Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 2004

Recherche nominative:
De:
M. Marc Prévôt
inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire auprès du délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000000802568
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Dominique Renaux
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice
Remplace:M. Henri Vignal
Groupe:République de Maurice
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maurice"
JORFTEXT000000802567
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Nathalie Amat-Clot
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-10-01"
president
JORFTEXT000000802401
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Claude Lievre
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-10-01"
president
JORFTEXT000000802401
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Michelle Sanson
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-10-01"
president
JORFTEXT000000802401
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Isabelle Brotons
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-10-01"
president
JORFTEXT000000802401
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Christine Jouhannaud
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-10-01"
president
JORFTEXT000000802401
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Julien Matabon
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000802400
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" groupe_thematique="
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" groupe_thematique="
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2004-10-20"
inspecteur_general="" groupe_thematique="
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" groupe_thematique="
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" groupe_thematique="
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Marie-Germaine Juy
directrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
date_debut="2004-09-06"
JORFTEXT000000624921
charge
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marie Mathieu
commandant de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances auprès de la direction de la surveillance du territoire du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Direction de la surveillance du territoire
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624920
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Vincent Coussirat-Coustere
professeur à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Robert Ponceyri
professeur à l'université Clermont-I
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Guillaume Drago
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Geneviève Koubi
professeure à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. François Colly
professeur à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Emmanuel Glaser
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Bernard Pacteau
professeur à l'université Bordeaux-IV, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2004
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000624919
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Yvon Ollivier
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Xavier Foata
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'environnement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Pascal Berteaud
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'environnement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Nicolas Ragache
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la coopération
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jacques Bayle
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la coopération
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Bernard Frois
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Alain Jouret
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000624918
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Vergnet
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale adjointe auprès du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)
date_debut="2004-07-05"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000624916
détachement
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000624917
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Anne Perrot
professeure de sciences économiques à l'université Paris-I
Objet:
vice-présidente du Conseil de la concurrence
Remplace:M. Frédéric Jenny
Groupe:Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000624914
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jean Gueritée
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000624915
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ollivier Gloux
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000624913
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Catherine Colonna
directrice général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:M. David Kessler
Groupe:Société France Télévisions
conseil_administration
JORFTEXT000000445896
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Vu Nguyen
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000445753
admission
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
9
pharmacien
proposé par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance
Vice-président
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance
president
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance
Président
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance
president
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
9
pharmacien
proposé par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Roure (Jean-Claude)
préfet honoraire
Objet:
personnalité qualifiée
membre de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale.
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000445751
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Didier Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000445750
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
astronome associé à temps plein
à l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000445749
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Robert Monniaux
trésorier-payeur général de la région et du département de la Réunion, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Robert Papavoine
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Robert Monniaux
Groupe:Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Max Martineu
trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes et du département de la Vienne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Bernard Limal
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Marc Pinguet
trésorier-payeur général des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Pau
Remplace:M. Georges Bown
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Claude Babut
contrôleur financier régional à la trésorerie générale de la Réunion, suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Daniel Paris
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Pierre Conrié
trésorier-payeur général de la région Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Jean-Pierre Dutet
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Mme Jacqueline Escard
trésorière-payeuse générale de la région Bourgogne et du département de la Côte-d'Or, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Claude Pellerin
trésorier-payeur général de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Max Martineu
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Charles-Ange Ginesy
Groupe:Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000256089
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Roux (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000444299
admission
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000256087
admission
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lille
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie , discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation , service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Toulouse
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) , service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Rennes
pédodontie , service de soins dentaires et péridentaires
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Pédodontie"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) , discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation , service d'odontologie, hôpital Albert Chenevier, Créteil
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : chirurgie buccale"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Strasbourg
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse compète, prothèse maxillo-faciale) , service d'odontologie
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Garancière
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) , service d'odontologie, Hôtel-Dieu Garancière
Groupe:Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences biologiques service d'odontologie"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Vincent Courtillot
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:Institut de physique du Globe
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000255920
nomination
(source officielle)30 Septembre 2004
De:
