Nominations au Journal officiel de la République française

Septembre 2014

De:
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bernard Carrière
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
MENS1401189A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Fotiadu
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École centrale de Marseille
Groupe:École centrale de Marseille
date_debut="2014-11-01"
MENS1401187A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Yves Alix
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Thierry Grognet
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Pierre Carbone
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Joëlle Claud
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Dominique Arot
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Charles Micol
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe
president
MENH1401191A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Patrick Allal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'État dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
MENH1400508A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale
president
MENH1400508A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Boutet-Waiss
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouvert
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours de recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
president
MENH1400508A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Éric Pimmel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés d'administration de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouverts
au titre de l'année 2015
Groupe:Jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés d'administration de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
president
MENH1400508A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Martial Carre
meilleur ouvrier de France
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Classe : toilettage animalier
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Mijo Klein
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Laurence Perron
présidente
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Classe : toilettage animalier
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Classe : toilettage animalier
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Christophe Chijou
vice-président
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Classe : toilettage animalier
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
30 septembre 2014
Annexe
Groupe XVII : métiers du commerce et des services
Classe : toilettage animalier
MENE1400501S
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Virginie LENGRAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
Remplace:Mme Corinne GAILLARD
date_debut="2014-10-03"
JUST1418458A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
Groupe:Centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
date_debut="2014-10-01"
JUSK1422667A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Magali GONCALVES
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville, du 1 er octobre 2014 au
31 janvier 2015
Groupe:Centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
JUSK1422667A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Toul
Groupe:Centre de détention de Toul
date_debut="2014-10-01"
centre_detention="Toul"
JUSK1422666A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Philippe CHABEAUX
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de détention de Toul
Groupe:Centre de détention de Toul
date_debut="2014-10-01"
centre_detention="Toul"
JUSK1422666A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre BABILLIOT
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
date_debut="2014-10-01"
JUSK1421907A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances, au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
date_debut="2014-10-01"
JUSK1421907A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
date_debut="2014-10-01"
JUSK1421906A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Elodie SERON, épouse DENIS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
à compter du 1 er octobre 2014
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
JUSK1421906A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse d'avances et de recettes à la maison d'arrêt de Saint-Etienne La Talaudière
date_debut="2014-09-22"
JUSK1421537A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Benjamin REY
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire d'avances et de recettes à la maison d'arrêt de Saint-Etienne La Talaudière
date_debut="2014-09-22"
JUSK1421537A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Fabrice KOZLOFF
attaché d'administration
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone
à compter du 1 er septembre 2014
JUSK1421536A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone
date_debut="2014-09-01"
JUSK1421536A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saint-Etienne La Talaudière
date_debut="2014-09-22"
JUSK1421535A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Benjamin REY
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saint-Etienne La Talaudière
date_debut="2014-09-22"
JUSK1421535A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nantes
Groupe:Centre pénitentiaire de Nantes
date_debut="2014-09-16"
JUSK1421403A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nantes
Groupe:Centre pénitentiaire de Nantes
date_debut="2014-09-16"
JUSK1421403A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Gap
date_debut="2014-09-02"
JUSK1420793A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Gap
date_debut="2014-09-02"
JUSK1420793A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sandrine BRAUD-MOULINIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
à compter du 1 er octobre 2014
Groupe:Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
JUSK1420732A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
date_debut="2014-10-01"
JUSK1420732A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sandrine BRAUD-MOULINIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
date_debut="2014-10-01"
JUSK1420728A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire d'avances et de recettes au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
date_debut="2014-10-01"
JUSK1420728A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur d'avances et de recettes au centre de détention de Châteaudun
Groupe:Centre de détention de Châteaudun
date_debut="2014-10-15"
centre_detention="Châteaudun"
JUSK1420436A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Isabelle FLOCH
déléguée titulaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SNPES-PJJ/FSU
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Floriane SEGALEN
déléguée titulaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Caroline BELFORT
déléguée titulaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SNPES-PJJ/FSU
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1422173S
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Philippe CHASSAIGNE
avocat général près la cour d'appel de Dijon, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Michel BONNEAU
Groupe:Appel : de Dijon, Nancy et Reims
magistrat
JUSC1421867A
désignation
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Evelyne DAL'CORSO
(TANCOGNE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Condom
Groupe:Tribunal d'instance de Condom
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
JUSB1422630A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Cathy BELVEZE
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Condom
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1422630A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Odile BUSSONNIERE
(GUYAU)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1422628A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Elisabeth MONBORGNE
(DEVILLERS)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Groupe:Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
JUSB1422628A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Nathalie BRAMANTI
(FORNELLI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:Tribunal de grande instance de Marseille
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
suppleant
JUSB1422627A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Christine BERTUZZI
(LAMBERT)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1422627A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Nadine BAILLET
(PALERMO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:École nationale des greffes de Dijon
suppleant
JUSB1422422A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Christelle GUYADER
(JERMANN)
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante à l'Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1422422A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Bénédicte ANTONY
(LE GUEN)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Foix
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1422160A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Véronique VIAUD
(NICASTRO)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
suppleant
JUSB1421900A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Laurent CARASSOU
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
JUSB1421900A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sandra MABILEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:Tribunal de grande instance de Saumur
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
suppleant
JUSB1421559A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Stéphane ROHA
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
suppleant
JUSB1421898A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Paulette ROUSSEAU
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1421898A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Stéphanie LELIEVRE
(LURETTE)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1421897A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sabrina MAKHLOUT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:Tribunal d'instance de Calais
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
JUSB1421897A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Elisabeth ROBIN
(BORDAGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chatellerault
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421896A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Annick NAGOUCHETTY PONAMA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
JUSB1421894A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Alex MAILLOT
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d' instance de Saint-Benoît
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421894A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Roxane DEYRIS
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1421893A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Arnaud JEGOU
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:Tribunal de grande instance de Pau
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
JUSB1421893A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Isabelle AUGIERAS
(PETITFRERE)
greffière en chef du 1 er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:Tribunal de grande instance de Nancy
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JUSB1421889A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Fatima KAHLI
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valence
Groupe:Tribunal de grande instance de Valence
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
suppleant
JUSB1421888A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Christine CHARRE
(GAUSSEN)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1421888A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Oriane ROZO
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
suppleant
JUSB1421560A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Isabelle DAUNAS
(CHEVILLON)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saumur
Groupe:Tribunal de grande instance de Saumur
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
JUSB1421559A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sylvie RAFFAUD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JUSB1421392A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sylvie RAFFAUD
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bressuire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421392A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architecte enseignante dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Jean-Claude BIGNON
