Nominations au Journal Officiel de la République Française

Septembre 2004

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De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon, à compter de la date du présent décret
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Marc Prévôt
inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire auprès du délégué général pour l'armement
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000802568
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Dominique Renaux
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maurice"
sexe="M"
JORFTEXT000000802567
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Julien Matabon
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000802400
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter du 20 octobre 2004
date_debut="2004-10-20"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Marie-Germaine Juy
directrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Poste:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
à compter du 6 septembre 2004
date_debut="2004-09-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000624921
charge
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
sexe="F"
JORFTEXT000000802399
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marie Mathieu
commandant de police
Poste:
à compter du 1er octobre 2004
régisseur titulaire de la régie d'avances auprès de la direction de la surveillance du territoire du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624920
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Guillaume Drago
professeur à l'université Paris-II
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Robert Ponceyri
professeur à l'université Clermont-I
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Geneviève Koubi
professeure à l'université de Cergy-Pontoise
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="F"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Emmanuel Glaser
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Vincent Coussirat-Coustere
professeur à l'université Lille-II
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. François Colly
professeur à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Bernard Pacteau
professeur à l'université Bordeaux-IV, président du jury
Poste:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
sexe="M"
JORFTEXT000000624919
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Pascal Berteaud
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Alain Jouret
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Xavier Foata
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Jacques Bayle
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Yvon Ollivier
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Nicolas Ragache
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Jean Gueritée
trésorier-payeur général de la Martinique
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624915
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Bernard Frois
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624918
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000624917
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Vergnet
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
directrice générale adjointe auprès du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
à compter du 5 juillet 2004
date_debut="2004-07-05"
sexe="F"
JORFTEXT000000624916
détachement
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Anne Perrot
professeure de sciences économiques à l'université Paris-I
Poste:
vice-présidente du Conseil de la concurrence
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000624914
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000624913
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Catherine Colonna
directrice général du Centre national de la cinématographie
Poste:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
sexe="F"
JORFTEXT000000445896
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Vu Nguyen
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 15 octobre 2004
date_debut="2004-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000445753
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
président et vice-président de la commission
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
président et vice-président de la commission
Vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations
de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations
de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Roure (Jean-Claude)
préfet honoraire
Poste:
personnalité qualifiée
membre de la commission prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
sexe="M"
JORFTEXT000000445751
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000445752
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Didier Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000445750
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
astronome associé à temps plein
à compter du 1er septembre 2004
à l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445749
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Claude Babut
contrôleur financier régional à la trésorerie générale de la Réunion, suppléant
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Robert Monniaux
trésorier-payeur général de la région et du département de la Réunion, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Jean-Pierre Conrié
trésorier-payeur général de la région Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Max Martineu
trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes et du département de la Vienne, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Marc Pinguet
trésorier-payeur général des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Jacqueline Escard
trésorière-payeuse générale de la région Bourgogne et du département de la Côte-d'Or, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
sexe="F"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Claude Pellerin
trésorier-payeur général de Lot-et-Garonne, titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
sexe="M"
JORFTEXT000000444300
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Roux (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
radié des cadres
à compter du 3 mars 2005
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000444299
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
groupe_thematique="conseil d'administration du Parc national du Mercantour"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000256089
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
radié des cadres
à compter du 2 avril 2005
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000256087
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lille
date_debut="2004-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000255921
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
M. Vincent Courtillot
professeur des universités
Poste:
directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000255920
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2004
De:
Mme Caroline Faure
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux Ouest, Dreux Est et Dreux Sud »
sexe="F"
JORFTEXT000000805232
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Bossière (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Poste:
chef de service
chef du service des étrangers en France au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France au ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000805234
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Bossière (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Poste:
sous-directeur (chef du service des étrangers en France) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000805234
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Paris
à compter du 1er novembre 2004
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000805233
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000805233
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000805233
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Jean-Christophe Giocanti
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
sexe="M"
JORFTEXT000000805231
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre représentant du Premier ministre
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805230
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Annick Deveau
médecin générale de santé publique
Poste:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000624583
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Pascal Leclerc
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Poste:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Loiret
à compter du 1er août 2004
date_debut="2004-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624579
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Véronique Beaussillon
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche
Poste:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
à compter du 1er juillet 2004
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000624578