M. Bossière (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur (chef du service des étrangers en France) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction (chef du service des étrangers en France) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000805234
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Bossière (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service
chef du service des étrangers en France au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France au ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction des Français de l'étranger
duree="trois ans"
JORFTEXT000000805234
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Perrin (Jean-Louis, Emile, Henry)
Officier général de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000805233
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Escaffre (François, Robert, Emile, Gaston)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000805233
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Laurent (Dominique, Paul, Joseph, Michel, Daniel)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:
inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Paris
date_debut="2004-11-01"
inspecteur_general="Enseignement maritime en résidence à Paris"
JORFTEXT000000805233
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Jean-Christophe Giocanti
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:Mme Martine Branger
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000805231
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Caroline Faure
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux Ouest, Dreux Est et Dreux Sud »
Remplace:M. Michel Leger
Groupe:Groupement d'intérêt public « Instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux Ouest, Dreux Est et Dreux Sud »
JORFTEXT000000805232
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre représentant du Premier ministre
Remplace:M. Michel Blangy
Groupe:Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000805230
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Heritier (Jacqueline)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-01-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000805229
réintégration
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Annick Deveau
médecin générale de santé publique
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624583
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Véronique Beaussillon
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000624578
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Pascal Leclerc
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Loiret
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Loiret
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000624579
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Jacops (Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Demay (Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:La sous-direction des systèmes d'information de la direction de la gestion et de l'organisation
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
charge
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Arbonneau (Thierry, Marie)
Vice-amiral d'escadre d'
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Laroche (Pierre, Roger)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Bascary (Pierre, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des centres d'expertise et d'essais
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:Direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Forissier (Pierre-François)
Contre-amiral
nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Sommaire (Philippe)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Caplain (Philippe, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier de la direction des ressources humaines
Groupe:La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier de la direction des ressources humaines
JORFTEXT000000624577
charge
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Pétré (Michel, Xavier, Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Langlois (Michel, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Joubert (Michel, Georges, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre technique d'Arcueil de la direction des centres d'expertise et d'essais
maintenu
directeur de l'établissement technique central n° 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection
Groupe:Direction du Centre technique d'Arcueil de la direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Coullomb (Michel, Marie, Alexandre)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-11-05"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Coisplet (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Blanchot (Michel, Paul, Camille)
Pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Folscheid (Marc, René, Franck)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Vincent (Jean-Pierre, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Guillermin (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Chevallier (Jean-Pierre, Henri, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Pacault (Jean, François, Marie, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Faugère (Jean-Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Eral (Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Marck (Jean-Louis, Charles)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Albert (Jean-Luc, Marc, Georges)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de division
Objet:
inspecteur de la gendarmerie nationale
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Coleau (Jacques, Paul)
Commissaire général de 2e classe
placé en position de service détaché auprès de l'économat des armées
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:État-major de la marine
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Choquart (Jean-François, Denis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-11-28"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Desbordes (Jack, Albert, Lucien)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Abgrall (Jacques, François, Jean)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Puyou (Henri, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Fernandez (Gilles, Jean, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre interarmées de concepts, doctrine et expérimentation des armées
Groupe:Direction du Centre interarmées de concepts, doctrine et expérimentation des armées
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Boyer (Gilbert, Henri, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Chaudiron (Françoise, Paule)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Queffélec (Didier, Jean-Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de l'administration et de la gestion de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:La sous-direction de l'administration et de la gestion de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
JORFTEXT000000624577
charge
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Brûlé (Daniel, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Pernel (Claude)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Damay (Christian, Marie, Guy)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Falzone (Christian-Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000624577
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:Chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
date_debut="2004-11-01"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Marie-France Ravier, née Marchand
trésorière-payeuse générale de 3e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de la Drôme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2004-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000624409
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Corinne Voisin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de l'agglomération de Limoges »
Remplace:M. Gérard Bonnet
Groupe:Groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges »
JORFTEXT000000624407
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Jean-Norbert Christ
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace »
Remplace:M. Frédéric Avril
Groupe:Groupement d'intérêt public « Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace »
JORFTEXT000000624406
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Caillol (Philippe)
conseiller technique pour la justice au cabinet du Premier ministre
représentant du Premier ministre
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du f de l'article 2 du décret du
30 janvier 1984
susvisé (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
Remplace:M. Jacquet (Nicolas)
Groupe:Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000624405
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Beton-Delegue (Elisabeth)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directrice chargée des fonctions de directrice à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction chargée des fonctions de directrice à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-04-19"
a_sa_demande
JORFTEXT000000445242
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Lefort (Philippe)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-07-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000445243
cessation de fonction
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Mouysset
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Remplace:M. Marc Duport
Groupe:Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
