Nominations au Journal Officiel de la République Française

Septembre 2008

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De:
M. Denis Teillaud
trésorier principal du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Académie des technologies
sexe="M"
JORFTEXT000019553046
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Jean-Marie Delaunay
trésorier-payeur général
Poste:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
sexe="M"
JORFTEXT000019553044
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Edouard Couty
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019553026
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
conseiller pour la communication
à compter du 1er octobre 2008
date_debut="2008-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000019553034
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Dubois (Francis)
service centralisé des achats, Paris
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er mai 2008
date_debut="2008-05-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Franck Allisio
conseiller chargé des relations avec les médias au cabinet du secrétaire d'Etat
à compter du 30 septembre 2008
Poste:
sur sa demande
date_debut="2008-09-30"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
sexe="M"
JORFTEXT000019553019
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
régisseuse de recettes auprès de la structure centrale d'achat et de mandatement de l'armée de l'air (023075)
date_debut="2008-09-29"
sexe="F"
JORFTEXT000019553014
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Rolland (Jean-Paul)
DCNS services, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Rougié (Jean-Bernard)
établissement du génie, Montauban
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Margheri (Philippe)
7e régiment du matériel, Lyon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er avril 2008
date_debut="2008-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Compain-Meteraud (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er mars 2008
date_debut="2008-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Crettet (Alain)
base aérienne 217, Brétigny-sur-Orge
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er février 2008
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Moutel (Jean-Pierre)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er février 2008
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Guyochet (Pierre)
établissement du génie, Montpellier
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er février 2008
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Méo (Jean-Pierre)
centre d'essais de lancement de missiles - site Méditerranée, Toulon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er février 2008
date_debut="2008-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Latapie (Jean-Louis)
école des troupes aéroportées, Pau
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er décembre 2007
date_debut="2007-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Roussel (Michel)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 5 novembre 2007
date_debut="2007-11-05"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Salacruch (Roger)
base d'aéronautique navale, Lann-Bihoué
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 15 octobre 2007
date_debut="2007-10-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lagarde (François)
centre technique des systèmes d'information, Arcueil
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Mesnil (Tony)
DCNS, Cherbourg
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Dallerac (Daniel)
direction régionale du matériel, Rennes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Geneste (Gilles)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Morge (Jean-Louis)
service des moyens généraux, centre automobile de la défense, Maisons-Laffitte
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Couavoux (Gilles)
établissement technique, Bourges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Devoos (Thierry)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Etienne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Bombarde (Gilles)
direction régionale du génie, Metz
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er octobre 2007
date_debut="2007-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Fouillat (Jean-Paul)
centre d'essais en vol, Istres
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 17 septembre 2007
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Werthle (Pierre)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Brétigny-sur-Orge
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 17 septembre 2007
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Fouillen (Gildas)
DCNS, Toulon - Le Mourillon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 17 septembre 2007
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Moreau (Jean-François)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 17 septembre 2007
date_debut="2007-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Bats (Bernard)
Nexter Systems, centre de Tarbes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Milin (Marcel)
direction des travaux maritimes, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Aicardo (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Neys (Jean-Pierre)
53e régiment de transmissions, centre de télécommunications et de l'informatique de niveau 1, Lille
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Rapin (Guy)
détachement air 277, Varennes-sur-Allier
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Galinon (Raymond)
ministère de l'agriculture et de la pêche, direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne, Limoges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Saulnier (Guy)
direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, Nantes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Trehin (Gilles)
direction des travaux maritimes, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Trambouze (Christian)
centre d'essais en vol, Toulouse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Nozahic (Daniel)
DCNS, Lorient
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 6 août 2007
date_debut="2007-08-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Layerle (Christian)
1er régiment de hussards parachutistes, Tarbes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er août 2007
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Pouvreau (François)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er août 2007
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Larsonneur (Germain)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 2 juillet 2007
date_debut="2007-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Servat (Alain)
institut supérieur de l'aéronautique, Toulouse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er août 2007
date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Szymanski (Julien)
établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre, Saint-Etienne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juillet 2007
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Godel (Pierre)
direction des systèmes d'information de la marine, Cherbourg
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 2 juillet 2007
date_debut="2007-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Dupuy (Régis)
Nexter Systems, centre de Bourges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juillet 2007
