Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 1993

Recherche nominative:
De:
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montmorency
date_debut="1993-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
suppleant
JORFTEXT000000728642
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:Mme Nabet
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000000728616
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sens
Remplace:Mme Charvin
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant
JORFTEXT000000728615
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Berquet (Christian)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Douai
Remplace:Mme Grandel
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_debut="1993-09-10"
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000728614
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Douai
Remplace:M. Berquet
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_debut="1993-09-10"
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000728614
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Molard (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
au titre des articles L. 4 (2°) et L. 29 du code des pensions
date_debut="1993-05-28"
depart_retraite
JORFTEXT000000728035
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Lille
Remplace:Mme Copin
Groupe:Conseil de prud'hommes de Lille
JORFTEXT000000728613
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
en l'absence des régisseurs titulaire et suppléant, régisseur intérimaire du conseil de prud'hommes de Lille pour une période maximale de six mois
Groupe:Conseil de prud'hommes de Lille
date_debut="1993-07-12"
suppleant
JORFTEXT000000728613
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Duvivier (Christine)
épouse Ghestem, greffier en chef
Objet:
régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Lille
Remplace:Mme Baudoux
Groupe:Conseil de prud'hommes de Lille
suppleant
JORFTEXT000000728613
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:Mme Provana
date_debut="1993-10-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000728612
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Deluard (Brigitte)
agent administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000728611
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Calendini (Michelle)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
à compter du ler septembre 1993
Remplace:Mme Soubeyrand (Agnès)
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
JORFTEXT000000728610
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Perrod (Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000728040
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Motte (Simon)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000728039
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Leydier (Armand)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000728038
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Buzoni (Robert)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
sur sademande
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000728037
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Beauvivre (André)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000728036
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation, au litre du collège des consommateurs
Remplace:Mme Ragache (Michèle)
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000728034
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Armengau et Alain Destre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (AlpesMaritimes)"
JORFTEXT000000728031
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Armengau et Alain Destre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (AlpesMaritimes)"
JORFTEXT000000728031
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. MallieuLassus (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère du budget
JORFTEXT000000727847
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Emmanuel Jullien et Marie-Hélène Lechamy, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Versailles (Yvelines)
Groupe:Société civile professionnelle Emmanuel Jullien et Marie-Hélène Lechamy, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
JORFTEXT000000728030
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Van Haverbeke (Georges)
professeur de classe exceptionnelle à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
directeur au même établissement
Groupe:Direction au même établissement
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000727850
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Vennel (Jean-Paul)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-10-26"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000727846
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'lle-de-France
Groupe:Direction régionale et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'lle-de-France
JORFTEXT000000545593
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine
date_debut="1993-07-17"
JORFTEXT000000545593
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Clement-Geneste (Florence)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Moissac
Remplace:Mme Czekanowicz (Gilliane)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Moissac
JORFTEXT000000545592
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Penin (Evelyne)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Paul
Remplace:Mme Rataud (Odette)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Paul
JORFTEXT000000545591
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Blondel (Pascal)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Château-Chinon (création)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Château-Chinon
JORFTEXT000000545590
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Peignier (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544539
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Maravitti (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544538
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Larrieu (Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544536
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Lebré (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544537
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Fabre (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faim valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-08-08"
a_sa_demande
JORFTEXT000000544535
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Claveleira (Jean-Marie)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544534
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bosco (Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544533
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Dupuis (Yves)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Jérôme (Philippe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Bakry (Marie-Reine)
promue le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Konieczny (Marcel)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Foucault (Lucien)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Guérinet (Jean-Philippe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Rodary (Bertrand)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Aubertein (Jean-Louis)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Le Borgne (Isidore)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Hervé (François, Marie)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Guérin (Éric)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Febvre (Didier)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Picouays (Daniel)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Nussbaum (Christophe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Lesaffre (Bruno)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Durand (Bernard)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000544532
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000544531
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Outtier (Thérèse)
adjoint administratif
Objet:
à compter du P'novembre 1993, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:Mme Vasez
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
JORFTEXT000000544530
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Louarn (René)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:Mme Janik
date_debut="1993-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000000544530
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Brivot (Marie-Pierre), épouse Magnac
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Charolles
Objet:
compte tenu de l'indisponibilité du régisseur titulaire et en l'absence de régisseur suppléant, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
pour une période maximum de six mois
date à laquelle elle est déléguée dans la juridiction précitée
date_debut="1993-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
JORFTEXT000000544529
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Cordebart (Brigitte)
greffier
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grasse
date_debut="1992-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000000544528