Groupe:Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Claude CHAMARD
(HERISSE)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bressuire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421392A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
suppleant
JUSB1421289A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Yveline OLIFANT
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421152A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Patricia DUCRET
(SEVESSAND)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1421152A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Fanny ROIG SANCHEZ DE LA TORRE
secrétaire administrative du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420873A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Betty BONNET
(SEARBY)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Grasse
Groupe:Tribunal d'instance de Grasse
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
JUSB1420761A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Sylvie BONNARD
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 17ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420759A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 5ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420756A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Jérôme PARAMELLE
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:Tribunal de grande instance de Lyon
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
suppleant
JUSB1420753A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Dounia FERHAT
(GUENIFA)
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1420753A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Virginie SPANO
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420752A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Vanessa MATZ
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Metz Article 2
Objet:
à compter de la date de passation du présent arrêté
JUSB1420747A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Lydie NEGARET
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420740A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Christophe FERLICOT
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:Tribunal de grande instance de Rennes
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JUSB1420740A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Laurence CORNE
(BEGHIN)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1420738A
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Emmanuelle MEVAERE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:Tribunal de grande instance de Dunkerque
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
JUSB1420738A
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Nabil M'SILTI
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Benoît FREMONT
Groupe:Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Claudia GELLENI
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Myriam LEROUX
Groupe:Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Lallier
cheffe du bureau des pensions, des validations de service et des accidents du travail à la direction des ressources humaines du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentante de l'Etat
Remplace:M. Bernard Krynen
Groupe:Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000029522804
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
administrateur au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Jean-Francis Thiault
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000029522801
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Jean-Marc REBIERE
préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-06"
depart_retraite
JORFTEXT000029522798
admission
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Stefano TRANCHIDA
administrateur civil à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029522765
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Christiane HERAULT-BRAUD
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000029522795
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Laurent MAHIEU
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000029522795
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Georges TEXIER
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000029522795
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Marinette SOLER
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000029522795
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Patrick LE GALL
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:Direction des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029522792
charge
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Bécouarn (Yann)
administrateur en chef des affaires maritimes, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
III. -
représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Allemandou (Philippe)
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000029522787
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
IV. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rampazzo (Dominique)
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029522787
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. André (Marcel)
ingénieur de recherche hors classe de l'académie de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000029522787
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Beauval-Picault (Anne)
ingénieure en chef des mines, directrice de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentante du ministre chargé de l'industrie
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000029522787
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Blond (Hervé)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, chef du bureau des établissements publics du service du contrôle budgétaire et comptable auprès du ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000029522779
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Blond (Hervé)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, chef du bureau des établissements publics du service du contrôle budgétaire et comptable auprès du ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000029522777
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des recettes
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029522773
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller spécial fiscalité
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029522773
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller synthèse des dépenses
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029522773
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029522773
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Franck Lirzin
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Remplace:M. Antoine Seillan
Groupe:Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
conseil_administration
JORFTEXT000029522771
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Franck LIRZIN
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Antoine SEILLAN
Groupe:Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000029522769
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Jérôme MESLIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de police scientifique
Remplace:M. Patric JOUVE
Groupe:Institut national de police scientifique
JORFTEXT000029522767
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. POIREAU (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029522749
admission
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000029522763
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Michelle Marlard
attachée d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029522761
admission
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
sous-directrice du droit économique (groupe III) à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Direction des affaires civiles et du sceau
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029522758
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Philippe Righini
conseiller des affaires étrangères, chef de la mission pour la politique des visas à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029522752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Laurence Haguenauer
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou, en cas d'empêchement
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029522752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
M. Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029522752
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
conseiller industrie et énergie, à la présidence de la République
date_debut="2014-11-06"
JORFTEXT000029522432
cessation de fonction
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Objet:
conseiller industrie au cabinet du Président de la République
à compter du ler octobre 2014
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029522429
nomination
(source officielle)30 Septembre 2014
De:
Mme Michèle Jeanne-Rose
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps), ouverts
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps)
president
MENH1400525A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 06 - « Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations »
Remplace:Mme Marie-Odile Cordier
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 21 - « Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes »
Remplace:Mme Anne Peyroche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 06 - « Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations »
Remplace:M. Frédéric Gardi
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Marie Mégard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
president
MENH1400559A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
president
MENH1400559A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
president
MENH1400527A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
president
MENH1400527A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Joël Goyheneix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1400526A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Jouault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1400526A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
president
MENH1400525A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : transport et logistique
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Thierry Kessenheimer
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Françoise Burg
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option commerce et vente
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Philippe Taillard
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section réparation et revêtement en carrosserie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Olivier Barbarant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section conducteurs routiers
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Miriam Benac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option commerce et vente
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option structures métalliques
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option structures métalliques
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Martinez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:Section hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Michèle Delomel
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Berastegui
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Marie-France Augy
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section coiffure
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Christine Battin
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section coiffure
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Marc Lewin
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:Section hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : allemand-lettres
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option construction
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option marketing
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et économie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option gestion et administration
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jacques Madier
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques physique chimie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section esthétique et cosmétique
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option gestion et administration