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Barbe (Jean-Claude)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lyon, antenne de Lyon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juillet 2007
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lo Presti (Charles)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juillet 2007
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Carpentier (Joël)
direction des travaux maritimes, Toulon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 18 juin 2007
date_debut="2007-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Gaboulaud (Patrick)
direction de la qualité et du progrès, centre d'essais en vol, Toulouse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juillet 2007
date_debut="2007-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Beaufume (Gérard)
centre d'essais de lancement de missiles - site des Landes, Biscarrosse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Minière (Philippe)
école supérieure et d'application du génie, Angers
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 13 juin 2007
date_debut="2007-06-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Le Pape (Bernard)
DCNS ingénierie, Lorient
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Blondy (Jean-Jacques)
direction interdépartementale des anciens combattants, Limoges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Piedoux (Thierry)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Strasbourg
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Paulet (Christian)
établissement technique, Bourges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lafon (Jean-Louis)
11e base de soutien du matériel, Montauban
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Bonnin (Jean-Marie)
base aérienne 118, Mont-de-Marsan
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Husson (Gilles)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Maset (Jean-Jacques)
Nexter Systems, centre de Roanne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Schnetzer (Danielle)
épouse Blondet, hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Abraham (Jean-Marie)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Guillot (Jacques)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Bourges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Laprade (Jean)
service local de psychologie appliquée, Paris
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Poc (Robert)
école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, Le Luc
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Caliste (Christian)
DCNS services, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Salesses (Alain)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lunven (Daniel)
service de soutien de la flotte, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Fouché (Michel)
15e base de soutien du matériel, détachement de Fourchambault
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Seigneurie (Jean-Paul)
direction des systèmes d'armes, sous-direction du management des projets, Toulouse
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Créach (Pierre)
direction régionale du génie, Rennes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Bieniek (Dominique)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saclay
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Desbait (Patrick)
école supérieure et d'application du matériel, Bourges
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Pujo (Patrice)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Viale (Patrick)
service de soutien de la flotte, Toulon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Léonardo (Régis)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Duverger (Robert)
Nexter Systems, centre de Roanne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lachaud (Philippe)
126e régiment d'infanterie, Brive
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Brudieux (Gilles)
DCNS équipements navals, Ruelle
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Scialdo (Daniel)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Marty (Jean-Marie)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Denis (Patrick)
43e bataillon de transmissions, Orléans
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Marie (Philippe)
direction de la qualité et du progrès, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Ragné (Etienne)
centre d'essais de lancement de missiles - site des Landes, Hourtin
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Le Mouëllic (Jacques)
direction régionale du génie, Bordeaux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Abry (Jean)
28e régiment de transmissions, groupement de soutien des télécommunications et de l'informatique, Lyon
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Trottier (Joël)
établissement technique, Angers
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Fiquemont (Bernard)
base aérienne 117, Paris
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Verdery (Pierre)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Hourne Raubet (Francis)
3e régiment du matériel, détachement de Pau
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Bonacorsi (Pascal)
Nexter Systems, centre de Roanne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Alberny (Pierre)
DCNS, Saint-Tropez
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Lagarrigue (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Guillaume (Jean-Claude)
6e régiment du matériel, détachement de Gresswiller
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Maye (Didier)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Saliou (Michel)
direction de l'action sociale de l'arrondissement maritime de l'Atlantique, Brest
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Naudin (Christian)
centre d'essais en vol d'Istres, détachement de Brétigny-sur-Orge
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Vedrine (Yves)
centre de transmissions gouvernemental, Paris
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Rignault (Joël)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Arcueil
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Herviou (Dominique)
établissement du génie, Versailles
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Mahieu (Denis)
centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er mars 2007
date_debut="2007-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Pirot (René)
direction des plans, du budget et de la gestion - unité de management espace, systèmes d'information opérationnels, Bagneux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er juin 2007
date_debut="2007-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Pignon (Gérard)
42e régiment de transmissions, Rennes
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 1er avril 2007
date_debut="2007-04-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Cloutet (Yvon)
centre d'expertise parisien, Bagneux
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 8 janvier 2007
date_debut="2007-01-08"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Perrodeau (Christian)
DCNS, Indret - La Montagne
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
l'année 2007 à compter de la date indiquée en regard de leur nom
A compter du 16 février 2007
date_debut="2007-02-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000019553012
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Salas (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
sexe="M"
JORFTEXT000019552992
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Berlizot (Thierry)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