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Chicon (Claude), épouse Martin
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du greffe détaché de Saint-Tropez
date_debut="1992-09-01"
suppleant
JORFTEXT000000544527
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Chadourne (Élisabeth), épouse d'Oriano
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de L'lle-Rousse
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_instance="L'lle-Rousse"
suppleant
JORFTEXT000000544526
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Juan (Martine)
greffier
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Claude
date_debut="1992-03-03"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
JORFTEXT000000544525
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Guilbaud (Yves)
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
date_debut="1992-01-16"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant
JORFTEXT000000544524
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:Service d'odontologie du Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000544523
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
Groupe:Service d'odontologie du Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000544523
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Naert (Laurence), épouse Gobin
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Parthenay
date_debut="1992-02-04"
tribunal
tribunal_instance="Parthenay"
suppleant
JORFTEXT000000362901
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Bancal (Marie-Odile)
professeur stagiaire de productions végétales, gestion de systèmes, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1993-02-10"
JORFTEXT000000362155
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Dejours (Alain)
trésorier principal, de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Herblain
Remplace:Mme Rouault (Ghislaine)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Herblain
JORFTEXT000000362154
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Beuzit (Joëlle)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Durdat-Larequille
Remplace:Mme Robert (Martine)
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Durdat-Larequille
JORFTEXT000000362153
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Perfezou (Julien)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362152
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Liautaud (Marc)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classé exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362151
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Belhomme (Henri)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362150
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Cholin (Yves)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Lhote (Pierrick)
promu le
1er mai 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Rubien (Régis)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bourru (Patrick)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Cabarbaye (Pierre)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Costilles (Michel)
promu le
1er mars 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Morain (Marc)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bournat (Michel)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Gallois (Jean-Yves)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Montay-Bugnicourt (Jean-Paul)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Garino (Jean-Pierre)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Schio (Jean-Marie)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Pincemy (Jean-Marc)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Cals (Jacques)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bompas (Jacques)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Thibaudat (Hubert)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Govindassamy (Georges)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Gautier (Gérard)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Novellas (Frédéric)
promu le
1er juillet 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Gines (François)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Chevalier (François)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mathis (Claude)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Plat (Didier)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Joannis (Claude, Marc)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Godart (Bruno)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Soyez (Bertrand)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Ponchaud (Bernard)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Schneider (Bernard)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
promotion
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Maryse Berniau
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Vancouver
Remplace:M. Bernard Ledun
consul="Vancouver"
JORFTEXT000000362148
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000362147
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Moreau (Charles, Yvon)
huissier de justice
Rostrenen (Côtes-d'Armor)
membre de la société civile professionnelle Charles Moreau et Charles, Emmanuel Moreau, société d'huissiers de justice
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
JORFTEXT000000362146
désignation
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:Mme Huguet
date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
JORFTEXT000000362145
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Moulin
date_debut="1993-09-01"
suppleant
JORFTEXT000000362145
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:Mme Gasparoux
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000362144
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Coggiola (Andrée), épouse Aluc
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:M. Lejeune
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000362144
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Gourdon
Remplace:M. Courmont
date_debut="1993-09-06"
tribunal
tribunal_instance="Gourdon"
JORFTEXT000000362143
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:Mme Quantin
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
JORFTEXT000000362142
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Couronne (Catherine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gourdon
tribunal
tribunal_instance="Gourdon"
suppleant
JORFTEXT000000362143
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Montpellier
Remplace:Mme Gapin
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000000362141
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Bonnard (Sylvie)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Remplace:Mme Brulfert
date_debut="1993-08-26"
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
JORFTEXT000000361185
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:Service d'odontologie du Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:Service d'odontologie du Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service de réhabilitation fonctionnelle odontologique du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (centre ville)
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie conservatrice et pédiatrique du centre de soins d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000361184
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pamiers
Remplace:M. Soula
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
JORFTEXT000000341224
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pamiers
Remplace:Mme Bertelli
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
suppleant
JORFTEXT000000341224
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Didier Goujaud
secrétaire adjoint des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Ouagadougou
Remplace:M. Jean Simon
consul="Ouagadougou"
JORFTEXT000000181138
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Mathieu, Jean-Marie Mathieu et Christine Seguin-Voye, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000181094
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Roelens (Pierre)
ingénieur principal de 8e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:Classe normale
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000180894
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Daguilhanes (Bruno)
ingénieur principal de 8e échelon au laboratoire interrégional de Strasbourg
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:Classe normale
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000180894
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bichaut (Pierre)
ingénieur en chef de classe normale de 5e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe territoriale
Groupe:Classe territoriale
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000180894
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:Mme Jean-Pierre
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
JORFTEXT000000180893
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:Mme Lewandowski
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000000180891
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
après concours, maître de conférences de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques en sciences humaines appliquées au projet de paysage