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er novembre 2004
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er décembre 2004
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le pharmacien général
pharmacien chef des services de classe normale Blanchot (Michel, Paul, Camille)
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le médecin général inspecteur
médecin chef des services hors classe Marck (Jean-Louis, Charles)
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le médecin général inspecteur
médecin chef des services hors classe Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le médecin général inspecteur
médecin chef des services hors classe Abgrall (Jacques, François, Jean)
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er novembre 2004
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 28 novembre 2004
date_debut="2004-11-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
conseiller du Gouvernement pour la défense
à compter du 1er novembre 2004
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er novembre 2004
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le contre-amiral Forissier (Pierre-François)
nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à la même date
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er novembre 2004
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. le commissaire général de 2e classe Coleau (Jacques, Paul)
placé en position de service détaché auprès de l'économat des armées
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er janvier 2005
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
réintégration
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
conférés
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
inspecteur de la gendarmerie nationale
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er novembre 2004
date_debut="2004-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
promotion
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000624577
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Marie-France Ravier, née Marchand
trésorière-payeuse générale de 3e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de la Drôme
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 octobre 2004
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2004-10-03"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000624409
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Corinne Voisin
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de l'agglomération de Limoges »
sexe="F"
JORFTEXT000000624407
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Caillol (Philippe)
conseiller technique pour la justice au cabinet du Premier ministre
représentant du Premier ministre
Poste:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
f de l'article 2 du décret du
30 janvier 1984
susvisé (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
groupe_thematique="Commission nationale consultative des droits de l'homme"
sexe="M"
JORFTEXT000000624405
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Jean-Norbert Christ
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace »
sexe="M"
JORFTEXT000000624406
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Lefort (Philippe)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 5 juillet 2004
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-07-05"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000445243
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Beton-Delegue (Elisabeth)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 19 avril 2004
sous-directrice chargée des fonctions de directrice à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-04-19"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000445242
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Mouysset
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable intérimaire de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
à compter du 27 juillet 2004
date_debut="2004-07-27"
sexe="F"
JORFTEXT000000445239
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 16 août 2004
date_debut="2004-08-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000258519
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Anne-Marie Miccoli
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du Parc national des Cévennes
sexe="F"
JORFTEXT000000445238
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Fromonteil (Paul)
conseiller régional de Poitou-Charentes, suppléant
Poste:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2
l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000258518
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Lafay (Sonia)
conseillère régionale de Basse-Normandie, suppléante
Poste:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1
l'article R. 712-19 (I, 8°) du code de la santé publique
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000258518
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Mitterrand (Elisabeth)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées, titulaire
Poste:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2
l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000258518
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Nathalie Guyader
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Poste:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Finistère
à compter du 1er août 2004
date_debut="2004-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000258517
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Menival (Solange)
conseillère régionale d'Aquitaine, titulaire
Poste:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1
l'article R. 712-19 (I, 8°) du code de la santé publique
groupe_thematique="Comité national de l'organisation sanitaire et sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000258518
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet de la ministre déléguée
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000258358
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Daniel Lafaurie
receveur des finances de 1re catégorie, trésorier auprès de l'ambassade de France en Algérie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 octobre 2004
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000258356
admission
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Florence De Munter
receveuse-perceptrice du Trésor public
Poste:
agente comptable de la commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
groupe_thematique="commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance"
sexe="F"
JORFTEXT000000258354
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
Mme Suzanne Sanchez
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
à compter du 1er juillet 2004
date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="2004-07-01"
corps="Attachés de préfecture"
sexe="F"
JORFTEXT000000258353
réintégration
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Melka (Raymond)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Poste:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
groupe_thematique="comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000000258352
nomination
(source Legifrance)29 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Giraud
premier conseiller de chambre régionale des comptes, en instance de détachement
administrateur civil hors classe
la mobilité
Poste:
contrôleur des services de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000804869
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Daniel Josserand-Jaillet
administrateur civil
Poste:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
sexe="M"
JORFTEXT000000804870
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Colonna (Catherine)
directrice générale du Centre national de la cinématographie
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentante de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000804868
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Yves Corniere
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Poste:
directeur de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
à compter du 2 novembre 2004
date_debut="2004-11-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000804867
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Edith Roussaux
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
par limite d'âge personnelle
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 18 octobre 2004
maintenue en fonctions jusqu'au 31 décembre 2004
date_debut="2004-10-18"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000804665
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. de Villeroché (Hervé)
chef du bureau A3 à la direction du Trésor
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804659
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Françoise Delhougne
secrétaire générale de l'académie de Lille
Poste:
représentante suppléante de l'administration
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000804657
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Liliane Flabbée
directrice des ressources humaines au CNRS