directeur général de l'établissement public d'insertion de la défense
sexe="M"
JORFTEXT000019553010
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Roger Chudeau
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
directeur de l'encadrement du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000019552995
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
à sa demande
directrice de l'encadrement
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000019552995
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Bensadon (Anne-Carole)
praticienne hospitalière
Poste:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
sexe="F"
JORFTEXT000019552990
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Poste:
inspecteur général des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000019552988
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement au grade d'attaché
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000019552978
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
conseillère technique chargée de la communication et de la presse
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000019552982
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement au grade d'attaché
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000019552980
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement au grade d'attaché
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000019552976
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Blaise Lefrancois et Loïc Lebouteiller, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quettehou (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
sexe="F"
JORFTEXT000019552969
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000019552973
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Vallat (Fabienne), épouse Medic
adjointe administrative de 2e classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Menton
tribunal_instance="Menton"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552965
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Wylleman (Maryse), épouse Anneron
adjointe administrative principale de 2e classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
tribunal_instance="Lille"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552967
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Savattier (Marie-José), épouse Dubois
secrétaire administrative de classe normale
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tours
tribunal_grande_instance="Tours"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552963
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Remoleux (Jean-Dominique)
adjoint administratif principal de 1re classe
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béthune
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000019552961
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
adjointe administrative de 1re classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552959
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Morel (Christine), épouse Hissung
adjointe administrative de 1re classe
Poste:
régisseuse suppléante dudit tribunal
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552955
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Maillefert (Marie-Claude), épouse D'Anna
secrétaire administrative de classe normale
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019552957
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Goutte (Clotilde), épouse Guillard
adjointe administrative de 1re classe, au tribunal d'instance de Meaux
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
tribunal_instance="Coulommiers"
sexe="F"
JORFTEXT000019552955
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Coulommiers
tribunal_instance="Coulommiers"
sexe="F"
JORFTEXT000019552955
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Gontier (Véronique), épouse Maurette
adjointe administrative principale de 2e classe
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Calais
tribunal_instance="Calais"
sexe="F"
JORFTEXT000019552953
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
tribunal_instance="Houdain"
sexe="F"
JORFTEXT000019552951
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Calais
tribunal_instance="Calais"
sexe="F"
JORFTEXT000019552953
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Delattre (Marie-Paule), épouse Rignaux
greffière du premier grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Houdain
tribunal_instance="Houdain"
sexe="F"
JORFTEXT000019552951
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Desplace (Serge)
ingénieur mécanicien électricien de classe exceptionnelle à l'administration centrale de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 19 janvier 2009
date_debut="2009-01-19"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019552946
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Baulinet (Christophe)
inspecteur général des finances
Poste:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie
date_debut="2008-09-01"
groupe_thematique="commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie"
sexe="M"
JORFTEXT000019552942
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Mme Mireille Lewi, née Bernascon
traductrice principale à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 2008
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000019552944
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
membre du conseil général de la Banque de France
groupe_thematique="conseil général de la Banque de France"
sexe="F"
JORFTEXT000019552938
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Eric Chevallier
directeur de la communication et de l'information
Poste:
représentant du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence France-Presse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019552935
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Stéphane Romatet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000019552923
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
ambassadeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée
ambassadeur
sexe="M"
JORFTEXT000019552932
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Bernard Prevost
préfet en position de service détaché
Poste:
préfet hors cadre
à compter du 1er octobre 2008
date_debut="2008-10-01"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000019552916
nomination
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
régisseuse d'avances (budget général) auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
à compter du 1er octobre 2008
date_debut="2008-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000019552912
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Roger Chudeau
appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000019552907
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
M. Charles Griffith
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 8 décembre 2008
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019552905
admission
(source Legifrance)30 Septembre 2008
De:
Poste:
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole française d'Extrême-Orient et affecté à l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
sexe="M"
JORFTEXT000019534164
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Poste:
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole française d'Extrême-Orient et affecté à l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
sexe="M"
JORFTEXT000019534162
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. Jean-Claude Desfontis