à l'École nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:Institut national agronomique
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000180676
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Tournie (Henri)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°o) du code des pensions
date_debut="1993-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179655
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Goffoz (Henry)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179654
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Caffu (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179653
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Bateau (Jean)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000179652
admission
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 1er échelon
date_debut="1993-07-20"
JORFTEXT000000179651
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
Mme Bredin (Frédérique)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
date_debut="1993-09-30"
JORFTEXT000000179650
nomination
(source officielle)30 Septembre 1993
De:
M. Boval (Bruno)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de l'Institut national de la propriété industrielle
directeur général adjoint
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Institut national de la propriété industrielle (INPI)
date_debut="1993-02-15"
JORFTEXT000000727503
détachement
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Michel Boyon
conseiller d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Remplace:M. Olivier Duhamel
Groupe:Société France 2
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727454
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du logement
Remplace:M. Patrick Broudic
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000727453
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000000727451
promotion
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boyer (Joël)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
chef du service juridique
pour une période maximale de trois ans
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000727450
détachement
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ponsot (Dominique)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe
Objet:
auprès de la Commission des opérations de Bourse
adjoint au chef du service de l'inspection
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Commission des opérations de bourse
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000727449
détachement
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Michau (Jean-Pierre)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
chef de service de l'inspection
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Commission des opérations de bourse
date_debut="1993-04-15"
JORFTEXT000000727447
détachement
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Georges-Daniel Marillia
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller d'Etat
Groupe:Appel
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000727446
radiation
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Daniel Chabanol
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller d'Etat
Groupe:Appel
date_debut="1993-07-12"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000727446
radiation
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Sablayrolles (Philippe)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor
Objet:
souspréfet de Montluçon (1re catégorie)
JORFTEXT000000727445
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pondaven (Philippe)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montluçon (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
JORFTEXT000000727445
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vidot (Max)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
JORFTEXT000000727445
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pages (Jean-François)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor
Groupe:Préfecture des Côtes-d'Armor
JORFTEXT000000727445
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fosseyeux (Jean)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
Membre de la commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:Commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000000545737
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Grégoire (François)
conseiller à la Cour de cassation, président
Objet:
Membre de la commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:Commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000000545737
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chantepy (Christophe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
Membre de la commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:Commission créée par l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000000545737
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 (a) du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et notamment ses articles 6 (a) et (b), 15 et 15-2, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 (a) du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et notamment ses articles 6 (a) et (b), 15 et 15-2, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 (a) du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et notamment ses articles 6 (a) et (b), 15 et 15-2, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 (a) du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et notamment ses articles 6 (a) et (b), 15 et 15-2, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 (a) du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et notamment ses articles 6 (a) et (b), 15 et 15-2, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 1re classe de l'institut national de la statistique et des études économiques, au litre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, les agents contractuels
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 1re classe de l'institut national de la statistique et des études économiques, au litre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, les agents contractuels
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
administrateur de 1re classe de l'institut national de la statistique et des études économiques, au litre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, les agents contractuels
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000545735
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Horbette (Brigitte)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, second groupe
Objet:
auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
secrétaire général
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="1992-08-07"
JORFTEXT000000545734
détachement
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jacques Marchand
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1993-05-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000545733
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean-Christian Delaballe
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000545733
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Catherine Girault
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000545733
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dominique Bur
directeur des affaires politiques, administratives et financières au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outremer
Remplace:M. Daniel Malingre
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000545255
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Claire Bazy-Malaurie
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Remplace:Mme Janine Mossuz-Lavau
Groupe:Société nationale de programme Radio France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000545254
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Michel Laffitte
chef du bureau des biens d'équipement, services et opérations en capital à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (La Sept/Arte)
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000545253
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Besuschio (Santiago, César)
de nationalité argentine, en anatomie et cytologie pathologiques
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (Broussais - Hôtel-Dieu)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Takahashi (Shinobu)
de nationalité japonaise, en chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Nantes
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Komi (Paavo Vilko)
de nationalité finlandaise, en rééducation fonctionnelle
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Saint-Etienne
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Murayama (Noriko)
de nationalité japonaise, en radiologie et imagerie médicale
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Aix-Marseille-II
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Steffen (Joseph, Michael)
de nationalité américaine, en physiologie
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Lvon-I
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Milic Emili (Joseph)
de nationalité canadienne, en pneumologie
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Parel (Jean-Marie)