Poste:
représentante titulaire de l'administration
sexe="F"
JORFTEXT000000804657
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Poste:
représentant titulaire de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804657
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
représentante suppléante du personnel
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000804656
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jacky Terral
secrétaire général de l'académie de Montpellier
Poste:
représentant suppléant de l'administration
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000804656
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Alain Marsigny
adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Poste:
représentant titulaire de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804656
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Poste:
représentant titulaire de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804656
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Poste:
représentant titulaire de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000804656
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
huissière de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000804471
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000804470
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Lecrivain et Nicolas Tiercelin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
sexe="M"
JORFTEXT000000628069
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Catherine Aubey-Berthelot
administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Poste:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'Union d'économie sociale du logement
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Union d'économie sociale du logement"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000804469
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
membre de la commission scientifique spécialisée n° 2 « Immunologie, inflammation, onco-hématologie » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
groupe_thematique="commission scientifique spécialisée n° 2 « Immunologie, inflammation, onco-hématologie » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale"
sexe="M"
JORFTEXT000000628068
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Leglise (Marie)
à compter du 24 septembre 2004
Poste:
régisseuse de recettes exercées auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes par
date_debut="2004-09-24"
sexe="F"
JORFTEXT000000627567
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des communes
groupe_thematique="Comité de bassin Artois-Picardie"
sexe="M"
JORFTEXT000000627568
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Michel Hubert
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Poste:
président délégué de ce conseil
sexe="M"
JORFTEXT000000627561
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Michel Libes
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 8 novembre 2004
date_debut="2004-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627565
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. François Bélorgey
ingénieur en chef des télécommunications
Poste:
secrétaire général de ce conseil
sexe="M"
JORFTEXT000000627561
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Christophe Kihm
journaliste à Art press
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-François Gavoty
professeur à l'école supérieure des arts décoratifs de Strasbourg
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Michel Gauthier
inspecteur de la création artistique à la mission permanente d'inspection, de conseil et d'évaluation de la création artistique
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Jacques Dumont
professeur à l'école municipale des beaux-arts de Metz
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Christian Debize
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Gilles Rouffineau
professeur à l'école régionale des beaux-arts de Valence
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Odile Plassard
professeure à l'Ecole supérieure des beaux-arts de Clermont-Ferrand
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Florence Morali
professeure à l'école des beaux-arts de Toulon
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Roxane Jubert
professeure à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle et à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Poste:
membres de la commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de reconnaissance de l'enseignement des arts plastiques, de la photographie, des arts appliqués et des métiers d'art, les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000441076
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441074
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Dominique Mandouze
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Poste:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
à compter du 20 septembre 2004
date_debut="2004-09-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000441075
charge
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441074
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000441074
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
régisseur de recettes auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes
à compter du 24 septembre 2004
date_debut="2004-09-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000440907
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
commissaire-priseuse judiciaire
sexe="F"
JORFTEXT000000441068
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Mme Caroline Guillaume
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service environnement et forêt à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Poste:
directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Calvados
à compter du 1er décembre 2004
date_debut="2004-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000440909
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
chef adjoint de cabinet
à compter du 1er octobre 2004
au cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre délégué"
grade="Chef adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000440908
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
commissaire-priseur judiciaire
sexe="M"
JORFTEXT000000440906
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Geoffroy d'Assy, notaire associé
notaire
notaire_residence="Saint-Epain (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
sexe="F"
JORFTEXT000000440904
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2006
les candidats reçus
la seconde série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
groupe_thematique="commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000440900
désignation
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="F"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du
1er novembre 2004
au
31 octobre 2005
les candidats reçus
la première série
sexe="M"
JORFTEXT000000440901
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
groupe_thematique="commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000440900
désignation
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
groupe_thematique="commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000440900
désignation
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Lavie (Jean-Marie)
administrateur de la ville de Paris
Poste:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur un emploi d'administrateur civil
à compter du 24 février 2003
la mobilité
date_debut="2003-02-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000440899
détachement
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Alain Lambert
conseiller auprès du Président de la République
Poste:
à sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000440595
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Bourdel, André Lepeuple, Pierre Abgrall, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000254669
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Sabathe
administrateur civil
Poste:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
sexe="M"
JORFTEXT000000254662
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Robert Lamarque
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 octobre 2004
maintenu en fonctions jusqu'au 31 décembre 2004
date_debut="2004-10-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000254623
admission
(source Legifrance)28 Septembre 2004
De:
M. Jérôme Vignon
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000627556
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Poste:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000627556
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Kiraly (Hajnalka), épouse Picot
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 15 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Michèle Bameul
chef du bureau des cabinets
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
sexe="F"
JORFTEXT000000443718