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) bâtiment : option peinture-revêtements ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) bâtiment : option peinture-revêtements
president
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Catherine Armagnac
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Szymczak
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques physique chimie
MENH1400524A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Pierre Villemain
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie restauration : option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section sciences industrielles de l'ingénieur
option architecture et construction
option énergie
option information et numérique
option ingénierie mécanique
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option marketing
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie restauration option sciences et technologies culinaires
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:Organisation et gestion des ressources humaines
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section biotechnologies : option santé-environnement
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : comptabilité et finance
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Isabelle Faller
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
option métiers d'arts
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
présidente des jurys des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés de l'enseignement technique (CAER-Capet) arts appliqués, option design et option métiers d'arts, ouverts
au titre de la session 2015
Groupe:Accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés de l'enseignement technique (CAER-Capet) arts appliqués, option design et option métiers d'arts
president
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie restauration option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option design
Section économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option comptabilité et finance
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:Organisation et gestion des ressources humaines
MENH1400523A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Yann Perron
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Valérie Morel
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Sylvia Richaud
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Tahitien
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Philosophie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Souad Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Philosophie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Ronan Le Coadic
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Philippe Deubel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Sciences économiques et sociales
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Olivier Pétré-Grenouilleau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Élisabetta Vianello-Frecenon, maître de conférences des universités
Histoire et géographie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Physique chimie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Myriem Bouzaher
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Monique Dupuis
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Bovani
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Mathématiques
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Bovani
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Bourret
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Johan Yebbou
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Mathématiques
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Yves Fuvel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean Salles-Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Occitan-langue d'oc
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Créole
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Gilles Ferréol
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Sciences économiques et sociales
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Frédéric Chotard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Fabienne Paulin Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Eugène Gherardi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Langue corse
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Élisabeth Vauthier
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Dorian Cumps
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Charles Videgain
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Catherine Nadin
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option arts graphiques
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
option lettres modernes
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Langue des signes française
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langue des signes française, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langue des signes française
president
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Antoine Mioche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
option lettres modernes
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne-Marie Romulus
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres
option lettres classiques
Physique chimie
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne-Dominique Valières
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Portugais
MENH1400522A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Yves Poncelet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Xavier Bisaro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Musique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Stéphane Onnée
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Reynald Montaigu
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Physique-chimie : option physique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Paul Raucy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Lettres modernes
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Philosophie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Perez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Portugais
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Marc Rosso
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Marc Pelletier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Marc Montousse
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Sciences économiques et sociales
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Leszek Brogowski
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Laurent Gautier
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Joseph Dichy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Joël Bel Lassen
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Paul Chopart
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Physique-chimie : option chimie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean Ehrsam
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Henri-Jean Boulouis
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Gérard Vittori
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gabrielle de Groër
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Russe
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Roudaut
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Lettres classiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Louveaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Gauer
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Sciences de la vie - sciences de la Terre et de l'Univers
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Sciences médico-sociales
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Évelyne Toussaint
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Dominique Rojat
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie - sciences de la Terre et de l'Univers
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Dominique Obert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Davide Luglio
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Claire Charlot
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Charles Zaremba
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Polonais
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Charles Torossian
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
Kees Snoek, professeur des universités
Mathématiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Caroline Pascale
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Carole Sève
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Bertrand Richet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Bernard André
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Bayard-Sakai
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue et culture japonaises
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Alain Blanc
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Grammaire
MENH1400521A
désignation
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Yves Flammier
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option productique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Yves Flammier
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie chimique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Walter Di Pilla
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électronique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Thierry Monin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Thierry Kessenheimer
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option plâtrerie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Paul Couture
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section mathématiques-sciences physiques et chimiques
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Olivier Barbarant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section lettres-histoire et géographie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Noël Morel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option optique-lunetterie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Muriel Murat
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Monique Laffite
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:Section hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Josiane Tomko
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé - environnement
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie civil : option topographie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section conducteurs d'engins de travaux publics
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option coordination pédagogique et ingénierie de formation
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option transport logistique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option gestion et administration
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion : option commerce et vente
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Marc Desprez
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section industries graphiques
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Claude Perroux
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option bois
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Jacqueline Meiller
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section prothèse dentaire
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Gilles Benhamou
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option maintenance des bateaux de plaisance
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section tapisserie, couture-décor
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option cinéma et photographie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option arts textiles
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Christel Izac
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option arts appliqués (métiers d'arts)
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
armurerie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section ébénisterie d'art
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section costumier de théatre
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bijouterie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts du livre
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués : design
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Francis Audebert
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section modelage mécanique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section esthétique-cosmétique
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Didier Descomps