de nationalité américaine, en ophtalmologie
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (Broussais - Hôtel-Dieu)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Garcia-Compean (Diego)
de nationalité mexicaine, en hépatologie, gastro-entérologie
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Montpellier-I
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Kiniffo (Henry-Valère)
de nationalité béninoise, en chirurgie générale
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Tours
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Comar (Dominique)
de nationalité française, en biophysique et traitement de l'image
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Lvon-I
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Flordellis (Christos)
de nationalité grecque, en biochimie et biologie moléculaire
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Lyne (Beverley, June), épouse Balkau
de nationalité australienne, en épidémiologie, économie de la santé et prévention
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Allouaché (Abdelkrim)
de nationalité algérienne, en cancérologie - radiothérapie
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ji (Baohong)
de nationalité chinoise, en bactériologie, virologie - hygiène
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:Formation et de recherche de médecine relevant des universités
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363430
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean Lombard
inspecteur pédagogique régional inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Lot, à Cahors
Remplace:M. Polivka
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Lot, à Cahors
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Marcel Gianordoli (département du Val-de-Marne, à Créteil)
nommé
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Lozère, à Mende
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Aubry
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gérard Marchetti
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain à Bourg-en-Bresse, nommé
dans le département du Rhône, à Lyon
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Jacques Cremadeills
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pierre Viala (département du Pas-de-Calais, à Arras)
nommé
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Creuse, à Guéret
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Touron
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean-François Maury (département du Nord, à Lille)
nommé
dans le département des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Folliet
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pierre Polivka (département du Lot, à Cahors)
nommé
dans le département des PyrénéesAtlantiques, à Pau
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Jutant
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jacques Kooijman (département du Finistère, à Quimper)
nommé
dans le département du Nord, à Lille
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Maury
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Louis Miralles (département de Tarn-et-Garonne, à Montauban)
nommé
dans le département de la Dordogne, à Périgueux
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Beaucarne
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Armelle Moreau (département des Alpes-Maritimes. à Nice)
nommée
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Tarn-et-Garonne, à Montauban
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Miralles
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean-Marie Jutant (département des Pyrénées-Atlantiques, à Pau)
nommé
dans le département de Maine-et-Loire, à Angers
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Monflier
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jacques Aubry (département de la Lozère, à Mende)
nommé
dans le département de la Haute-Corse, à Bastia
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Semper
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Roland Roux (département de la Haute-Vienne, à Limoges)
nommé
dans le département du Finistère, à Quimper
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Kooijman
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jacques Semper (département de la Haute-Corse, à Bastia)
nommé
dans le département de la Guadeloupe, à Pointe-à-Pitre
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Clausse
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. André Clausse (département de la Guadeloupe, à Pointe-à-Pitre)
nommé
dans le département de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Marchetti
date_debut="1993-10-15"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean Touron (département de la Creuse, à Guéret)
nommé
dans le département de la HauteVienne, à Limoges
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Roux
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000363429
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de Furst (Xavier)
sous-préfet de1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000363428
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Treich (Yves)
président du directoire de la société Mesure C.C
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jean-Loup Arnaud
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Jacques Sallois
Groupe:Société France 3
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000180081
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ravalard (Yves)
président de l'association Valuval
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rival (Yves)
directeur régional du C.E.P.M.E
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ponthier (Yves)
président-directeur général de la société Ponthier
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Motte (Yves)
directeur général de la société Filature de Mohair
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Morvan (Yves)
président du comité économique et social régional
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hubert (Yves)
directeur général de la société Norsohaas
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gourbeault (Yves)
secrétaire général de la C.G.C
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ducrocq (Yves)
directeur général de la société Conté
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gonnord (Yves)
président-directeur général de la société Fleury-Michon
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Blaclard (Yves)
directeur du Crédit national, à Lyon
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Deshoulières (Yves)
président-directeur général de la société Deshoulières
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de Kermel (Yves)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bardinet (Yves)
directeur de la société de développement régional Expanso
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Deglise (Xavier)
directeur de l'Ecole supérieure des sciences et techniques de l'industrie du bois
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Altomare (Vincent)
président-directeur général de la société Idée
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dominici (Roger)
directeur du service géologique régional (B.R.G M.)
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cappello (Umberto)
président-directeur général de la société Copra
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Thomas (Thierry)
journaliste
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Prulho
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Grasset (Thierry)
président du directoire de la société Superba
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Catonnet (Thierry)
président-directeur général de la société Gaure et Pénatier
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Thuil (Sylvain)
directeur général de la société Lisabio
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Renaud (Serge)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie, président-directeur général des fonderies de Wassigny-Jossart
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Peytavin (Serge)
directeur de l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chalet (Serge)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Thiers
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Pressigout (Rose)
responsable du service Documentation technique de la société Legrand
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Jacquesy (Rose-Agnès)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Di Maggio (Rosario)
directeur général de la société Robinets Presto
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Thivoyon (Roger)
président du comité régional des banques, directeur régional du Crédit lyonnais
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Séguy (Roger)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rialland (Roger)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Parlatore (Roger)
président du C.R.I.T.T. Electronique-Optique
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mézin (Roger)
directeur de Sup de Co d'Amiens-Picardie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dumez (Roger)
président-directeur général des établissements Huot