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Rohart (Xavier, Charles, René)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 18 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Rambeau (Pascal)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Nisima (Maureen, Roxane, Nelly)
médaille de bronze à l'épée en individuel et par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Metella (Malia)
médaille d'argent du 50 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 4 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Mauresmo (Amélie, Madeleine, Andrée)
médaille d'argent en tennis dans l'épreuve du simple dames aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Mang (Véronique)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 2 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Lefèvre (Fabien)
médaille de bronze en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Keita (Naman)
médaille de bronze du 400 mètres haies aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Jossinet (Frédérique, Chantal, Marthe)
médaille d'argent en judo, catégorie moins de 48 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Estanguet (Tony)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom C1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Hurtis (Muriel, Anne)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Gomis (Anna)
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 55 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Golliot (Lise), épouse Legrand
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 63 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Figuès (Solenne)
médaille de bronze du 200 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Félix (Sylviane, Caroline)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Dufour (Frédéric)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Duboscq (Hugues, Marc, Allan)
médaille de bronze du 100 mètres brasse aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Daninthe (Sarah)
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Bourgain (Mickaël, Stéphane)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Baverel (Myriam, Emilie)
médaille d'argent en taekwondo, catégorie plus de 67 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Arron (Christine)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Touron (Pascal)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du
6 novembre 2000
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Tournant (Arnaud, Pierre, Armand)
médaille d'argent en cyclisme sur piste dans l'épreuve du kilomètre et médaille de bronze dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Thomas (Jérôme, Cédric)
médaille d'argent en boxe, catégorie poids mouche, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du
6 novembre 2000
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Gentil (Pascal)
médaille de bronze en taekwondo, catégorie plus de 80 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du
6 novembre 2000
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Gané (Laurent)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Guyart (Brice, Emmanuel)
médaille d'or au fleuret en individuel aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Flessel (Laura), épouse Colovic
médaille d'argent à l'épée en individuel et médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes. Officier du
6 novembre 2000
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000443708
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Ali Mehmet Celâl Sengör
professeur à l'université d'Istanbul (Turquie)
Poste:
professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000443554
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Serge Ronchin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
l'année 2004
Poste:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000443553
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000443552
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Hardy (Adrien, Jean, Marie)
médaille d'or en aviron, spécialité 2 de couple, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Marc Agnel
premier conseiller de tribunal administratif, placé en position de détachement judiciaire
Poste:
juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
tribunal_grande_instance="Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames"
tribunal_instance="Baume-les-Dames"
sexe="M"
JORFTEXT000000254138
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Vieilledent (Sébastien)
médaille d'or en aviron spécialité 2 de couple aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Touzaint (Nicolas, Jean, Denis)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Touya (Gaël, Roger)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Touya (Damien, Michel)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Teulère (Jean, Georges, Marie)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 32 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Pillet (Julien)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Peschier (Benoît, Pierre)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Obry (Hugues, Cédric, Marcel)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Merret (Faustine, Lucie)
médaille d'or en planche à voile aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Manaudou (Laure)
médaille d'or du 400 mètres nage libre, médaille d'argent du 800 mètres nage libre et médaille de bronze du 100 mètres dos aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Lyard (Cédric, Vincent, Simon)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Le Pennec (Emilie, Hélène, Béatrice)
médaille d'or en gymnastique, spécialité barres asymétriques, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Jeannet (Jérôme)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Jeannet (Fabrice)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Courrèges (Didier, Jean, Henri)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 26 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Boiteau (Arnaud, Samuel)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Boisse (Eric, Raymond, Julien)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
M. Absalon (Julien, Arnaud)
médaille d'or en cyclisme, spécialité cross-country en vélo tout terrain, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000253953
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2004
De:
Mme Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Poste:
chef du service des droits des femmes et de l'égalité, à l'administration centrale du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
sexe="F"
JORFTEXT000000807210
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Bernard Roques
pharmacien
membre de l'Académie des sciences
Poste:
membre du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
personnalités ayant compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
groupe_thematique="Conseil de prévention et de lutte contre le dopage"
sexe="M"
JORFTEXT000000807209
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Pollet (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000807018
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Rémy Scordino
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 10 février 2005
date_debut="2005-02-10"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000807019
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Michel Pepin
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 15 février 2005
date_debut="2005-02-15"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000807016
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. André Clary
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 16 mars 2005
date_debut="2005-03-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000807017
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000807013
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
directeur du cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000807012
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Daniel Josserand-Jaillet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000807011
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Rémi Decout Paolini
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la Drôme
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000807010
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Eric de la Moussaye
conseiller des affaires étrangères
Poste:
sous-préfet, sous-préfet de Rethel
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807009
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
sous-préfet de Soissons
date_debut="2004-10-01"
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807008
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Lionel Lemoine
sous-préfet hors classe en service détaché
Poste:
sous-préfet hors cadre du 1er au
30 septembre 2004
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807008
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Jérôme Gutton
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000807007
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Demange (Jean-Marie)
conseiller commercial hors classe
Poste:
sous-directeur en charge de la sous-direction « information économique » (cinquième sous-direction) au sein du service des affaires multilatérales et de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000807005
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
à compter du 1er septembre 2004
CHU d'Amiens
date_debut="2004-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000807006
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Vuillemin (Alexis)
ingénieur des ponts et chaussées à la direction du budget
Poste:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud"
sexe="M"
JORFTEXT000000807004
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Courtès-Lapeyrat et Bernard Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annonay (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
sexe="M"
JORFTEXT000000806835
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Meyssac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
sexe="M"
JORFTEXT000000806834
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Pierre Sallenave
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
directeur départemental de l'équipement de la Manche
à compter du 18 octobre 2004
date_debut="2004-10-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000627913
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Mme Barthet (Marie-France)
professeure des universités
Poste:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 1er septembre 2004
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000806665
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Louis Firpo
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 14 février 2005
date_debut="2005-02-14"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627912
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. André Chabot
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 22 janvier 2005
date_debut="2005-01-22"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000443540
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Mme Roselyne Yeremiyew
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 17 février 2005
date_debut="2005-02-17"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000443539
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
à compter du 1er septembre 2004
CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V)
date_debut="2004-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000443536
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Frédéric Van Roekeghem
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000443538
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
la section « agriculture biologique », jusqu'au 13 mai 2007
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Jacky Ferchaux
ingénieur général des mines
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
à compter du 2 février 2005
date_debut="2005-02-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000443349
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
la section « agriculture biologique », jusqu'au 13 mai 2007
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
la section « agriculture biologique », jusqu'au 13 mai 2007
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
la section « agriculture biologique », jusqu'au 13 mai 2007
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
la section « agriculture biologique », jusqu'au 13 mai 2007
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000253943
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot et Eric Deleris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
sexe="M"
JORFTEXT000000253792
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Christian Pheline
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds de solidarité"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000253791
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Jean-Claude Duin
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 20 février 2005
date_debut="2005-02-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000253620
admission
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000253790
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Christophe Bay
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
Poste:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000253611
nomination
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
Mme Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000253619
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Septembre 2004
De:
M. Sichel (Olivier)
président-directeur général de Wanadoo
Poste:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806655
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Ramoneda (Josep)
directeur général du centre culturel contemporain de Barcelone
Poste:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806655
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques
Poste:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806655
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806655
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Pressouyre (Léon)
professeur d'université
Poste:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806655
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Alain
Yann, Paul Hervé, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne, protection des végétaux
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 octobre 2004
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806651
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Georges
Louis Trie, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des affaires financières
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 5 octobre 2004
date_debut="2004-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806650
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Denis
François Dieudonne, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 octobre 2004
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806486
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
sexe="M"
JORFTEXT000000806480
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Michel
Louis, François Poignand, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 octobre 2004
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000806485
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000806479
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Véronique Berardi-Malbec
magistrate du premier grade
Poste:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
à compter du 18 février 2004
date_debut="2004-02-18"
sexe="F"
JORFTEXT000000806475
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à compter du 1er septembre 2004
à l'université d'Angers
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000629232
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Silvana Tendelli
inspectrice du Trésor public
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères, Fonds monétaire international
conseillère en matière de dépenses publiques et gestion auprès du ministère de l'économie et des finances à Phnom Penh (Cambodge)
à compter du 14 juin 2004
date_debut="2004-06-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000629230
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à compter du 1er septembre 2004
à l'université d'Angers
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000629232
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre-André Wiltzer
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000627391
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. René
Adrien, Jean-Marie Mabit, inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627103
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Philippe
Joseph, Louis, Marie Lacombe, professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, détaché depuis le 15 septembre 2000 auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 20 octobre 2004
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-20"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627102
réintégration
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Alain
Julien, Paul, Joseph Bouchindhomme, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le 1er janvier 1999
chef de mission, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 1er mars 2002 à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 31 août 2004
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627100
réintégration
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Thierry
Christian Thuret, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000627101
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Marc Montout
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
membre de la compagnie régionale
des commissaires aux comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Philippe Cornelie
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
membre de la compagnie régionale
des commissaires aux comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Paul Girona
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la Guadeloupe, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la région et du département de la Guadeloupe, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Sylvie Koenig