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en pharmacologie et thérapeutique vétérinaire dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000019534157
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. François Beaudeau
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en épidémiologie quantitative dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000019534159
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Mme Josiane Le Corff
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Poste:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en écologie, malherbologie dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000019534155
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Mme Nathalie Carcaud
maître de conférences des universités à l'université de classe normale à l'université d'Angers
Poste:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en aménagement et paysage à l'Institut national d'horticulture d'Angers
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000019534153
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. David Causeur
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus)
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en statistique appliquée dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000019534151
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Mme Sophie Thoyer
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale au Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Poste:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en économie dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2007
date_debut="2007-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000019534149
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. Jean-François Marcel
maître de conférences des universités de classe normale à l'université Toulouse-II
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en sciences de l'éducation à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
à compter du 1er janvier 2007
date_debut="2007-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000019534147
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. Abraham (Christophe)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en biostatistiques dans le même établissement
à compter du 1er septembre 2006
date_debut="2006-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000019534145
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Mme Anne-Marie Levraut
chef du service des risques naturels et hydrauliques
membre suppléant
Poste:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000019534132
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
M. Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur général de la prévention des risques
membre titulaire
Poste:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019534132
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Mme Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
membre titulaire
Poste:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000019534132
nomination
(source Legifrance)28 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Lycée français Charles de Gaulle à Ankara
sexe="M"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Ecole française Colette à Hô Chi Minh-Ville
sexe="M"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Lycée français à Moscou
sexe="M"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Lycée Théodore Monod à Nouakchott
sexe="M"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Lycée franco-argentin Jean Mermoz à Buenos Aires
sexe="M"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme ci-après
Lycée français au Caire
sexe="F"
JORFTEXT000019533690
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Florence Guiraud
administratrice civile, chargée de mission à la sous-direction des activités postales, au service des industries manufacturières et des activités postales de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « publications », et dans la formation « agences de presse »
représentante suppléante du ministre chargé des postes et télécommunications
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse dans la formation « publications », et dans la formation « agences de presse »"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000019533687
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme suit
Interrégion Ile-de-France
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme suit
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
comme suit
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : pharmacie hospitalière
des collectivités
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Discipline : pharmacie spécialisée
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
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JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="F"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
Interrégion Sud-Ouest
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000019533683
affectation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Chandad (Fatiha)
de nationalité marocaine et canadienne
Poste:
professeur associé des universités, à plein temps sur emplois du contingent national, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
pour l'année universitaire 2008-2009, à compter de leur installation
UFR de Rennes (université Rennes-I)
sexe="F"
JORFTEXT000019533676
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Jean-Claude Luc
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du secrétariat général pour les affaires régionales depuis le 20 septembre 1999
chargé de mission auprès du préfet de la région Limousin
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 novembre 2008
date_debut="2008-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019533670
admission
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Zimányi László
de nationalité hongroise
Poste:
professeur associé des universités, à plein temps sur emplois du contingent national, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
pour l'année universitaire 2008-2009, à compter de leur installation
UFR de Montpellier (université Montpellier-I)
sexe="M"
JORFTEXT000019533676
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. François
Marie Letourneux, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 3 novembre 2008
date_debut="2008-11-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019533668
admission
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Richard Pinel et Patrice Pinel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000019533665
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Michèle Picard
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
auprès du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie des Nations unies
juge ad litem
à compter du 3 mars 2008
date_debut="2008-03-03"
sexe="F"
JORFTEXT000019533663
détachement
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Godefroy Engelmann
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 janvier 2009
date_debut="2009-01-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019533658
admission
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Paul Schwach
directeur du transport aérien
Poste:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la société anonyme Aéroports de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000019533656
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Desliard (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 janvier 2009