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bonhomme (Roger)
directeur général du centre technique de décolletage
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Barde (Roger)
vice-président de l'Union patronale des Ardennes
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Troy (Robert)
président-directeur général de la société Verilog
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vargioni (Pierre)
président-directeur général de la société Elsydel Trindel
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Simonneau (Robert)
secrétaire général de la société Promotech Bretagne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delorozoy (Robert)
député européen, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'lle-de-France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cattella (Robert)
président de l'Union de la métallurgie, vice-président du C.I.S.E
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Arnaud (Robert)
directeur général de la Banque populaire du Haut-Rhin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Prulho (Richard)
président-directeur général de la société
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bubendorff (Richard)
président-directeur général de la société Bubendorff
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Trégouët (René)
président-directeur général de la société Agde Electronique
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Moletta (René)
directeur du laboratoire de biotechnologie de l'environnement des industries agroalimentaires
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Martin (René)
correspondant innovation et P.M.I., direction des constructions navales
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hugel (René)
directeur de l'E.S.I.E.C
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Geronimus (René)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Blanchet (René)
recteur d'académie, chancelier des universités
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Sanejouand (Renaud)
directeur du Laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de Crécy (Renaud)
président-directeur général de la société Intelligent Electronic Systems
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Squercioni (Raphaël)
président-directeur général de la caisse de développement de la Corse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Veil (Raould)
directeur du développement de la société Soufflet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Haan (Pierrick)
président-directeur général de la société Sefam
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vennereau (Pierre)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Valla (Pierre)
directeur adjoint du B.R.G.M
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Berger (Pierrette)
chargée de mission aux relations industrielles du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Sixou (Pierre)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Guillon (Pierre)
directeur de l'Institut de recherches en communications optiques et micro-ondes (faculté des sciences)
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Schmidt (Pierre)
directeur général de la société Bongard
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mongin (Pierre)
délégué régional de l'I.N.R.A
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Louis (Pierre)
président de l'université scientifique et technique Lille-I
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lahalle Gravier (Pierre)
président de l'union régionale de la C.G.C
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dellon (Pierre)
directeur de la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delamare (Pierre)
président-directeur général de la société Delamare Sovra
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Binétruy (Philippe)
directeur général de la société Isa France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dap (Pierre)
président du comité économique et social régional, président du club des pépinières d'entreprises de Lorraine, directeur général de la Banque populaire de Lorraine
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Combe (Pierre)
directeur technique de la société Sefcal
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bodineau (Pierre)
président du comité économique et social régional
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Battini (Pierre)
directeur de Sofindas
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Barriquand (Pierre)
président-directeur général de la société Barriquand
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vidai (Philippe)
responsable de l'antenne Auvergne du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Martin (Philippe)
président-directeur général de la société Exa Design
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Loridan (Philippe)
président du directoire de la société Triefus France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lhotellier (Philippe)
président-directeur général de la société Lhotellier Montrichard
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lebacq (Philippe)
président-directeur général de la société Bioprobe Systems
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Juzon (Philippe)
directeur de la Banque populaire du Midi
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Joutant (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ehret (Philippe)
responsable R. et D. de la société Sodoca
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cimadomo (Philippe)
président-directeur général de la société Métrologie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Blanc (Philippe)
président-directeur général de la société Gascogne S.A., président-directeur général de la Société des dérivés résiniques et terpéniques
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Barre (Philippe)
gérant du cabinet Barre-Gatti-Laforgue
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Natali (Paul)
président-directeur général de l'entreprise Antoniotti et Natali, président de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia, président du conseil général de la Haute-Corse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Finocchi-Mermet (Paule)
gérante de la ferme marine d'Aléria
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Astier (Paul)
directeur général de l'I.S.E.N
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Raulet (Patrick)
président-directeur général de la société Raulet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Privat (Patrick)
directeur général de la société T2L Chimie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bernt (Patrick)
gérant de la société Rhenoflex Dreyer
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Akcelrod (Patrick)
président-directeur général de la société Tassent
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fouache (Pascal)
directeur général de la société C.M.R
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Desprez (Patrice)
directeur de l'institut de développement de Poitou-Charentes
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Altmeier (Norbert)
directeur de la société Sache
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Coti (Noël)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Woronoff (Michel)
président de l'université de FrancheComté
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Wéry (Michel)
président-directeur général de la société Pierre Guérin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Prulho
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Veillon (Michel)
directeur de la société R.S.B.D
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Susset (Michel)
président du directoire de la société Macc Bâtiment
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Prulho
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Speth (Michel)
directeur des achats de la société Vynex
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Sorel (Michel)
directeur pour l'industrie à la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rondreux (Michel)
directeur des affaires scientifiques et techniques de la société Michelin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rapeaud (Michel)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie, président-directeur général de la société Manuplast
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Piccardi (Michel)
président de l'Adetem Rhône-Alpes
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lainé (Michel)
trésorier-payeur général
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mudry (Michel)
directeur de l'E.S.E.M
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Cousture (Micheline)
directeur des relations Université-Entreprises à l'université de Paris-Val-de-Marne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jaulin (Michel)
chargé de mission industrielle au C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Huellou (Michel)
président régional de l'Adetem, président-directeur général du cabinet Triaxion
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Guerbet (Michel)
président-directeur général des laboratoires Guerbet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Geuring (Michel)