date_debut="2004-07-27"
JORFTEXT000000445239
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Anne-Marie Miccoli
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du Parc national des Cévennes
Remplace:Mme Monique Argentiere
JORFTEXT000000445238
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-08-16"
JORFTEXT000000258519
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Lafay (Sonia)
conseillère régionale de Basse-Normandie, suppléante
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1. Au titre de l'article R. 712-19 (I, 8°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Menival (Solange)
conseillère régionale d'Aquitaine, titulaire
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1. Au titre de l'article R. 712-19 (I, 8°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Fromonteil (Paul)
conseiller régional de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2. Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Mitterrand (Elisabeth)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées, titulaire
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2. Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Nathalie Guyader
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Finistère
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Finistère
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000258517
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000258357
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000258358
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000258357
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000258357
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000258357
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000258357
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Daniel Lafaurie
receveur des finances de 1re catégorie, trésorier auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000258356
admission
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Florence De Munter
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000258354
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
Mme Suzanne Sanchez
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="2004-07-01"
corps="Attachés de préfecture"
JORFTEXT000000258353
réintégration
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Melka (Raymond)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Defrenne (Jacques)
Groupe:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000258352
nomination
(source officielle)29 Septembre 2004
De:
M. Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:Mme Marie-France Moraux
JORFTEXT000000804656
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Beauvillain (Didier)
sapeur-pompier volontaire au centre de secours de Walincourt-Selvigny (Nord) ; 12 ans d'activités professionnelles et de services civils. Gravement brûlé alors qu'il intervenait dans un feu d'habitation
Objet:
avec effet du
22 mars 2004
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000807779
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Vivien (Luc)
caporal de sapeur-pompier volontaire au centre de secours principal d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; 20 ans de services civils. Décédé le 29 septembre 2003
suite à ses graves brûlures alors qu'il participait le 30 juillet 2003
à un dispositif de lutte contre les feux de forêt
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 octobre 2003
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000807778
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Daniel Josserand-Jaillet
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
Groupe:Subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
JORFTEXT000000804870
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Giraud
premier conseiller de chambre régionale des comptes, en instance de détachement
administrateur civil hors classe
au titre de la mobilité
Objet:
contrôleur des services de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000804869
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Colonna (Catherine)
directrice générale du Centre national de la cinématographie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentante de l'Etat
Remplace:M. Kessler (David)
Groupe:Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000804868
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Yves Corniere
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Objet:
directeur de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Gérard Raulin
Groupe:Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
date_debut="2004-11-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000804867
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Edith Roussaux
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
date_debut="2004-10-18"
date_fin="2004-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000804665
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. de Villeroché (Hervé)
chef du bureau A3 à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ajdari (Martin)
Groupe:Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000804659
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:Mme Marie-France Moraux
JORFTEXT000000804657
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Liliane Flabbée
directrice des ressources humaines au CNRS
Objet:
représentante titulaire de l'administration
Remplace:M. Jacques Bernard
JORFTEXT000000804657
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Françoise Delhougne
secrétaire générale de l'académie de Lille
Objet:
représentante suppléante de l'administration
Remplace:M. Jean Pierre
suppleant
JORFTEXT000000804657
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Jean-Paul de Gaudemar
JORFTEXT000000804656
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jacky Terral
secrétaire général de l'académie de Montpellier
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:M. Alain Plaud
suppleant
JORFTEXT000000804656
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
représentante suppléante du personnel
au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Alain Baury
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000804656
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Gate - Alain Maingot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000804472
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Alain Marsigny
adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Philippe Gazagnes
JORFTEXT000000804656
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Michel Bertal, Solange Mignault-Aladenise, huissiers de justice associés, dissoute par arrêt de la cour d'appel de Riom
en date du
25 octobre 2001
huissier
huissier_residence="Guéret (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000804471
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Catherine Aubey-Berthelot
administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'Union d'économie sociale du logement
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Pierre-Denis Coux
Groupe:Union d'économie sociale du logement
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000804469
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000804470
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Lecrivain et Nicolas Tiercelin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000000628069
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée n° 2 « Immunologie, inflammation, onco-hématologie » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Laurent (Guy)
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000628068
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000627568
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
régisseuse de recettes exercées auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes par
Groupe:Service d'études techniques des routes et autoroutes par
date_debut="2004-09-24"
JORFTEXT000000627567
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Michel Libes
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627565
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Pierre-André Wiltzer
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000627566
réintégration
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Michel Hubert
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
président délégué de ce conseil
Groupe:Ce Conseil
president
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. François Bélorgey
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
secrétaire général de ce conseil
Groupe:Ce Conseil
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil stratégique des technologies de l'information
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des technologies de l'information
Groupe:Conseil stratégique des technologies de l'information
JORFTEXT000000627561
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Roxane Jubert
professeure à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle et à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Odile Plassard
professeure à l'Ecole supérieure des beaux-arts de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Michel Gauthier
inspecteur de la création artistique à la mission permanente d'inspection, de conseil et d'évaluation de la création artistique
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Jacques Dumont
professeur à l'école municipale des beaux-arts de Metz
