Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 1995

De:
Mme Belliard (Edwige)
ministre plénipotentiaire
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000738007
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Pruvot (Claudine)
employée
assistante à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseur d'avances et régisseur de recettes des régies créées par l'arrêté du
11 mai 1995
portant institution d'une régie d'avances et d'une régie de recettes auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
JORFTEXT000000738006
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Varignier (André)
officier de groupe du corps supérieur des groupes mobiles de sécurité, placé en détachement sur un emploi d'attaché de préfecture
Objet:
en cette qualité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-12-29"
depart_retraite
JORFTEXT000000738005
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000737267
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000737267
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000737267
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000737267
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1995 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000737267
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1994-12-14"
JORFTEXT000000737266
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Le Doussal (Honoré, Francis)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Objet:
à la retraite
pour compter du
12 janvier 1996
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000737265
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
les élèves issus du concours réservé aux élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:École normale supérieure
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_mines
JORFTEXT000000737258
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
régisseur de recettes auprès du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000737261
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:Mme Boyer (Marie)
Groupe:Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000737259
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
les élèves issus du concours réservé aux élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:École normale supérieure
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_mines
JORFTEXT000000737258
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
les élèves issus du concours réservé aux élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:École normale supérieure
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_mines
JORFTEXT000000737258
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_ens
JORFTEXT000000736505
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Gaillard (Anne)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, titularisée
administrateur civil de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1995-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000737257
radiation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_ens
JORFTEXT000000736505
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_ens
JORFTEXT000000736505
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Deuxième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
eleve_ens
JORFTEXT000000736505
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
sous-préfet de Nyons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000555657
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Tiffeneau (Marie-Claude)
attachée d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Chesneau (Patricia)
Groupe:Ladite direction
date_debut="1995-09-15"
JORFTEXT000000555154
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Le Sauce (Rémi, Henri, Jean)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Objet:
à la retraite à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
14 février 1996
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000555022
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Le Thuaut (Claude, Yves, Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Objet:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
30 janvier 1996
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000554987
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Troisième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
JORFTEXT000000554985
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Troisième concours
Groupe:École normale supérieure
ecole="Ecole normale supérieure"
JORFTEXT000000554985
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Rabinovitch (Marie)
de nationalité russe
Objet:
comme élèves hors cadre
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour eux ou pour leur gouvernement d'acquitter leurs frais de pension et de scolarité, les candidats étrangers
Troisième concours
JORFTEXT000000554985
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Ungureanu (Ioana-Maria)
de nationalité roumaine
Objet:
comme élèves hors cadre
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour eux ou pour leur gouvernement d'acquitter leurs frais de pension et de scolarité, les candidats étrangers
Troisième concours
JORFTEXT000000554985
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Turinici (Gabriel)
de nationalité roumaine
Objet:
comme élèves hors cadre
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour eux ou pour leur gouvernement d'acquitter leurs frais de pension et de scolarité, les candidats étrangers
Troisième concours
JORFTEXT000000554985
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Yves Corvaisier
inspecteur général de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000554979
charge
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Michel Chatot
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Lucette Dhuicque
sous-directeur chargé du marché de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Georges Grall
adjoint au sous-directeur des entreprises au sein de la direction des transports aériens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants des salariés
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Georges Dorion
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Eric Gissler
chef du bureau 5 B de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000554571
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000554977
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur de 2e classe des travaux maritimes (5e échelon)
date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
JORFTEXT000000554569
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Denis (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000372371
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Siebert (Yolande)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Millet (Olivier)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Boehler (Jean-Michel)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Lagarrigue (Georges)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie protestante
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Bischoff (Georges)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Cuche (François-Xavier)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Théologie catholique
Groupe:Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
JORFTEXT000000372369
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Thomine (Henri)
secrétaire administratif à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Manche
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Tiffeneau (Marie-Claude)
Groupe:Ladite direction
date_debut="1995-09-15"
JORFTEXT000000372224
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Francis Delattre
député du Val-d'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000372059
charge
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Véziant (Jean-Paul)
ministre plénipotentiaire
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000372222
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1994-12-14"
JORFTEXT000000371612
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1994-12-14"
JORFTEXT000000371611
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1994-12-14"
JORFTEXT000000189544
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1994-12-14"
JORFTEXT000000189543
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-08-30"
JORFTEXT000000189542
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-08-30"
JORFTEXT000000189542