présidente du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, suppléante
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="F"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Robert Boulogne
ancien directeur de banque, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Hubert Hansenne
président du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Guy Frédéric
ancien bâtonnier de la Guadeloupe, avocat honoraire, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personnes qualifiées en matière juridique
économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre Egea
professeur de droit public à l'université Antilles-Guyane, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Frédéric Leclerc
professeur de droit privé à l'université Antilles-Guyane, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Christian Anduse
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
magistrat
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre Calvet
président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
magistrat
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Luc Martin
conseiller à ladite cour, suppléant
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Hubert Levet
conseiller à ladite cour, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000627098
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Henri
Jean, Claude Yvrard, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chartres
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000446380
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
au grade de lieutenante-colonelle de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi d'officier rédacteur chargé d'études particulières au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
sexe="F"
JORFTEXT000000446379
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Dubreuil-Chambardel (Yves)
directeur de l'établissement DCN de Brest
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000446378
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Daniel
Henri, Elzir Jardin, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 octobre 2004
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000446377
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Solal (Philippe)
université de Brest
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Wolff (François-Charles)
université de Nantes
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Thibault (Emmanuel)
université de Perpignan
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Refait (Catherine)
université Lille-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Maître (Philippe)
université Aix-Marseille-III
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Morand (Pierre-Henri)
université de Besançon
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Lefranc (Arnaud)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Krecké (Elisabeth)
université Lille-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Koebel (Bertrand)
université Strasbourg-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Hülsmann (Guido)
université d'Angers
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Gentier (Antoine)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Decreuse (Bruno)
université Aix-Marseille-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Gaumont (Damien)
université des Antilles et de la Guyane (Guadeloupe)
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Capelle-Blancard (Gunther)
université Paris-X - Nanterre
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Algan (Yann)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000446368
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
sur sa demande
conseiller d'Etat en service extraordinaire
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000446232
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
sur sa demande
conseiller d'Etat en service extraordinaire
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000446231
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Jacques Heintz
président du tribunal de grande instance de Mulhouse
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert-résident du Conseil de l'Europe pour la modernisation du système judiciaire en Turquie dans le cadre du « programme pour la modernisation judiciaire et les réformes pénitentiaires en Turquie », du
1er avril 2004
au
31 mars 2006
sexe="M"
JORFTEXT000000446230
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants des salariés de la filière
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants des salariés de la filière
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants des salariés de la filière
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du secteur coopératif agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du secteur coopératif agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du secteur coopératif agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du secteur coopératif agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Yves Peron
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national d'horticulture
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 2 octobre 2004
date_debut="2004-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000443926
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants de la production agricole
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000443928
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. André
François, Jean, Marie Le Goff, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er janvier 2001
chef de mission, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 10 octobre 2004
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000443927
réintégration
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Olivier de Mazières
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture de la Mayenne
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000256639
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Jean-Louis
Alain Sanchis, ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 8 octobre 2004
date_debut="2004-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000443925
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Lorenzo Diez
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Meurthe-et-Moselle
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256821
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
à compter du 28 septembre 2004
représentants du commerce et de l'industrie
date_debut="2004-09-28"
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="F"
JORFTEXT000000256820
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Bernard
François, Lucien, Paul Launay, professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 octobre 2004
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000256819
admission
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Hélène
Marie-Anne Le Gal, épouse D'Hondt, ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie, à temps partiel 90 % depuis le 1er janvier 2002
Poste:
à temps plein
à compter du 9 octobre 2004
admise
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000256818
réintégration
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant
à compter du 25 août 2004
date_debut="2004-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000256817
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Françoise Andro-Cohen
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
à compter du 1er juillet 2004
date_debut="2004-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000256815
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Pierre Bigey
magistrat du premier grade
Poste:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
à compter du 9 décembre 2003
date_debut="2003-12-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000256814
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Descreux (Claire)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Poste:
sous-directrice des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
à compter du 12 décembre 2002
date_debut="2002-12-12"
sexe="F"
JORFTEXT000000256812
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
M. Bernard Lavigne
président du tribunal de grande instance de Péronne
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation du
5 avril 2004
au
27 juin 2004
inclus
sexe="M"
JORFTEXT000000256641
détachement
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Muriel Nguyen
sous-préfète hors cadre
Poste:
secrétaire générale de la préfecture de la Mayenne
sexe="F"
JORFTEXT000000256640
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-XII
à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
sexe="M"
JORFTEXT000000256637
nomination
(source Legifrance)24 Septembre 2004
De:
Mme Tigroudja (Hélène)
université d'Artois
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Denis L'Ange
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable intérimaire de l'université Strasbourg-I
sexe="M"
JORFTEXT000000889374
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
porte-parole à la présidence de la République
sexe="F"
JORFTEXT000000805236