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-François Gavoty
professeur à l'école supérieure des arts décoratifs de Strasbourg
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Gilles Rouffineau
professeur à l'école régionale des beaux-arts de Valence
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Florence Morali
professeure à l'école des beaux-arts de Toulon
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Christophe Kihm
journaliste à Art press
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Christian Debize
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Objet:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
Groupe:Commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441076
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Dominique Mandouze
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Jean-Pierre Roubaud
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
date_debut="2004-09-20"
JORFTEXT000000441075
charge
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
Remplace:M. Michel Joly
Groupe:Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
suppleant
JORFTEXT000000441074
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
Remplace:M. Jean-Claude Prieur
Groupe:Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
suppleant
JORFTEXT000000441074
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
Remplace:M. Laurent Jartoux
Groupe:Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
suppleant
JORFTEXT000000441074
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Beauvais (Oise)
Remplace:M. Luez (Richard, Paul, Marcel)
Groupe:Commissaire-priseuse judiciaire
JORFTEXT000000441068
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Mme Caroline Guillaume
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service environnement et forêt à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Calvados
Groupe:Direction départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Calvados
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000440909
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
chef adjoint de cabinet
au cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre délégué"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000440908
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
régisseur de recettes auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:Service d'études techniques des routes et autoroutes
date_debut="2004-09-24"
JORFTEXT000000440907
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Cannes (Alpes-Maritimes)
office créé
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
notaire_creation_office
JORFTEXT000000440906
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Guibard, Roland Tournier, Yann du Port de Loriol et Frédéric Dirand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000440903
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Geoffroy d'Assy, notaire associé
notaire
notaire_residence="Saint-Epain (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000440904
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000440902
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000440902
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000440902
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2005-10-31"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000440901
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:Direction des services judiciaires
JORFTEXT000000440900
désignation
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:Direction des services judiciaires
JORFTEXT000000440900
désignation
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:Direction des services judiciaires
JORFTEXT000000440900
désignation
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Lavie (Jean-Marie)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:Caisse des dépôts et consignations, sur un emploi d'administrateur civil
date_debut="2003-02-24"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000440899
détachement
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Lemasson (François)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-03-11"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000440897
réintégration
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Ferraris (Bruno)
lieutenant de police ; 5 ans 8 mois de services civils et militaires. Décédé en service alors qu'il allait procéder à une interpellation
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
18 mai 2004
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440743
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Tarditi (David)
copilote de bombardier d'eau à la base de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 2 ans 3 mois de services civils. Gravement blessé alors qu'il participait à un vol d'exercice
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
22 mars 2004
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440742
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Bourdel, André Lepeuple, Pierre Abgrall, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000254669
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
conseiller auprès du Président de la République
a_sa_demande
JORFTEXT000000440595
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Sabathe
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
Groupe:Subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
JORFTEXT000000254662
cessation de fonction
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Robert Lamarque
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2004-10-06"
date_fin="2004-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000254623
admission
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
notaire_creation_office
JORFTEXT000000254497
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Degremont (Dominique)
sergent de sapeur-pompier volontaire au centre de secours de Walincourt-Selvigny (Nord) ; 22 ans de services civils et militaires. Décédé lors d'une intervention pour un feu d'habitation
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
22 mars 2004
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254318
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Olivier Rieunier et Isabelle Bailly-Pommery, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:Commissaire-priseuse judiciaire
JORFTEXT000000254497
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Laty (Jean-Pierre)
copilote de bombardier d'eau à la base d'avions de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 3 ans de services civils. Décédé lors d'une manoeuvre spécifique
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
22 mars 2004
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254317
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Beauvais (Jean)
pilote de bombardier d'eau à la base d'avions de la sécurité civile de Marignane (Bouches-du-Rhône) ; 36 ans de services civils et militaires. Décédé lors d'une manoeuvre spécifique
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
22 mars 2004
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254317
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Zedda (Patrick, Joël, Jean-Marie)
sapeur-pompier du centre de secours de La Seyne-sur-Mer (Var) ; 10 ans de services civils. Décédé en service commandé, alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 septembre 2003
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254316
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Lahaye (Georges, Richard)
sapeur-pompier du centre de secours de La Seyne-sur-Mer (Var) ; 22 ans de services civils et militaires. Décédé en service commandé, alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 septembre 2003
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254316
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
M. Giovannini (Michel)
sapeur-pompier du centre de secours de La Seyne-sur-Mer (Var) ; 17 ans de services civils. Décédé en service commandé, alors qu'il intervenait dans le cadre d'une opération de secours
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 septembre 2003
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254316
nomination
(source officielle)28 Septembre 2004
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
a_sa_demande
president
conseil_administration
JORFTEXT000000627556
cessation de fonction
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
president
conseil_administration
JORFTEXT000000627556
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
JORFTEXT000000443718
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
JORFTEXT000000443718
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Michèle Bameul
chef du bureau des cabinets
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000443718
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
JORFTEXT000000443718
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Rohart (Xavier, Charles, René)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 18 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Mang (Véronique)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 2 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Estanguet (Tony)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom C1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Félix (Sylviane, Caroline)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Figuès (Solenne)
médaille de bronze du 200 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Daninthe (Sarah)