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option carrelage mosaïque
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option structures métalliques
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section bâtiment : option peinture-revêtements
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Claude Pojolat
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte Le Brethon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section
Section métiers de l'alimentation : boulangerie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option horticulture
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Arnaud Makoudi
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option construction et réparation en carrosserie
MENH1400520A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Braille
Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Japonais
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Renaud Feirreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Section : philosophie
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Ronan Le Coadic
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues régionales
Breton
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Olivier Grenouilleau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : histoire et géographie
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Norbert Biscons
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Allemand
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Renaud Feirreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Section : sciences physiques et chimiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Monique Ohana
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
présidente du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général, option hébreu ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général, option hébreu
president
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Monique Dupuis
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Renaud Feirreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Section : sciences de la vie et de la terre
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Reverchon-Billot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : documentation
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Pérez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Portugais, professeur des universités
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Gravot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : arts plastiques
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Bovani
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Renaud Feirreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Section : mathématiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Renaud Feirreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Section : sciences économiques et sociales
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Joël Bel Lassen
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Chinois
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section diverses
Coordination pédagogique et ingénierie de formation
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. François Virot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : éducation musicale et chant choral
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Elisabeth Linet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Italien
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Espagnol
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Daniel Leclercq
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Section langues vivantes étrangères
Anglais
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Strasser
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres modernes
Sections diverses
Enseignement religieux catholique
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section : lettres classiques
MENH1400519A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Michèle Jeanne-Rose
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive, ouverts
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive
president
MENH1400518A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section esthétique et cosmétique
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
technologie
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section hôtellerie-restauration
option production et ingénierie culinaires
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
imagerie médicale
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option architecture et construction
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
art du livre
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
art du feu
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
art du bois
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section arts appliqués : option design
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option santé-environnement
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section biotechnologies : option biochimie-génie biologique
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Dominique Taraud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie mécanique
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section économie et gestion
option communication, organisation et gestion des ressources humaines
option marketing
option comptabilité et finance
option conception et gestion des systèmes d'information
Groupe:Organisation et gestion des ressources humaines
MENH1400517A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
president
MENH1400516A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
M. Christophe Kerrero
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2015
Groupe:Jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1400515A
nomination
(source officielle)29 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
président de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Groupe:Établissement public du château de Fontainebleau
renouvellement
president
JORFTEXT000029504836
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Remplace:Mme Brochen (Julie)
Groupe:Théâtre national de Strasbourg
JORFTEXT000029504834
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-05"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2014-09-06"
JORFTEXT000029504831
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Yves SEGUY
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
date_debut="2014-09-30"
conseil_administration
JORFTEXT000029504828
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Mme Sophie THIBAULT
secrétaire générale adjointe, directrice de la modernisation et de l'action territoriale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
date_debut="2014-09-30"
conseil_administration
JORFTEXT000029504828
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Lefebvre (Sébastien, Olivier)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Groupe:École de l'air
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Johann (Mathieu)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Formentel (Marc, Laurent)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Boquien (Louis, Pierre)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les capitaines
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
dans l'armée d'active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:École navale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000029504826
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
a)
représentant des associations de donneurs de sang
Remplace:M. Alain GAZO
Groupe:Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000029504820
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
b)
représentant des organismes d'hospitalisation privée
Remplace:M. Michel COUHERT
Groupe:Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000029504820
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Sellal
Groupe:Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000029504817
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Ermenegilde SIMETE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'EVRY
Objet:
des cadres de la magistrature
JORFTEXT000029504814
radiation
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Yannick Tenne
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), auprès du secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000029504811
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François POUGET
Groupe:Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000029504809
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Antoine Petit
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000029504807
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Franck DAURENJOU
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de projet (groupe III), chargé du pôle formation des personnels de contrôle au sein de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes, auprès du secrétaire général de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000029504804
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Thierry Boutoute
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029504802
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Vladimir DOLIQUE
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029504800
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Jacques BRANA
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000029504798
admission
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Pierre Corvol
professeur honoraire au Collège de France, commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000029504234
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
M. Philippe Dumas
inspecteur général des finances, commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000029504234
nomination
(source officielle)28 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseiller discours et prospective
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère diplomatique
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cheffe du pôle social
Groupe:Pôle social
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Chef"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère communication et presse
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseiller pour les politiques éducatives et l'éducation populaire
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseiller pour les politiques interministérielles
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère pour les politiques de vie associative
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère pour les politiques interministérielles et locales de jeunesse
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
conseillère budgétaire
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503977
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Christopher Miles
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2014-10-06"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000029503964
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Dominique Mangin
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029503961
admission
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Fleury (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droit à la retraite
par limite d'âge
date_debut="2014-12-20"
JORFTEXT000029503926
admission
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Mme Raphaëlle SIMEONI
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts détachée
sous-préfète. Elle sera réintégrée dans son corps d'origine
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000029503959
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Jean-Guy MERCAN
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Haguenau-Wissembourg
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Haguenau-Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
JORFTEXT000029503957
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Alexandre SANZ
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la Haute-Corse
sous-prefet
JORFTEXT000029503955
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Jérôme GUERREAU
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
JORFTEXT000029503953
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Bernard BREYTON
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saverne
Objet:
sous-préfet de Millau
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
JORFTEXT000029503951
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-11-11"
JORFTEXT000029503942
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Guérif (Olivier, Jean, Jacques)