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Sonia Darracq
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
Poste:
1er septembre 2004 au
31 août 2006
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de coopération scientifique et universitaire auprès du service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Islamabad, Pakistan
sexe="F"
JORFTEXT000000802800
détachement
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Noël (Olivier)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des affaires territoriales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction des affaires maritimes et des gens de mer
à compter du 22 octobre 2004
pour une ultime période de trois ans
date_debut="2004-10-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000802799
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000802797
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000802796
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Xifaras (Mikhaïl)
université d'Orléans
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Plessix (Benoît)
université Nancy-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Rivier (Raphaële)
université de Rouen
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Ricci (Roland)
université de Brest
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Neframi (Eleftheria)
université Paris-XIII
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Magnon (Xavier)
université de Perpignan
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Michel (Valérie)
université Strasbourg-III
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Marc (Emmanuelle)
université Montpellier-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Maddalon (Philippe)
université du Littoral
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Kerbrat (Yann)
université du Littoral
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Karpenschif (Michaël)
université de Chambéry
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Jacquinot (Nathalie)
université Toulouse-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Gautier (Marie)
institut d'études politiques de Toulouse
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Foulquier (Norbert)
université d'Evry - Val-d'Essonne
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Forteau (Mathias)
université Lille-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Feldman (Jean-Philippe)
université Bretagne-Sud (Vannes)
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Dussart (Vincent)
université de Limoges
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Dupré de Boulois (Xavier)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Dumont (Gilles)
université de Limoges
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. de Crouy-Chanel (Emmanuel)
université d'Amiens
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Combeau (Pascal)
université de Metz
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Collet (Martin)
université d'Orléans
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Broyelle-Cornuau (Camille)
institut d'études politiques de Rennes
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Boussard (Sabine)
université de Besançon
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Boudon (Julien)
université de Reims
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Belrhali (Hafida)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Ayrault (Ludovic)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802794
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Marin (Sylvie)
adjointe administrative
Poste:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du centre de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802561
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Vergne (Arnaud)
université de Poitiers
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Mausen (Yves)
université Montpellier-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Mathieu (Martial)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Garnier (Florent)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Jankowiak (François)
université de Limoges
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Descamps (Olivier)
université de Reims
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Delbrel (Yann)
université de Nice
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Chevreau (Emmanuelle)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 2004
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000802527
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Claude Thomas
receveur-percepteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Savoie
groupe_thematique="groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Savoie"
sexe="M"
JORFTEXT000000802526
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Guy Malliere
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public Drôme Ardèche prévention cancers
sexe="M"
JORFTEXT000000802525
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Isabelle Picot
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public Cap' Loisirs
sexe="F"
JORFTEXT000000802398
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Serge Gruber
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée, appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre déléguée"
sexe="M"
JORFTEXT000000629039
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Monique Dusart
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agente comptable de la chancellerie de l'université de Dijon
sexe="F"
JORFTEXT000000802397
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Bernard Chaineaux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Poste:
au détachement auprès de la région Rhône-Alpes
directeur général des services de la région
date_debut="2004-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000629040
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000625367
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Ménival (Philippe)
chef des services fiscaux, chef de bureau au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
comme représentant du ministre chargé du budget au sein de la commission interministérielle prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II au code général des impôts
groupe_thematique="commission interministérielle prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II au code général des impôts"
sexe="M"
JORFTEXT000000625318
désignation
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Wolfgang Palz
professeur à l'université de Karlsruhe
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Philippe Meirieu
professeur à l'université Lumière - Lyon-II
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Alain Maugart
président du Centre scientifique et technique du bâtiment
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Claude Henri
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. François Gourdon
président-directeur général d'Environnement SA
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Anne Falanga
directrice de laboratoire au Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Jean Dercourt
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Michel Combarnous
professeur à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Bernard Cabaret
ancien président du Bureau de recherches géologiques et minières
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Dominique Bourg
professeur à l'université de technologie de Troyes
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Pierre Beuzit
directeur de la recherche du groupe Renault SA
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Rémi Barré
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Denis Bard
professeur à l'Ecole nationale de santé publique de Rennes
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Yves Bamberger
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Jacqueline Aloisi de Larderel
ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000000445888
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Catherine Vincent
contrôleure principale du Trésor public
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public Dépistage des cancers en Savoie
sexe="F"
JORFTEXT000000445743
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Claude Julian
trésorier principal du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Epinay-Villetaneuse
sexe="M"
JORFTEXT000000445742
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Jeanblanc-Risler (Florence)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseillère commerciale hors classe
à compter du 1er septembre 2002
Poste:
au détachement
date_debut="2002-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000445739
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Nathalie Hecquet-Biencourt
inspectrice du Trésor public
Poste:
agente comptable du centre régional de la propriété forestière de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
sexe="F"
JORFTEXT000000445741
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Daniel Thiel
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
Poste:
1er septembre 2004 au
31 août 2006