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Touron (Pascal)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Rambeau (Pascal)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Gentil (Pascal)
médaille de bronze en taekwondo, catégorie plus de 80 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Keita (Naman)
médaille de bronze du 400 mètres haies aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Baverel (Myriam, Emilie)
médaille d'argent en taekwondo, catégorie plus de 67 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Hurtis (Muriel, Anne)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Bourgain (Mickaël, Stéphane)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Nisima (Maureen, Roxane, Nelly)
médaille de bronze à l'épée en individuel et par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Metella (Malia)
médaille d'argent du 50 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 4 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Golliot (Lise), épouse Legrand
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 63 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Gané (Laurent)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Flessel (Laura), épouse Colovic
médaille d'argent à l'épée en individuel et médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes. Officier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Thomas (Jérôme, Cédric)
médaille d'argent en boxe, catégorie poids mouche, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Duboscq (Hugues, Marc, Allan)
médaille de bronze du 100 mètres brasse aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Kiraly (Hajnalka), épouse Picot
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 15 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Jossinet (Frédérique, Chantal, Marthe)
médaille d'argent en judo, catégorie moins de 48 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Dufour (Frédéric)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Lefèvre (Fabien)
médaille de bronze en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Arron (Christine)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Guyart (Brice, Emmanuel)
médaille d'or au fleuret en individuel aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Tournant (Arnaud, Pierre, Armand)
médaille d'argent en cyclisme sur piste dans l'épreuve du kilomètre et médaille de bronze dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Gomis (Anna)
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 55 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Mauresmo (Amélie, Madeleine, Andrée)
médaille d'argent en tennis dans l'épreuve du simple dames aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000443708
promotion
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale
professeur à l'université d'Istanbul (Turquie)
duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université d'Istanbul"
JORFTEXT000000443554
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Serge Ronchin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2004
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
inspecteur_general="" sexe="
JORFTEXT000000443553
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
date_debut="2004-10-01"
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000443552
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Marc Agnel
premier conseiller de tribunal administratif, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
Groupe:Service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Baume-les-Dames"
JORFTEXT000000254138
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Vieilledent (Sébastien)
médaille d'or en aviron spécialité 2 de couple aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Touzaint (Nicolas, Jean, Denis)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Manaudou (Laure)
médaille d'or du 400 mètres nage libre, médaille d'argent du 800 mètres nage libre et médaille de bronze du 100 mètres dos aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Pillet (Julien)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Absalon (Julien, Arnaud)
médaille d'or en cyclisme, spécialité cross-country en vélo tout terrain, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Jeannet (Jérôme)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Teulère (Jean, Georges, Marie)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 32 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Obry (Hugues, Cédric, Marcel)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Touya (Gaël, Roger)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Merret (Faustine, Lucie)
médaille d'or en planche à voile aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Jeannet (Fabrice)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Boisse (Eric, Raymond, Julien)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Mme Le Pennec (Emilie, Hélène, Béatrice)
médaille d'or en gymnastique, spécialité barres asymétriques, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Courrèges (Didier, Jean, Henri)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 26 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Touya (Damien, Michel)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Lyard (Cédric, Vincent, Simon)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Peschier (Benoît, Pierre)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Boiteau (Arnaud, Samuel)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
M. Hardy (Adrien, Jean, Marie)
médaille d'or en aviron, spécialité 2 de couple, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source officielle)26 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service endocrinologie pôle Est, hospices civils de Lyon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Mme Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des droits des femmes et de l'égalité, à l'administration centrale du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:Service des droits des femmes et de l'égalité, à l'administration centrale du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000807210
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Bernard Roques
pharmacien
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membre du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
au titre des personnalités ayant compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Remplace:M. Gérard Le Fur
Groupe:Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000807209
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Rémy Scordino
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000807019
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Pollet (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Sene (Daniel)
Groupe:Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
conseil_administration
JORFTEXT000000807018
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. André Clary
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000807017
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Michel Pepin
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000807016
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Yves Robineau
Groupe:Conseil d'État
president
JORFTEXT000000807013
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000807012
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Daniel Josserand-Jaillet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
a_sa_demande
JORFTEXT000000807011
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Rémi Decout Paolini
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Drôme
a_sa_demande
JORFTEXT000000807010
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Eric de la Moussaye
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Rethel
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"
JORFTEXT000000807009
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Lionel Lemoine
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre du 1er au
30 septembre 2004
sous-prefet
JORFTEXT000000807008
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
sous-préfet de Soissons
date_debut="2004-10-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000807008
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Jérôme Gutton
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000807007
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Laennec)
physiologie (type mixte : clinique) , service de rééducation fonctionnelle, hôpital Henry Gabrielle
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
physiologie (type mixte : biologique) , laboratoire de physiologie des explorations fonctionnelles, CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud)
pédiatrie , service de pédiatrie et hygiène du premier âge, centre hospitalier Lyon Sud
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II)
anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : chirurgie plastique et reconstructrice ; brûlologie , service des brûlés, groupe hospitalier Pellegrin
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
psychiatrie d'adultes , clinique psychiatrique universitaire
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II)
pédiatrie , département de pédiatrie médicale, groupe hospitalier Pellegrin
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) , consultation de médecine légale, service d'accueil des urgences, hôpital Gabriel Montpied