expert-comptable à la Sovamec
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Froelicher (Michel)
directeur général du Cetehor
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Ranson (Michèle)
président-directeur général de la société Javenech
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Mazard (Michèle)
vice-présidente déléguée de l'agence régionale de développement
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Flasaquier (Michèle)
directeur général de la société Systar
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Doly (Michel)
président de l'université d'Auvergne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delaage (Michel)
directeur de la société Immunotech
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cordonnier (Michel)
président-directeur général de Gradient-Divergent
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Colombier (Michel)
président de la société Medinov
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cara (Michel)
vice-président de l'université Louis-Pasteur pour la recherche
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bricaud (Michel)
directeur général de la société Bronze Acier
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bréchet (Michel)
président-directeur général de la société B+ Dévelopment
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boulange (Michel)
président de l'université Nancy-I
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bezin (Michel)
directeur général de la société Cheval
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Béraud (Michel)
gérant de la société de Vieillissement naturel de Bandol
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Felhmann (Max)
président-directeur général de la société Aster Biotechnologies
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Guisti (Max)
président-directeur général de la société Ebim
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Aubin (Max)
directeur régional de la Société générale
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Segault (Maurice)
président-directeur général des Etablissements Segault
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hennequin (Maurice)
président du Bio-C.R.I.T.T
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boutonnas (Maurice)
directeur de l'Ineris
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bernard (Maurice)
directeur pédagogique de l'école d'ingénieurs de Tours
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Féron (Martin)
rédacteur en chef de Ile-de-France Développement
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Malartre (Marie-Thérèse)
directeur de l'A.R.I.S.T
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Philippe (Marie-Jeanne)
vice-présidente du conseil scientifique de l'université de Metz
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Lucas (Marie-Claude)
président-directeur général de la société Lucas G
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Collet (Marie-Jeanne)
gérante de la société Euromag
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Peyre (Marc)
président du comité régional des banques
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Noyelle (Marc)
directeur général d'Electricité de Strasbourg
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Launois (Marc)
directeur du C.E.A. -Cesta
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Girerd (Marc)
président-directeur général de la société Toutenkamion
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rigault (Marcel)
directeur de la société Rhône-Alpes Création
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Menier (Marcel)
directeur de la société Revico
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Matière (Marcel)
président-directeur général de la société Matière
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Doré (Marcel)
directeur de l'E.S.I.P
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Deruy (Marcel)
délégué régional de la Sofaris
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Deneux (Marcel)
président de la Caisse nationale du crédit agricole et de la caisse régionale du crédit agricole
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de la Gravière (Marcel)
directeur du centre C.E.A. de Valduc
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Drouet (Marc)
journaliste à Fréquence Nord
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Debène (Marc)
recteur de l'académie de Corse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Courvoisier (Marc)
directeur de l'Institut national des sciences appliquées
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Charpenet (Louis)
directeur des établissements Charpenet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chanois (Louis)
président du directoire de la société Stopcircuit
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Castex (Louis)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers d'Aix-en-Provence
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de Poix (Loïc)
directeur général de la société M.P.O
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Puget (Lionel)
directeur général de la société Hexcel France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pourcelot (Léandre)
professeur à la faculté de médecine, université de Tours
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Roux (Laurent)
président-directeur général de la société LB.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Martineau (Laurent)
président-directeur général de la société Log'in
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Caignault (Laurent)
président-directeur général de la société Biosys
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Allard (Laurent)
président-directeur général de la société Vermont
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bataille (Laurent)
directeur général de la société Poclain Hydraulics
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
Mme Piquet-Gauthier (Katherine)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Scheiwiller (Jurg Peter)
gérant de la société Chromoroc
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Puzo (Joseph-Pascal)
président-directeur général de la société Axon'Câble
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Casanova (Joseph)
professeur d'université
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gourlet (Joseph)
directeur général de la société Nortène
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Emmanuelli (José)
président-directeur général des établissements Emmanuelli
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Roux (Joël)
président des tanneries Roux
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Givre (Joël)
directeur du secteur Exploitation au Crédit du Nord
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Palabost (Jean-Yves)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Thépault (Jean-Yves)
président-directeur général de la société Iname
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delaune (Jean-Yves)
président-directeur général de la société Demeter Innovation
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Weber (Jean)
président du Crédit industriel d'Alsace-Lorraine
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Roman (Jean)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Prulho
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Savre (Jean)
président du C.R.I.T.T. de Basse-Normandie Cotentin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rudloff (Jean)
président-directeur général de la société Jallatte
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rinaudo (Jean)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Py (Jean)
président-directeur général de la société Sotira
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Legras (Jean-Rémy)
président-directeur général de la société Legras
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Trouchaud (Jean-Pierre)
directeur du centre O.R.S.T.O
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Sury (Jean-Pierre)
président du directoire de la société Eurodentelle
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ml Camy (Jean-Pierre)
directeur du C.E.P.M.E. Ouest
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Maquaire (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Egide
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Maitrot (Jean-Pierre)
directeur d'exploitation de la Sade pour le Bas-Rhin et le Haut-Rhin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lepoivre (Jean-Pierre)
chargé de mission Innovation du Cerib
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Legoff (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Sirehna
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Haggai (Jean-Pierre)
directeur général de la société S.D.R. Tofinso
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gustin (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société La Buvette
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gloton (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Gemplus Electronics
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ecalard (Jean-Pierre)
directeur scientifique de l'Even