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché pour la science et la technologie au service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Singapour
sexe="M"
JORFTEXT000000256265
détachement
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Eyrard (Mathieu)
inspecteur du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Poste:
à compter du 1er septembre 2004
inspecteur du travail maritime pour les départements des Bouches-du-Rhône et du Var
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000256264
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Etienne Guepratte
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur, chef du service de la communication au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sexe="M"
JORFTEXT000000256262
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
M. Etienne Guepratte
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet pour la définition d'un nouveau système d'immatriculation des véhicules auprès du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sexe="M"
JORFTEXT000000256262
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2004-2005
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000256261
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Emmanuelle Babsky
attachée d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agente comptable du groupement d'intérêt public Pôle universitaire guyanais
sexe="F"
JORFTEXT000000256259
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Mme Céline Serrano, épouse Robin
huissière du Trésor public
Poste:
dans son corps d'origine avec effet du
1er août 2004
sexe="F"
JORFTEXT000000256258
réintégration
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
porte-parole à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000256080
nomination
(source Legifrance)23 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Lolio (Gilles)
suppléante
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Corse
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Méditerranée
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Mevel (Gérard)
suppléant
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentante du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000805226
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Bamberger (Alain)
ingénieur général des mines
Poste:
directeur général adjoint pour l'enseignement de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er octobre 2004
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000805225
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Mme Vinas (Maryse), épouse Forestier
greffière du premier grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Flour
tribunal_instance="Saint-Flour"
sexe="F"
JORFTEXT000000805224
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Flour
tribunal_instance="Saint-Flour"
sexe="M"
JORFTEXT000000805224
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
professeur certifié
chargé de mission à temps partiel, auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 31 août 2004
date_debut="2004-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000805054
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Denis Samuel-Lajeunesse
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur général de l'Agence des participations de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000805055
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Loïc Armand
administrateur civil
Poste:
secrétaire général pour l'administration du territoire des îles Wallis et Futuna
sexe="M"
JORFTEXT000000625059
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Mme Leonce (Edith)
agente administrative de 2e classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000625055
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Mme Lauret (Marie-Antoinette)
adjointe administrative principale de 2e classe
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal_instance="Saint-Benoît"
sexe="F"
JORFTEXT000000625055
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au cabinet du ministre
conseiller technique
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000625054
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal_instance="Saint-Benoît"
sexe="M"
JORFTEXT000000625055
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au cabinet du ministre
conseiller
maître de conférences
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000625054
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. François Bailly
adjoint au directeur général et directeur de l'aménagement et du développement
Poste:
à l'intérim du directeur général de l'Etablissement public de Basse-Seine (EPBS) exercé depuis le 25 juillet 2004 par
sexe="M"
JORFTEXT000000445426
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Gilbert Roubach
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
directeur dudit établissement
sexe="M"
JORFTEXT000000445426
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Lamy (Jean-Noël)
greffier du deuxième grade
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vanves
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000445424
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445424
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Mme Magot (Catherine)
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Meaux
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000445423
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Soulie (Jean-Jacques)
à Bayonne
à compter du 1er octobre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Dussain (Bernard)
à Nantes
à compter du 1er octobre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Mme Lubeau (Françoise)
à Caen
à compter du 1er octobre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Mondain (Jean-Luc)
à Fort-de-France
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Philippeaux (Jean-Michel)
à Rennes
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Moret (Jean-Louis)
à Nice
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Ruel (Maurice)
à Rouen
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Puig (Jean)
à Montpellier
à compter du 1er septembre 2004
Poste:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000445421
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
M. Bruno Bézard
inspecteur général des finances
Poste:
directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000445420
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
chargé de mission à temps partiel, auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 31 août 2004
date_debut="2004-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000445419
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
attaché régional
chargé de mission à temps partiel, auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 29 août 2004
date_debut="2004-08-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000445418
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Interrégion Ile-de-France
Spécialité psychiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Subdivision Strasbourg
Spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Subdivision Poitiers
Spécialité anesthésie réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Subdivision Nancy
Spécialité oncologie
sexe="M"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Subdivision Caen
Spécialité anesthésie réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
Subdivision Caen
Spécialité neurochirurgie
sexe="M"
JORFTEXT000000255912
affectation
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
au grade de lieutenante de vaisseau de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi de conseillère en communication au profit du centre d'information de la réserve de la marine de Brest
sexe="F"
JORFTEXT000000255910
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 36
Sociologie, normes et règles
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et gestion
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 38
Sociétés et cultures : approches comparatives
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 40
Politique, pouvoir, organisation
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 35
Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes
théorie et histoire des littératures et des arts
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 31
Hommes et milieux : évolution, interactions
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 32
Mondes anciens et médiévaux
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Mondes modernes et contemporains
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Langues, langage, discours
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 30
Thérapeutique, médicaments et bio-ingénierie
concepts et moyens
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="F"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 29
Biodiversité, évolution et adaptations biologiques
des macromolécules aux communautés
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000255908
nomination
(source Legifrance)22 Septembre 2004
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2°) du décret n° 91