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II)
cardiologie , service de cardiologie C, groupe hospitalier Sud
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie , service de gériatrie, hôpital Jean Minjoz
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
pédopsychiatrie , centre hospitalier Guillaume Régnier (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie de la reproduction SIHCUS Schiltigheim
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique) , service d'anatomie pathologique, hôpital Trousseau
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de neuroradiologie diagnostique et thérapeutique, hôpital central
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers
pédiatrie , département médico-chirurgical de pédiatrie, hôpital de La Milétrie
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'hématologie, hôpital Nord
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) , département d'hématologie et d'oncologie, hôpital de Hautepierre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Purpan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique A et oncologie gynécologique et mammaire, hôpital Arnaud de Villeneuve
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
biologie cellulaire (type mixte : biologique) , laboratoire de biogénétique et HLA, hôpital Morvan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
neurochirurgie , service de neurochirurgie, hôpital Sainte-Marguerite
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
pédopsychiatrie , service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, clinique Michel Fontan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire , service de chirurgie thoracique et vasculaire, hôpital Arnaud de Villeneuve
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil)
médecine physique et de réadaptation , service de médecine physique et de réadaptation, hôpital de Rangueil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
pédiatrie , clinique de médecine néonatale, hôpital Jeanne de Flandre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Nord
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, hôpital de La Timone
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
biologie cellulaire (type mixte : clinique) , service de génétique clinique, hôpital Arnaud de Villeneuve
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
neurologie , clinique neurologique, CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile, hôpital de La Timone enfants
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital de Boisguillaume
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
médecine physique et de réadaptation , service de rééducation fonctionnelle, hôpital Morvan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiologie et d'imagerie médicale, hôpital Purpan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
néphrologie , service de pédiatrie multidisciplinaire, hôpital de La Timone enfants
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims
pédiatrie , service de pédiatrie A, American Memorial Hospital-CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Laennec)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne
biologie cellulaire (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie du tissu osseux, hôpital Bellevue
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
ophtalmologie , service d'ophtalmologie, hôpital Charles Nicolle
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
réanimation médicale , réanimation médicale hyperbarie, hôpital Sainte-Marguerite
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) , centre régional de lutte contre le cancer René Gauducheau (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
néphrologie , service de néphrologie, hôpital de Brabois
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
chirurgie générale , service de chirurgie générale et digestive, hôpital de Brabois
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie, de diabète et maladies métaboliques, hôpital civil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique) , service de biostatistiques et informatique médicale, faculté de médecine
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
thérapeutique (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : néphrologie , service de néphrologie et immunologie clinique, hôpital Bretonneau
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : biologique) , hôpital Sainte-Marguerite
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , département d'hépato-gastro-entérologie
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil)
médecine et santé au travail (type mixte : clinique) , service des maladies professionnelles et environnementales, hôpital Purpan
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , service de médecine interne à orientation gériatrique, hôpital Sébastopol-CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
physiologie (type mixte : clinique) , laboratoire d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire, hôpital Michallon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
urologie , service d'urologie, CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
réanimation médicale , département médecine aiguë spécialisée, UF réanimation médicale
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
pédiatrie , service de pédiatrie et neuropédiatrie, hôpital de La Timone enfants
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR-I - Bordeaux-II)
chirurgie thoracique et cardiovasculaire , maison du Haut-Lévêque, groupe hospitalier Sud
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , département de médecine interne, hôpital de Boisguillaume
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie, biologie moléculaire, hôpital Gabriel Montpied
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
urologie , service de chirurgie urologique, hôpital civil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
cytologie et histologie (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie de la reproduction et de cytogénétique, centre de gynécologie-obstétrique
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , service d'hygiène hospitalière, hôpital Côte-de-Nacre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
pédopsychiatrie , service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, hôpital Sainte-Marguerite
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
biophysique et médecine nucléaire , service central de radiologie et imagerie médicale, unité IRM, hôpital de La Tronche
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital Saint-Jacques
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , institut de cancérologie de la Loire, hôpital Nord
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , service de médecine interne et gérontologie clinique, hôpital la Grave-Casselardit
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
physiologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'explorations fonctionnelles respiratoires et de l'exercice, hôpital civil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
urologie , service d'urologie et transplantation, groupe hospitalier Sud
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
réanimation médicale , service de réanimation médicale, hôpital Cavale-Blanche
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
thérapeutique (type mixte : clinique) , département de médecine interne et pneumologie, CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
neurochirurgie , service de neurochirurgie, hôpital Michallon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR-III - Bordeaux-II)
neurochirurgie , service de neurochirurgie B, groupe hospitalier Pellegrin
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
physiologie (type mixte : biologique) , service d'exploration fonctionnelle pédiatrique, hôpital de l'Archet-2
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique reconstructrice et esthétique , service de chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, hôpital Nord
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : clinique) , service de virologie, hôpital Albert Calmette
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital civil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud)
biochimie et biologie moléculaire , laboratoire de biochimie, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Pointe-à-Pitre
(université des Antilles-Guyane)
néphrologie
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
nutrition (type mixte : clinique) , service de médecine interne et nutrition, hôpital de Hautepierre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges
cytologie et histologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'histologie-cytologie-cytogénétique et biologie cellulaire
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : médecine physique et réadaptation , service de médecine physique et réadaptation, hôpital Jean Minjoz
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , département d'anesthésie-réanimation, hôpital Edouard Herriot
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , département d'anesthésie-réanimation chirurgicale - SAMU, CHU Côte-de-Nacre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
urologie , service d'urologie, hôpital Cavale-Blanche
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers
chirurgie générale , service de chirurgie viscérale, CHU
