09 Décembre 2009

De: Paris-Rhin-Rhône (APRR)
pour la concession d'exploitation et d'entretien de cet ouvrage est ainsi rédigé : « La concession prendra fin le
31 décembre 2068
». Les autres modifications apportées à la convention et au cahier des charges font l'objet d'un avenant
Objet:
à l'assiette de la concession mentionnée au II. Les modalités techniques et financières de cette intégration font l'objet d'un avenant au contrat de concession qui prévoira une participation du concessionnaire aux travaux d'aménagement de cet itinéraire. Cet avenant comporte également l'obligation pour le concessionnaire de réaliser une étude d'intégration environnementale de l'ensemble de son réseau concédé
Groupe:
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvain MICHEL
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Mariano MARCOS
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
date_debut="2010-02-03"
radiation
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre-Yves Lahaye
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts de Saint-Claude
Groupe:
date_debut="2010-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Khelifa (Jean, Aïssa)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Meuse
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Casabianca (Jean)
contre-amiral
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Groupe:
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Quérenet de Bréville (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Malet (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Devaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gandil (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Belloeil (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Veynante (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Maugars (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laroche (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Defour (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Botti (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Zimmer (Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Rolain (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pineau (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Parini (Angelo)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Moesch (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Mauras (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Lessinger (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Kamel (Saïd)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dubreuil (Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Deunff (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Decocq (Guillaume)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Coudore (François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Callebert (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Baud (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Zabel-Finance (Chantal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Ubeaud-Séquier (Geneviève)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Morfin-Sherpa (Florence)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marcille-Imbert (Berthe-Marie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Guilbert-Foussard (Françoise)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Caute-Sallerin (Brigitte)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Botbol-Borgel (Delphine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gueudet (Ghislaine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Brest, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: le Corre (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: le Bras (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Vasse (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Vanelle (Patrice)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sie (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Scherrmann (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Reynier (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Reynaud (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Prognon (Patrice)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Portugal (Henri)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Porquet (Dominique)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pons (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pometan (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrice (Thierry)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Odou (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Nicolas (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Massy (Ziad)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Locher (François)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Limat (Samuel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Legrand (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Launay (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Lachatre (Gérard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Hainque (Bernard)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Guyon (François)
Objet:
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Guitton (Jérôme)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Gris (Jean-Christophe)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Fardel (Olivier)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Faivre-Chauvet (Alain)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Duverlie (Gilles)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Duthilleul (Patrick)
Objet:
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Dine (Thierry)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Derache (Philippe)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Depreux (Patrick)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Delarbre (Jean-Louis)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Darbord (Jacques-Christian)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Danel (Vincent)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Cynober (Luc)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Couet (William)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Costentin (Jean)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Cohen (Richard)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Chopineau (Jean)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Chaumeil (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Chaleil (Denis)
Objet:
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Capron (Roland)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Calop (Jean)
Objet:
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Brunet (Claude)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Brouillet (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Bienvenu (Jacques)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Benoît (Jean-Pierre)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Beaudeux (Jean-Louis)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Baudin (Bruno)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Arnaud (Philippe)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Woronoff-Lemsi (Marie-Christine)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Serbource-Goguel-Seta (Nathalie)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Saux (Marie-Claude)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Ranger-Rogez (Sylvie)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Odano-Gaussem (Pascale)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Nirascou-Braguer (Diane)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Morel (Isabelle)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Lemoine-Corbel (Antoinette)
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09 Décembre 200909/12/2009
De: Kapel (Nathalie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Hugonnard-Grillot (Renée)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Hansel (Sylvie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eon-Burgot (Gwenola)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dignat-George (Françoise)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Crevat-Pisano (Pascale)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Coupez-Aiach (Martine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Cottin (Jane)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Chollet-Martin (Sylvie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Casteran-Brion (Françoise)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Camoin-Jau (Laurence)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Breilh (Dominique)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bougueret-Kholi (Evelyne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bonnefont-Rousselot (Dominique)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Ballereau-Bouineau (Françoise)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Aubineau-Ferre (Virginie)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Ngatchou Wandji (Joseph)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole des hautes études en santé publique de Rennes