date_debut="2009-01-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019533654
réintégration
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Terrisse (Bernard)
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2009
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000019533652
admission
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Alain Fouché
sénateur de la Vienne
Poste:
une mission temporaire auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
sexe="M"
JORFTEXT000019533616
charge
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
à compter du 1er septembre 2008
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000019533650
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Daniel Taupenas
secrétaire des affaires étrangères principal, en fonction à l'administration centrale
Poste:
consul général de France à Anvers
sexe="M"
JORFTEXT000019533647
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Thierry Hegay
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000019533638
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Mathias Vicherat
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000019533636
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
M. Jean-Claude Hermet
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saumur
sous-prefet_sous-prefecture="Saumur"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000019533634
nomination
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000019533632
titularisation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000019533630
titularisation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="F"
JORFTEXT000019533628
titularisation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000019533626
titularisation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000019533624
titularisation
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Marie-France Bonté, née Casala
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admise
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 2008
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils et admise"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000019533621
réintégration
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Fabienne Keller
sénatrice du Bas-Rhin
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
sexe="F"
JORFTEXT000019533611
charge
(source Legifrance)27 Septembre 2008
De:
Mme Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Poste:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
sexe="F"
JORFTEXT000019527930
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Frédéric Lambert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-directeur de la gouvernance à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527927
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-de-Péage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
sexe="F"
JORFTEXT000019527889
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Marie-Hélène Le Henaff
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice du développement rural et du cheval au service de la forêt, de la ruralité et du cheval, à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000019527925
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Stéphane Le Moing
administrateur civil hors classe
Poste:
chef du service des relations internationales à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527923
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Eric Allain
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
chef de service
adjoint au directeur général et de chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval, à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527921
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Valérie Metrich-Hecquet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
chef de service
directrice générale adjointe, chef du service de la production agricole à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000019527919
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527917
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Philippe Auzary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-directeur
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques au service des affaires financières, sociales et logistiques du secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527915
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Anne-Marie Matherat
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Poste:
directrice de projet auprès du chef du service des ressources humaines du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000019527912
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Michel Gomez
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des affaires budgétaires et comptables au service des affaires financières, sociales et logistiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527910
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Marie-Agnès Vibert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-directrice des entreprises agricoles au service de la production agricole de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000019527908
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Philippe Merillon
administrateur civil hors classe
Poste:
chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000019527906
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Fabienne Rosenwald
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
chef du service de la statistique et de la prospective au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000019527904
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Liebaut et Pascal Petitjean, notaires associés
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000019527899
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Liebaut et Pascal Petitjean, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
sexe="M"
JORFTEXT000019527899
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Leclercq, Henry Benoist et Olivier Marce, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
sexe="M"
JORFTEXT000019527897
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Brugière et Frédérique Boulet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mûrs-Erigné (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
sexe="M"
JORFTEXT000019527895
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Pernet et André Chicco, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000019527893
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Xavier Poitevin, Pierre Dorval et Pierre Tremoulet, notaires associés
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000019527891
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier Poitevin, Pierre Dorval et Pierre Tremoulet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="F"
JORFTEXT000019527891
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. David Emond
à compter du 1er octobre 2008
Poste:
à sa demande
conseiller au cabinet de la ministre
date_debut="2008-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000019527883
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
l'UNSA
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
la FFP
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Christel Colin
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
la formation professionnelle
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Daniel Opic
titulaire
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Poitou-Charentes
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Languedoc-Roussillon