Colonel
nommé chef de l'établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503942
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Vire (Jacques, Ambroise, Maurice)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503942
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-19"
JORFTEXT000029503942
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Darras (Eric, Michel, Serge)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503942
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Striebig (Damien, Joseph)
Général de brigade
nommé commandant de la garde républicaine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503942
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Pappalardo (Bernard, Pierre)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du ler octobre 2014
JORFTEXT000029503942
conférés
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Coroir (Alain, Jean, Michel)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
Pour prendre rang du ler novembre 2014
JORFTEXT000029503942
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Pierre RICORDEAU
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000029503933
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Pierre-Louis BRAS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000029503933
cessation de fonction
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Elbisser (Dominique)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000029503930
radiation
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Elbisser (Dominique)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029503930
admission
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Fleury (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029503926
radiation
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
Objet:
président de la commission armées-jeunesse
Groupe:Commission armées-jeunesse
president
JORFTEXT000029503924
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Marchand (Thierry, Claude)
Général de brigade
Objet:
adjoint « synthèse » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Duval (Serge, Éric)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant du centre interarmées de coordination du soutien
Groupe:Centre interarmées de coordination du soutien
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Roux (Pascal, Jean-Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:État-major de l'armée de l'air
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « réglementation-études juridiques » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Leclère (Marc, Alain)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice des opérations
Groupe:Chargé de mission auprès de la directrice des opérations
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Lautrédou (Guy)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Cojan (François, Jean, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint à la directrice des opérations et chef du service centralisé des achats de la direction des opérations
Groupe:Direction des opérations et chef du service centralisé des achats de la direction des opérations
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Lacroix (Dominique, Romane)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « filières » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
chef de la division régions de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Iralour (Arnaud, Marie, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
sous-directeur « organique » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Reignier (Franck, Albert)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Groupe:Base de défense de La Réunion-Mayotte
JORFTEXT000029503918
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Carli (Philippe, Louis, Ange, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2014-11-27"
JORFTEXT000029503905
conférés
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Morillon (Paul, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-11-30"
JORFTEXT000029503905
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Crochard (Jean-Luc, Max)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503905
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Thouard (Hervé, Marcel, Claude, Martin)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2014-11-03"
JORFTEXT000029503905
conférés
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées de la
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2014-11-30"
JORFTEXT000029503905
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller fiscal
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2014-11-02"
JORFTEXT000029503905
promotion
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Marec (Francis)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-01"
JORFTEXT000029503905
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Lenoir (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2014-11-12"
JORFTEXT000029503905
conférés
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Brault (Alain, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-31"
JORFTEXT000029503905
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Jean-François TANNEAU
détaché
administrateur des douanes et droits indirects, directeur régional des douanes à Ajaccio et président de la commission régionale de la Masse des douanes de Corse
Objet:
conformément à
l'article 27 du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié portant statut de la Masse des douanes, ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés relatifs à la commission régionale de la Masse des douanes de Corse
dans les limites fixées par
l'article 18, alinéa 5, du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
Groupe:Commission régionale de la Masse des douanes de Corse
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503900
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Michel ROMETTI
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Nice (direction régionale des douanes de Nice)
receveur régional
Remplace:Mme Odile GONTHIER
Groupe:Direction régionale des douanes de Nice)
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029503896
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur général adjoint de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000029503887
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Philippe Mettoux
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur juridique
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2014-09-16"
duree="un an"
JORFTEXT000029503884
détachement
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Mme Géraldine Auvolat
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
consultante juridique (droit interne) à la sous-direction de l'état civil et de la nationalité
Groupe:Ministère des affaires étrangères et du développement international
date_debut="2014-09-01"
duree="trois mois"
JORFTEXT000029503879
détachement
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Francis ROL-TANGUY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général, haut fonctionnaire de défense et de sécurité, commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de l'égalité des territoires, du logement et de la ruralité
Remplace:M. Vincent MAZAURIC
Groupe:Défense et de sécurité, commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de l'égalité des territoires, du logement et de la ruralité
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000029503868
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2014-09-12"
JORFTEXT000029503865
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
M. Patrick Gohet
vice-président du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité
Objet:
adjoint du Défenseur des droits
JORFTEXT000029503862
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Mme Geneviève Avenard
Défenseure des enfants, vice-présidente du collège chargé de la défense et de la promotion des droits de l'enfant
Objet:
adjointe du Défenseur des droits
JORFTEXT000029503860
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseillère comptes sociaux
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller comptes sociaux
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller finances locales
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller fiscal
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029503165
nomination
(source officielle)27 Septembre 2014
De:
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire et de la jeunesse (CNAJEP)
Remplace:M. Jean-Marie Beurton
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000029500088
désignation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire 53 du Comité national de la recherche scientifique : « Méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques »
Remplace:M. Michel Grossetti
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401173A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Marc Neiss
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Strasbourg
date_debut="2014-09-01"
MENH1400499A
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire et de la jeunesse (CNAJEP)
Remplace:Mme Monique Vézinet
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000029500088
désignation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire et de la jeunesse (CNAJEP)
Remplace:Mme Cécile Charmoille
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000029500088
désignation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membre suppléant de la commission habilitation
Remplace:M. Jean-Marie Beurton
Groupe:Commission habilitation
suppleant
JORFTEXT000029500084
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Béatrice Delpech
Groupe:Comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029500082
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Gladys Bézier
Groupe:Comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029500082
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Thomas POUCHOU
agent des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2014-09-01"
suppleant
JORFTEXT000029500018
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Camille Vielhescaze
au cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
conseiller finances locales et solidarités territoriales
cabinet="Ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029500073
cessation de fonction
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Jocelyne Gaumet
attachée principale
Objet:
secrétaire générale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Groupe:Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029500070
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Annick BIOLLEY-COORNAERT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du droit de l'administration, de la concurrence et des procédures juridiques communautaires (groupe III) au service des affaires juridiques du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:Sous-direction du droit de l'administration, de la concurrence et des procédures juridiques communautaires au service des affaires juridiques du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
duree="trois ans"
JORFTEXT000029500062
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Remplace:M. Claude Crépy
Groupe:FranceAgriMer
JORFTEXT000029500060
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Joëlle ARRIFANA
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
Groupe:Direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
JORFTEXT000029500056
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Pierrette Labonne
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction générale de la sécurité intérieure du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Patricia Lhotelain
Groupe:Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
JORFTEXT000029500053
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000029500053
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
secrétaire générale du Conseil national de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelle
Groupe:Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000029500048
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Anne RAVACHOL
attachée principale des administrations de l'Etat
Objet:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, emploi classé en groupe V
Groupe:Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, emploi classé en groupe V
date_debut="2014-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029500045
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. MARTEL (Laurent)