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Malapert-Robichon (Marie-Hélène)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, titularisée
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000189120
radiation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Simon (Georges, Henri)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre de Bourges de G.I.A.T. Industries
Objet:
à la retraite
pour compter du
4 décembre 1995
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000189118
admission
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Connehaye (Patrick)
Docteur
clinique de Bréquigny, à Rennes
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
I. - Comme gynécologues-obstétriciens
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. (U
149)
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
III. - Comme épidémiologistes
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Mascart (Michèle)
sage-femme surveillante-chef au centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
(U. 149)
IV. - Comme sage-femme
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Bouvier-Colle (Marie-Hélène)
directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
(S.C. 8)
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Motin (Jean)
Professeur
hôpital Edouard-Herriot, à Lyon
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
II. - Comme anesthésistes-réanimateurs
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Breart (Gérard)
Docteur
directeur de recherche à l'I.N.S.E.R
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
III. - Comme épidémiologistes
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Levy (Gérard)
Professeur
centre hospitalier régional et universitaire de Caen
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
I. - Comme gynécologues-obstétriciens
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Mme Hatton (Françoise)
Docteur
directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
III. - Comme épidémiologistes
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Puech (Francis)
Professeur
centre hospitalier régional et universitaire de Lille
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
I. - Comme gynécologues-obstétriciens
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Fillette (Daniel)
Docteur
clinique Ambroise-Paré, à Toulouse
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
II. - Comme anesthésistes-réanimateurs
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Maria (Bernard)
Docteur
centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
I. - Comme gynécologues-obstétriciens
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Benhamou (Dan)
Professeur
hôpital Antoine-Béclère, à Clamart
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
II. - Comme anesthésistes-réanimateurs
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Benbassa (André)
Docteur
clinique Belledone, à Saint-Martin-d'Hères
Objet:
au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
personnalités qualifiées
I. - Comme gynécologues-obstétriciens
Groupe:Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000189117
nomination
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Quatrième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Quatrième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Quatrième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000189077
titularisation
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
M. Gérard Léonard
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000189073
charge
(source officielle)30 Septembre 1995
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:Grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1995-08-23"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000737934
radiation
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Grunberg (Olivier)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (S.A.N.E.F.)
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Poiroux (Dominique)
Groupe:Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000737893
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bretagne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Pays de la Loire
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Centre
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Basse-Normandie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Picardie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Basse-Normandie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bourgogne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Aquitaine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bourgogne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Basse-Normandie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Lorraine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Franche-Comté
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Ile-de-France
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Haute-Normandie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Picardie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Aquitaine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Limousin
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bretagne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bretagne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Lorraine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bourgogne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Centre
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Auvergne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Limousin
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Lorraine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Pays de la Loire
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Aquitaine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Franche-Comté
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Haute-Normandie
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Bretagne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Aquitaine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Franche-Comté
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Pays de la Loire
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Alsace
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Auvergne
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Ile-de-France
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Pays de la Loire
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Centre
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Ile-de-France
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Ile-de-France
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Lorraine
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
aux conseils économiques et sociaux régionaux
Alsace
Groupe:Conseils économiques et sociaux régionaux
JORFTEXT000000736579
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Bousquet (Antoine)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentant de l'Etat
Remplace:M. Delon (Francis)
Groupe:Groupement d'intérêt public « Centre des études européennes de Strasbourg »
conseil_administration
JORFTEXT000000736578
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Veille (Isambert)
conseiller à la cour d'appel de Dijon, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1996-01-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000556359
admission
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Olivier Grunberg
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Franck Mordacq
Groupe:Compagnie française de navigation rhénane
conseil_administration
JORFTEXT000000555886
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Philippe de Fontaine Vive Curtaz
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Thierry Dissaux
Groupe:Compagnie française de navigation rhénane
conseil_administration
JORFTEXT000000555886
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Jean-Pierre Péry
adjoint au directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentant du ministre de l'industrie
Remplace:M. Luc Benoit-Cattin
Groupe:Compagnie française de navigation rhénane
conseil_administration
JORFTEXT000000555886
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Bilien (Robert)
secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire et
Remplace:M. Halyk (Marcel)
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1995-09-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555885
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Grunberg (Olivier)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (S.A.P.R.R.)
