Décembre 199509/12/1995
De: Schaettel (Charles)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1995-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
09 Décembre 199509/12/1995
De: Ribemont (Francis)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1995-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
09 Décembre 199509/12/1995
De: Pinette (Mathieu)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1995-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
09 Décembre 199509/12/1995
De: Amann (Armand)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1995-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
09 Décembre 199509/12/1995
De: Lecomte (Eliane)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1995-12-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Pipelier
sous-directeur du développement institutionnel à la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
représentant du Premier ministre
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
Remplace:M. Patrick O'Quin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Pipelier
sous-directeur du développement institutionnel au ministère de la coopération
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Remplace:M. André Parant
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Berthenet (Fernand-Paul)
délégué titulaire
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
09 Décembre 199509/12/1995
De: Benkemoun (Gérard)
délégué suppléant
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
09 Décembre 199509/12/1995
De: Parlos (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Gosley (Michel)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
09 Décembre 199509/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.