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Douard (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Iserco
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bruggeman (Jean-Pierre)
directeur adjoint de l'I.T.F. Nord
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dexemple (Jean-Pierre)
directeur général de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Auvergne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Colnard (Jean-Pierre)
directeur régional du commerce extérieur
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Evin (Jean)
président-directeur général de la société Logilift
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boulger (Jean-Pierre)
commission industrie de la chambre de commerce et d'industrie du territoire de Belfort
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bonon (Jean-Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bodet (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Bodet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Audy (Jean-Pierre)
président du conseil régional de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Allaigre (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Norchim
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Solaro (Jean-Paul)
dirigeant de la société Stratem
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Morin (Jean-Paul)
directeur régional de la Sodecco
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Moinard (Jean-Paul)
expert-comptable
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Marbacher (Jean-Paul)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Alsace
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Caressa (Jean-Paul)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Montuelle (Jean)
directeur de l'Ecole supérieure de fonderie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Montret (Jean)
professeur à l'université d'Auvergne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mochon (Jean)
directeur du Bref Rhône-Alpes
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Michel (Jean)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Franche-Comté
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Justumus (Jean-Michel)
directeur du C.R.I.T.T./Institut de promotion des industries agroalimentaires
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Messeant (Jean)
ingénieur responsable de l'A.R.I.S.T
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Esnault (Jean-Maurice)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Maublanc (Jean-Marie)
président-directeur général de la société C2ES
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Carpentier (Jean-Marie)
président de l'université de Rouen
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Baronnet (Jean-Marie)
professeur au laboratoire de chimie de plasmas (faculté des sciences)
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Margerie (Jean)
professeur à l'I.S.M.R.A
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Monteil (Jean-Marc)
président de l'université Blaise-Pascal
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pierron (Jean-Marcel)
président-directeur général de la société Pierron
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Diemert (Jean-Marc)
président-directeur général de la société Ritzenthaler
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rochefort (Jean-Luc)
responsable des études et recherche de la société Acome
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Tarneaud (Jean-Loup)
président-directeur général de la Banque Tarneaud
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Becquevort (Jean-Loup)
président-directeur général de la société Wichard
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vaterkowski (Jean-Louis)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. This (Jean-Louis)
journaliste économique au Républicain lorrain
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Huveteau (Jean-Louis)
directeur de la société S.F.R
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hélary (Jean-Louis)
directeur du développement économique du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dumas (Jean-Louis)
directeur industriel de la société Schlurnberger
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delcros (Jean-Louis)
gérant de la société Delcros et Cie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chauzy (Jean-Louis)
président du comité économique et social régional
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Aucouturier (Jean-Louis)
professeur au laboratoire IXL de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rigoni (Jean-Jacques)
président-directeur général de la société Elan Informatique
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Nardin (Jean-Jacques)
président-directeur général de la société Sorepla Industries
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Humbert (Jean)
président-directeur général de la société Ozoo France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Goavec (Jean)
président-directeur général de la société Goavec
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gibert (Jean)
directeur adjoint du laboratoire départemental de contrôle des eaux
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Friess (Jean)
président-directeur général de la société Realmeca
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Zobrist (Jean-François)
directeur général de la société Favi
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Schick (Jean-François)
président-directeur général de la société Gore
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pellerin (Jean-François)
directeur général de la société Pellerin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lequerler (Jean-François)
directeur de l'Adria
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fountaine (Jean-François)
président-directeur général de la société Fountaine Pajot
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Brachotte (Jean-François)
président-directeur général de la société Map
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit Industriel de Normandie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dosch (Jean)
président-directeur général de la société Usine de la Marque
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. de Villèle (Jean)
délégué régional de la Sofaris
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dehandschoewercker (Jean)
président de la chambre des métiers du Nord
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Cousin (Jean)
directeur technique de la société Devanlay
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Souquer (Jean-Claude)
président-directeur général de la société Martine Spécialités
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Roussel Ciquard (Jean-Claude)
directeur adjoint de la diversification, S.C.A. de la sucrerie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Plesnage (Jean-Claude)
rédacteur en chef de France 3 Picardie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Obert (Jean-Claude)
président-directeur général de la société Sérés
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Martin (Jean-Claude)
président de l'université Paul-Sabatier
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lagarde (Jean-Claude)
sous-directeur de la B.N.P
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hennion (Jean-Claude)
conseil en brevets, cabinet Beau de Lomenie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Hardouin (Jean-Claude)
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Halb (Jean-Claude)
directeur général de la Banque populaire provençale et corse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Guazzelli (Jean-Claude)
directeur général de la caisse régionale du crédit agricole de la Corse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ganza (Jean-Claude)
président-directeur général de la société Exameca
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fenyo (Jean-Claude)
délégué scientifique régional, C.N.R.S. Normandie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fenyo (Jean-Claude)
délégué scientifique régional, C.N.R.S. Normandie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Duprat (Jean-Claude)
président-directeur, général de la société Duprat
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bernier (Jean-Claude)
président du pôle universitaire européen de Strasbourg
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Abadie (Jean-Claude)
directeur général adjoint de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, commissaire général du Salon international des techniques et énergies du futur (S.I.T.E.F.)
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chapouthier (Jean)
président-directeur général de la société Fersystem
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Brisebois (Jean)
président-directeur général de la société Divertec International
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bouvet (Jean)
président du directoire de la société Bouvet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boucaud (Jean)
professeur à l'université de Caen
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Barge (Jean)
directeur des technologies avancées de la société Ecia (groupe P.S.A.)