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Angers"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
thérapeutique (type mixte : clinique) , centre d'évaluation et de traitement de la douleur, hôpital civil
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nîmes (université Montpellier-I)
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses , service de médecine interne B, CHU de Nîmes
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nîmes"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiodiagnostic B, hôpital Nord
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Frédéric Van Roekeghem
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Daniel Lenoir
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000443538
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service d'accueil des urgences, hôpital central
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Demange (Jean-Marie)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction « information économique » (cinquième sous-direction) au sein du service des affaires multilatérales et de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Sous-direction en charge de la sous-direction « information économique » (cinquième sous-direction) au sein du service des affaires multilatérales et de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000807005
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Vuillemin (Alexis)
ingénieur des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:M. Gintz (Rodolphe)
Groupe:Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000807004
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Courtès-Lapeyrat et Bernard Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annonay (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000806835
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Ceyrac (Henri, Marie, Pierre, Bernard)
notaire
notaire_residence="Meyssac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000806834
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Mme Barthet (Marie-France)
professeure des universités
Objet:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000806665
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Pierre Sallenave
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Manche
Groupe:Direction départementale de l'équipement de la Manche
date_debut="2004-10-18"
JORFTEXT000000627913
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Louis Firpo
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000627912
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Georges Ermeneux, Agnès Ermeneux-Champly et Laurence Levaique, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000627911
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000627910
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000627910
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. André Chabot
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-01-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000443540
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Mme Roselyne Yeremiyew
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000443539
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière)
gastro-entérologie ; hépatologie : option hépatologie , service d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , service d'oncologie médicale, hôpital européen Georges Pompidou
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique) , service de virologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
cardiologie , service de cardiologie A, hôpital européen Georges Pompidou
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne 3, orienté en néphrologie, hôpital Ambroise Paré
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile I, hôpital Necker-Enfants malades
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie, hôpital Louis Mourier
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital Henri Mondor
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
biophysique et médecine nucléaire , service de biophysique, hôpital Avicenne
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service d'orthopédie et traumatologie, hôpital Ambroise Paré
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
biologie cellulaire (type mixte : biologique) , service de biochimie A, hôpital Necker-Enfants malades
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital Henri Mondor
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiologie A, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , service de cancérologie médicale, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
immunologie (type mixte : biologique) , service d'immunologie biologique, hôpital Henri Mondor
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique) , service d'anatomie pathologique, hôpital Jean Verdier
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique : option pharmacologie clinique , service de pharmacologie clinique (adulte, périnatale et pédiatrique), groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
cardiologie , département de cardiologie, hôpital Bichat
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)
cytologie et histologie (type mixte : biologique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie de la reproduction, hôpital Tenon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, hôpital Avicenne
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
réanimation médicale , service de réanimation médicale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
pédiatrie , service de pédiatrie générale : urgences pédiatriques, policlinique, hôpital de jour, rééducation fonctionnelle, hôpital Bicêtre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : chirurgie thoracique et cardiovasculaire , service de chirurgie cardiaque et vasculaire B, hôpital européen Georges Pompidou
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis)
dermato-vénéréologie , service de dermatologie 1, hôpital Saint-Louis
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , service d'anesthésie-réanimation, hôpital Necker-Enfants malades
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie et génétique de la reproduction, hôpital Antoine Béclère
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
cytologie et histologie (type mixte : clinique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique, hôpital Henri Mondor
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
gastro-entérologie ; hépatologie : option hépatologie , service d'hépatologie, hôpital Beaujon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
psychiatrie d'adultes , service hospitalo-universitaire de santé mentale et de thérapeutique, hôpital Sainte-Anne (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
néphrologie , service de néphrologie A, hôpital Necker-Enfants malades
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , hôpital Beaujon
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie, hôpital Bicêtre
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique) , service de bactériologie-virologie-hygiène, hôpital Henri Mondor
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
pédiatrie , service de pédiatrie à orientation néphrologie, hôpital Robert Debré
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis)
réanimation médicale , service de réanimation médicale, hôpital Saint-Louis
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service d'imagerie, hôpital européen Georges Pompidou
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Louis Mourier
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) , service d'hématologie biologique, hôpital Paul Brousse
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
pédiatrie , service de médecine néonatale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis)
médecine physique et de réadaptation , service de médecine physique et réadaptation, hôpital Lariboisière - Fernand Widal
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
chirurgie thoracique et cardiovasculaire , centre chirurgical Marie Lannelongue (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest)
chirurgie thoracique et cardiovasculaire , service de chirurgie thoracique et transplantation pulmonaire, hôpital Foch (par convention)
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) , service d'hématologie clinique, hôpital Necker-Enfants malades
date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Jacky Ferchaux
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2005-02-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000443349
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:M. Gury (Pascal)
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000253943
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:M. Calame (Matthieu)
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000253943
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot et Eric Deleris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000253792
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Christian Pheline
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:Fonds de solidarité
president
conseil_administration
JORFTEXT000000253791
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Drôme
sous-prefet
JORFTEXT000000253790
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Claude Duin
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000253620
admission