inspecteur des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:Comité de sélection
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000029500028
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. VERGNE (Jean-Luc)
ancien directeur des ressources humaines de grands groupes industriels et bancaires
personnalité ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:Comité de sélection
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000029500028
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
personne qualifiée du service
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:Comité de sélection
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000029500028
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme PARLY (Florence)
ancienne ministre
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:Comité de sélection
JORFTEXT000029500028
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. JEVAKHOFF (Alexandre)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:Comité de sélection
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000029500028
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membre des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations
représentant de l'Etat
Remplace:M. David Azéma
Groupe:Conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations
conseil_administration
JORFTEXT000029500026
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Jean-Marie DECHAMPS
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison des adolescents de Vaucluse »
Remplace:M. Daniel ROBERT
Groupe:Groupement d'intérêt public « Maison des adolescents de Vaucluse »
JORFTEXT000029500024
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Lysiane MARCELLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Picardie
Remplace:Mme Corinne GAUDIERE
Groupe:Agence régionale de santé de Picardie
JORFTEXT000029500022
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Sophie NODET
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale des autoroutes
Remplace:Mme Martine DELAVEAU
Groupe:Caisse nationale des autoroutes (CNA)
JORFTEXT000029500020
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Samuel ROUET
agent des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2014-09-01"
suppleant
JORFTEXT000029500018
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Paul LABICHE
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2014-09-01"
suppleant
JORFTEXT000029500018
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Claude MONFORT
contrôleur des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniale
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2014-09-01"
suppleant
JORFTEXT000029500018
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Odile Michel-Amiot
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice des opérations immobilières (groupe III) à la direction des immeubles et de la logistique au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:Sous-direction des opérations immobilières à la direction des immeubles et de la logistique au ministère des affaires étrangères et du développement international
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029499985
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Lainé (Laurent)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Caen
Groupe:Tribunal administratif de Caen
date_debut="2014-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
president
JORFTEXT000029500015
mutation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Pruvost (Dominique)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, premier vice-président au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2014-11-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000029500015
mutation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Mendras (Antoine)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Caen
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:Tribunal administratif de Paris
date_debut="2014-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000029500015
mutation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno CASTERAN, Pierre CENAC & Laurent HOSANA, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000029500010
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno CASTERAN, Pierre CENAC & Laurent HOSANA, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000029500010
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Bernard JAULIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000029500006
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000029500004
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000029500004
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François FLEISCHEL, Christian GODARD et Magali VIGNERON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000029500002
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel GALTIER, Jean-Marc TAUSSAT et Frédéric CORTES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000029500000
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel GALTIER, Jean-Marc TAUSSAT et Frédéric CORTES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000029500000
cessation de fonction
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Domingo (Laurent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029499998
réintégration
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Domingo (Laurent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000029499998
affectation
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. David Kessler
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la présidence de la République
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029499996
cessation de fonction
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
JORFTEXT000029499993
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Mme Marie Josso
psychologue
Objet:
membres de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
Remplace:Mme Laurence Roux-Thorigny
Groupe:Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000029499990
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
membres de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
Remplace:M. Damien Léger
Groupe:Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000029499990
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000029499988
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
M. Dominique BUR
ancien préfet de région
Objet:
membre du conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:Conseil supérieur de la Cour des comptes
date_debut="2014-09-29"
cour_comptes
JORFTEXT000029499982
nomination
(source officielle)26 Septembre 2014
De:
Objet:
président du Conseil supérieur des programmes
Groupe:Conseil supérieur des programmes
president
MENB1400483A
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:M. Alain Dematons
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000029497610
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
membre du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
MENB1400483A
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Christian Lucien Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Direction générale des patrimoines
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029497620
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
administrateur général de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Remplace:M. Sallet (Frédéric)
Groupe:Musée national des arts asiatiques - Guimet
JORFTEXT000029497618
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Jean-Paul BLOAS
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029497615
admission
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Flipo (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029497612
cessation de fonction
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Pierre Roger
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:Mme Danièle Karniewicz
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000029497610
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000029497610
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Yves Canevet
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000029497610
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
membre titulaire du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. LEQUOY (Jean-François)
Groupe:Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
JORFTEXT000029497608
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Gravelet (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029497605
radiation
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Gravelet (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029497605
admission
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Bernard ZAKIA
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur du budget au ministère des finances et des comptes publics
A ce titre, il sera chargé de l'accompagnement méthodologique et opérationnel des ministères dans le déploiement de leur fonction « contrôle interne »
Groupe:Direction du budget au ministère des finances et des comptes publics
duree="trois ans"
JORFTEXT000029497602
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Charlotte Chevalier
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie, du pilotage et du contrôle de gestion (groupe III) à la direction générale des finances publiques au ministère des finances et des comptes publics
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000029497600
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Jean-Marc TOCHON
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remplace:Mme Régine LATRILLE
Groupe:Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000029497598
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Eric DAVID
conseiller économique hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société COFACE SA
Groupe:Société COFACE
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029497596
désignation
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Antoine de DIANOUS
attaché économique, du ministère des finances et des comptes publics, du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029497594
admission
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Jean-Luc WALLER
attaché économique principal du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2014-12-27"
JORFTEXT000029497592
admission
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Sophie NODET
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Remplace:Mme Martine DELAVEAU
Groupe:Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
JORFTEXT000029497590
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000029497587
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Ghislaine Desbuissons
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
experte de haut niveau (groupe III), placée auprès du chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction générale de l'enseignement scolaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000029497582
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
L'ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029497573
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Elise REGNIER
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Saône-et-Loire
Groupe:Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029497568
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
Mme Perrine Le Meur
chargée de mission à la sous-direction affaires internationales de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
représentants du Premier ministre
Titulaire
Colonel Hubert Cottereau, sous-directeur affaires internationales de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
en remplacement du capitaine de vaisseau Gilles Boidevezi
Suppléante
Remplace:M. Yann Froger
Groupe:Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
suppleant
JORFTEXT000029497566
nomination
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Marc ESPALIEU
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000029497564
admission
(source officielle)25 Septembre 2014
De:
M. Alexis PERNOT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:Tribunal de grande instance de Besançon
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000029493723
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Jean-Christophe Pettier
maître de conférences
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
Groupe:École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
date_debut="2014-11-23"
MENS1401171A
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2014-09-22"
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029493755
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Noam Léandri