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Mordacq (Frank)
Groupe:Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000555884
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Brocco (Jean-Marc)
du Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et
Remplace:M. Salducci (René)
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1995-03-22"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000190091
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Spitz (Pierre-Eric)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000555883
réintégration
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Spitz (Pierre-Eric)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000555883
affectation
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Brault (Michel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
date_debut="1993-09-15"
JORFTEXT000000555739
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Legrand (Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000555739
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Mme Martine de Boisdeffre
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bernard Stirn
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000555701
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Berstein (Serge)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000372095
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000372095
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Gremy (Arnold)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:Mme Pernet (Yvonne)
Groupe:Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000372095
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
Deuxième année
Groupe:École nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
ecole="Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée"
JORFTEXT000000372094
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
Deuxième année
Groupe:École nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
ecole="Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée"
JORFTEXT000000372094
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
Deuxième année
Groupe:École nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
ecole="Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée"
JORFTEXT000000372094
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
Deuxième année
Groupe:École nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995
ecole="Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée"
JORFTEXT000000372094
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Verrieux (Raimond)
du Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande (C.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire et en continuation de mandat
au titre des représentants des personnels navigants officiers
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1995-03-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371922
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Meyer (Daniel)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000000371920
admission
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, du dialogue social et de la participation, du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations
date de la titularisation de
date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, du dialogue social et de la participation, du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations"
JORFTEXT000000371565
radiation
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Marc Janet
administrateur civil hors classe, précédemment chef de mission par intérim de la mission de coopération et d'action culturelle à Kinshasa (Zaïre)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Sao Tomé (Sao Tomé-et-Principe)
Remplace:M. Francis Dominici
Groupe:Chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Sao Tomé (Sao Tomé-et-Principe)
JORFTEXT000000371562
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Israel (Jean-Paul)
du syndicat des marins (C.G.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1995-09-27"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000190090
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Dusfour (Jean-Luc)
au titre des personnels d'exécution navigants
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1995-09-27"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000190090
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Frank Mordacq
Groupe:Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000189987
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
régisseur de recettes de la direction régionale de Franche-Comté de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remplace:Mme Picoulet (Martine)
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1995-10-16"
JORFTEXT000000189985
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Deruel (François)
professeur des universités (droit public) à l'université Paris-V
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-02-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000189397
admission
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Mme Bourgeois (Claudine)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Marne (gr. III)
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Marne
date_debut="1995-08-28"
JORFTEXT000000189396
nomination
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
M. Destais (Christophe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie
date de son affectation au ministère de l'économie, des finances et du Plan
administrateur civil
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000189393
radiation
(source officielle)29 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Michel Desmet
préfet hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
Groupe:Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000737809
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. El Nouchi (Marc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et du Plan
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000737808
réintégration
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Havez (Michel)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
à compter des dates
JORFTEXT000000737728
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
à compter des dates
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000737728
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Cherel (Alexandre)
à compter du 30 janvier 1995
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
à compter des dates
JORFTEXT000000737728
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Vacher (François)
administrateur civil à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000736537
admission
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
les personnalités
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage et de confirmation des rétrovirus humains et des hépatites virales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736536
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Dijon (Institut supérieur de l'automobile et des transports)
Groupe:Université de Dijon (Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers)
date_debut="1995-05-05"
JORFTEXT000000556317
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. François Cousin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Madrid
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. Gérard Simon
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
JORFTEXT000000556181
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000372171
disponibilité
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de dépistage unitaires rapides en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000555880
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Mme Lassus (Suzanne)
secrétaire administratif chef de section
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie
JORFTEXT000000555064
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
sous-préfet
secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:Languedoc-Roussillon
date_debut="1995-07-18"
JORFTEXT000000555062
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:Languedoc-Roussillon
date_debut="1995-08-21"
JORFTEXT000000555062
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Pelenc (Michel)
directeur de la Fédération nationale de l'habitat rural
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Coulmin (Pierre)
Groupe:Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000555060
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Bernard Plasait
adjoint au maire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:M. Patrick Trémège
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000555021
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Lumbroso (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa nomination
trésorier principal de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000372165
radiation
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Membres
Groupe:Groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739
nomination
(source officielle)28 Septembre 1995
De:
M. Bleuze (Fernand)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 septembre 1995
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000737763
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Sirat (Michel)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse de développement de la Corse
Remplace:Mme Latare (Martine)
Groupe:Caisse de développement de la Corse (CADEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000738748
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Quero (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000738564