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
Objet:
administratrice civile hors classe
sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:Direction générale de l'action sociale (DGAS)
a_sa_demande
JORFTEXT000000253619
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Christophe Bay
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:Préfecture du Rhône (1re catégorie)
JORFTEXT000000253611
nomination
(source officielle)25 Septembre 2004
De:
M. Pressouyre (Léon)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000806655
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Sichel (Olivier)
président-directeur général de Wanadoo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000806655
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Ramoneda (Josep)
directeur général du centre culturel contemporain de Barcelone
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000806655
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000806655
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000806655
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Silvana Tendelli
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, Fonds monétaire international
conseillère en matière de dépenses publiques et gestion auprès du ministère de l'économie et des finances à Phnom Penh (Cambodge)
Groupe:Ministère des affaires étrangères, Fonds monétaire international
date_debut="2004-06-14"
duree="six mois"
JORFTEXT000000629230
détachement
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Hervé (Alain, Yann, Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne, protection des végétaux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806651
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Trie (Georges, Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des affaires financières
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806650
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Dieudonne (Denis, François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806486
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Poignand (Michel, Louis, François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806485
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)
JORFTEXT000000806480
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Francq (Thierry)
Groupe:Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000806479
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Julie Burguburu
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000806477
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Sandrine Mothe
magistrate du premier grade
Objet:
auprès des hospices civils de Lyon
directrice adjointe
Groupe:Lyon
date_debut="2004-05-21"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000806476
détachement
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Véronique Berardi-Malbec
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Sous-direction à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2004-02-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000806475
détachement
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Nathanaël Majster
magistrat du second grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
chargé de mission du 1er janvier au
31 janvier 2004
inclus
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000629233
détachement
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000629232
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000629232
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000629232
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre-André Wiltzer
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000627391
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marie (René, Adrien)
Mabit, inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627103
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Lacombe (Philippe, Joseph, Louis, Marie)
professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 septembre 2000
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627102
réintégration
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Dubreuil-Chambardel (Yves)
directeur de l'établissement DCN de Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Poimboeuf (Jean-Marie)
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000446378
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Thuret (Thierry, Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627101
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Bouchindhomme (Alain, Julien, Paul, Joseph)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
1er janvier 1999
chef de mission, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er mars 2002
à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000627100
réintégration
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Koenig
présidente du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Robert Boulogne
ancien directeur de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre Egea
professeur de droit public à l'université Antilles-Guyane, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre Calvet
président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Philippe Cornelie
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Paul Girona
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Montout
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Luc Martin
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Hubert Levet
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Hubert Hansenne
président du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Guy Frédéric
ancien bâtonnier de la Guadeloupe, avocat honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Frédéric Leclerc
professeur de droit privé à l'université Antilles-Guyane, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Christian Anduse
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la région et du département de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Yvrard (Henri, Jean, Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chartres
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000446380
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
au grade de lieutenante-colonelle de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'officier rédacteur chargé d'études particulières au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)
JORFTEXT000000446379
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jardin (Daniel, Henri, Elzir)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000446377
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Algan (Yann)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Morand (Pierre-Henri)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Solal (Philippe)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Maître (Philippe)
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Capelle-Blancard (Gunther)
université Paris-X - Nanterre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Hülsmann (Guido)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Wolff (François-Charles)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Thibault (Emmanuel)
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Krecké (Elisabeth)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Gaumont (Damien)
université des Antilles et de la Guyane (Guadeloupe)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Mme Refait (Catherine)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Decreuse (Bruno)
université Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Koebel (Bertrand)
université Strasbourg-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Lefranc (Arnaud)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Gentier (Antoine)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:Conseiller d'Etat en service extraordinaire
a_sa_demande
JORFTEXT000000446232
cessation de fonction
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Jacques Heintz
président du tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert-résident du Conseil de l'Europe pour la modernisation du système judiciaire en Turquie dans le cadre du « programme pour la modernisation judiciaire et les réformes pénitentiaires en Turquie »
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2006-03-31"
JORFTEXT000000446230
détachement
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:Conseiller d'Etat en service extraordinaire
a_sa_demande
JORFTEXT000000446231
cessation de fonction
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Le (André, François, Jean, Marie)
Goff, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 2001
chef de mission, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000443927
réintégration
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Yves Peron
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national d'horticulture
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000443926
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Lorenzo Diez
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Meurthe-et-Moselle
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000256821
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
M. Sanchis (Jean-Louis, Alain)
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000443925
admission
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="2004-09-28"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source officielle)24 Septembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'a