09 Décembre 1998

De: Perrot (Pierre)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
affectation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Pont (Philippe)
Objet:
Alsace
affectation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Gé (B/14)
(laboratoires Pierre Fabre Médicament)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
inscription
09 Décembre 199809/12/1998
De: Thiant (Marc)
directeur adjoint de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hallade (Luc)
chef du bureau du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vernet (Hubert)
sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Raison (Jacques)
chargé de mission auprès du sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique, inspecteur d'académie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bobillo (Pierre)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Drôme
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Galmiche (Jocelyne, Antoinette, Marcelle), épouse Bresson
Objet:
notaire
Remplace:M. Berthail (Lucien, Gérard)
notaire
notaire_residence="Arinthod (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Paty (Lionel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Perez et Christophe Chaillou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Chaillou (Christophe, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Perez et Christophe Chaillou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Delarbre (Claude, Christianne)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Jacob (Alain, Roger, André)
huissier
huissier_residence="Bourganeuf (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Reschid (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:M. Benito (Philippe)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Saigne (Valérie)
attachée principale
Objet:
secrétaire générale de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:Mme Moreau (Claude)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jean Gayet
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
conseiller technique chargé de la communication
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bloch (Fabrice)
Objet:
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille, pour la scolarité 1998-1999
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Burdeau (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-03-08"
promotion
09 Décembre 199809/12/1998
De: Allard (Patrick)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
chargé de mission au centre d'analyse et de prévision
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
09 Décembre 199809/12/1998
De: Le Marrec (Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Dupuy (Marc, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Noel (Amédée)
Objet:
notaire associé
membre de la société Amédée Noel et Alain Souchet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarzeau (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Albanel (Véronique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 (I, 3o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ghyoot (Christian, Luc, Georges, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Roy (Valérie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ghyoot (Christian, Luc, Georges, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Chaillou (Christophe, Bernard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Caillaud (Joël, Alain)
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Guellec (Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le
6 mars 1997
Groupe:
date_debut="1999-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jean-Luc Pain
chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Derain (Jean-François)
administrateur civil hors classe, appelé à exercer les fonctions de chargé de mission au sein de la direction des ressources centrales d'appui de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Royal (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Maghin (Patrick)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-09-15"
détachement
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ditsch (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Dax (Landes)
date_debut="1998-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bernard Lebouteux
ingénieur des télécommunications de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er août 1972
Objet:
des cadres
suite
d'affiliation rétroactive à l'assurance vieillesse du régime de la sécurité sociale
date_debut="1973-08-01"
a_sa_demande
radiation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Dominique Gazuy, épouse Fromaget
conseillère des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Moldavie
Remplace:M. Serge Smessow
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Moldavie"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vaudiaux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-09"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Décembre 199809/12/1998
De: Roubaud (Olivier, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Roubaud et Alain Devos, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Gaillard (Christophe, Denis, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Solange Lentheric et Guy de Lautrec, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: de Lautrec (Guy, Marie, Albert, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Solange Lentheric et Guy de Lautrec, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Leblanc (Christophe, René, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Le Clec'h, Gonzague Cuegniet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Josselin (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Cuegniet (Gonzague, Dieudonné, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Le Clec'h, Gonzague Cuegniet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Josselin (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Benito (Philippe)
agent contractuel du CNASEA, mis à la disposition du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Boussaid (Malika)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Wilhem (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vatelot (Alexander)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vannier (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vallart (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Thery (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Prioult (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Poncet (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Pele (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Patry (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Munoz (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Muller (Rudy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De:
Moussard
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Monnier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Martin (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Luneau (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Locquet (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Libaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Lejosne (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Leherpeur (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Landru (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Lamaison (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hue (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hoock (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hannotiaux (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Guitton (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Etienne (Johann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Duthil (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Dusaussoy (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Dupre (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Dehu (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: David (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Cuviliez (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Chaillou (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Carpentier (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Candelier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Buon (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bollinger (Kristen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Blondel (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bignon (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bellemere (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Beguin (François-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Baës (Rénald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Auger (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Verrier (Marie-Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Sureault (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Simonneau (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Simon (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Schwalbach (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Sanders (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Rhit (Audrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Rety (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Raulet (Chrystelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Quemener (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Poirier (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Poinsignon (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Paul (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Noirot (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(François-Xavier)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Loiseau (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Lohez (Marjorie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Leclerc (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Le Poulennec (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Le Fur (Claudie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Laurichesse (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Launay (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jouanthoua (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jeusselin (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jarnot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Janin (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Guesne (Nancy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Gouesbier (Magalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Goudet (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Gosse (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Girard (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Fortin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Foret (Astrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Flores (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Feron (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Faydit (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ekue (Axelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ekue (Annabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Delforge (Tiphaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Calmettes (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Borga (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
(Anne-Laure)
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Ardoin Saint Amand
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Abadie (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
diplome
09 Décembre 199809/12/1998
De: Racine (Pierre-François)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
date_debut="1998-12-20"
duree="deux ans"
désignation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Mazodier (Pascal)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du Conseil des impôts
Remplace:M. Neyret (Guy)
Groupe:
date_debut="1998-11-30"
duree="deux ans"
désignation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Puntous (René)
vice-président du groupe français de l'énergie explosive
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Blémont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Kehrig (Patrick)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
09 Décembre 199809/12/1998
De: Barrat (Dominique)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste de Saint-Denis-de-la-Réunion, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
date_fin="2002-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
désignation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Pierre (Marie), épouse Held
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste de Saint-Denis-de-la-Réunion, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
date_fin="2002-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
désignation
09 Décembre 199809/12/1998
De: Borelli (Paola, Jany, Marie), épouse Castellani
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Bonhoure, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Peysson (Hervé, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Boussant-Roux et Antoine Pequegnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Boussant-Roux (Georges, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Boussant-Roux et Antoine Pequegnot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vidal-Naquet (Jean-Michel, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Christolomme, Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot et Lucien Toussaint, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Christolomme (Jean, Marie, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Christolomme, Patrice Gallay, Mireille Durand-Gueriot et Lucien Toussaint, notaires associés
notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Mesmin d'Estienne (Olivier)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bourdon (Guillaume, Bruce, Hervé)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Pidoux et Jacques Suter, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bayeux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Pidoux (Jean, Emile, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Pidoux et Jacques Suter, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bayeux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
09 Décembre 199809/12/1998
De: Sailly (Pascale, Adèle, Anna)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bocquet (Marcel, Emile, Alphonse)
huissier
huissier_residence="Bohain-en-Vermandois (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
09 Décembre 199809/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.