09 Décembre 1999

De: Tieleman (Frans)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
09 Décembre 199909/12/1999
De: Carrot (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
09 Décembre 199909/12/1999
De: Peltier (Nicolas-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
09 Décembre 199909/12/1999
De: Tchouhadjian (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2000-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 199909/12/1999
De: Leymarie (Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration centrale, 11e échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-04"
depart_retraite
admission
09 Décembre 199909/12/1999
De: Plaud (Alain)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment chargé des fonctions de secrétaire général de l'académie d'Amiens
Objet:
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="1999-10-16"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Burkic (Alain)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêts à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lionet (Didier)
magistrat du second grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="un an"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
10 novembre 1999
Le président
charge
09 Décembre 199909/12/1999
De: Sauvage (Jean-Baptiste)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'industrie du caoutchouc
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Montagnon (Andrée)
Objet:
au titre de la mobilité
administratrice civile
chef du bureau des affaires financières et des questions juridiques à la direction de la défense et de la sécurité civiles du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Montagnon (Andrée)
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
chargée de mission auprès du sous-directeur de l'administration et de la modernisation à la direction de la défense et de la sécurité civiles du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-06-15"
date_fin="1999-06-30"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Depeyre (Henri)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Rivola (Jean, René, Louis)
Objet:
commissaire-priseur
Caen (Calvados)
Remplace:M. Deprez (Jean-Michel, Valentin, Emile, Louis)
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Mallol (Robert, Pierre, Marcel)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Sète (Hérault)
Remplace:M. Vicq (René, Claude)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Sète"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Ramael (Patrick)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission européenne
administrateur principal, du
1er juillet 1998
Groupe:
date_fin="1999-06-15"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Fischer (Catherine), épouse Hirtz
magistrate du second grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Schneider (Marc)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Wolff (Isabelle)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Truong Tan Ngoc (Anny)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Royer (Philippe)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1999-11-01"
promotion
09 Décembre 199909/12/1999
De: Avoie (Gisèle)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de service public
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Arhel (Pierre)
chef de service départemental de la concurrence
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1999-11-22"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Frentz (Rémi)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chef de mission à la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
cour_comptes
réintégration
09 Décembre 199909/12/1999
De: Louis Bardollet
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Islande
Remplace:M. Robert Cantoni
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Islande"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Sarlandie (Géraldine, Vaea)
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Doucedame et Géraldine Sarlandie, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Espel (Joël)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Tribunal pénal international de La Haye
Groupe:
date_debut="1999-05-17"
duree="un an"
tribunal="pénal international"
détachement
09 Décembre 199909/12/1999
De: Barbier (Jean-Claude)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1999-11-07"
promotion
09 Décembre 199909/12/1999
De: Duval (Yvette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Le département du Finistère
Suppléant
Remplace:M. Yamgnane (Kofi)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Gatellier (Claude-René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Toucane (Michel)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Le département du Finistère
Titulaire
Remplace:Mme Duval (Yvette)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Jacques Donzel
Objet:
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
inspecteur général de la jeunesse et des sports
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Jean Poczobut
Objet:
conseiller technique auprès de la ministre de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bouët (Jérôme)
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Solange Apik
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Stoicescu (Atalanta)
designer (Guliver), 68, rue Botzaris, 75019 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Morette-Bourny (Dominique)
consultant RH, groupe Bongrain-Soparind, 5, rue du Général-Beuret, 75015 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Chen (Li-Hua)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bouvier (Dominique)
architecte d'intérieur, 39, rue de Liège, 75008 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Vandermarcq (Patrick)
relations publiques Moët ! Chandon, 12, rue d'Héliopolis, 75017 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Président
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Vial (Francisco)
architecte, designer, 40, rue Poliveau, 75005 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Touchard (Jean-Baptiste)
producteur multimédia, directeur de recherche à l'ENSCI, 7, rue Sainte-Beuve, 75006 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Thiry (Renaud)
designer, 25, rue du Surmelin, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Solbach (Stéphane)
designer (Matra), 6, rue de la Briquetterie, 28260 Berchères-sur-Vesgre
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Sokol (Maurice)
architecte, 72, rue Claude-Bernard, 75005 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Salerno (Nicolas)
designer, 10 ter, rue des Aulnes, 78130 Chapet
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Sailly (Thibaut)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Rouillot (Vincent)
designer, 9, rue Joliot-Curie, 93700 Montreuil
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Roca (Sylvain)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Prevert (Martial)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Pigasse (Olivier)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Perrotet (Vincent)
graphiste, 4, rue Pilori, 51260 Saron-sur-Aube, « Les Graphistes associés », 12, rue Martel, 75010 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Parvex (Ricardo)
directeur d'« Etudiants et développement », 12, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Noël (Serge)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lorimy (Philippe)
ingénieur-architecte, chapelle des Pénitents blancs, 6, rue de la Chapelle, 34150 Saint-Guilhem-le-Désert
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Limagne (Xavier)
architecte, 59, rue Saint-Blaise, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lehanneur (Olivier)
designer, 6, rue Saint-Fargeau, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lehanneur (Mathieu)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lebre (Jean-Marcel)
designer graphiste en agence, 21, rue Montcalm, 75018 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lebouc (Jean-Marie)