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Barcellini (Jean)
président de la technopole de Toulouse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rutault (James)
directeur de groupe de la Société générale
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Toux (Jacques)
gérant de la société Micro Ingénierie 4
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Tories (Jacques)
directeur de l'institut des logiciels et des systèmes de la chambre de commerce et d'industrie de Bayonne - Pays-basque
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Reynier (Jacques)
président du centre de transfert de technologies céramiques
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ragot (Jacques)
président-directeur général de la société Rame International
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Prodel (Jacques)
président-directeur général de la société Prodel
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pantaloni (Jacques)
directeur de l'I.U.S.T.I
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dufresne (Jacques)
directeur de La Lettre de Basse-Normandie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mottard (Jacques)
président du groupe Decan
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Loustalot (Jacques)
président-directeur général de la société Silac
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Liénard (Jacques)
directeur technique de la société Reydel
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
NORD - PAS-DE-CALAIS
Membres de droit
M. le préfet de région
Mme le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lemaire (Jacques)
directeur du C.N.E.P
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Balbi (Jacques-Henri)
président du C.R.I T.T
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Deguy (Jacques)
président-directeur général des Forges de Courcelles
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Dardy (Jacques)
directeur central de la Banque populaire de Franche-Comté, du Mâconnais et de l'Ain
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bouton (Jacques)
directeur régional E.D.F.-G.D.F
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bocquet (Jacques)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boulau (Jacques)
directeur général de la S.D.R. Bretagne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bianchetti (Jacques)
secrétaire général de l'organisme Uva Corsa
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
CORSE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Taffin (Jacky)
président-directeur général de la société Delta Technologies
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Helle (Jacky)
président-directeur général de la société SaintGermain et Straub
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Blaize (Jacky)
président-directeur général de la société Nov
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Nègre (Jack)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Delaunay (Hugues)
directeur de l'établissement COGEMA de Marcoule
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Thickett (Hubert-Henri)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Amiens
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gossot (Hubert)
président honoraire de l'Adera
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Noiret (Henri)
directeur général de la société Noiret-Bohin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PICARDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chavanel (Hubert)
directeur de Rhône-Poulenc Développement, à Lyon
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pichevin (Hervé)
délégué régional de la Sofaris
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lefevre (Henri)
président-directeur général des Etablissements Massip
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chamallet (Henri)
directeur général de la société Moulinex
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chibret (Henri)
président-directeur général de la société Transphylo
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bec (Henri)
président-directeur général de la société Bec frères
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boniau (Henri)
directeur de l'Ensam de Cluny
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bareille (Henri)
délégué régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Angelino (Henri)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Vasseur (Guy)
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Robert (Guy)
proviseur du lycée de Langres
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Schumacher (Guy)
président-directeur général de la société Saveurs de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
HAUTE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de légion
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Rigaud (Guy)
directeur de la Sofimac
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Recton (Guy)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Maillard-Salin (Guy)
délégué régional de l'Adepa
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Le Lièvre (Guy)
directeur régional du C.E.P.M.E
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Fabre (Guy)
délégué régional de l'Ademe
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Prado (Gilles)
président de l'université de Haute-Alsace
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ALSACE
Membres de droit
M. le préfet de région
M, le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Brassard (Gilles)
président-directeur général de la société BM Industries
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Pierson (Gilles)
président-directeur général de la société Satelec
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Perais (Gilles)
directeur général de la société Siab
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Martin (Gilles)
directeur général de la société Eurofins
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Copin (Gilles)
directeur de la société C.C.R. associés
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Bertrand (Gilles)
président de l'université de Bourgogne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Egmann (Gilbert)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Benhamou (Gilles)
président-directeur général de la société Socofix
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BASSE-NORMANDIE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Morin (Gérard)
directeur de l'Ismans
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jugie (Gérard)
délégué régional du C.N.R.S
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BRETAGNE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Humbert (Gérard)
journaliste à L'Est républicain
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Doiret (Gérard)
sous-directeur industriel de la Banque parisienne de crédit
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chancereul (Gérard)
président de la société L.D.C
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Blanc (Gérard)
directeur général de la société Mors-Techniphone Développement
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'en vironnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Boissins (Gérard)
président-directeur général de la société Laguiole
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
MIDI-PYRÉNÉES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Binoche (Gérard)
président-directeur général de la société Kremlin
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Ulmer (Georges)
directeur technique de la société Meillor
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Mirat (Georges)
directeur du centre d'études du C.E.A. de Bruyères-le-Châtel
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
ILE-DE-FRANCE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Lespinard (Georges)
président de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
RHÔNE-ALPES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Jeanney (Georges)
président d'honneur de l'Union patronale interprofessionnelle du Doubs
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
FRANCHE-COMTÉ
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Gaubey (Georges)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Favre (Georges)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LORRAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Constanty (Georges)
président du comité économique et social régional
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
LIMOUSIN
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Loeul (Frédéric)
directeur technique de la société Loeul Piriot
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
POITOU-CHARENTES
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Besucco (Georges)
directeur régional de la Banque de France
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AQUITAINE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080
nomination
(source officielle)28 Septembre 1993
De:
M. Chiron (Gabriel)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Cholet
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
PAYS DE LA LOIRE
Membres de droit
M. le préfet de région
M. le président du conseil régional
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)