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École des hautes études en santé publique de Rennes"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Kulzer (Florian)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Combourieu (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Aknine (Samir)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sadovskií (Dmitrií)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Virgone (Joseph)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I, institut universitaire de technologie A, au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Ostromoukhov (Victor)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I, institut universitaire de technologie A, au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Degraeve (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectés à l'université Lyon-I, institut universitaire de technologie A, au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pellet (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Boher-Coy (William)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-II
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Goliot (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Nancy-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Zylberman (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines, 22e section) et affecté à l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Soler (Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Strasbourg
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Duret (Claude), épouse Thual
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thibaud (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-III
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Merciecca (Charley)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Clermont-Ferrand-II
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Schiesser (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Cergy-Pontoise
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Haquet (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-I
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Carrère (Nicolas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Fuchs (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Druais (Pierre-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (unité de formation et de recherche de médecine Paris - Ile-de-France Ouest)
Groupe:
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Oustric (Stéphane)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Toulouse-III (unité de formation et de recherche de médecine Purpan)
Groupe:
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Attali (Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Paris-XII (unité de formation et de recherche de médecine de Créteil)
Groupe:
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nougairède (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Paris-VII (unité de formation et de recherche de médecine Denis Diderot)
Groupe:
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gilberg (Serge)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine René Descartes)
Groupe:
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bourrel (Gérard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Montpellier-I
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Lyon-I
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Glantenet (Raymond)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Lille-II
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Luet (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Caen
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gay (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
Bordeaux-II
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: André PICHON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2010-05-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Fabian TESTA
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Fabien ROBARDET
(Paris)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Romuald RIGOUIN
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Kévin NAVARRETTE
(Moselle)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Servais LECHERF
(Meurthe-et-Moselle)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Julien LE BON
(Yvelines)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Kamal LAOUISSI
(Seine-Saint-Denis)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Mouldi KACHERMI
(Val-de-Marne)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvain HAINY
(Moselle)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stéphane GAILLEZ
(Yvelines)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Yanne FEYDI
(Val-d'Oise)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Olivier FAUCOZ
(Yvelines)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Guillaume DEWAILLY
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thierry COLOMBO
(Val-d'Oise)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Luc CHRETIEN
(Meurthe-et-Moselle)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurent BLOC'H
(Seine-Saint-Denis)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de l'Essonne à Fleury-Mérogis"
diplome
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Gudin de Vallerin
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Mathieu Féroldi
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christophe Alviset
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de l'informatique à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
renouvellement
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre Poncharrau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'immobilier à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
renouvellement
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre Poncharrau
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
09 Décembre 200909/12/2009
De: Roland DECHOMETS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des mines
Groupe:
date_debut="2010-05-10"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure des mines"
depart_retraite
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Daniel LECARDONNEL
Objet:
à cette date, régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (action sociale)
Remplace:Mme Hélène NOBLANC
Groupe:
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Daniel LECARDONNEL
contrôleur principal des impôts
Objet:
délégué départemental de l'action sociale du Finistère
date_debut="2010-01-01"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marie-Christine LOMBARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gérard Lemoine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, 10e échelon
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christine Robichon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Maldives
en résidence à Colombo
Remplace:M. Michel Lummaux
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maldives"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Vincent-et-les Grenadines"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Christophe-et-Niévès"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michèle Waxin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Douai
Remplace:Mme Catherine Guidet, épouse Eyssen
Groupe:
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Catherine MOCQUET, épouse DUPUIS
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de CHERBOURG
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Anne-Marie GALLIS, épouse LANEELLE
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de CHERBOURG
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Décembre 200909/12/2009
De: Françoise VALUN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Dieppe
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dieppe"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marie-Josèphe LOUIS, épouse LEPOITTEVIN
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
09 Décembre 200909/12/2009
De: GAVALDA (Yves)
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eric Monchaux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Mauclère
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Olivier Bayle
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Michel Tran
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nicolas Stéphan
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Cyrille Sillet
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets et chef de la section dépenses
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stephen Renia
Adjudant-chef
chef des moyens généraux de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Bertrand Nottet
Médecin chef des services
directeur des études et de la formation de l'école du service de santé des armées - Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurent Michaud
Lieutenant
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christophe Martin
Sergent-chef
adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-François Lujan
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre-Yves Lozahic
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Guillaume Lepiller
Commandant
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvain Lebouche
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrice Illien
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Francis Huet
Médecin chef des services
commandant en second de l'école du service de santé des armées - Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thierry Drier
Capitaine
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrick Dimand
Commandant
chef des services administratifs de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gilles Cabot
Capitaine
chef des services administratifs par suppléance de l'école du service de santé des armées - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Noël Bramery
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Romuald Baudin