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Groupe:Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
JORFTEXT000000738562
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Houelleu (Yannick)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 août 1995
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000738424
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Daniel Duglery
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur central de la sécurité publique
Remplace:M. Claude Guérin
Groupe:Direction centrale de la sécurité publique
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000738389
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Giroux (Gaston)
de nationalité canadienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XII
date_debut="1995-09-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000737760
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Vauterin (Patrick)
ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique (promotion 1992-1995)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000737759
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Dailliard (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 août 1995
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000737758
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
membre suppléant de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
Remplace:M. Candille (Claude)
Groupe:Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000000737757
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. De Prunele (Eugène)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Besançon
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
JORFTEXT000000737756
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Mace (Denis)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
2 février 1996
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000737327
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1993-1994
par ordre alphabétique
Deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000737326
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Merkiled (Gilles)
(promotion 1993-1997)
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000555651
radiation
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000555651
radiation
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000555651
radiation
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Fedotov (Alexandre)
de nationalité russe
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XII
date_debut="1996-03-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000555643
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Sirat (Michel)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société immobilière pour le commerce et l'industrie Corsabail
Remplace:M. Grenon (Thomas)
Groupe:Société financière CORSABAIL
conseil_administration
JORFTEXT000000555617
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000555615
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Mme Wormser (Véronique)
ingénieurs des travaux agricoles
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Beniamino (Frédéric)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Virlojeux (Christian)
ingénieurs des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Lemenager (Bruno)
Mlles Linglin (Alexandra), Moreau (Clotilde), Prince (Bérengère), Regnard (Gaëlle), élèves de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon, diplômés d'agronomie générale
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000555497
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
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JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
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admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000555354
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000555355
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
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De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000372269
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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par ordre alphabétique
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par ordre alphabétique
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(source officielle)27 Septembre 1995
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JORFTEXT000000372269
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
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JORFTEXT000000372269
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(source officielle)27 Septembre 1995
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(source officielle)27 Septembre 1995
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
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admission
(source officielle)27 Septembre 1995
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Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1993
par ordre alphabétique
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(source officielle)27 Septembre 1995
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Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
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par ordre alphabétique
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
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(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
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JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
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(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
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admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Mme Cremond (Colette)
attaché d'administration centrale de 10e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
5 février 1996
a_sa_demande
JORFTEXT000000372055
radiation
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372268
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Schmitt (Alain)
ingénieur des mines
Objet:
directeur adjoint, directeur des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000372054
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières afin d'occuper le siège revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Tafuri (Maurice)
Groupe:Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000372052
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Michel (Bernard)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
date_debut="1995-10-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000372050
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1994-1995
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000372016
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
De:
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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par ordre alphabétique
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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JORFTEXT000000371912
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Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
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(source officielle)27 Septembre 1995
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par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
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(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1994
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000371912
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Milin (François, Louis, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000371710
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Kerbrat (Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1995-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000371705
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Mme Barbier (Françoise), épouse Paquin
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
sous-directeur de la formation continue à l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:Mme Geraud
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000371668
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Mme Benhassaine (Ghouziel)
de nationalité algérienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
JORFTEXT000000371515
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Millon (Jacques)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
JORFTEXT000000371514
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction des services vétérinaires de Paris
Groupe:Direction des services vétérinaires à la direction des services vétérinaires de Paris
date_debut="1995-09-25"
JORFTEXT000000189642
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
M. Louis (Michel)
ingénieur général géographe de 3e échelon, groupe C, chevron 3, à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
22 septembre 1995
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000189635
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
membre suppléant de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
Remplace:M. Trioux (Paul-François)
Groupe:Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
suppleant
JORFTEXT000000189633
nomination
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000188735
admission
(source officielle)27 Septembre 1995
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1993
par ordre de mérite
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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(source officielle)27 Septembre 1995
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
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