précédemment conseiller budgétaire
Objet:
conseiller budgétaire et social
date_debut="2014-09-19"
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029493755
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
conseillère technique relations avec les élus
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029493755
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Guy ZACKLAD
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2014-05-07"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000029493752
réintégration
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Ari BIBAS
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2014-01-15"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000029493749
réintégration
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Jean-Luc COMBE
administrateur général
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000029493746
titularisation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Reims
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Bordeaux
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Besançon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Lyon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Rennes
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Dijon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Reims
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Dijon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Dijon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Ile-de-France
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Dijon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Besançon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
par subdivision et par ordre de mérite, comme suit
Subdivision Dijon
JORFTEXT000029493743
affectation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Collet (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029493740
radiation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Collet (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029493740
admission
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Juhel (Jean-Paul)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029493738
admission
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Magueur (Raymond)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029493736
radiation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Magueur (Raymond)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029493736
admission
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Jean-Yves Ollier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Commission de régulation de l'énergie
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur général
Groupe:Commission de régulation de l'énergie
date_debut="2014-09-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029493731
détachement
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Brigitte ANDRÉ-DEVILLE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000029493729
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Karine BUTERI
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Groupe:Tribunal de grande instance de Pau
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000029493727
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Christian BELHOTE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auditeur du premier grade à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029493725
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Robert PECH
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:Tribunal de grande instance de Besançon
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000029493721
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Patrick Laberche
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, dans le corps de conception et de direction de la police nationale
commissaire divisionnaire de police
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2014-10-04"
duree="un an"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
JORFTEXT000029493719
détachement
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Rachel-Marie Pradeilles-Duval
ingénieure en chef de l'armement
Objet:
chef de service, chargée de la stratégie des formations et de la vie étudiante (groupe II), à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000029493716
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Stéphane Le Ray
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (groupe III) au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000029493714
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Claudie FRANÇOIS GALLIN
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Rhône
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aude
Remplace:M. Olivier MILLANGUE
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Aude
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029493712
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000029493709
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
grade="Chef"
JORFTEXT000029493702
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Véronique ORTET
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
date_debut="2014-10-13"
JORFTEXT000029493700
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Sébastien FERRA
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de l'Ain
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Allier
Groupe:Direction départementale des territoires de l'Allier
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000029493698
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Emeline THEULIER de SAINT-GERMAIN
conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
pendant la durée de son détachement, première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029493696
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Objet:
du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000029493694
radiation
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. PROVOST
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes
Groupe:Chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes
date_debut="2014-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000029493694
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
M. Michel PROVOST
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2014-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000029493694
nomination
(source officielle)24 Septembre 2014
De:
Mme Agnès LEFORT
professeure de médecine interne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2014-10-20"
JORFTEXT000029490310
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des outre-mer
conseillère technique
date_debut="2014-09-22"
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490275
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Patrick GUELAUD
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029490272
admission
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Marc MOUGARD
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029490270
admission
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Bertoux (Virginie)
responsable des missions relevant de l'Instance nationale des obtentions végétales (INOV)
Objet:
au sein de l'Instance nationale des obtentions végétales (INOV)
JORFTEXT000029490267
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Corinne SIMON
inspectrice de l'éducation nationale détachée
sous-préfète, sous-préfète d'Ambert
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
JORFTEXT000029490264
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Monique GUILLEMOT-RIOU
directrice adjointe du travail, responsable de l'unité territoriale de l'Orne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2014-07-15"
JORFTEXT000029490261
promotion
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Association
française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Thomas PAPO
médecin interniste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Sophie GROMB-MONNOYEUR
professeure de médecine légale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Pascale RIBES
Association des paralysés de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Norbert FERRÉ
Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Michel BONJOUR
association SOS Hépatites
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Mariannick LAMBERT
secrétaire générale du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Larbi BENALI
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Jacqueline HOUDAYER
association Conseil, aide, défense des usagers de la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Dominique THOUVENIN
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Charles PERNIN
association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Association des diabétiques-Collectif
interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
membres suppléants
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Anne LAUDE
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029490249
radiation
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Le Pape (Samuel)
affecté en biologie médicale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
au titre de l'année universitaire 2014-2015
JORFTEXT000029490247
affectation
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Bouattour (Yassine, Abdellatif)
affecté en pharmacie en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au centre hospitalier universitaire de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
au titre de l'année universitaire 2014-2015
JORFTEXT000029490245
affectation
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Harzallah (Inès)
affectée en biologie médicale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au centre hospitalier universitaire de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
au titre de l'année universitaire 2014-2015
JORFTEXT000029490245
affectation
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Gasperment (Patrick)
attaché principal du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029490242
radiation
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Gasperment (Patrick)
attaché principal du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029490242
admission
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Anne BOLLIET
inspectrice générale des finances
Objet:
au maintien en activité
date_debut="2014-12-21"
JORFTEXT000029490239
cessation de fonction
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseillère auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller synthèse des recettes
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller politique économique
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller spécial fiscalité
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller affaires financières bilatérales et développement
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller synthèse des dépenses
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller financement de l'économie et entreprises
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseillère services financiers
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller affaires européennes et financières internationales
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller presse économique et financière
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller juridique
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029490236
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Hamzaoui (Rabah)
président national et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants. Officier du 9 mai 2003
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-09"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Bouarfa (Omar)
président d'un comité d'associations d'anciens combattants ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Sardou (Moussa)
vice-président d'une association de rapatriés ; 52 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Perrin (Michel, Henri)
trésorier adjoint national d'une association d'anciens supplétifs ; 56 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Boultif (M'hamed)
1er janvier 1939, président local d'une association de rapatriés ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Labandji (Merzak)
président national d'une association d'anciens supplétifs. Chevalier du 25 septembre 2005
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-09-25"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Sala (Isidore)
1er août 1922, secrétaire national d'une association régimentaire ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="60"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Mirlo (Giro)