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Ile-de-France
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Haute-Normandie
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Guadeloupe
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Franche-Comté
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Aquitaine
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Alsace
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
l'agriculture
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
l'intérieur
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
l'éducation nationale
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
l'éducation nationale
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
la formation professionnelle
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Philippe Méhaut
directeur de recherche
Poste:
président de la commission de l'évaluation
groupe_thematique="commission de l'évaluation"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
l'Assemblée permanente
l'UNSA
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Christel Colin
suppléante
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
la formation professionnelle
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
l'Assemblée permanente
la FFP
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
l'Assemblée permanente
des chambres des métiers
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
l'Assemblée des chambres françaises
de commerce et d'industrie
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales
d'employeurs représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales
d'employeurs représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales
d'employeurs représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales
d'employeurs représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales
d'employeurs représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Janine Loïdi
suppléante
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Midi-Pyrénées
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Limousin
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Antoine Giorgi
suppléant
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la collectivité territoriale de Corse
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Centre
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Michel Morin
titulaire
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
la région Bretagne
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
l'économie et des finances
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
petites et moyennes entreprises
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
l'éducation nationale
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
la formation professionnelle
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres de la commission des comptes
représentant de l'Assemblée nationale
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Gabriel Mignot
président honoraire de chambre à la Cour des comptes, personne qualifiée en matière de formation professionnelle
Poste:
président de la commission des comptes
groupe_thematique="commission des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000019527881
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Gwenaëlle Huet
ingénieure des ponts et chaussées
Poste:
conseillère technique du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000019527875
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Patrick Le Menes
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction des affaires financières
à compter du 18 septembre 2008
date_debut="2008-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000019527873
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Caroline Joly
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Poste:
à compter du 1er septembre 2008
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000019527867
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Sébastien Potaufeu
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Poste:
à compter du 1er septembre 2008
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2008-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000019527867
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Laurence Cossart
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Poste:
à compter du 1er septembre 2008
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration) les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="2008-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000019527867
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Yannick Imbert
administrateur de la ville de Paris détaché
sous-préfet hors classe, hors cadre
Poste:
sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000019527862
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Frizol (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service de la protection contre les catastrophes et les calamités au sein du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
sexe="M"
JORFTEXT000019527859
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
sexe="M"
JORFTEXT000019527859
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527857
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels Centre
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie"
sexe="M"
JORFTEXT000019527855
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industrie
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie"
sexe="F"
JORFTEXT000019527855
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie"
sexe="M"
JORFTEXT000019527855
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
à compter du 1er octobre 2008
date_debut="2008-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000019527853
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Vieu (Patrick)
administrateur civil hors classe, directeur des services de transport
Poste:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Société nationale des chemins de fer français qu'il exerçait précédemment
directeur des transports ferroviaires et collectifs
sexe="M"
JORFTEXT000019527851
reconduction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Bursaux (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français qu'il exerçait précédemment
directeur général de la mer et des transports
sexe="M"
JORFTEXT000019527851
reconduction
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Salvetti (André)
maire de Bourg-d'Oisans
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Balme (Pierre)
maire de Venosc
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Héritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Alluis (Daniel)
maire de Saint-Maurice-en-Valgodemard
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Conreaux (Jean)
maire de Vallouise
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Giraud (Joêl)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Bouvier (Pierre)
maire du Monêtier-les-Bains
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Escallier (Pierre-Lucien)
maire de Champoléon
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Anthoine (Richard)
maire de Châteauroux-les-Alpes
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
M. Toprides (Serge)
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département de l'Isère
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Mme Vincent (Anne)
maire de La Chapelle-en-Valgaudemar
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)26 Septembre 2008
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000019527849
nomination
(source Legifrance)