responsable pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Kula (Daniel)
responsable atelier Maquette, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Jourdan (Olivier)
responsable atelier Bois, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hurter (Joël)
conseiller technique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Honnet (Thibault)
designer informatique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Gugole (Didier)
responsable atelier Métal, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Guenot (Odilon)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Gleïzes (Charles)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Frechin (Jean-Louis)
designer (Montparnasse multimédia), 1-3, passage Turquetil, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Forest (Frédéric)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Dupraz (Jérôme)
assistant d'unité de création, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Ducourau (Vincent)
conservateur du musée Bonnat, 1, place du Château-Vieux, 64100 Bayonne
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Defert (Thierry)
responsable du studio communication graphique et visuelle, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: De Bussac (Alain)
éditeur et professeur à l'université, L'Instant Durable, BP 234, 63007 Clermont-Ferrand Cedex
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Dauchez (Sébastien)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Comte (Philippe)
designer, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Cherrier (Alain)
professeur d'architecture à l'Ecole des arts et métiers, 64, rue Anselme, 93400 Saint-Ouen
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Boyer (Joël)
enseignant de dessin technique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Baronnet (Matthieu)
graphiste, 16, rue d'Alembert, 75014 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Barani (Christian)
réalisateur, responsable du studio vidéo, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Baillon (Alain)
designer, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Aufort (Patrick)
artisan, entrepreneur, 35, rue Dufour, 71000 Mâcon
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Archieri (Jean-François)
ingénieur, directeur des études, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Thurnauer (Marie)
designer, 30, rue Rousselet, 75007 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Thomas (Cécile)
assistante Service pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Sargueil (Anne-Marie)
présidente de l'Institut français du design, 13, rue Lamennais, 75008 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Rodriguez (Veronica)
assistante de pôle, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Riedel (Barbara)
psychologue, 15, rue Doudeauville, 75018 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Rembauville (Cécile)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Primaux (Taïna)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Prebois (Sigolène)
designer (Tsé ! Tsé ass.), 20, rue Moreau, 75012 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Monnier (Coline)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Mondon (Louise)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Mehigan (Géraldine)
responsable service pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Marchand (Nicole)
responsable studio documentation, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Levy (Catherine)
designer (Tsé ! Tsé), 20, rue Moreau, 75012 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Le Sage (Claire)
designer, 3 bis, rue Orsila, 75020 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lavaud (Sylvie)
responsable pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lakraa (Karima)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Huyghe (Véronique)
responsable du studio photo, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hugont (Françoise)
documentaliste, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Harlé (Arlette)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hanseler (Marie-France)
secrétaire générale du groupement de recherche sur l'administration locale en Europe, 95, avenue Ledru-Rollin, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Facq (Julie)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: De Saint-Denis (Nathalie)
formatrice, 9, avenue Claude-Vellefaux, 75010 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Davis (Liz)
responsable studio international, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Couetard (Cécile)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Chenevier-Sorin (Elisabeth)
conseil en ressources humaines, cabinet Henri Philippe, 2 bis, rue Michelet, 92441 Issy-les-Moulineaux Cedex
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Chasseriault (Isabelle)
designer, 25, rue Pradier, 75019 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Casimir (Margot)
assistante de pôle, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bozzolini (Marie)
élève
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bottura (Licia)
responsable pédagogique, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bossin (Armelle)
designer, 7, rue de la Croix-Faubin, 75011 Paris
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Baudier (Véronique)
responsable du studio matériau, ENSCI
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Barthelemy (Florence)
thérapeute, Les Cartes Sud, 37230 Fondettes
Objet:
membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants
Membres
Groupe:
ecole
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Maurice (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
à
Groupe:
ecole
diplome
09 Décembre 199909/12/1999
De: Debains (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hipszmann (Marcel)
agent contractuel à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Plisson (Brigitte)
attachée principale d'administration centrale à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: de Poitevin de Maureillan (François, Eric, Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Pelous et Martine Retournat-Foch-Barreau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Moissac (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Retournat (Martine, Lucienne), épouse Foch-Barreau
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Pelous et Martine Retournat-Foch-Barreau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Moissac (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Limon (Francis, Antoine, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Truchtersheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hirth (François, Charles, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Truchtersheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: De Geuser (Christian, Georges, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Lebourg, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Luigi (Reine-France, Huberte), veuve Lherm
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Lebourg, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lebourg (Michel, Henri, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Lebourg, notaire associé
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
09 Décembre 199909/12/1999
De: Bottet (Alain, Etienne, Ernest)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Signy-l'Abbaye (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Collet (Sophie, Marie, Dominique), épouse Monod
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Signy-l'Abbaye (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Mulmann (Henri)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="1999-10-25"
charge
09 Décembre 199909/12/1999
De: Lopez (Alain)
médecin général de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne (gr. II)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
nomination
09 Décembre 199909/12/1999
De: Cazals (Véronique)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
09 Décembre 199909/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.