vice-président national d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 30 janvier 1998
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-30"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Migliaccio (Christian, René)
président national d'une union d'anciens supplétifs ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="53"
grade="Officier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Kennane (Boualem)
secrétaire régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 12 juillet 2004
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-12"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Akrouf (Amar)
vice-président national d'une association d'anciens supplétifs ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Laidaoui (Ali)
président d'honneur d'une association de rapatriés d'anciens combattants. Chevalier du 21 décembre 2007
Objet:
de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-21"
JORFTEXT000029490039
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Leuchi (Youcef)
1er janvier 1941, harki, génie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Maati (Yamina)
épouse Lamoureux, 17 février 1945, harki, infanterie. Citée
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Kader (Saïd)
moghazni, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Doudou (Rabah)
harki, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Bourihane (Mohammed)
harki, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Bourenane (Lakhdar)
harki, troupes de marine. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Mehraz (Djilali)
harki, artillerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Chabane (Boudjemaa)
1er janvier 1939, caporal harki, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Douane (Ammouche)
caporal harki, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Saadna (Ali)
harki, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029490036
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Berrahmoune (Ahmed)
trésorier national d'une association d'anciens combattants ; 47 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Anciens combattants et victimes de guerre
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029490033
décoration
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
M. Jean-Christophe PERROCHON
Médecin en chef
Objet:
médecin-chef de la présidence de la République
à compter du ler décembre 2014
Remplace:M. Sergio ALBARELLO
Groupe:Présidence de la République
JORFTEXT000029490029
nomination
(source officielle)23 Septembre 2014
De:
Mme Claudie François Gallin
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Rhône
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aude
Remplace:M. Olivier Millangue
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Aude
date_debut="2014-10-01"
MENH1420659D
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Pascal Faure
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Nancy-Metz
date_debut="2014-09-01"
MENH1400487A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Jean-Pierre Batailler
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Lyon
date_debut="2014-09-01"
MENH1400486A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Guillaume Lion
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Dijon
date_debut="2014-09-01"
MENH1400485A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Joseph Giudicelli
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Corse
date_debut="2014-09-01"
MENH1400484A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Benoît Fricoteaux
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de la Guadeloupe
date_debut="2014-09-13"
MENH1400475A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Sylvain Berco
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Caen
date_debut="2014-09-01"
MENH1400474A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Philippe Leclercq
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Lille
date_debut="2014-09-01"
MENH1400473A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
M. Yaël Briswalter
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Grenoble
date_debut="2014-09-01"
MENH1400472A
nomination
(source officielle)22 Septembre 2014
De:
Objet:
professeur à l'école de droit de la Sorbonne, spécialiste du droit des personnes et de la famille
Groupe:École de droit de la Sorbonne, spécialiste du droit des personnes et de la famille
ecole="Ecole de droit de la Sorbonne, spécialiste du droit des personnes et de la famille"
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
conseiller d'Etat
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
magistrate, directrice adjointe de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
magistrat
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
substitute du procureur de Paris
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
avocate au barreau de Paris
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
journaliste
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
sénatrice honoraire
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
ancienne secrétaire générale de la CNDS
Groupe:CNDS
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur de la promotion de la diversité et de la solidarité, Groupe Casino
Groupe:Direction de la promotion de la diversité et de la solidarité, Groupe Casino
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
magistrat honoraire
magistrat
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
conseiller d'Etat honoraire
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur de l'IEP de Grenoble, spécialiste des politiques locales de sécurité
Groupe:Institut d'études politiques de Grenoble
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
professeur agrégé, président de l'association Génériques
Groupe:Association Génériques
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
professeur de droit public à l'université de Cergy-Pontoise
professeur
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
chercheur
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
directrice de l'enfance et de la famille au sein du conseil général de la Seine-Saint-Denis, professeur de sciences médico-sociales
Groupe:Conseil général de la Seine-Saint-Denis
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
secrétaire générale de l'Arche en France
Groupe:Arche en France
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur d'association (protection de l'enfance), psychanalyste
Groupe:Direction d'association (protection de l'enfance), psychanalyste
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
avocate
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
M. Christian Charruault
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite cour ont désigné
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Mme Cécile Petit
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite cour ont désigné
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029477313
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000029477195
cessation de fonction
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Mme Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
chef de service, directrice du service à compétence nationale Archives nationales (groupe II)
Groupe:Direction du service à compétence nationale Archives nationales
duree="trois ans"
JORFTEXT000029477211
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
M. Gilles PRIETO
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
sous-directeur des moyens nationaux (groupe II) à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
duree="trois ans"
JORFTEXT000029477208
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
gouverneur des Invalides
en remplacement du général d'armée Cuche (Bruno, Jean-Marie)
JORFTEXT000029477203
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
M. Franck LIRZIN
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Antoine SEILLAN
Groupe:Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000029477200
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Remplace:Mme Chantal Mirailles
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000029477198
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2014-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000029477195
désignation
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
M. Gautier Mignot
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
adjoint au directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats (groupe II), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
duree="trois ans"
JORFTEXT000029477192
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
M. René SOUCHON
représentant de l'Association des régions de France (ARF)
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentant de l'Etat
Remplace:M. Christian PAUL
Groupe:Comité de concertation « France très haut débit »
JORFTEXT000029477189
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Mme Marie-Caroline BONNET-GALZY
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric DELZANT
Groupe:Comité de concertation « France très haut débit »
JORFTEXT000029477189
nomination
(source officielle)21 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eric FAUVEL, Philippe GAUTIER et Gaël LAISIS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000029476617
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
dans leurs fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
date_debut="2014-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000029476751
reconduction
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
dans leurs fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
date_debut="2014-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000029476751
reconduction
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
dans leurs fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
date_debut="2014-10-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000029476751
reconduction
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
directeur du Centre national des arts plastiques
Remplace:M. Richard Lagrange
Groupe:Centre national des arts plastiques
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029476650
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de la cellule des restructurations
Groupe:Cellule des restructurations
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller juridique
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller économique
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des participations publiques
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de l'énergie, des industries extractives et de l'environnement
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller social
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des restructurations et des financements export
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des réformes structurelles et de la concurrence
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère en charge de l'attractivité, des territoires et des services
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029476646
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
M. Brissaire (Patrick, Valdy, Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne, à temps partiel à 80 % depuis le
1er décembre 2012
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029476643
réintégration
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
M. Barillot (Daniel, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, en disponibilité depuis le
1er juin 2005
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029476641
réintégration
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
M. Besselat (Bernard, André, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029476639
réintégration
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Patrick LE BOULANGER et Pierre VÉTILLARD, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000029476615
cessation de fonction
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Patrick LE BOULANGER et Pierre VÉTILLARD, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Rennes (Ille-et-Vilaine)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Rennes"
JORFTEXT000029476615
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe BESANÇON, Fabien SEGUIN et Géraldine THOMANN-ROUSSET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000029476613
nomination
(source officielle)20 Septembre 2014
De:
Objet:
à nouveau
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche (UFR) de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
Paris