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvère Bagot
Lieutenant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bernard Acard
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Yolande Martinez
Commandante
adjointe au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Astrid de Terrasson de Montleau
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Monique Weiss
Lieutenante-colonelle
chef des services administratifs de l'école du service de santé des armées - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nathalie Tourneur
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes - Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Katia Simonou
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Emmanuelle Santarelli
Lieutenante
adjointe au chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurence Sabatier-Zapata
Lieutenante
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claudine Rue
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Danielle Riou
Secrétaire médicale
agente du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Brigitte Larwa
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nadine Hauret
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christine Grech
adjointe administrative, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Paula Faigauku
Sergente
adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurence Espéret
adjointe administrative principale, agente de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvie Esnault
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Véronique Découflet
Secrétaire médicale
agente du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sandrine Bistuer
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christine Bidet
adjointe administrative, adjointe suppléante au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Michel Thillier
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction du commerce international, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Galdéric Sabatier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: François Rey
inspecteur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des produits explosifs destinés à des fins militaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thierry Picart
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gil Lorenzo
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gilbert Laborde
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Roald L'Hermitte
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des produits explosifs destinés à des fins militaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Henri Havard
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits indirects, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Erwan Guilmin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects, ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurent Gasnier
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bruno Dalles
magistrat, sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bruno Dalles
magistrat, sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Franck Rivalin
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Arnaud Picard
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Alexandre Boliche
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Scardeoni
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Arnaud Mazier
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Legué
directeur fonctionnel des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Lataste
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Jamin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Yann Helouet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Michel Guillaumé
attachés principaux d'administration, chefs de mission
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Guillaume Girod-Vitouchkina
ingénieur en chef des mines, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre Durand-Delacre
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Erick Chatenet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Serge Duyrat
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Mahamudi Omari
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Hervé Monin
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Marc Bortolussi
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Marie Revault
inspecteur des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierrick Louboutin
attaché principal d'administration, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christian Leblanc
directeurs fonctionnels des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nicolas Le Gall
directeur des services douaniers, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gilbert Laborde
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pascal Ghewy
inspecteur principal des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christian Boucard
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claude Le Coz
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Scardeoni
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Lataste
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Michel Guillaumé
attachés principaux d'administration, chefs de mission
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Reynaud
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Franck Uguet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thomas Charvet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: François Rey
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claude Gobitz
inspecteurs régionaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Isabelle Peroz
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michèle Lefebvre
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claire Lefebvre Saint-Félix
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice de projet
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Hélène Guillemet Ehrburger
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Evelyne Damm
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Anne Cornet
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation, du budget et des moyens, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvie Bourlhonne
directrice fonctionnelle des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sandrine Ambach
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Florence Piechowski
inspectrice régionale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jacqueline Plantier
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Elisabeth Melscoet
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Frédérique Louis
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Elisabeth Ruffat
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurence Larhant
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Hélène Guillemet Ehrburger
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patricia Grange
directrice des services douaniers, Fabrice Demaison, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marie-Claire Gesrel
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dominique Danna
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Séverine Clément
inspectrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Rachel Bellegy-Thuaud
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Antoinette André
inspectrices principales des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Catherine Thil
directrices des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Valérie Lartigau
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sonia Delaunay
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nadine Lebourdier
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Karine Corbion-Conrad
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Myriam Ferrante
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Elisabeth Nussbaum
inspectrices régionales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michelle Krawczyk
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Valérie Maggioni
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Emmanuelle Double
attachée principale d'administration, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Evelyne Sarti-Mairy
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Evelyne Damm
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: des Ardennes (Chooz A)
sont telles que définies à
l'article 2 du décret n° 2007-1395 du
27 septembre 2007
Objet:
son exécution
Limites de rejets
Section 1
Dispositions générales
Article 1er
II. ― Pour les effluents radioactifs ou non
dont l'exploitant assure une autosurveillance permanente (à partir de mesures représentatives des rejets) sur des substances chimiques, 10 % de la série des résultats des mesures portant sur ces substances chimiques peuvent dépasser les valeurs limites prescrites, sans toutefois dépasser le double de ces valeurs. Ces 10 % sont comptés
pour les effluents liquides, sur une base mensuelle
Groupe:
charge
09 Décembre 200909/12/2009
De: BourguignonM. SansonAnnexe à la décision n° 2009-DC-0165 de l'Autorité
de sûreté nucléaire du
17 novembre 2009
fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 139, n° 144 et n° 163 exploitées par Electricité de France (EDF-SA) sur la commune de Chooz (département des Ardennes)
Objet:
son exécution
Fait à Paris, le
17 novembre 2009
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:
charge
09 Décembre 200909/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.